�

M. Yves POZZO di BORGO ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration des 3e et 5e Commissions.

M. Jean-Fran�ois LEGARET ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration DFA 55.

M. Philippe DUCLOUX ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration DAC 135.

M. Daniel-Georges COURTOIS ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration DAE 37.

M. Jacques BAUDRIER ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration DEVE 92 et DEVE 93.

Mme Maud GATEL vote pour le v?u n� 77 bis.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration DEVE 92 et 93.

Les �lus du groupe "G�n�ration.s" se sont abstenus sur le projet de d�lib�ration DU 117 et votent contre les projets de d�lib�ration DRH 3, DRH 4 et DRH 31.

Mme Val�rie NAHMIAS vote pour le v?u n� 156.

M. Roger MADEC ne prend part � aucun vote. Projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e. Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants�:

2019 DDCT 9 Subventions (205.231 euros) � 11 associations au titre de la pr�vention, de la mise � l?abri et de la lutte contre la traite des �tres humains. 2019 DDCT 17 Subventions (34.000 euros) � deux associations luttant contre la traite des �tres humains. 2019 DDCT 33 - DAC Subvention (20.000 euros) � l?association "Interassociative Lesbienne, Gaie, Bi et Trans (Inter-LGBT)". 2019 DDCT 44 Subventions (272.500 euros) � 24 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes � Paris. 2019 DDCT 51 Subventions (100.000 euros) � 14 associations au titre de l?�ducation � l?�galit� femmes-hommes.

Mme H�l�ne BIDARD, rapporteure. 2019 DEVE 60 Subvention de fonctionnement (10.000 euros) � l?association FNE �le-de-France pour son action en tant que "t�te de r�seau". 2019 DEVE 61 Subvention (10.000 euros) � l?association R�seau Action Climat-France pour son projet "Information et sensibilisation du public � la science du climat (d�cryptage rapport GIEC sur oc�ans)". 2019 DEVE 71 Subvention (3.000 euros) � l'association Groupe �nergie Renouvelables Environnement et Solidarit�s (GERES) pour son projet "Paris, Ambassadrice de la Solidarit� climatique". 2019 DEVE 72 Subvention (2.000 euros) � l'association Les Amis d'Enercoop pour ses actions de lutte contre la pr�carit� �nerg�tique. 2019 DGRI 15 - DPE Convention cadre relative � la participation d?Eau de Paris aux actions de solidarit� et de coop�ration de la Ville de Paris dans le domaine de l?acc�s � l?eau potable. 2019 DPE 1 Convention de participation de la Ville de Paris � la cinqui�me phase (2019-2023) du programme de recherche "Observatoire des Polluants Urbains en Ile de France". 2019 DPE 2 Recherche d?un masque auto-sauveteur adapt� aux m�tiers de l?assainissement - Convention de constitution d?un groupement de commande avec le d�partement du Val de Marne et le SIAAP. 2019 DPE 25 Adh�sion et approbation de la charte du r�seau des mus�es de l'eau ("Global Network Water Museums") par la Ville de Paris, au titre des ann�es 2019 et suivantes. 2019 DPE 29 Adh�sion de la Ville de Paris au r�seau international de villes EUROCITIES. 2019 DVD 36 Association Ex�cutive du Comit� D�partemental du Tourisme de Seine Saint Denis (CDT 93) - Subvention 2019.

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2019 DASCO 16 Subvention (10.500 euros) et convention pluriannuelle d?objectifs avec l'association PEP-75 pour le fonctionnement du Service d'Aide P�dagogique � Domicile. 2019 DASCO 17 Classes � projets artistiques et culturel (PAC) - Contribution municipale (62.000 euros) et avenant � convention avec l?Acad�mie de Paris (19e). 2019 DASCO 20 Occupations pr�caires de logements situ�s dans des EPLE - Conventions. 2019 DASCO 25 Subventions (47.043 euros) et conventions avec trois associations pour des projets d?animation mis en ?uvre dans le cadre du programme NPNRU. 2019 DASCO 29 Coll�ges publics parisiens - Dotations compl�mentaires de fonctionnement (133.070 euros), subventions d?�quipement (380.460 euros), subventions pour travaux (378.869 euros). 2019 DASCO 34 Subvention (55.000 euros) et avenant � la CPO et subvention de compensation pour la redevance d'occupation des locaux communaux (32.000 euros) et convention annuelle avec CDPE de Paris (8e). 2019 DASCO 35 Subvention (20.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association "Cap Sport Art Aventure et Amiti�" (15e). 2019 DASCO 47 Coll�ges publics parisiens - Participations (199.750 euros) aux charges de fonctionnement pour travaux d'entretien courant au titre de l'exercice 2019. 2019 DASCO 52 Coll�ges publics dot�s d?une restauration autonome - Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux pour l?ann�e scolaire 2019-2020. 2019 DASCO 54 Caisse des �coles (2e) - Subvention (15.078 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 55 Caisse des �coles (3e) - Subvention (16.772 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 56 Caisse des �coles (4e) - Subvention (19.530 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 58 Caisse des �coles (7e) - Subvention (10.143 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 60 Caisse des �coles (9e) - Subvention (19.992 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 61 Caisse des �coles (10e) - Subvention (95.008 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 62 Caisse des �coles (11e) - Subvention (257.802 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 63 Caisse des �coles (13e) - Subvention (139.408 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 64 Caisse des �coles (14e) - Subvention (167.594 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 66 Caisse des �coles (16e) - Subvention (16.296 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 67 Caisse des �coles (17e) - Subvention (24.467 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 69 Caisse des �coles (19e) - Subvention (189.367 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 70 Caisse des �coles (20e) - Subvention (193.350 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2019 DASCO 71 Subvention (3.000 euros) au lyc�e professionnel Galil�e 28, rue de Patay (13e) pour le fonctionnement du projet "Radio clype" en faveur des �tablissements scolaires publics parisiens. 2019 DASCO 73 Coll�ges publics parisiens - Subvention (1.976.069 euros) au titre du budget participatif des coll�ges et du budget participatif parisien. 2019 DASCO 74 Caisse des �coles (13e) - Avenant � la convention 2018-2020 et ajustement de la subvention 2019 (95.000 euros) au titre des Espaces Nature et D�couvertes Fontenay et Dame Blanche. 2019 DASCO 75 Caisse des �coles (20e) - Avenant � la convention 2018-2020 et ajustement de la subvention 2019 (95.000 euros) au titre des Espaces Nature et D�couvertes Fontenay et Dames Blanche. 2019 DASCO 78 Protocole d'accord transactionnel relatif � l?indemnisation amiable d?un tiers, en r�paration du pr�judice corporel subi lors d?un accident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2019 DASCO 79 Charte de Chant Choral et Pratiques vocales. 2019 DFPE 188 Accompagner chaque famille selon ses besoins sp�cifiques - Subventions (71.000 euros) � cinq associations, dont une avec convention pluri annuelle, pour leurs actions de soutien � la parentalit�. 2019 DFPE 190 Soutien � la parentalit� tout au long du parcours des familles - Subventions (51.000 euros) � six associations, dont deux avec convention, pour leurs actions de soutien � la parentalit�. 2019 DFPE 191 Soutien � la fonction parentale - Groupes de parole et d?�change autour des pr�occupations des parents - Subventions (130.500 euros) et conventions avec quatre associations.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur. 2019 DASES 97 Subventions (12.000 euros) � 2 associations et convention pour leurs actions en direction des seniors afin de faciliter l?acc�s � l?information et aux droits. 2019 DASES 106 Subvention (40.000 euros) et convention pour les actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes �g�es parisiennes. 2019 DASES 110 Mise en ?uvre de la 6�me Conf�rence des financeurs de la pr�vention de la perte d?autonomie de Paris - Participations (3.050.438 euros) au titre de l?enveloppe "autres actions de pr�vention". Conventions. 2019 DASES 112 Convention de partenariat avec IPERIA l'Institut pour la mise en place de relais d'assistants de vie � Paris. 2019 DASES 117 Subventions (6.000 euros) � trois associations dont les actions favorisent la solidarit� interg�n�rationnelle et conventions. 2019 DASES 142 Subvention (16.100 euros) � 8 associations et une convention pour leur action facilitant l?acc�s des seniors � la culture et aux loisirs.

Mme Galla BRIDIER, rapporteure. 2019 DFA 57 Signature du pacte d'actionnaires pr�par�s par la Ville de Paris et la Caisse des D�p�ts et Consignations dans la perspective de son entr�e au capital de la SemPariSeine. 2019 DFA 58 Prise de participation d?Ark�a au capital de la SemPariSeine. 2019 DDCT 108 Conseil d?administration de la Soci�t� anonyme d?�conomie mixte "SemPariSeine". R�mun�ration annuelle d?un repr�sentant de la Ville de Paris.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2019 DLH 8 Location de l'immeuble 57-63 rue du Chevaleret (13e) � ADOMA - Avenant au bail emphyt�otique. 2019 DLH 11 Location de l'immeuble 1-3 villa des Tulipes (18e) � Paris Habitat - Bail emphyt�otique. 2019 DLH 51 Location de l'immeuble 19, rue Turgot (9e) � Paris Habitat - Bail emphyt�otique. 2019 DLH 57 Renouvellement de garantie accord�e par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS � contracter par �logie-SIEMP pour la r�alisation d?un programme de logements sociaux au 83, rue du Bac (7e). 2019 DLH 60 Avenants 2019 aux conventions 2017-2022 sign�es avec l?�tat et l?Agence nationale de l?habitat, en mati�re d?aide au logement et d?habitat. 2019 DLH 69 Convention d'occupation du domaine public avec l?association France Horizon - Propri�t� communale 1, boulevard du Palais (4e). 2019 DLH 76 R�f�rencement du z�ro coupon interbancaire dans la convention type avec les �tablissements bancaires distribuant le Pr�t Paris Logement. 2019 DLH 82 R�am�nagements de dettes de divers bailleurs sociaux aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros). 2019 DLH 83 R�am�nagement de la dette de la S.A. d'HLM RATP Habitat aupr�s de La Banque Postale - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (3.776.806,73 euros). 2019 DU 129 D�classement d'une emprise all�e des Fortifications, entre la voie BJ/16 et la route des Lacs � Passy (16e). 2019 DU 148 Cession � AXIMO de 5 lots de copropri�t� en vue de la r�alisation de 2 logements sociaux (20e).

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2019 DASES 104 Subvention (110.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association "Groupe SOS Solidarit�" pour son action d'aide � l'acc�s aux droits et appui technique.

2019 DASES 119 Subventions (180.000 euros) et conventions avec trois associations proposant des actions d?animations et de pr�vention jeunesse.

2019 DASES 134 Subventions (25.800 euros) et conventions � 8 associations pour leurs actions d'accompagnement � la scolarit� 2018-2019 et subvention (12.000 euros) � 1 association dans le cadre d?un avenant.

2019 DDCT 66 Subvention (40.000 euros) et convention avec la F�d�ration des Centres Sociaux pour la pr�paration et le passage des examens DILF - DELF. 2019 DDCT 62 Subventions de fonctionnement (121.950 euros) permettant l?am�lioration et le d�veloppement d?usages positifs sur l?espace public � 23 associations pour le financement de 21 projets dans les quartiers. 2019 DDCT 65 Mise en ?uvre de projets vot�s au Budget Participatif parisien�: r�novation et am�nagement de 2 locaux associatifs et d�veloppement d?un caf� associatif nomade (219.444 euros). 2019 DDCT 69 Subventions (68.000 euros) � 11 associations ?uvrant dans les quartiers populaires pour le portage des Fonds de Participation des Habitants (FPH). 2019 DDCT 70 - DPSP Subventions (344.000 euros) et conventions � 71 associations pour le financement de 74 projets dans les quartiers populaires parisiens - Appel � projet Citoyennet�, La�cit� et Valeurs de la R�publique. 2019 DDCT 94 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Bleu Blanc Z�bre. 2019 DPSP 8 Subvention (6.000 euros) avec l?association Protection civile Paris Seine�: aide au financement du loyer du local situ� 13 rue de Panama (18e). 2019 DPSP 9 Subvention (18.400 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre de la pr�vention de la d�linquance dans les quartiers politique de la ville. 2019 PP 22 Subvention vers�e � l?association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP) par la BSPP. 2019 PP 23 Fourniture de vaisselle, d?ustensiles de cuisine et d?accessoires pour la restauration au sein des services de la PP - Approbation du principe de l?op�ration et des pi�ces administratives. 2019 PP 24 Autorisation de signer les march�s publics � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris et/ou les march�s publics lanc�s suivant la proc�dure pr�vue au I ou au II de l?article 30 du d�cret n�2016-360 du 25 mars 2016. 2019 PP 25 BSPP - R�visions d�cennales et r�parations des bras �l�vateurs articul�s (BEA). 2019 PP 26 Convention de groupement de commandes avec les services �tat de la Pr�fecture de police et services associ�s du Minist�re de l?Int�rieur, concernant la fourniture de peintures automobiles, consommables carrosseries, mat�riaux composites, accessoires, outillages et produits sp�cifiques n�cessaires � la maintenance des v�hicules. 2019 PP 27 Licences et maintenance applicative du logiciel de gestion int�gr� de traitement d?informations de laboratoire COPERNIC de l?Institut M�dico-L�gal de Paris - modalit�s de passation - Signature. 2019 PP 28 Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Pr�fecture de police relative � l?entretien des installations et ouvrages d?assainissement, de relevage des eaux et au nettoyage des syst�mes de filtration et d?�vacuation des bu�es grasses des b�timents de la Pr�fecture de police, de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et des Compagnies R�publicaines de S�curit� du SGAMI IDF et d?autres services. 2019 PP 30 Autorisation de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris - Travaux.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2019 DFPE 25 Subventions (120.495 euros), prorogation et avenants n� 3 � l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour ses 2 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 26 Subvention (77.133 euros), prorogation et avenant n� 3 � l?association Centre d?Action Sociale Protestant pour la structure multi-accueil La Clairi�re (2e). 2019 DFPE 31 Subvention (69.057 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'association Gribouille Al�sia pour la cr�che collective (14e). 2019 DFPE 33 Subvention (31.949 euros), prorogation et avenant n� 3 � l?Association Au Fil de la D�couverte pour la halte-garderie (15e). 2019 DFPE 38 Subvention (62.958 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'association Grenadine et Menthe � l'Eau (19e) pour la cr�che parentale (19e). 2019 DFPE 46 Subvention (121.815 euros) prorogation et avenant n� 3 � l'association Accueil Goutte d?Or (18e) pour l'attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e). 2019 DFPE 54 Subventions (281.788 euros), prorogation et avenants avec l?association France Horizon (10e) pour ses 2 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 55 Subvention (81.187 euros) et avenant n� 3 avec l?association Galipette (20e) pour sa cr�che parentale (20e). 2019 DFPE 57 Subvention (140.943 euros) prorogation et avenant n� 2 avec l?association Les Kyklos (10e) pour son �tablissement multi-accueil "Les Kyklos Saint-Louis" (10e). 2019 DFPE 58 Subvention (95.851 euros) et avenant n� 2 avec l'association R�publique Enfants pour la cr�che parentale (10e). 2019 DFPE 59 Subvention (81.508 euros) et avenant n� 3 avec l'association Square Bande (11e) pour la cr�che parentale (11e). 2019 DFPE 67 Subvention (50.387 euros), prorogation et avenant n� 2 avec l'association "L�o Lagrange Nord - Ile de France" (80) pour son �tablissement multi accueil (18e). 2019 DFPE 68 Subvention (53.627 euros) et avenant n� 3 � l?Association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie (12e). 2019 DFPE 70 Subvention (48.788 euros), prorogation et avenant n� 3 � l?association La Halte d?Enfants Varet Saint Charles (15e) pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e). 2019 DFPE 72 Subvention (13.228 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour la halte-garderie Accueil des Tout Petits au Bon Conseil (7e). 2019 DFPE 74 Subvention (68.425 euros), prorogation et avenant n� 2 � l'association Origami pour la halte-garderie (12e). 2019 DFPE 77 Subvention (57.814 euros), prorogation et avenant n� 3 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d?Enfance (13e) pour la cr�che parentale Capucine et Papillons. 2019 DFPE 80 Subvention (21.512 euros), prorogation et avenant n� 3 avec l'association La Maison de l?Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e). 2019 DFPE 90 Subvention (180.254 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'Association pour le D�veloppement de la Pr�-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e). 2019 DFPE 91 Subvention (105.906 euros) prorogation et avenant n� 3 � l'association Mini Coccinelles (11e) pour l?�tablissement multi-accueil (11e). 2019 DFPE 93 Subvention (57.971 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'association Mosa�que, l'Atelier des Enfants (11e) pour une cr�che collective multi accueil (11e). 2019 DFPE 94 Subvention (252.678 euros), prorogation et avenants n� 3 � l?association Les Petits du Canard (3 e) pour ses 2 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 95 Subventions (315.561 euros), prorogation et avenants n� 3 � l'association Espace 19 (19e) pour ses trois �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 104 Subventions (190.976 euros), prorogation et avenants avec l?association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 120 Subvention (17.420 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'association Cr�che Parentale du Marais (4e) pour la cr�che parentale (4e). 2019 DFPE 121 Subvention (100.509 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'association La Chouine (18e) pour la cr�che parentale (18e). 2019 DFPE 123 Subvention (78.963 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'association M�tram�mes (20e) pour la cr�che parentale (20e). 2019 DFPE 125 Subvention (237.960 euros) et avenant n� 3 � l'association Le Figuier (4e) pour la cr�che collective (4e). 2019 DFPE 129 Subvention (63.131euros), prorogation et avenant n� 3 � l'association Petit Concept (11e) pour la cr�che collective (11e). 2019 DFPE 130 Subvention (103.168 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'association Halte-Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e). 2019 DFPE 131 Subvention (118.934 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'association Solidarit� Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns (11e). 2019 DFPE 152 Subvention (24.721 euros) et convention avec l'association La Plan�te des Enfants pour la r�novation du multi accueil "Les Fraises des Bois" 8 passage Taillandier (11e). 2019 DFPE 156 Subvention (900.000 euros) et convention avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint Simon (FOCSS) (19e) pour la cr�ation d?un multi-accueil situ� au 8 rue Campagne premi�re, 140 boulevard du Montparnasse (14e). 2019 DFPE 169 Subvention (46.193 euros), prorogation et avenant n� 3 avec l'association Calinot Singe pour la cr�che parentale Calinot Singe (15e). 2019 DFPE 171 Subvention (82.975 euros) et avenant n� 3 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la cr�che parentale Les Pieds Tendres (12e). 2019 DFPE 174 Subvention (111.486 euros), prorogation et avenant n� 3 avec l'association Relais M�nilmontant (20e) pour la cr�che collective multi-accueil Le Petit Relais (20e). 2019 DFPE 196 R�alisation de travaux dans la cr�che 9 rue Jean Dolent (14e) - Demande de subvention (70.000 euros) avec convention � l?Etat - Minist�re de la Justice - Direction de l?administration p�nitentiaire.

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure. 2019 DAE 197 Attribution d'une aide en nature et fixation du loyer dans le cadre d'un bail avec la Mission locale de Paris.

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure.

2019 DAC 16 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association La Loge CDC Production. 2019 DAC 23 Subvention (230.000 euros) � l?association Cit�-Th��tre, signature de l?avenant � la convention annuelle financi�re (14e). 2019 DAC 28 Subvention (759.200 euros) et avenant avec l?association du Festival d?Automne � Paris (1er). 2019 DAC 30 Convention pluriannuelle d?objectif avec l?association l?�t� parisien (Festival Paris l?�t�) et l?�tat, minist�re de la Culture (Drac Ile-de-France) et avenant avec l?association l?�t� parisien (15e). 2019 DAC 35 - DGRI Subventions (11.411.300 euros), avenant � convention avec l?association Th��tre de la Ville (4e, 8e, 18e). 2019 DAC 41 Subvention (2.150.000 euros) et avenant � convention avec la SARL Th��tre du Rond-Point (8e). 2019 DAC 42 Subvention (250.000 euros), avenant � convention financi�re avec l?association International Visual Theatre (9e). 2019 DAC 43 - DGRI Subventions (25.000 euros) aux associations Maison du Hip Hop (11e) et Ghetto Style Movement ?uvrant en faveur de la culture Hip Hop. 2019 DAC 52 Subvention (100.000 euros) et avenant � convention avec Th��tre Ouvert / Centre National des Dramaturgies Contemporaines (18e). 2019 DAC 128 Subventions (50.000 euros) � trois ensembles de musiques anciennes; Concert Spirituel, Talens Lyriques et Concert de la Loge. 2019 DAC 131 Subventions (15.000 euros) � l'association Son R� (12e) et (15.000 euros) � l'association Cabaret contemporain. 2019 DAC 136 Subventions (24.000 euros) et avenant avec l?association Centre Mandapa (13e). 2019 DAC 138 Subvention (70.000 euros) et avenant avec l?association Atelier de recherche et de cr�ation pour l?art lyrique (ARCAL). 2019 DAC 139 Subvention (5.453.200 euros) � l'Orchestre de Paris - Cit� de la musique Philharmonie de Paris (19e). 2019 DAC 147 Subvention (15.000 euros) � l'association Le Balcon. 2019 DAC 148 Subvention (10.000 euros) � l'Orchestre - Atelier Ostinato. 2019 DAC 167 Subvention et convention (40.000 euros) avec la Soci�t� d?exploitation de la Ga�t� Lyrique (3e). 2019 DAC 202 Subvention (47.500 euros) et conventions avec l'association Fetart (10e, 18e, 19e). 2019 DAC 207 Subventions (44.500 euros) � 9 associations ?uvrant dans le domaine des arts visuels. 2019 DAC 215 Subvention (183.000 euros) et avenant � convention avec l'association le Bal (18e). 2019 DAC 251 Mise en ?uvre de versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes �trangers r�sidents � la Cit� Internationale des Arts, dans le cadre de partenariats internationaux. 2019 DAC 238 Convention d?occupation du domaine public avec l?association Halle Saint Pierre pour les locaux situ�s 2 rue Ronsard (18e). 2019 DAC 234 Convention tripartite de l?intervention artistique non p�renne sur le mur situ� 72 ter rue des Martyrs (9e). 2019 DAC 237 Subvention (11.000 euros) � l'association G�nie de la Bastille (11e). 2019 DAC 253 Subvention (10.000 euros) � la Maison de l'Europe et de l'Orient. 2019 DAC 341 Subvention (10.000 euros) � l?association Mouvance d?Arts (12e). 2019 DAC 342 Subvention (40.000 euros) � l?association Paris Music. 2019 DAC 344 Subvention (20.000 euros) � l?association Musique Ensemble XXe (20e). 2019 DAC 345 Subvention (7.000 euros) � l?association CRL 10 (10e). 2019 DAC 346 Subvention (3.000 euros) � l?Association Rencontre pour la P�dagogie et l?Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e). 2019 DAC 347 Subvention (4.000 euros) � l?association Tjad Cie (18e). 2019 DAC 348 Subvention (5.000 euros) � l?association Dif� Kako (13e). 2019 DAC 351 Subvention (4.000 euros) � l?association l?Apprenti Musicien (12e). 2019 DAC 352 Subvention (3.000 euros) � l?association Pianestival. 2019 DAC 353 Subvention (3.000 euros) � l?association Th��tre de l'Aquarium (12e). 2019 DAC 354 Subvention (2.000 euros) � l?association Volontariat et Soutien par l?Art. 2019 DAC 356 Subvention (2.000 euros) � l?association Orchestre d'Harmonie des Agents de la Ville de Paris. 2019 DAC 357 Subvention (3.000 euros) � l?association Ch?ur et Orchestre Sorbonne Universit�s (18e). 2019 DAC 392 Subvention (810.000 euros) et avenant � convention avec l?association la Maison du Geste et de l?Image MGI (1er). 2019 DAC 394 Subvention (200.000 euros) et avenant avec l?association Musique Sacr�e � Notre Dame de Paris (5e). 2019 DAC 403 Subvention (31.000 euros) et convention avec l?association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e). 2019 DAC 404 - SG-DASCO Subvention (60.000 euros) et avenant � convention avec l?association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis. 2019 DAC 410 Subventions (21.500 euros) � trois associations organisant des actions en faveur de la litt�rature jeunesse et signature d?une convention. 2019 DAC 411 Subventions (10.500 euros) � deux associations ?uvrant pour la promotion du livre et de la lecture. 2019 DAC 412 Subvention (3.000 euros) � la SARL Live Stories (3e). 2019 DAC 413 Subventions (12.000 euros) � deux associations organisant des manifestations litt�raires � Paris (4e et 13e). 2019 DAC 416 Approbation du nouveau r�glement des biblioth�ques municipales. 2019 DAC 434 Subvention (34.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi. 2019 DAC 565 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Carlo Sarrabezolles 1 rue de Nevers (6e). 2019 DAC 612 Subventions (334.000 euros) � 4 associations au titre de l?�ducation � l?image et au cin�ma, convention et avenants � convention. 2019 DAC 625 - DGRI Subvention (8.000 euros) � l?association Le Maghreb des films. 2019 DAC 626 - DGRI Subvention (6.500 euros) � l?association Kolnoah. 2019 DAC 627 - DGRI Subvention (7.000 euros) � l?association Evropa Film Akt l'Europe autour de l'Europe. 2019 DAC 628 Subvention (43.500 euros) � 12 associations au titre de l?aide � la diffusion du cin�ma �tranger. 2019 DAC 688 Subvention (4.500 euros) � 3 associations des quartiers populaires du 17e. 2019 DAC 689 Subvention (4.500 euros) � 2 associations intervenant dans les quartiers populaires du 13e. 2019 DAC 694 Subventions (11.000 euros) � six associations dans les quartiers populaires du 20e. 2019 DAC 695 Subventions (6.000 euros) � quatre associations dans les quartiers populaires (20e). 2019 DAC 703 Subventions (3.400 euros) � 3 associations sur proposition de la mairie du 17e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 705 Subvention (2.000 euros) � l?association Les 12 Courts de Minuit au titre de l?action culturelle locale (12e). 2019 DAC 706 Subvention (10.000 euros) � l'association Comit� Municipal d'Animation Culturelle du 1er Arrondissement sur proposition de la mairie du 1er arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 707 Subvention (4.000 euros) � l'association Cin� d'Hier sur proposition de la mairie du 5e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 708 Subvention (2.500 euros) � l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris sur proposition de la mairie du 13e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 709 Subvention (10.000 euros) � l'association Comit� des F�tes et d'Animations du 3e arrondissement sur proposition de la mairie du 3e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 710 Subvention (5.000 euros) � l'association ACE15 sur proposition de la mairie du 15e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 711 Subvention (1.500 euros) � l'association Les Ateliers d'Artistes de Belleville sur proposition de la mairie du 19e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 744 Conventions entre l?acad�mie et la ville de Paris relatives aux orchestres des �coles St Maur, Lamorici�re, Franc Nohain et coll�ge Mallarm� et les conservatoires (10e, 12e, 13e, 17e). 2019 DAC 753 R�alisation d'une fresque de Seth sur le mur de la rue Saint-Blaise par l'association Art Azo� dans le cadre du BPP 2016. 2019 DAC 755 Convention de transfert de ma�trise d'ouvrage avec la soci�t� CDC Habitat Social pour la r�habilitation de la fa�ade arri�re de la Maison des Pratiques Amateurs Saint-Blaise 39 rue Saint-Blaise (20e). 2019 DAC 756 Affectation des biens sis � Paris (14e), 3 et 4 avenue du Colonel Henri Rol-Tanguy � l'�tablissement public Paris Mus�es. 2019 DICOM 7 Conventions de partenariat en faveur de l?op�ration "Paris Plages 2019". 2019 DICOM 15 Convention Paris-Plages animations. 2019 DU 138 D�nomination place Patrice Ch�reau (3e)

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2019 DFA 41 Etats sp�ciaux d'arrondissement - Budget suppl�mentaire 2019 - Modification du montant des dotations.

2019 DFA 15 Transfert et maintien au profit de l'association Chemins d'Esp�rance d?une garantie d?emprunt initialement accord�e par la Ville de Paris � l?association Les Amis des Ouvri�res et des Isol�es. 2019 DFA 36 Garantie � hauteur de 50 % du service des int�r�ts et de l?amortissement d?un emprunt de 24,001 M? souscrit par la SAEML SOGARIS dans le cadre du financement de projets d�di�s � la logistique urbaine. 2019 DFA 48 Garantie � 80 % du service des int�r�ts et de l?amortissement d?un emprunt de 30.000.000 euros souscrit par la SEMAPA. 2019 DFA 50 Sortie de l?inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis. 2019 DFA 52 Ajustement comptable de certains comptes d?actifs. 2019 DFA 53 Abandon de l?octroi de la garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts � souscrire par la Fondation Paumier-Vernes en vue de financer la r�habilitation d?une r�sidence �tudiante. 2019 DAE 205 Restructuration extension de l?ESPCI (5e)�: Subvention (3.100.000 euros) et convention avec l?ESPCI et SU pour le relogement d?un laboratoire sur le campus de Jussieu (Cassan A7) pendant les travaux. 2019 DDCT 52 Demande de reconnaissance l�gale formul�e par la Congr�gation des S?urs servantes de Marie, Ministres des malades en France. 2019 DSIN 1 Convention relative � la mise en ?uvre des connexions du r�seau tr�s haut d�bit de la Ville de Paris au r�seau Renater via le Rectorat de l?Acad�mie de Paris. 2019 SG 23 Subventions (22.800 euros) � des associations pour l?organisation de manifestations mettant en valeur les Outre-Mer en 2019. 2019 SG 24 Renouvellement de l?adh�sion de la Ville de Paris � l?association fran�aise des correspondants des donn�es personnelles - AFCDP. 2019 SG 25 Subvention (13.000 euros) � l?association Comit� d?Action Sociale en faveur des Originaires des D�partements d?Outre-Mer (CASODOM) (1er). 2019 SG 27 Subvention (10.000 euros) � l?association Centre de Recherche, de Formation, de Recherche et de D�veloppement pour les Originaires d?Outre-Mer (CIFORDOM) (91).

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2019 DAE 7 Subventions, cotisation (960.500 euros), et convention avec l?association Paris Initiative Entreprise (PIE). 2019 DICOM 10 Convention d?occupation du domaine public pour l?exposition intitul�e "La for�t escargot".

Mme Antoinette GUHL, rapporteure.

2019 DAC 37 Subventions au titre de la r�silience (27.500 euros), avenants avec 7 structures. 2019 DAC 54 Subventions (101.500 euros) pour deux associations d�di�es aux arts du cirque et au spectacle pluridisciplinaire, convention et avenant. 2019 DAC 55 Fixation du montant du loyer de l?association Ktha Compagnie pour l?occupation de locaux situ�s 38, rue des Amandiers (20e). 2019 DAC 70 Subvention de fonctionnement (150.000 euros) et avenants � convention avec l?association La Dalle aux Chaps (20e). 2019 DAC 145 Subvention (15.000 euros) � l?association Compagnie d?expression musicale et d?op�ra vivant-P�niche op�ra (19e). 2019 DAC 150 Subvention (15.000 euros) � l'association L?Esprit Jazz (6e). 2019 DAC 151 - DJS Subvention (72.000 euros) et avenant � la convention avec l'association Hip-Hop Citoyens. 2019 DAC 152 - DEVE - DJS Subvention (8.500 euros) et avenant � convention avec l'association Kiosquorama. 2019 DAC 153 Subvention (12.000 euros) � la soci�t� El Alamein. 2019 DAC 157 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e Sauvage Productions (19e). 2019 DAC 159 - DDCT Subvention (35.000 euros) et convention avec l?association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France. 2019 DAC 160 Subvention (15.000 euros) � l?association Fama. 2019 DAC 161 Subvention (40.000 euros) et avenant � convention avec l?association La Caserne �ph�m�re (10e). 2019 DAC 162 Subvention (100.000 euros) et avenant � convention avec la Soci�t� Coop�rative d?Int�r�t Collectif Petit Bain (13e). 2019 DAC 166 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Fonds social juif unifi� (3e et 4e). 2019 DAC 168 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Technopol - Techno Parade. 2019 DAC 169 Subvention (15.000 euros) � l?association Villes des Musiques du Monde. 2019 DAC 206 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association M�taphores urbaines (18e). 2019 DAC 236 Conclusion d?un bail civil donnant lieu � l?octroi d?une contribution non financi�re et passation d?une convention d?objectifs avec l?association "59 Rivoli" pour l?occupation des locaux de l?immeuble sis 59, rue de Rivoli (1er). 2019 DAC 407 Subvention (20.000 euros) � l?association Paris Librairies, association des librairies de Paris. 2019 DAE 39 Subvention (10.000 euros) � l?Institut National des M�tiers d?Art (12e). 2019 DAE 40 Subvention (5.000 euros) � l?association Paris Potier (15e). 2019 DAE 41 Subvention (7.000 euros) � l?association Viaduc des Arts Paris (12e). 2019 DAE 42 Subvention (10.000 euros) � l?Agence pour la Promotion de la Cr�ation Industrielle (APCI) (11e). 2019 DAE 43 Subvention (4.000 euros) � l?association l?Atelier de Maurice Arnoult (18e). 2019 DAE 100 Nouvelle tarification aux Ateliers de Paris. 2019 DAE 168 Subvention de fonctionnement (8.000 euros) � l?association Club Action des Labels Ind�pendants Fran�ais (10e). 2019 DAE 170 Subvention en fonctionnement (7.500 euros), en investissement (7.000 euros), et convention avec l?association GE Paris Culture (10e). 2019 DAE 171 Subvention (14.100 euros) et convention avec l?association Fontaine O Livres (11e). 2019 DAE 172 Subvention de fonctionnement (3.000 euros) � l?association Comit� Quartier Latin (5e). 2019 DAE 187 Subvention (5.000 euros) � l?association C14-Paris (14e). 2019 DAE 192 Subvention (3.000 euros) � l?association Terramicales (11e). 2019 DAE 196 Subvention (3.000 euros) � l'association Pages (20e). 2019 DAE 199 Subvention (3.000 euros) � l?association Flashmode Paris (93400 Saint Ouen). 2019 DAE 200 Subvention (14.000 euros) et convention avec l'association des Professionnels de la Mode et du Design de la Goutte d'Or (18e). 2019 DDCT 98 Subvention (2.000 euros) � l?association Planet Roller.

M. Fr�d�ric HOCQUARD, rapporteur. 2019 DGRI 6 Projet de coop�ration "Appui � l?int�gration des quartiers pr�caires" avec la Municipalit� de Phnom Penh et l?AIMF. 2019 DGRI 10 Projet de coop�ration "R�inventer l?espace public" avec la Municipalit� de Bethl�em. 2019 DGRI 11- DPE Projet de coop�ration avec la Municipalit� de Port-au-Prince "Appui � un d�veloppement urbain durable". 2019 DGRI 12 - DPE Deuxi�me avenant � l?accord de coop�ration Paris-Tunis portant sur un pilote de collecte s�lective � Tunis. 2019 DGRI 14 Cotisations � plusieurs r�seaux internationaux de villes au titre de 2019 et signature d?une convention de partenariat entre la Ville de Paris et CCRE-Platforma pour la p�riode 2019-2021. 2019 DGRI 19 - DPE Avenant � la convention de subventionnement de l?association Kynarou dans le cadre de l?acc�s � l?eau potable, � l?assainissement et � une gestion durable des d�chets dans le sud de l?Inde.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2019 DEVE 43 Optimisation du dispositif de tri des emballages sur le p�rim�tre des parcs et jardins de la ville de Paris - Convention de partenariat avec CITEO pour l'ann�e 2019. 2019 DEVE 44 Indemnisations amiables en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2019 DEVE 47 Mise � disposition � titre gratuit d?une extension du jardin partag� situ� rue Rudolph Noureev (17e) - Avenant � la Convention du 15 novembre 2018 pass�e avec l'Association des Hauts de Malesherbes. 2019 DEVE 49 Subventions (330.730 euros) � 5 associations pour des projets d?insertion professionnelle par l?entretien de la PC ferroviaire et tranch�e Pereire (12e � 17e, 19e et 20e) et �quipements sportifs (13e). 2019 DEVE 51 Subventions (161.000 euros) � quatre associations pour des projets d?insertion professionnelle par l?entretien horticole d?espaces verts (12e, 16e, 18e et 20e). 2019 DEVE 53 Protocole transactionnel pour le r�glement amiable des cons�quences li�es aux infiltrations affectant le parking souterrain appartenant SDC de l'immeuble sis 22 boulevard Kellermann (13e). 2019 DEVE 57 Adh�sion � la charte Main Verte par l?association "Le potager de Georges" pour la gestion du jardin partag� situ� square Georges Contenot (12e) et financement d?am�nagements. 2019 DEVE 69 Subvention (5.000 euros) et convention pluriannuelle d?objectifs avec l?Association R�gionale des Points Accueil Installation en Ile-de-France.

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. 2019 DAC 559 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Grace Whitney Hoff 93 boulevard Saint-Michel (5e). 2019 DAE 79 Subvention (100.000 euros) et avenant � convention avec l?�cole d?�conomie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire Travail" (14e). 2019 DAE 89 Subventions (160.000 euros) et conventions avec 14 organismes dans le cadre du soutien � la diffusion de la culture scientifique. 2019 DAE 127 Budget participatif 2018 - Subvention (100.000 euros) et convention avec le Centre d?Information et de Documentation Jeunesse pour le projet "L?incubateur jeunes" (15e). 2019 DU 123 D�nomination all�e Jacques Derrida (6e).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2019 DAJ 8 Convention entre la Ville de Paris et le Centre d?action sociale de la Ville de Paris relative � la contribution � l?offre d?acc�s au droit. 2019 DAJ 9 Subvention (47.000 euros) au Conseil D�partemental de l'Acc�s au Droit de Paris pour le financement de permanences suppl�mentaires dans les Points d'Acc�s au Droit (18e, 19e et 20e). 2019 DAJ 12 Approbation du contrat de coexistence entre les marques VELIB', AUTOLIB', BELIB' et TRILIB' de la Ville de Paris et la d�nomination ROUELIB exploit�e par la soci�t� ROUE LIB'. 2019 DICOM 14 Protocole transactionnel avec la SAIF et le photographe Monsieur Robin FRANCOIS pour l?utilisation de 15 photographies pour l?�v�nement Paris-Plages. 2019 DRH 3 Fixation nature des �preuves et r�glement du concours sur titres avec �preuves d'acc�s au corps des ing�nieurs et architectes dans la sp�cialit� architecture et urbanisme. 2019 DRH 4 Fixation de la nature des �preuves et du r�glement du concours sur titres avec �preuves d'acc�s au corps des ing�nieurs et architectes d?administrations parisiennes dans la sp�cialit� paysage et urbanisme. 2019 DRH 27 Fixation de la nature des �preuves et du r�glement du concours sur titres avec �preuve d'acc�s pour l'acc�s au corps des ing�nieurs et architectes dans la sp�cialit� sant� publique et environnement. 2019 DRH 14 Fixation de la nature des �preuves, des modalit�s et du programme de l?examen professionnel d?acc�s au grade de biblioth�caire hors classe d?administrations parisiennes. 2019 DRH 15 Fixation de la nature des �preuves, des modalit�s et du programme de l?examen professionnel d?acc�s au grade de charg�e d'�tudes documentaires principal�e d'administrations parisiennes. 2019 DRH 31 Fixation des modalit�s de l'examen professionnel d'acc�s au corps des ing�nieurs et architectes d'administrations parisiennes. 2019 DRH 17 Modification de la d�lib�ration 2008DRH3 relative au remboursement des frais de d�placements et de changement et de r�sidence des agents de la Ville de Paris. 2019 DRH 26 Avenant � la convention de partenariat conclue en 2016 avec les Compagnons du devoir et du Tour de France. 2019 DRH 30 Avenant � la convention de mise � disposition d?un agent SNCF aupr�s de la Ville de Paris. 2019 DRH 37 Couverture pr�voyance des agents de la collectivit� parisienne - Mise en place de la participation employeur (allocation Pr�voyance). 2019 DRH 36 Avenant � la convention entre la Ville de Paris (Direction des ressources humaines) et l'�tablissement public Paris Mus�es.

Mme V�ronique LEVIEUX, rapporteure.

2019 DAE 154 Modifications statutaires et cotisation au syndicat mixte de la Cit� de la gastronomie de Paris-Rungis et de son quartier (94550 Chevilly-Larue). 2019 DJS 3 Subventions (2.300 euros) � l?Association sportive du lyc�e professionnel Abb� Gr�goire et l?Association sportive du lyc�e Turgot (3e). 2019 DJS 8 Subvention (700 euros) � l'Association sportive scolaire du lyc�e Racine (8e). 2019 DJS 9 Subventions (15.500 euros) � 9 associations sportives (9e). 2019 DJS 10 Subventions (6.550 euros) � 8 associations sportives (10e). 2019 DJS 11 Subventions (57.500 euros) � 19 associations sportives (11e). 2019 DJS 16 Subventions (5.300 euros) � 5 associations sportives locales (16e). 2019 DJS 21 Subventions (87.000 euros) � vingt neuf associations sportives parisiennes. 2019 DJS 22 Subventions (3.900 euros) � 4 associations sportives parisiennes. 2019 DJS 41 Subventions (109.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs et de r�sidence avec 3 clubs de natation. 2019 DJS 47 Subventions (365.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d?objectifs avec treize organismes locaux de F�d�rations Nationales. 2019 DJS 53 Subventions (54.800 euros) � 21 organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. 2019 DJS 55 Subventions (132.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d?objectifs avec 4 associations parisiennes handisport. 2019 DJS 57 Subventions (27.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d?objectifs avec l'Entente Sportive des Petits Anges et l'Association Sportive du Bon Conseil (7e). 2019 DJS 60 Subventions (27.400 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec l'Association Jeunesse Saint-Vincent de Paul et le Club Populaire Sportif (10e). 2019 DJS 63 Subventions (264.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec huit associations sportives (13e). 2019 DJS 68 Subventions (292.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec cinq associations sportives (18e). 2019 DJS 69 Subventions (239.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec huit associations sportives (19e). 2019 DJS 70 Subventions (149.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec neuf associations sportives (20e). 2019 DJS 107 Subvention (30.000 euros) et convention avec la F�d�ration Fran�aise Handisport au titre de l'organisation du Handisport Open de Paris 2019. 2019 DJS 127 TEP Edouard Pailleron (19e) - Couverture des terrains de tennis - D�pose d'une demande de permis de construire. 2019 DJS 132 Parking des Deux-Moulins (13e) - Avenant � la convention d?occupation du domaine public avec la soci�t� Eko Events. 2019 DJS 146 Indemnisation amiable d?un tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2019 DJS 157 Piscine Suzanne-Berlioux (1er) - D�l�gation de service public pour l'exploitation - Modalit�s de passation. 2019 DJS 158 Protocole d?accord transactionnel avec l?association "We Love Green" suite � la d�gradation des terrains de football occasionn�e par la tenue du festival de 2016.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur. 2019 DAE 77 Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Agoranov (6e). 2019 DAE 122 Subvention (75.000 euros) et signature d?une convention avec l?association Willa. 2019 DAE 173 Subvention de fonctionnement (30.000 euros) et convention avec T�l�com ParisTech (13e). 2019 DAE 174 Subvention de fonctionnement (5.000 euros) � l?association Scienticlub pour l?�v�nement Start Up for Kids (10e). 2019 DAE 175 Subvention de fonctionnement � Cap Digital pour l'organisation du Festival Futur.e.s. 2019 DU 9 Secteur Beaugrenelle (15e) - Piscine Ren� et Andr� Mourlon - R�gularisations fonci�res. 2019 DU 107 Cession par voie d?adjudication publique de trois lots de copropri�t� de l'immeuble 172 avenue Jean Jaur�s (19e). 2019 DU 127 Bien sans ma�tre - Autorisation d'appr�hender dans le patrimoine de la Ville de Paris un bien sans ma�tre correspondant � une part d'indivision du lot 15, 71 rue Philippe de Girard (18e). 2019 DU 147 D�p�t d'un permis de construire par l?Association Dioc�saine de Paris et constitution d?une servitude de passage, au profit la Ville de Paris sur la parcelle 1 place Saint-Thomas d?Aquin (7e). 2019 SG 29 Cr�ation de l?association Cord�es et autorisation d?adh�sion de la Ville de Paris � cette association. 2019 SG 34 Pont Aqueduc de Colombes (92) � Argenteuil (95) - D�claration d'intention.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2019 DVD 45 Indemnisations amiables.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2019 DASES 81 Subventions (35.000 euros) � trois associations et convention avec l?Association Nationale pour la Pr�vention des Handicaps et pour l?Information - ANPHI. 2019 DASES 83 Subventions (36.000 euros) � deux associations et convention avec l?une d?entre elles pour leurs actions d?information et de soutien en direction des personnes en situation de handicap. 2019 DASES 92 - DJS Subvention (10.000 euros) � l?association Comit� National Premiers de Cord�e - CNPC pour son action sportive destin�e aux jeunes en situation de handicap. 2019 DASES 115 Subvention (6.600 euros) � l?association de Parents et Professionnels pour l'Autisme (PEPA), gestionnaire du CRAIF (Centre de Ressources Autisme Ile-de-France). 2019 DASES 121 Subvention (2.000 euros) � l?association NINOO (92) pour son action dans le champ de l?autisme. 2019 DASES 128 - DAC Subvention (36.000 euros) et convention avec l?association B�te � Bon Dieu Production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur.

2019 DAE 130 Subvention (7.500 euros) et convention avec l?association pour la d�fense et l'animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2018 (2e).

2019 DAE 133 Subvention (3.500 euros) et convention avec l?association au fil de l'eau pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (4e). 2019 DAE 134 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association artisanale et commerciale de Paris Bercy pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (12e). 2019 DAE 136 Subvention (3.100 euros) et convention avec l?association des commer�ants de la rue Marbeuf-Sud pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (8e). 2019 DAE 137 Subvention (1.700 euros) et convention avec l?association des commer�ants de la rue de l'Annonciation et des rues adjacentes pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (16e). 2019 DAE 165 Subvention (17.000 euros) � l?association des commer�ants Lamarck Caulaincourt pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2018 (18e). 2019 DAE 93 Subvention (50.000 euros) et convention triennale avec l'APUR pour le programme d'actualisation de la banque de donn�es sur le commerce � Paris. 2019 DAE 151 Subvention (10.000 euros) et convention avec le syndicat professionnel Les Boulangers-P�tissiers du Grand Paris au titre de la F�te du Pain 2019. 2019 DAE 184 Attribution d'indemnit�s exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens et convention avec les kiosquiers de presse parisiens dont les �dicules ont �t� renouvel�s. 2019 DAE 189 Fixation de la tarification de la redevance de l?offre de restauration des bals populaires sur la place de la Concorde (8e) et sur la place de la Bastille (4e, 11e, 12e). 2019 DAE 201 Camions-restauration - Fixation des tarifs d?occupation temporaire du domaine public municipal. 2019 DAE 202 Grand prix de la p�tisserie de Paris - Dotation�: 4.000 euros. 2019 DU 143 Classification des nouvelles voies du 4e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 144 Classification des nouvelles voies du 20e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 145 Classification des nouvelles voies du 11e arrondissement au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure.

2019 SG 30 Convention tripartite entre la Fondation Bloomberg la Ville de Paris et Airparif.

Mme Aur�lie SOLANS, rapporteure.

2019 DASES 19 Subvention (100.000 euros) et avenant n� 1 � la convention avec l'association Comit� de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (13e).

2019 DASES 20 Subvention (11.000 euros) et avenant n� 1 � la convention avec l?association L?Espace Psychanalytique d?Orientation et de Consultations (L?EPOC) (19e). 2019 DASES 23 Subvention (41.000 euros) et avenant n� 2 avec l?association Dessine Moi Un Mouton (20e). 2019 DASES 34 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e). 2019 DASES 61 Subvention (7.000 euros) � l?Association des Familles Victimes du Saturnisme - AFVS (17e). 2019 DASES 62 Subvention (30.000 euros) et avenant avec l?Association Droits d?Urgence (10e). 2019 DASES 63 Subvention (14.500 euros) et convention avec l?association Oppelia (12e). 2019 DASES 67 Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Techno Plus (19e) dans le cadre de la mise en oeuvre du projet "Drug Truck" vot� au budget participatif parisien. 2019 DASES 79 Subvention (3.500 euros) � l?association F�d�ration Nationale CAMI Sport & Cancer (Neuilly-sur-Seine 92). 2019 DASES 87 Subventions (45.000 euros) � l?Association pour la Communication, l?Espace et la R�insertion des Malades Addictifs - ACERMA (19e). 2019 DASES 90 - DAC-DGRI Subvention (280.000 euros) et convention avec l'association Solidarit� Sida (11e). 2019 DASES 94 Subvention (10.000 euros) et avenant n� 1 � la convention avec l?Association pour la Promotion et le D�veloppement du Centre Ressource Europ�en en clinique transculturelle (14e). 2019 DASES 101 Subvention (12.000 euros) � l'association Solidarit� Enfants Sida ou Sol En Si, Bobigny (93). 2019 DASES 102 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Groupe SOS Solidarit�s (11e). 2019 DASES 107 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Acceptess-T (18e). 2019 DASES 116 Subvention (11.000 euros) � l'association Les Elus Locaux Contre le Sida�: Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e). 2019 DASES 131 Subvention (2.000 euros) � la Coordination R�gionale des soins palliatifs en Ile-de-France (Colombes 92). 2019 DASES 136 Subventions (24.000 euros) et avenant � deux associations dans le cadre de la mise en ?uvre d?actions de pr�vention en milieu festif sp�cifique et/ou alternatif. 2019 DFPE 192 Participation (150.826 euros) et convention avec l?association "Ambroise Croizat", pour le fonctionnement d?un accueil en p�rinatalit� au sein de la maternit� de l?h�pital Pierre Rouqu�s - Les Bluets. 2019 DFPE 195 - DASES Subvention (285.991 euros et 70.000 euros), et convention pluriannuelle d?objectifs avec l'association "Estrelia" pour le fonctionnement de l'H�pital M�re Enfant de l'Est Parisien. 2019 DICOM 12 Convention de mise � disposition d?un dispositif municipal de visibilit� portant subvention en nature de l?Association "Vers Paris sans sida".

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure. 2019 DAC 431 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Groupe Histoire Architecture Mentalit�s Urbaines (G.H.A.M.U.). 2019 DAC 432 Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Mus�e Clemenceau (16e). 2019 DAC 435 Subventions (20.500 euros) et conventions avec sept associations historiques. 2019 DAC 436 Subvention (2.138.805 euros) et convention avec l?association Mus�e d?Art et d?Histoire du Juda�sme (3e). 2019 DAC 438 Subvention (2.000 euros) � l?association DoCoMoMo France. 2019 DAC 439 Subvention (6.000 euros) � la Soci�t� fran�aise de Photographie. 2019 DAC 440 Subvention (6.500 euros) � l?association S.O.S. Paris. 2019 DAC 441 Subvention (3.000 euros) � l'association Passages et Galeries. 2019 DAC 580 �glise Notre-Dame de la Croix (20e). Autorisation � l?Association Dioc�saine de Paris pour d�poser un permis de construire. 2019 DAC 601 Subvention demand�e � la Direction R�gionale des Affaires Culturelles d?Ile de France pour le reconditionnement de mobilier arch�ologique au titre de l?ann�e 2019. 2019 DAC 732 Tour Saint-Jacques (4e) - Avenant � la convention d?occupation temporaire du domaine public pour la p�riode sign�e le 13 f�vrier 2017.

Mme Karen TA�EB, rapporteure.

2019 DAE 193 Budget participatif "Espaces de travail publics" - Subvention (110.000 euros) et convention avec la S.A.S StudySpace. 2019 DDCT 37 Subventions (28.700 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne � neuf associations. 2019 DDCT 46 Subventions (60.500 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne � douze associations (2e, 5e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 18e, 20e). 2019 DDCT 54 Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (14.500 euros) � huit associations ?uvrant dans le 10e arrondissement dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville. 2019 DDCT 55 Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (8.000 euros) � 2 associations du 11e arrondissement dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville. 2019 DDCT 58 Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (6.000 euros) � cinq associations ?uvrant dans le 17e arrondissement dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville. 2019 DDCT 76 Subvention au titre des fonds du Maire du 2e arrondissement (2.896 euros) � l?association "Compagnie ADN?s". 2019 DJS 77 Centres Paris Anim' Baudricourt, Daviel, Dunois, Poterne des Peupliers et Richet (13e) - D�l�gation de service public pour la gestion des �quipements - Approbation du principe de passation. 2019 DJS 81 Centres Paris Anim' Bercy, Villiot-Rap�e, Reuilly, Montgallet et son antenne Erard (12e) - D�l�gation de service public pour la gestion des �quipements - Approbation du principe de passation. 2019 DJS 102 - DDCT Subvention (18.000 euros) et avenant � la convention triennale avec l?association MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans au titre de la Jeunesse et de la Lutte contre les discriminations. 2019 DJS 113 - DDCT Subventions (10.500 euros) au titre de la jeunesse � quatre associations (10e) et une convention annuelle d'objectifs. 2019 DJS 114 Subventions (14.500 euros) au titre de la jeunesse � cinq associations (11e et 12e) et deux conventions annuelles d'objectifs. 2019 DJS 117 Subvention (68.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec l?association Centre d?Information et de Documentation Jeunesse. 2019 DJS 118 Mise � disposition de locaux sis 101, quai Branly (15e) - Convention d?occupation du domaine public avec le Centre d?Information et de Documentation Jeunesse. 2019 DJS 120 Centres Paris Anim? Interclub et La Jonqui�re et son antenne Louis Loucheur (17e) - D�l�gation de service public pour la gestion des �quipements - Approbation du principe de passation. 2019 DJS 128 Centre Paris Anim? Rennes (6e) et son annexe La Bourdonnais (7e) - D�l�gation de service public - Convention avec l?association ACTISCE. 2019 DJS 131 Subvention (7.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec l?association Parcours le Monde IDF au titre de la Jeunesse. 2019 DJS 133 Subventions (31.000 euros) au titre de la jeunesse � cinq associations (13e et 14e) et trois conventions. 2019 DJS 135 Subvention (60.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec l?association Les Hauts de Belleville (20e). 2019 DJS 136 Subventions (13.000 euros) au titre de la jeunesse � quatre associations locales (19e). 2019 DJS 137 Centre Paris Anim' Paul Valeyre (9e) et son antenne La Fayette - D�l�gation de service public - Convention avec l'association Ligue de l'Enseignement - F�d�ration de Paris. 2019 DJS 145 Indemnisation amiable d?un tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Pauline V�RON, rapporteure. 2019 DASES 84 Subventions pour la mise en ?uvre d?actions aupr�s de familles sans domicile fixe ou de jeunes en situation d?errance pr�sents sur la voie publique ou dans des campements de fortune. 2019 DASES 103 Fixation des modalit�s de r�mun�ration des formations effectu�es par des assistants familiaux employ�s par la Ville de Paris. 2019 DASES 108 Subvention (12.000 euros) et convention avec l?association ARBOR pour des actions de remobilisation de Parisiens tr�s �loign�s de l'emploi. 2019 DASES 114 Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association "Aux Captifs la lib�ration" pour le fonctionnement d'un accueil de jour. 2019 DASES 120 Subvention (50.000 euros) et avenant avec l?association Mouvement ATD Quart Monde pour ses actions de pr�vention et d?acc�s � la culture des jeunes parisiens, et de leur famille. 2019 DASES 123 Subvention d'investissement (213.090 euros) � Solinum et subventions d'investissement (82.600 euros) et de fonctionnement (35.000 euros) � Entourage pour le guide num�rique Soliguide et des actions pour les SDF. 2019 DASES 133 Subvention (118.000 euros) et convention avec l'association "Centre Primo Levi" pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire, ses actions de sensibilisation et un r�seau d'�coute. 2019 DASES 138 Subvention (225.000 euros) et convention avec l?association Olga Spitzer pour le fonctionnement de son Service d?�coute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott. 2019 DASES 140 Subventions (150.000 euros) et conventions avec quatre associations mettant en ?uvre des actions de parrainage affectif et professionnel. 2019 DASES 141 Subventions (140.500 euros) � 11 associations pour leurs actions dans le champ de la pr�vention et de la protection de l?enfance. 2019 DASES 143 Participation (350.000 euros) et convention avec l?Association des Cit�s du Secours Catholique pour le fonctionnement du centre d?�coute et d?orientation "La Colline aux Enfants" (7e). 2019 DICOM 2 Convention de mise � disposition de la Salle des Tapisseries et du Salon des Pr�v�ts au profit du Samu Social pour l?accueil et la mise � l?abri de femmes isol�es en situation de pr�carit�. 2019 DLH 78 Immeuble communal situ� 98, quai de la Rap�e (12e), signature d?un pr�t � usage avec le CASVP.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2019 DAC 496 Subvention (2.000 euros) et convention avec l?association M�moire d?Aincourt. 2019 DAC 497 Subvention (5.000 euros) � l?Association pour l?Histoire vivante - Centre d?organisation annuelle d?histoire expliqu�e. 2019 DAC 498 Subvention (500 euros) � la F�d�ration d�partementale des combattants r�publicains de Paris. 2019 DAC 499 Subvention (5.000 euros) � l?association Familles et Amis des D�port�s du Convoi 77. 2019 DAC 500 Subvention (1.500 euros) � la F�d�ration des Soci�t�s historiques et arch�ologiques de Paris et d?Ile de France. 2019 DAC 501 Subvention (1.000 euros) � l?association La L�gion, amicale des anciens de la L�gion �trang�re de Paris. 2019 DAC 502 Subvention (5.000 euros) � l?association Les Oubli�-e-s de la M�moire Association Civile Homosexuelle du Devoir de M�moire. 2019 DAC 503 Subvention (10.000 euros) � la Ligue de l'Enseignement F�d�ration d�partementale de Paris Mouvement d'�ducation populaire F�d�ration de Paris de la Ligue de l?Enseignement. 2019 DAC 504 Subvention (4.500 euros) � l?Association pour la M�moire des Enfants Juifs D�port�s du 12e arrondissement de Paris (12e). 2019 DAC 505 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?Amicale nationale des d�port�s et familles de disparus de Mauthausen et ses kommandos - Amicale de Mauthausen. 2019 DAC 506 Subvention (2.000 euros) � l?association Libre Cours. 2019 DAC 507 Subventions (3.700 euros) � quatre associations d'anciens combattants et comit�s du Souvenir (1er, 11e, 12e, 16e). 2019 DAC 508 Subvention (3.000 euros) � l?association M�moire et traditions des Juifs d?Alg�rie MORIAL. 2019 DAC 509 Subvention (5.000 euros) � l?association Soci�t� des Familles et Amis des Anciennes D�port�es et Intern�es de la R�sistance. 2019 DAC 510 Subvention (5.000 euros) et convention avec la Fondation Charles de Gaulle. 2019 DAC 511 Subvention (500 euros) � l?Association Nationale Section de Paris F�d�ration nationale des combattants volontaires - 1914-1918-1939-1945 R�sistance, T.O.E , A.F.N et missions ext�rieures. 2019 DAC 512 Subvention (1.300 euros) � l?association Les Compagnons du 8 novembre 1942 - Actes de R�sistance - M�moire et Recherche. 2019 DAC 513 Subvention (10.000 euros) et convention avec le M�morial de la Shoah pour les activit�s du CERCIL Mus�e m�morial des enfants du Vel d?Hiv (4e). 2019 DAC 555 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Herv� Masson, 71 rue des Amandiers (20e). 2019 DAC 556 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Gilbert Baker square Sainte-Croix de la Bretonnerie (4e). 2019 DAC 557 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Lazare Pytkowicz 103 rue de Clignancourt (18e). 2019 DAC 560 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Robert Endewelt 28 rue Botzaris (19e). 2019 DAC 750 D�nomination "Mus�e de la Lib�ration de Paris - Mus�e du g�n�ral Leclerc - Mus�e Jean Moulin" attribu�e au mus�e situ� 4 avenue du colonel Henri Rol-Tanguy (14e). 2019 DEVE 58 D�nomination "jardin Berthe Weill" attribu�e � l'espace vert situ� 2, rue de la Perle (3e). 2019 DEVE 59 D�nominations "all�e Eveline Garnier" et "all�e Andr�e Jacob" attribu�es aux deux tron�ons de l'all�e principale du square Louvois, situ� 69 bis, rue de Richelieu (2e). 2019 DEVE 62 D�nomination "jardin Tereska Torr�s-Levin" attribu�e au jardin de la ZAC Beaujon situ� rue Laure Diebold (8e). 2019 DEVE 63 D�nomination "jardin Federica Montseny" attribu�e au jardin situ� 2, place Louis Armstrong (13e). 2019 DEVE 65 D�nomination "square Serge Reggiani" attribu�e au square situ� 1, place de Bitche (19e). 2019 DEVE 68 D�nomination "all�e des 116 victimes du vol AH 5017 du 24 juillet 2014" attribu�e � l?all�e du parc de Bercy situ�e entre la rue Joseph Kessel et la rue Fran�ois Truffaut, c�t� quai de Bercy (12e). 2019 DU 116 D�nomination all�e des Justes parmi les Nations (4e). 2019 DU 119 D�nomination rue Gerda Taro (13e). 2019 DU 120 D�nomination rue Andr�e Putman (17e). 2019 DU 121 D�nomination place Diana (16e). 2019 DU 136 D�nomination place Ovida Delect (4e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes�:

2019 DFA 51 Communication des synth�ses relatives aux audits cibl�s 2018 �tablis par la FIJ (Cour des Comptes et CRC) dans le cadre de la d�marche de certification des comptes. 2019 DAJ 7 Communication de la liste des march�s conclus du 15 f�vrier 2019 au 25 avril 2019.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur.

2019 DEVE 55 Communication sur le renouvellement de la convention du jardin de Th�odore (5e). 2019 DEVE 56 Communication sur l?adh�sion � la charte main verte de l?Association Multi?color pour le jardin suspendu (20e).

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure.

2019 SG 36 Rapport CRC sur la gestion de la SemPariSeine concernant les exercices 2007 � 2016.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Comptes rendus des Commissions.

1�re COMMISSION

R�union du mardi 4 juin 2019.

Pr�sents�:

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, L�a FILOCHE, Afaf GABELOTAUD, Antoinette GUHL, V�ronique LEVIEUX, Olivia POLSKI, Dani�le PREMEL et Danielle SIMONNET.

MM. Jean-Bernard BROS, Jean-Baptiste de FROMENT, J�r�me GLEIZES, Emmanuel GR�GOIRE, Jean-Fran�ois LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT.

Excus�s�: MM. Geoffroy BOULARD et Pierre GABORIAU.

Absents�:

Mmes Rachida DATI, Maud GATEL et Marie-Pierre de LA GONTRIE. MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, J�r�me COUMET, Jean-Jacques GIANNESINI, Claude GOASGUEN, Jean-Fran�ois LAMOUR et Fran�ois VAUGLIN.

----

Mme BARATTI-ELBAZ ouvre la s�ance � 10 heures 7.

M. GR�GOIRE a pr�sent� les tableaux de bords. Intervention de M. GLEIZES.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 109 � son ordre du jour�:

Budget, financement et transformation des politiques publiques. - M. GR�GOIRE, rapporteur.

M. GR�GOIRE a pr�sent� les comptes administratifs 2018 de la Ville et du D�partement (DFA 44 et 45).

Il pr�cise que le rapport financier sera distribu� aux groupes politiques apr�s la 1�re Commission.

Soci�t�s d?�conomie mixte et soci�t�s publiques locales. - M. BROS, rapporteur. Pas d?intervention.

Politiques de l?emploi. - Mme GABELOTAUD, rapporteure. Pas d?intervention.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et �conomie circulaire. - Mme GUHL, rapporteure. Pas d?intervention.

Ressources humaines, dialogue social et qualit� des services publics. - Mme LEVIEUX, rapporteure.

Mme LEVIEUX a apport� des pr�cisions concernant les projets de d�lib�ration relatifs au Conseil d�partemental de l?Acc�s au Droit de Paris (DAJ 8, 9 et 10). Elle a ensuite pr�sent� le rapport social 2018 (DRH 41).

Commerce, artisanat et professions lib�rales et ind�pendantes. - Mme POLSKI, rapporteure.

DU 146�: Exon�ration de certains droits de voirie 2019 pour les commerces dont l?activit� a �t� affect�e par des troubles � l?ordre public au cours des mois de f�vrier et mars 2019�: intervention de M. de FROMENT et r�ponse de Mme POLSKI.

DAE 206�: Conciergeries sociales et solidaires. - Fixation d?un montant de redevance d?occupation du domaine public�: intervention de M. de FROMENT et r�ponse de Mme POLSKI.

V?ux et amendements�:

3 amendements, 13 v?ux rattach�s et 98 v?ux ont �t� d�pos�s.

Aucun n?a �t� pr�sent�.

S�ance lev�e � 10 heures 36.

Prochaine Commission le mardi 2 juillet 2019 � 10 heures. *****

2e COMMISSION

R�union du lundi 3 juin 2019.

Pr�sents�:

Mmes Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, B�atrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline M�CARY, Sandrine M�ES, Raphaelle PRIMET, Karen TA�EB et Catherine VIEU-CHARIER. MM. St�phane CAPLIEZ, Fran�ois-David CRAVENNE, Christophe GIRARD, Fr�d�ric HOCQUARD et Bruno JULLIARD.

Excus�s�: Mmes Catherine DUMAS et Dani�le GIAZZI. M. Pierre AIDENBAUM.

Absents�:

Mmes C�line BOULAY-ESPERONNIER, Brigitte KUSTER, Fadila M�HAL et Marielle de SARNEZ.

MM. Gr�goire CHERTOK, Bernard GAUDILL�RE et Thierry HODENT.

-----

Mme LECOUTURIER a ouvert la s�ance � 12 heures 4.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 198 � l?ordre du jour :

Culture. - M. GIRARD, rapporteur.

M. GIRARD a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Vie nocture, �conomie culturelle, m�tiers d?art, mode, design. - M. HOCQUARD, rapporteur.

M. HOCQUARD a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

M. HOCQUARD informe que le 7 juin � 18 heures 30 aura lieu une soir�e pr�-inaugurale, rue Watt dans le 13e arrondissement, de la fabrique artistique pour la rue, le cirque et l?espace public.

D?autre part, il pr�cise que le printemps des libraires se d�roulera le 14 juin de 14 heures � minuit.

Patrimoine. - Mme TA�EB, rapporteure.

Mme TA�EB a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Mme TA�EB indique que le 5 juin aura lieu l?inauguration des d�cors restaur�s de Paul Flandrin � l?abbaye de Saint-Germain-des-Pr�s.

LRI 1�: Plan de sauvetage des �glises parisiennes�: pr�sentation de Mme FANFANT. Intervention de Mmes M�ES et VIEU-CHARIER et M. GIRARD. R�ponse de Mme TA�EB.

M�moire, monde combattant et correspondante d�fense. - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure.

Mme VIEU-CHARIER a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Mme VIEU-CHARIER a rappel� que lors de la derni�re Commission de d�nomination, qui a eu lieu le 15 avril dernier, 60 noms de femmes ont �t� adopt�s. Le tableau r�capitulatif a �t� envoy� � l?ensemble des conseillers de Paris. Elle ajoute qu?un hommage � Jacques Brel, Serge Reggiani et Lady Diana sera prochainement organis�. Elle remercie �galement l?ensemble des directions pour leur travail.

DEVE 67�: D�nomination "Jardin de la Mul�tresse Solitude" attribu�e aux pelouses nord de la place du G�n�ral Catroux�: intervention de Mmes FANFANT et M�CARY. R�ponse de Mme VIEU-CHARIER.

V?ux et amendements�:

3 amendements et 13 v?ux ont �t� d�pos�s.

Mme MAQUOI a pr�sent� le v?u relatif � l?activit� de "Concrete". R�ponse de M. HOCQUARD.

Mme LECOUTURIER a pr�sent� le v?u relatif � la restauration du patrimoine de la Ville de Paris. R�ponse de Mme TA�EB.

Mme PRIMET a pr�sent� les v?ux relatifs � la d�nomination "James Baldwin" et Martine Durlach. R�ponse de Mme VIEU-CHARIER.

S�ance lev�e � 13 heures 02.

Prochaine Commission le lundi 1er juillet 2019 � 12 heures.

*****

3e COMMISSION

R�union du lundi 3 juin 2019.

Pr�sents�:

Mmes C�lia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Jeanne d?HAUTESERRE, Virginie DASPET, P�n�lope KOMIT�S, Jo�lle MOREL et MM. Fran�ois DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric H�LARD, Didier LE RESTE, Christophe NAJDOVSKI, Dominique TIBERI.

Excus�s: Mmes Edith GALLOIS, Paul SIMONDON.

Absents :

Mmes Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, Deborah PAWLIK, Aur�lie SOLANS et MM. Pierre CHARON, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Franck LEFEVRE, Fr�d�ric P�CHENARD, Mao PENINOU, Patrick TR�M�GE, Yann WEHRLING.

-----

Sous la pr�sidence de M. DARGENT, la s�ance est ouverte � 10 heures 35.

Pr�sentation du bilan de l'activit� des fourri�res par M. Francis PACAUD, ing�nieur des Services techniques � la DVD.

Interventions de M. DARGENT, M. GOUJON, M. NAJDOVSKI.

R�ponses apport�es par M. PACAUD.

Pr�sentation du 2019 DDCT 116 - Rapport de la Mission d'Information et d?�valuation : "Le P�riph�rique, Quelles perspectives de changements ?" par Mme GOLDGRAB et M. AZI�RE.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 103 � l?ordre du jour�:

Environnement, d�veloppement durable, eau, Plan climat. - Mme BLAUEL, rapporteure.

Mme BLAUEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration 2019 DEVE 61, 2019 DEVE 71, 2019 DEVE 72, 2019 DPE 18, 2019 DPE 19, 2019 DPE 21, 2019 DPE 20, 2019 DPE 2, 2019 DPE 7, 2019 DPE 38, 2019 DPE 27. Pas d?intervention.

Propret� et gestion des d�chets. - M. SIMONDON, rapporteur.

En l?absence de M.SIMONDON, Mme BLAUEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de cette d�l�gation notamment le projet de d�lib�ration 2019 DPE 9. Pas d?intervention.

S�curit�, politique de la ville. - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment le projet de d�lib�ration 2019 DPSP 9. Pas d?intervention.

Espace verts, nature, pr�servation de la biodiversit�, affaires fun�raires. - Mme KOMIT�S, rapporteure.

Mme KOMIT�S a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration 2019 DEVE 51, 2019 DEVE 47, 2019 DEVE 54, 2019 DEVE 74, 2019 DEVE 92 et 2019 DEVE 93. Pas d?intervention.

Transports, voirie, d�placements, espace public. - M. NAJDOVSKI, rapporteur.

M. NAJDOVSKI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration 2019 DVD 66, 2019 DVD 17 et 2019 DVD 57. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

2 amendements, 1 v?u rattach� et 30 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pas d?intervention.

S�ance lev�e � 11 heures 44.

Prochaine Commission�: le lundi 1er juillet 2019 � 10 heures 30. *****

4e COMMISSION

R�union du lundi 3 juin 2019.

Pr�sents�:

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, H�l�ne BIDARD, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Marie-Claire CARR�RE-G�E, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Fanny GAILLANNE, Fatoumata KON�, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET et Dominique VERSINI.

MM. Herv� B�GU�, Christian HONOR�, Bernard JOMIER, Nicolas NORDMAN et Alexandre VESPERINI.

Excus�s�:

Mmes Claudine BOUYGUES et Mercedes ZUNIGA.

M. Bernard DEBR�.

Absents�: Mmes Le�la DIRI, Myriam EL KHOMRI et Nawel OUMER.

MM. Fran�ois HAAB et Atanase P�RIFAN.

-----

Mme ATALLAH ouvre la s�ance � 9 heures 05.

Mme BRIDIER a pr�sent� le viager solidaire et municipal, un dispositif original pour les propri�taires �g�s � bas revenus. M. HILLARET, sous-directeur de la Direction de l?Autonomie, a apport� des pr�cisions concernant ce dispositif.

Interventions de Mmes CARR�RE-G�E, GAILLANNE, CEYRAC et BERTHOUT, et MM. HONOR� et VESPERINI. R�ponse de Mmes BRIDIER et VERSINI.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 84 � son ordre du jour :

Solidarit�s, lutte contre les exclusions, accueil des r�fugi�s et protection de l?enfance. - Mme VERSINI, rapporteure.

Mme VERSINI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DASES 160 - DLH�: Mise � disposition de la Ville d?un b�timent avenue du Pr�sident Wilson � Saint-Denis�: intervention de M. HONOR�. R�ponse de Mmes VERSINI et SOUYRIS.

DASES 139�: Participation et convention avec l?association "Aurore" pour la mise en ?uvre d?un dispositif exceptionnel de prise en charge collective de mineurs non accompagn�s confi�s � l?A.S.E.�: intervention de Mme KON�. R�ponse de Mme VERSINI.

DASES 130�: Avis favorable � la revalorisation de la prime d?internat pour les agents effectuant des veilles debout dans les �tablissements parisiens de l?A.S.E.�: intervention de Mmes KON� et ATALLAH. R�ponse de Mme VERSINI et de M. RAYMOND, directeur de la Direction de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant�.

Egalit� femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme. - Mme BIDARD, rapporteure.

Mme BIDARD a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention. Mme BIDARD indique que le 19 juin commencera la quinzaine des fiert�s LGBTQI.

Personnes �g�es et autonomie. - Mme BRIDIER, rapporteure.

Mme BRIDIER a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Pr�vention sp�cialis�e et int�gration. - Mme BROSSEL, rapporteure. Pas d?intervention.

Personnes en situation de handicap et accessibilit�. - M. NORDMAN, rapporteur. M. NORDMAN a apport� des pr�cisions sur le projet de d�lib�ration DASES 70�: Subventions � 13 associations et avenants avec 2 d?entre elles pour leurs actions dans le cadre de Mois Parisien du Handicap 2019.

Sant� et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris. - Mme SOUYRIS, rapporteure. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

1 amendement et 13 v?ux ont �t� d�pos�s.

Aucun n?a �t� pr�sent�.

S�ance lev�e � 11 heures 08.

Prochaine Commission le lundi 1er juillet 2019 � 9 heures. *****

5e COMMISSION

R�union du lundi 3 juin 2019.

Pr�sents�:

Mmes Delphine B�RKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agn�s EVREN, Val�rie MONTANDON, et MM. David ASSOULINE, Eric AZI�RE, Jacques BAUDRIER, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Philippe DUCLOUX, Didier GUILLOT, Eric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA.

Excus�:

M. Roger MADEC.

Absents�:

Mmes Mich�le ASSOULINE, Fr�d�rique CALANDRA, Val�rie NAHMIAS, Annick LEPETIT, Carine PETIT, Anne TACH�NE, MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Jean-Marie LE�GUEN, J�r�me DUBUS, Buon Huong TAN.

-----

Sous la pr�sidence de M. DUCLOUX, la s�ance d�bute � 14 heures 04.

Pr�sentation du 2019 DDCT 116 : Rapport de la Mission d'Information et d?�valuation : "Le P�riph�rique, Quelles perspectives de changements ?" par M. AZI�RE. Pas d?intervention.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 52 � l?ordre du jour.

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, d�veloppement �conomique et attractivit�. - M. MISSIKA, rapporteur.

M. MISSIKA a pr�sent� le 2019 SG 37 "Communication sur la M�tropole".

Pas d?intervention.

M. MISSIKA a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DAE 7, 2019 DAE 37, 2019 DAE 77, 2019 DAE 122, 2019 DAE 140, 2019 DAE 173, 2019 DAE 174, 2019 DAE 175, 2019 SG 36, 2019 DU 13, 2019 DU 101, 2019 DU 162, 2019 SG 15, 2019 SG 29, 2019 SG 21. Pas d?intervention.

Logement, h�bergement d'urgence. - M. BROSSAT, rapporteur.

M. BROSSAT a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DLH 51, 2019 DU 129. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

3 amendements, 2 v?ux rattach�s et 14 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pas d?intervention.

S�ance lev�e � 14 heures 51.

Prochaine Commission le lundi 1er juillet 2019 � 14 heures. *****

6e COMMISSION

R�union du lundi 3 juin 2019.

Pr�sents�:

Mmes Emmanuelle BECKER, Sandrine CHARNOZ, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, MM. Jean-No�l AQUA, Patrick BLOCHE, Jean-Pierre LECOQ.

Absents�: Mmes Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Catherine LECUYER et MM. Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER.

-----

Sous la pr�sidence de Mme Annick OLIVIER, la s�ance d�bute � 15 heures 37.

Pr�sentation sur Parcoursup en pr�sence de M. St�phano BOSI, vice-chancelier des universit�s de Paris.

Interventions M. Jean-No�l AQUA et Mme Anne-Christine LANG.

R�ponse apport�e par M. St�phano BOSI.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 74 � l?ordre du jour�:

Enseignement sup�rieur, vie �tudiante et recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

Mme LEMARDELEY a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Education, petite enfance et familles. - M. BLOCHE, rapporteur.

M. BLOCHE pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration 2019 DASCO 18, 2019 DASCO 25, 2019 DASCO 17, 2019 DFPE 188, 2019 DFPE 190, 2019 DFPE 19.

Pas d?intervention.

Pr�sentation par M. AQUA du projet de d�lib�ration 2019 PCF-FG 1 "Am�lioration de la mixit� sociale dans les coll�ges parisiens : mise en place d?un dispositif financier incitatif valorisant les coll�ges contribuant � la mixit� sociale." Pas d?intervention.

Petite enfance. - Mme CHARNOZ, rapporteure.

Mme CHARNOZ a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration 2019 DFPE 156, 2019 DFPE 193, 2019 DFPE 194, 2019 DFPE 196. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

13 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

S�ance lev�e � 16 heures 55.

Prochaine Commission le lundi 1er juillet 2019 � 15 heures 30. *****

7e COMMISSION

R�union du lundi 3 juin 2019.

Pr�sents�:

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin J�GO, Pauline V�RON, et MM. Pierre AURIACOMBE, Pascal CHERKI, R�mi F�RAUD, Jean-Fran�ois MARTINS, Sergio TINTI.

Excus�s�:

MM. Jean-Didier�BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, Hermano SANCHES RUIVO.

Absents�:

Mme Marinette BACHE et M. Pierre LELLOUCHE.

-----

Sous la pr�sidence de M. Sergio TINTI, la s�ance est ouverte � 17 heures 06.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 107 � l?ordre du jour�:

D�mocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse. - Mme V�RON, rapporteure.

Mme V�RON a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration 2019 DAC 151, 2019 DJS 102. Pas d?intervention.

Sports, tourisme et Jeux olympiques et paralympiques. - M. MARTINS, rapporteur.

M. MARTINS a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration 2019 DAE 37, 2019 DAE 102, 2019 DJS 112, 2019 DJS 155, 2019 DJS 157, 2019 DJS 144.

Intervention de Mme BUFFETEAU sur les projets de d�lib�ration 2019 DJS 129, 2019 DJS 132 et 209 DJS�158.

R�ponses de M. MARTINS.

Relations internationales et francophonie. - M. KLUGMAN, rapporteur.

En l?absence de M. KLUGMAN, M. MARTINS a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � cette d�l�gation.

Intervention de M. AURIACOMBE sur les citoyennet�s d?honneur.

V?ux et amendements�:

2 amendements et 9 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Intervention de M. CHERKI sur le v?u relatif aux redevances pay�es par la SESE pour l'exploitation du Parc des Princes.

R�ponse de M. MARTINS.

S�ance lev�e � 17 heures 38.

Prochaine Commission le lundi 1er juillet 2019 � 17 heures. *****

�