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M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Nous en arrivons aux v?ux non-rattach�s.

La parole est � Jo�lle MOREL, pour pr�senter le v?u r�f�renc� n��35 de son groupe.

Mme Jo�lle MOREL. - Merci, Monsieur le Maire.

Ce v?u, c'est le v?u pour que Paris cesse tout partenariat avec les pollueurs.

Total est l'une des entreprises les plus polluantes de France, dont le "business model" est assis sur une �conomie carbon�e. Sanofi est au c?ur d'un scandale sanitaire, elle produit la D�pakine, responsable d'une pollution � grande �chelle, de malformations cong�nitales, d'autisme, de retards intellectuels. Ikea, distributeur de meubles bien connus, est responsable d'une d�forestation massive en Roumanie et dans le nord de la Russie.

La liste des entreprises polluantes est longue, mais ces trois entreprises, en plus d'�tre polluantes, ont pour point commun de nouer des partenariats avec la Ville de Paris. Elles sont � mille lieues des orientations de notre politique en faveur du Plan climat.

Nous avons pourtant �labor� une charte de partenariat lors du Plan Climat et c'est pour sortir de ces contradictions inacceptables que le groupe Europe-Ecologie demande que la Ville de Paris et les mairies d'arrondissement cessent tout partenariat financier avec toute entreprise et tout organisme, qu'il soit associatif ou encore syndical, d�s lors qu'il porte gravement atteinte � notre environnement, que la Ville de Paris et les mairies d'arrondissement cessent tout partenariat d'image avec les entreprises et les organismes, qu'ils soient associatifs ou encore syndicaux, qui portent gravement atteinte � notre environnement et que la Ville de Paris respecte la charte de recours au partenariat dont elle s?est elle-m�me dot�e. Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Jo�lle MOREL. Je donne la parole au premier adjoint.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Madame MOREL, et � travers vous l'ensemble des membres du groupe Ecologiste de Paris, je suis amen� malheureusement � �mettre un avis d�favorable.

Je dis "malheureusement" parce que si on peut tout � fait comprendre et �tre en accord avec les principes que vous portez dans ce v?u, il se heurte quand m�me de fait � un certain nombre d'obstacles que je veux ici mentionner.

Nous avons d�j� eu l'occasion de l'indiquer lors de pr�c�dents Conseils de Paris, on ne peut pas reprendre ce type de v?u, pourquoi�?

D'abord, parce qu'il y a une probl�matique s�mantique. La difficult� de d�terminer qui devrait ou non �tre consid�r� comme pollueur au regard des actions globales conduites par telle ou telle entreprise�; vous conviendrez que c'est �videmment un peu subjectif, sauf � consid�rer que tout acteur �conomique, �tant par nature un producteur, est cons�quemment un pollueur.

Deuxi�mement, je veux rappeler que nous avons un int�r�t, et c'est un int�r�t que l'Ex�cutif assume, pour certains types d'op�rations, de diversifier les sources de financement en ayant recours � des partenariats avec le secteur priv�.

Par ailleurs, pour reprendre un �l�ment plus juridique, notamment sur un consid�rant de votre v?u, le contr�le de l�galit� n'a pas retenu vos arguments et a consid�r� que le projet de d�lib�ration 2018 DAC 74 respectait bien les valeurs et principes de la charte de recours au partenariat, contrairement � ce que vous d�veloppiez.

Enfin, et cela devrait, je le pense, nous rassembler tous, nous avons adopt� au dernier Conseil de Paris un v?u propos� par le groupe "G�n�ration.s" demandant pr�cis�ment qu'un travail soit engag� sur la d�finition d'une nouvelle charte des partenariats, ce qui est � mon avis le moyen le plus simple pour donner un d�bouch� positif � votre v?u, et ce travail s'engagera �videmment tr�s prochainement. Je souhaiterais donc un retrait du v?u, sinon j'�mettrai un avis d�favorable.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Maire.

Je me tourne vers Jo�lle MOREL. Est-ce que vous retirez votre v?u�?

Le v?u n'est pas retir�, donc avis d�favorable.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e.

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