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M.�Nicolas NORDMAN, adjoint, pr�sident. - Nous examinons les v?ux n��117 et n��117�bis relatifs aux contr�les des polluants � l?incin�rateur d?Ivry. La parole est � M.�David BELLIARD.

M.�David BELLIARD. - Monsieur Jacques BOUTAULT.

M.�Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - Merci, Monsieur le Pr�sident. Merci, Monsieur le Maire.

La pollution de l?air entra�ne plus de 400.000�d�c�s pr�matur�s dans l?Union europ�enne, sans compter la forte augmentation des maladies respiratoires et cardiovasculaires dues � ce fait. En France, nous �mettons de nombreux polluants, notamment via trois sources principales�: les d�placements, l?industrie et l?incin�ration. D'ailleurs, la France est r�guli�rement point�e du doigt par la Commission europ�enne en raison des d�passements r�guliers des limites d?�missions.

C?est la raison pour laquelle les �cologistes s?opposent au projet de reconstruction surdimensionn�e d?Ivry-Paris�13, qui va entra�ner la p�rennit� des pollutions atmosph�riques en raison de l?incin�ration trop importante des d�chets qui va s?y effectuer, cet �quipement �tant surdimensionn� au regard de notre cible�: le z�ro d�chet et la diminution progressive des d�chets que nous produisons.

En particulier, ces �missions polluantes dans l?atmosph�re sont de plusieurs ordres, notamment les dioxines chlor�es, des polluants hautement toxiques pour lesquelles l?O.M.S. ne donne pas de seuil d?acceptabilit� et que ces usines d?incin�ration produisent. Les dioxines brom�es, aussi dangereuses que les dioxines chlor�es, sont produites par l?incin�ration de nombreux produits contenant des retardateurs de flamme, comme on en trouve dans les v�tements, les rev�tements de sol, les meubles, les plastiques, les circuits imprim�s, les t�l�visions ou autres ordinateurs. Elles se retrouvent dans les ordures m�nag�res, et donc, sont incin�r�es. Les dioxines brom�es font partie des polluants dits "�mergents" qui ne sont pas encore r�glement�s et surtout pas mesur�s.

En 2013, le SYCTOM a effectu� certains pr�l�vements � la demande du comit� de suivi de site, dont les r�sultats soulignent la pr�sence de ces polluants, ces dioxines brom�es et de particules fines. Aussi, le v?u demande que la Ville de Paris demande au SYCTOM de mesurer ces dioxines brom�es et de nous en rendre compte. Je vous remercie.

M.�Nicolas NORDMAN, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup. Pour vous r�pondre, Monsieur SIMONDON.

M.�Paul SIMONDON, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Ce v?u nous appelle � la vigilance sur un type de polluant pr�cis que sont les dioxines brom�es ou les furanes brom�es, qui r�pondent � l?appellation "PBDD" ou "PBDF". Elles sont issues des produits brom�s utilis�s comme retardateurs de flamme dans des textiles ou des produits de consommation courante. Contrairement aux dioxines chlor�es qui ont des normes et des niveaux de toxicit� caract�ris�s, pour les produits brom�s, il n?y a pas de normes sanitaires ni de concentration seuil dans la r�glementation.

Sur le site de l?incin�rateur d?Ivry, le SYCTOM r�alise des campagnes de mesures � c�t� des autres produits, y compris pour ces produits brom�s. Ces campagnes de mesures, pour r�pondre � un v?u du conseil municipal d?Ivry, se font quatre fois par an et seront rendues publiques dans le "Dossier d?information du public", publi� tous les ans. Mais, bien s�r, sans niveau r�glementaire indicatif, ces concentrations sont difficilement interpr�tables.

C?est pourquoi le v?u de l?Ex�cutif, en r�ponse au v�tre, propose�: que le SYCTOM continue � effectuer ses mesures tr�s r�guli�rement�; qu?il continue � publier les r�sultats et que ceux-ci soient facilement accessibles pour le grand public�; que la Ville relaie les r�sultats de ses mesures�; et surtout - c?est sans doute le plus important - que la Maire de Paris saisisse le Ministre de la Transition �cologique pour que l?on arrive � caract�riser ces produits, leur toxicit� et �tablir des valeurs de r�f�rence dans leur concentration. Dans ces conditions, je vous demanderai un retrait de votre v?u au profit de celui de l?Ex�cutif. Merci.

M.�Nicolas NORDMAN, adjoint, pr�sident. - Monsieur BOUTAULT, est-ce que vous retirez votre v?u au profit de celui de l?Ex�cutif�?

M.�Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - Oui, ce que propose l?Ex�cutif constitue un premier pas vers la mesure de ces polluants �mergents qui sont tr�s probablement nocifs pour la sant�, mais il faut en savoir plus pour conna�tre le niveau acceptable d?�mission.

M.�Nicolas NORDMAN, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie.

Le v?u n��117 est donc retir�, et donc, pas d?explication de vote. Je mets aux voix? Pardon, effectivement. Monsieur AURIACOMBE.

M.�Pierre AURIACOMBE. - Merci. Excusez-moi.

Tr�s rapidement, nous ne participerons pas au vote, non pas que nous soyons oppos�s en tant que tels � ce v?u, mais une fois de plus, vous vous servez d?une tribune du Conseil de Paris. Sauf erreur, vous avez des �lus et des Conseillers de Paris verts qui sont membres du conseil d?administration du SYCTOM. Cela doit se discuter au conseil d?administration du SYCTOM, pas au Conseil de Paris. Nous ne prendrons pas part au v?u, m�me si nous ne sommes pas contre.

M.�Nicolas NORDMAN, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien. Je vous remercie.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��117�bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u est adopt�. (2019, V. 147).

Voeu d�pos� par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux panneaux d'affichage associatifs du quartier Montorgueil.

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