�

2019 DCPA 4 Travaux de r�habilitation avec extension du Carreau du Temple, 4 rue Eug�ne Spuller (3e) - Indemnisation de la soci�t� BALAS. 2019 DCPA 8 Travaux de r�habilitation avec extension du Carreau du Temple (3e) - March� de travaux - Indemnisation de la soci�t� Ineo Tertiaire IDF. 2019 DU 33 Ilot Croisset (18e) - R�gularisation fonci�re apr�s la fin des travaux de construction en Vefa du Crous - �change de volume avec Paris Habitat. 2019 DU 58 Cession � titre gratuit � Paris Habitat - OPH d'une emprise am�nag�e en espace vert en bordure du square L�on Frapi� (20e).

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2019 DDCT 15 Subventions (149.000 euros) � onze associations et avenants � conventions au titre des droits humains. 2019 DDCT 27 Subventions (57.000 euros) � 6 associations et deux conventions pluriannuelles d?objectifs, au titre de la lutte contre le racisme et l?antis�mitisme. 2019 DDCT 30 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association FIT pour l'accueil de jour � Bagnolet. 2019 DDCT 42 Subvention (3.000 euros) avec l?association Ceryx au titre de l?�galit� femmes - hommes.

Mme H�l�ne BIDARD, rapporteure. 2019 DVD 27 Canal de l'Ourcq � Bondy (93) - Conventions d'occupation du domaine public avec CEMEX B�tons, EQIOM B�tons et RFM. 2019 DLH 39 Subvention accord�e � Elogie SIEMP dans le cadre du budget participatif pour l?installation de panneaux solaires thermiques sur deux toitures. 2019 DLH 40 Subvention accord�e � la RIVP dans le cadre du budget participatif pour l?installation de panneaux solaires thermiques sur la toiture du 77, rue du ch�teau des rentiers (13e). 2019 DPE 3 Contrat de r�alisation et de financement de travaux de d�pollution relatif au site du 98 rue de S�vres (7e). 2019 DPE 4 Gestion des aides accord�es dans le cadre des raccordements au r�seau d?assainissement des bateaux et �tablissements flottants-Convention de mandat avec l?Agence de l?Eau Seine-Normandie.

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2019 DASCO 5 Subvention (10.000 euros) � l?association L?Ecole � l?H�pital Marie-Louise Imbert (6e). 2019 DASCO 14 Subvention (20.000 euros) et avenant � la CPO avec l'Association D�partementale Acad�mique des Parents d'El�ves de l'Enseignement Public de Paris (ADAPEEP de Paris) (20e). 2019 DASCO 23 Subvention (3.000 euros) � l?association CIJM pour la diffusion de la culture math�matique aupr�s des �l�ves parisiens et l'organisation du salon des jeux math�matiques. 2019 DASCO 10 Indemnisation amiable, subrog�e dans les droits de son assur�, en r�paration du pr�judice subi suite � un incident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2019 DASCO 32 Indemnisation amiable, subrog�e dans les droits de son assur�e, en r�paration d'un pr�judice subi suite � un incident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2019 DASCO 33 Indemnisation amiable, subrog� dans les droits de son assur�, en r�paration d'un pr�judice subi suite � un incident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2019 DASCO 12 R�alisation d'une isolation thermique par l'ext�rieur. Convention de mise � disposition du domaine public avec la copropri�t� 2-12, passage H�brard (10e). 2019 DASCO 13 Travaux de r�novation � l?�cole maternelle 14, passage Saint-Ange (17e) - Convention de d�l�gation temporaire de maitrise d?ouvrage entre la Ville de Paris et la soci�t� Batig�re en Ile-de-France. 2019 DASCO 19 Lyc�es municipaux - Dotations compl�mentaires de fonctionnement (5.054 euros), subventions d?�quipement (260.660 euros) et subventions pour travaux d?entretien (27.429 euros). 2019 DASCO 21 Divers coll�ges publics - Dotations 2018 (146.673 euros) au titre du Fonds Commun D�partemental des Services d'H�bergement. 2019 DASCO 24 Coll�ges publics Parisiens - Dotations de fonctionnement (20.663 euros), subvention d'�quipement (2.239.120 euros), subventions pour travaux (155.414 euros). 2019 DASCO 31 Coll�ges publics parisiens - Subvention (1.323.065 euros) au titre du budget participatif des coll�ges et du budget participatif parisien. 2019 DASCO 26 Caisses des �coles (8e et 18e) - Subventions compl�mentaires en 2019 au titre de la restauration provisoire li�e � la fermeture pour travaux de cuisines scolaires (249.053 euros). 2019 DFPE 145 - DAE-DDCT-DJS-DEVE Renforcer le lien parents-enfants par des activit�s partag�es, ludiques et interg�n�rationnelles - Subventions (521.000 euros) et conventions avec dix associations.

2019 DFPE 146 - DASES-DDCT Renforcer le lien parents-enfants par des activit�s partag�es, ludiques et interg�n�rationnelles - Subventions (21.000 euros) � trois associations dont une avec convention.

2019 DFPE 148 Signature de six contrats de transaction dont l?objet est de restituer � la ville de Paris les montants de la prestation de service unique indument per�us.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur.

2019 DASES 76 Convention de labellisation de la Maison des Ain�s et des Aidants des territoires du Sud (13e et 14e). 2019 DASES 74 Participations au titre de l?ann�e 2019 aux 6 Maisons des A�n�s et des Aidants au titre des CLIC (Centres Locaux d?Information et de Coordination) autoris�s � Paris et conventions annuelles. 2019 DASES 78 Subventions (33.000 euros), avenants et convention avec des associations pour leurs actions de lutte contre l?isolement en direction des personnes �g�es hospitalis�es. 2019 DASES 88 Subventions (11.800 euros) � deux associations pour les actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes �g�es parisiennes. 2019 DASES 89 Aide extral�gale aux centres d'accueil de jour accueillant des personnes �g�es souffrant de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparent�s. 2019 DASES 91 Subventions (9.500 euros) � deux associations pour une action de pr�vention en faveur des seniors par l?acc�s � la culture. 2019 DASES 93 Subventions (42.000 euros) � 5 associations pour leurs actions de mobilisation du b�n�volat en direction des seniors. 2019 DASES 95 Convention de reconnaissance mutuelle des �valuations de l?autonomie des personnes �g�es avec la Caisse Nationale d?Assurance Vieillesse (CNAV). 2019 DASES 96 Avenant � la convention portant protocole op�rationnel d?�change d?informations sur les prestations d?action sociale et la Majoration Tierce Personne.

Mme Galla BRIDIER, rapporteure.

2019 DFA 28 Approbation des modifications statutaires de la SEMAPA, de la SPL Paris et M�tropole Am�nagement, de la SPLA SOREQA, de la SOGARIS, de la SETE et de la SPL Carreau du Temple.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2019 DLH 33 R�alisation d'un programme de r�novation d?un logement 40 rue Alphonse Penaud (20e) par SNL Paris - Subvention (8.100 euros) accord�e par la Ville.

2019 DLH 25 R�am�nagement de dettes au profit de RATP Habitat aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations - Octroi de la garantie des emprunts par la Ville (19.216.083,60 euros). 2019 DLH 32 Convention de partenariat avec l?Agence Parisienne du Climat (12e) pour la promotion de l?audit global en copropri�t� et cr�ation d?une subvention pour cet audit. 2019 DLH 34 Cr�ation d'une pension de famille comportant 30 logements PLA-I 146 rue de Vaugirard (15e)�- Modification des garanties de la Ville (1.368.796 euros) demand�e par 3F R�sidences. 2019 DLH 41 Location de l'immeuble 79, boulevard de Charonne / 72, rue Alexandre Dumas (11e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2019 DLH 42 Location de l'immeuble 1, cour des Petites Ecuries (10e) � Paris habitat OPH - Bail emphyt�otique. 2019 DLH 46 Mise � disposition d?un local au profit de l?association Village Jourdain au sein de l?immeuble 88, rue des Rigoles (20e) - Fixation de loyer et attribution d?une aide en nature. 2019 DLH 52 Ensemble immobilier situ� 74, quai Louis Bl�riot et 77, avenue de Versailles (16e) - Bail emphyt�otique administratif � l?association "Maguen David - Ahavat Shalom". 2019 DU 17 Cession � Aximo de 66 lots de copropri�t� pr�empt�s en vue de r�aliser des logements locatifs sociaux (11e, 12e, 14e, 15e et 18e).

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2019 DDCT 28 Subventions (211.600 euros) et conventions � 67 associations pour le financement de 71 projets dans les quartiers politique de la Ville - Premi�re enveloppe 2019. 2019 DDCT 29 - DASES-DAE-DJS-DASCO-DAC-DFPE Subventions (254.150 euros), 25 conventions pluriannuelles d'objectifs et un avenant avec 26 associations pour le financement de 43 projets dans les quartiers populaires. 2019 DPSP 1 Subventions (228.050 euros) et conventions � 11 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l?ann�e 2019. 2019 DPSP 4 Subventions et conventions avec 8 structures dans le cadre de la politique de pr�vention de la d�linquance et de lutte contre la r�cidive de la Ville de Paris. 2019 DFA 20 - DDCT-DAE Avenant � la convention de d�l�gation de t�che du programme "Investissement Territorial Int�gr�" et Bilan interm�diaire du programme. 2019 PP 3 Modification de la d�lib�ration 1999 PP 0002 du 4 janvier 1999 fixant les modalit�s de rattachements � l?exercice des charges et des produits non encore comptabilis�s et d?exclusion des r�sultats de l?exercice des charges et des produits constat�s d?avance. 2019 PP 4 Convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la fourniture de mat�riels de connectique. 2019 PP 10 Convention de groupement de commandes avec les services �tat de la Pr�fecture de police concernant l?acquisition de mat�riels de bourrellerie et de sellerie. 2019 PP 18 Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Pr�fecture de police relative � la fourniture et la livraison de gaz pour les services de la Pr�fecture de police, hors gaz naturel. 2019 PP 5 BSPP - Acquisition de mat�riels, accessoires et prestations de maintenance pour interventions en milieu p�rilleux. 2019 PP 8 Acquisition par le Laboratoire Central de la Pr�fecture de police d?une cha�ne analytique LC/HRMS neuve ou de d�monstration. 2019 PP 6 Autorisation de signer les march�s publics � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris et/ou les march�s publics lanc�s suivant la proc�dure pr�vue au I ou au II de l?article 30 du d�cret n�2016-360 du 25 mars 2016. 2019 PP 9 Autorisation de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris - Travaux. 2019 PP 17 Approbation des modalit�s d?attribution d?un march� pour la maintenance pr�ventive et corrective des syst�mes de s�curit� incendie de la BSPP. 2019 PP 13 Fixation des conditions de r�mun�ration de l?interne en m�decine � la direction des ressources humaines de la Pr�fecture de police. 2019 PP 14 Approbation et autorisation de signer la convention pluriannuelle avec p�le emploi relative � l?indemnisation du ch�mage des agents de la Pr�fecture de police relevant du budget sp�cial. 2019 PP 15 Reconstruction de la Caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris � Bourg-la-Reine (92). 2019 PP 16 Construction d?une base d?instruction du regroupement des services d'instruction et de logistique de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris 1, avenue Guy M�quet 94460 Valenton.

2019 DASES 4 Subvention (105.000 euros) et convention tripartite avec la CAF de Paris et la F�d�ration des Centres Sociaux et socioculturels de Paris. 2019 DASES 56 Subventions (390.500 euros) et conventions avec 5 associations de pr�vention pour des actions d?insertion sociale et professionnelle jeunesse. 2019 DASES 57 Subventions (210.000 euros), convention avec l?Association Nationale de R�adaptation Sociale et avenant avec la Croix-Rouge Fran�aise pour leurs actions d?accueil et d?accompagnement aupr�s des jeunes. 2019 DDCT 32 - DASES Subvention (123.000 euros) � 22 associations et 10 conventions pluriannuelles d?objectifs, pour le financement de 23 projets au titre de l?int�gration.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2019 DFPE 22 Subvention (425.764 euros) et convention avec l?association "La maison des Bout?chou" (14e) pour la cr�ation d?un multi accueil 7 passage Brulon (12e). 2019 DFPE 27 Subvention (54.638 euros) et avenant n� 3 � l'association Cr�che parentale du Sentier pour la cr�che parentale (2e). 2019 DFPE 29 Subvention (56.552 euros) prorogation et avenant n� 3 � l'association La Porte Entr'Ouverte pour la cr�che parentale (14e). 2019 DFPE 30 Subvention (24.212 euros), prorogation et avenant n� 3 � l?association Les Petits Lardons (10e) pour la cr�che parentale (10e). 2019 DFPE 32 Subvention (88.975 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e). 2019 DFPE 34 Subventions (331.453 euros), prorogations, avenants n� 2 et n� 3 et convention d?objectifs � l?association La Plan�te des Enfants (14e) pour ses 3 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 66 Subvention (118.093 euros), prorogation et avenant n� 3 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour la cr�che parentale Pic Puce (12e). 2019 DFPE 71 Lancement d?une proc�dure de renouvellement de d�l�gation de service public relative � l?exploitation de l?�tablissement d?accueil collectif de petite enfance situ� 21 rue de Provence (9e). 2019 DFPE 86 Subvention (72.471 euros), prorogation et avenant n� 3 avec l'association Balustrade (11e) pour la cr�che parentale (11e). 2019 DFPE 87 Subvention (118.158 euros) prorogation et avenant n� 3 avec l'association Les Crocos (12e) pour la cr�che parentale (12e). 2019 DFPE 88 Subvention (88.874 euros), prorogation et avenant n� 3 avec l?association Les Enfances pour la cr�che parentale (18e). 2019 DFPE 89 Subvention (23.239 euros) prorogation et avenant n� 3 � l'association L?Ile aux Tr�sors (19e) pour la cr�che parentale (19e). 2019 DFPE 102 Subventions (389.351 euros) prorogation et avenants � l?Association des Parents d'El�ves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA (10e) pour ses 5 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 103 Subvention (80.741 euros), prorogation et avenant n� 3 avec l'association Archip�lia (20e) pour le multi-accueil (20e). 2019 DFPE 105 Subventions (2.113.155 euros), prorogations et avenants avec l'association Enfant Pr�sent (20e) pour ses cinq �tablissements d?accueil de la petite enfance.

2019 DFPE 107 Subvention (176.097 euros) prorogation et avenant n� 3 avec l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e).

2019 DFPE 108 Subvention (62.529 euros) prorogation et avenant n� 3 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la cr�che parentale (11e). 2019 DFPE 109 Subvention (78.761 euros) prorogation et avenant n� 3 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la cr�che parentale (20e). 2019 DFPE 110 Subvention (17.202 euros) prorogation et avenant n� 3 avec l?association Les Jeunes Heures pour la cr�che parentale (3e). 2019 DFPE 138 Subvention (960.143 euros) et convention avec l?association "La Maison Kangourou" (10e) pour la cr�ation d?un multi accueil au 34/36 rue du Montparnasse (6e). 2019 DFPE 157 Subvention (682.057 euros) et convention avec l?Union D�partementale des Associations Familiales de Paris (9e) (UDAF de Paris) pour la cr�ation d?un multi accueil au 12 rue �mile Level (17e). 2019 DFPE 161 Subvention (3.513.601 euros) et convention avec France Horizon (10e) pour la cr�ation d?un multi-accueil au 77, rue Haxo (20e). 2019 DFPE 162 Subvention (667.538 euros) et convention avec l?association "Une Nouvelle Id�e de la Cr�che Paris" (10e) pour la cr�ation d?un multi-accueil au 25, rue Stephenson (18e). 2019 DFPE 99 Lancement d?une proc�dure de renouvellement de d�l�gation de service public relative � l?exploitation de l?�tablissement d?accueil collectif de petite enfance situ� 32 rue G.Cavaignac (11e). 2019 DFPE 100 Lancement d?une proc�dure de renouvellement de d�l�gation de service public relative � l?exploitation de l?�tablissement d?accueil collectif de petite enfance situ� 9 impasse Barrier (12e). 2019 DFPE 160 Avenants prorogeant les conventions d?objectifs avec les associations gestionnaires d?�tablissements de la petite enfance. 2019 DFPE 166 Cr�ation d?un �quipement de petite enfance - Demande de subvention (1.386.000 euros maximum) avec convention � la Caisse d?Allocations Familiales de Paris. 2019 DFPE 181 Cr�ation d?un �quipement de petite enfance - Demande de subvention (930.600 euros maximum) avec convention � la Caisse d?Allocations Familiales de Paris.

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure. 2019 DAC 4 Subventions (37.000 euros) et convention avec deux associations ?uvrant en faveur de la culture Hip Hop. 2019 DAC 7 Subventions (161.500 euros) � quarante-deux associations au titre de l?aide � la diffusion pour des projets de spectacle vivant � Paris. 2019 DAC 13 Subvention (800.000 euros) et avenant avec l'association l'Et� parisien (15e). 2019 DAC 15 Subventions (36.000 euros) et convention avec le Centre du Th��tre de l'Opprim� - Augusto Boal (12e). 2019 DAC 17 Subvention (1.420.000 euros), avenant � convention avec l?association le Monfort Th��tre (15e). 2019 DAC 19 Budget participatif : Mise en ?uvre du projet "Am�nagement des abords des Plateaux sauvages". Subvention (300.000 euros) et convention avec l?association Les Plateaux sauvages (20e). 2019 DAC 20 Subventions (480.000 euros), convention et avenant � convention avec les lieux de cr�ation et de diffusion (5e). 2019 DAC 26 Subventions de fonctionnement (810.000 euros), avenants � convention et convention avec quatre associations de cr�ation et de diffusion de la danse. 2019 DAC 31 Contribution (2.000.000 euros) et avenant � convention avec l?�tablissement public de coop�ration culturelle Maison des m�tallos (11e). 2019 DAC 33 Subvention (900.000 euros) et avenant � convention avec l'association Le th��tre Paris Villette. 2019 DAC 34 Subvention (542.000 euros) et avenant avec l'association Th��tre Paris 14 (14e). 2019 DAC 46 Subventions (40.000 euros) et convention avec deux associations ?uvrant dans le domaine des festivals de spectacle vivant. 2019 DAC 47 Avenant � la convention d?occupation du domaine public avec l?association La Vie br�ve (12e). 2019 DAC 124 Subventions (380.000 euros), convention et avenants � convention avec trois associations ?uvrant pour la musique symphonique. 2019 DAC 125 Subvention (120.000 euros) et avenant � convention avec l'association Ensemble Intercontemporain. 2019 DAC 126 Concession de service relative � l?organisation, la programmation et l?exploitation des festivals de musique classique, jazz et jeune public dans le Parc Floral (12e). 2019 DAC 130 Subventions (98.000 euros) � dix-sept structures au titre des aides aux projets musicaux. 2019 DAC 141 Convention d?occupation du domaine public avec l?association Th��tre musical de Paris (1er). 2019 DAC 142 Subventions (6.000.000 euros), convention et avenant avec l'�tablissement public Cit� de la musique Philharmonie de Paris (19e). 2019 DAC 203 Subvention (6.000 euros) � l?association les Jeudis Arty (3e). 2019 DAC 205 Subvention (24.000 euros) et convention avec l?association Jeune Cr�ation. 2019 DAC 210 Subventions (11.000 euros), conventions aux associations L�zarts de la Bi�vre, le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts, le Mur XIII et Treize en Vue (13e). 2019 DAC 214 Subventions (5.000 euros) � l'association artistes � la Bastille (11e). 2019 DAC 216 Subvention (3.475.490 euros), convention et avenant � convention avec l'association MEP (4e). 2019 DAC 217 Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association Fonds R�gional d'art contemporain d'Ile de France (19e).

2019 DAC 230 Convention d?occupation du domaine public avec l?association Paris-Audiovisuel/Maison Europ�enne de la Photographie, 5-7 rue de Fourcy (4e).

2019 DAC 250 Subventions (37.000 euros) � trois associations ?uvrant aux actions culturelles en faveur des cultures �trang�res et de l'int�gration (5e et 19e) et signature d'une convention. 2019 DAC 332 Subvention (10.000 euros) � l?association Centre de musique m�di�vale de Paris (13e). 2019 DAC 333 Subvention (9.000 euros) � l?association F�d�ration Musicale de Paris. 2019 DAC 334 Subvention (5.000 euros) � l?association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel (10e). 2019 DAC 335 Subventions (28.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours, Atelier Musical Paris Seine (18e). 2019 DAC 336 Subvention (4.000 euros) � l?association Flip Flap (14e). 2019 DAC 337 Subvention (27.000 euros) et convention avec l?association Fu-Jo (83000 Toulon). 2019 DAC 338 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Art-Exprim (18e). 2019 DAC 339 Subvention (16.500 euros) et convention avec l?association Les Petits Riens (19e). 2019 DAC 340 Subvention (77.500 euros) et avenant � convention avec l?association Polynotes 75 (11e). 2019 DAC 390 Subvention (3.590.000 euros) et avenant avec l?association Paris-Ateliers. 2019 DAC 391 Convention d?occupation du domaine public avec l?organisme Paris Ateliers (4e). 2019 DAC 400 Subvention (15.000 euros) � l?association Maison de la Culture Yiddish Biblioth�que Medem (10e). 2019 DAC 401 Subventions (8.000 euros) � deux associations permettant la promotion d?�crivains par l?attribution annuelle de prix litt�raires. 2019 DAC 402 Subventions (10.000 euros) � deux associations organisant des manifestations litt�raires � Paris. 2019 DAC 613 Subventions (43.500 euros) � 6 associations au titre de l?aide au court m�trage. 2019 DAC 614 Subventions (17.000 euros) � deux associations au titre du soutien au cin�ma exp�rimental et diff�rent. 2019 DAC 615 Subventions (8.000 euros) � 2 associations au titre du soutien au cin�ma d?animation. 2019 DAC 616 Subvention (7.000 euros) � l'association Cin�fondation. 2019 DAC 617 Subventions (24.000 euros) � 3 associations au titre du soutien au cin�ma documentaire. 2019 DAC 618 Subvention (5.000 euros) � l?association Attac Paris Nord-Ouest (18e). 2019 DAC 619 Subventions (34.000 euros) � 2 associations au titre du soutien au cin�ma fantastique, et convention avec l?association L?Etrange Festival (95430 Auvers-sur-Oise). 2019 DAC 620 Subvention (20.000 euros) � l'association Rainbow Submarine. 2019 DAC 621 Subvention (5.000 euros) � l'association Petit pont et grand �cran. 2019 DAC 622 Subventions (40.500 euros) � 6 associations dont une convention au titre de l'acc�s au cin�ma des publics �loign�s de la culture. 2019 DAC 623 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Centre audiovisuel Simone de Beauvoir. 2019 DAC 624 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Cin�mas Ind�pendants Parisiens. 2019 DAC 734 Signature d'un protocole transactionnel indemnitaire avec la soci�t� CineLouxor. 2019 DAC 736 Subvention sollicit�e aupr�s de l?�tat - Minist�re de la Culture - Direction R�gionale des Affaires Culturelles - pour le fonctionnement du Conservatoire � Rayonnement R�gional de Paris. 2019 DAC 742 Pr�sentation des ?uvres d?art acquises en 2018 par le Fonds municipal d?art contemporain (FMAC) et inscrites � l?inventaire. Cession des droits d?auteur - aff�rents � certaines de ces ?uvres. 2019 DAC 745 Budget participatif : Mise en ?uvre du projet "Restaurer le patrimoine arch�ologique du square Georges Cain". Subvention (160.000 euros) � l?�tablissement public Paris Mus�es. 2019 DAC 747 Subvention (37.050.000 euros) � l?�tablissement Public Paris Mus�es, charg� de la gestion des mus�es de la Ville de Paris. 2019 DICOM 3 Convention d?Occupation Temporaire du Domaine Public relative au concert de musique classique du 14 juillet 2019.

M. Christophe GIRARD, rapporteur. 2019 DDCT 45 Modification de la d�lib�ration 2018 DDCT 90 fixant les redevances li�es � l?occupation temporaire de certains espaces de la mairie du 16e arrondissement. 2019 DDCT 50 Conseil d?administration de la SOGARIS. R�mun�ration annuelle du repr�sentant de la Ville de Paris. 2019 DFA 14 Caract�ristiques des instruments de couverture de la dette et de la tr�sorerie. 2019 DFA 23 Budget Ville de Paris - R�gisseuses et r�gisseurs, ou mandataire suppl�ant - Demandes en d�charge de responsabilit�. 2019 DFA 26 Garantie (� hauteur de 80 %) � premi�re demande du service des int�r�ts et de l?amortissement d?un emprunt obligataire souscrit par la SEMAPA le 22 f�vrier 2019. 2019 DFA 27 Garantie (� hauteur de 80 %) � premi�re demande du service des int�r�ts et de l?amortissement d?un emprunt obligataire souscrit par la SEMAPA le 20 f�vrier 2019.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2019 DPE 17 R�cup�ration des �paves de v�los � l?espace tri de la Porte des Lilas - Convention avec le R�seau des Ateliers V�los Participatifs et Solidaires Parisiens (R�PAR).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure.

2019 DAC 22 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Cirque Ici. 2019 DAC 24 Convention d'occupation du domaine public avec l'association la Dalle aux Chaps. 2019 DAC 121 Subvention (50.000 euros) et avenant � convention avec l?association Paris Music. 2019 DAC 122 Subvention (15.000 euros) au festival Au fil des voix. 2019 DAC 123 Subvention (15.000 euros) � la soci�t� Le Caf� de la Danse, de la Musique et des Arts (11e) au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles. 2019 DAC 132 Subvention (10.000 euros) � l?association Paris Jazz Club. 2019 DAC 137 Subvention (15.000 euros) � l?association Slam Productions. 2019 DAC 143 Renouvellement d?adh�sion au Groupement d?Int�r�t Public Caf�s-Cultures, subvention (30.000 euros), avenant et convention. 2019 DDCT 40 Subventions (108.000 euros) et convention avec l?Association de M�diation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON). 2019 DFA 21 Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation et l'exploitation d'une emprise situ�e sur les berges de la Seine en aval de la Cul�e gauche du Pont Alexandre III (7e). 2019 DICOM 4 Convention de co-organisation de l?�dition 2019 du Festival "Fnac Live Paris" entre la Ville de Paris et la soci�t� Groupe Fnac-Darty.

M. Fr�d�ric HOCQUARD, rapporteur. 2019 DGRI 8 Accord de partenariat entre les villes de Paris et de Bethl�em et l?Universit� de Birzeit. 2019 DGRI 13 Accord de partenariat avec la Banque mondiale.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur.

2019 DEVE 30 Mise � disposition par l?�tat de la cour de l?Abondance (7e) - Avenant � la convention de gestion sign�e le 18 janvier 2017.

2019 DEVE 40 Subvention (4.000 euros) � la Soci�t� d'Agriculture Urbaine G�n�reuse et Engag�e pour l?organisation annuelle d?�v�nements relatifs � l'agriculture urbaine.

2019 DEVE 34 Cession � titre gratuit d?une attraction d?aire de jeux, le "Train 1900", � l?association "Tacot des Lacs". Convention de don.

2019 DEVE 36 Mise en ?uvre d?un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de larves de coccinelles et de chrysopes aux Parisiennes et Parisiens.

2019 DEVE 37 Esplanade Saint Louis (12e) - Autorisation de solliciter le concours financier de l'Agence de l'Eau Seine Normandie.

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. 2019 DAJ 3 Contrat de cession de marques par la soci�t� Le Jardin d'Acclimatation au profit de la Ville de Paris. 2019 DAJ 6 Approbation d'un contrat de cession � titre non exclusif de droits d'auteur portant sur des photographies. 2019 DDCT 49 Avenant � convention de pr�t � usage de locaux 3 bis rue Jacques Kabl� (18e) avec l?Association PIMMS de Paris. 2019 DILT 2 Avenant au bail des locaux sis 104 ter, boulevard Voltaire (11e) - Autorisation - Signature. 2019 DRH 11 Avenant � la convention du 15 juin 2017 de mise � disposition du personnel de la Ville de Paris aupr�s de la Pr�sidence de la R�publique. 2019 DRH 28 Mise � disposition � titre on�reux d'un attach� principal d'administrations parisiennes entre la Ville de Paris et le Syndicat Interd�partemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et la Courneuve. 2019 DRH 22 Convention de mise � disposition d?un agent de la SNCF aupr�s de la Ville de Paris. 2019 DRH 25 Modalit�s de prise en charge des frais li�s � la mise en ?uvre, par les agents publics de la Ville de Paris, de leur Compte Personnel de Formation.

Mme V�ronique LEVIEUX, rapporteure. 2019 DAE 36 Subvention (10.000 euros) � l'association Parisien d'un jour, Parisien toujours (Paris Greeters) (3e). 2019 DJS 6 Subventions (1.400 euros) � l'Association sportive Jacques Pr�vert et l'Association sportive du Lyc�e F�nelon (6e). 2019 DJS 7 Subvention (1.500 euros) � l?Association sportive scolaire du coll�ge Jules Romain (7e). 2019 DJS 44 Subvention (45.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Groupement d'Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris. 2019 DJS 45 Subvention (160.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec le Comit� D�partemental Olympique et Sportif de Paris. 2019 DJS 46 Subventions (92.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d?objectifs avec deux organismes locaux de F�d�rations sportives nationales. 2019 DJS 51 Subventions (52.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec G R.S. Paris Centre et Judo Paris Centre (1er). 2019 DJS 52 Subvention (35.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association Sportive du Centre de Paris (2e). 2019 DJS 54 Subventions (161.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec six associations sportives parisiennes.

2019 DJS 56 Subvention (15.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier (6e).

2019 DJS 59 Subventions (70.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec deux associations sportives (9e). 2019 DJS 99 Subvention (20.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise de Judo au titre de l'organisation du Paris Grand Slam 2019.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur.

2019 DAE 57 Arc de l?innovation - Institut du Cerveau et de la Moelle �pini�re (13e) - Extension rue du Chevaleret : subvention (1.000.000 euros) et garantie d'emprunt. 2019 DAE 76 Subvention (100.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre (12e). 2019 DAE 78 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Paris Biotech Sant� (14e). 2019 DU 30 Constitution de servitudes avec les propri�taires des parcelles travers�es par les canalisations du SIAAP d'eaux us�es "DN 300" et "DN 400" � Ach�res (78). 2019 DU 59 - DLH Acquisition du lot n� 10 et de parties communes d�pendant de l'ensemble immobilier en copropri�t� 113 avenue Jean Jaur�s (19e). 2019 DU 61 Cession des parcelles E n� 320 et E n� 404 situ�s 8 chemin rural, � May-en-Multien (77). 2019 DU 74 Cession par voie d?adjudication publique du lot de copropri�t� n� 123 situ� 26 rue de l?Ourcq (19e). 2019 DU 85 Cession par adjudication d?un immeuble 103 rue Saint-Denis � Lagny-sur-Marne (77). 2019 DU 87 Cession des lots de copropri�t� n� 42 et 46 au syndicat des copropri�taires de l?immeuble 9-11 rue Henri Chevreau (20e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2019 DVD 35 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris (53.788,33 euros).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2019 DASES 33 Subventions (230.500 euros) � 14 associations et convention avec 9 d'entre elles pour leurs actions d'inclusion en direction des personnes en situation de handicap. 2019 DASES 38 Subventions (84.000 euros) � 7 associations et conventions avec 3 d'entre elles, dans le champ de l'autisme (Irimi Vivace, le Papotin, Pro Aid Autisme, Service +, Turbulences, Apte, Apte P�le R�pit). 2019 DASES 41 Subventions (27.000 euros) et conventions avec les associations APF France Handicap et Comme les Autres-Loisirs-vacances pour des personnes en situation de handicap.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur. 2019 DAE 14 Conventions d?occupation du domaine public avec les associations Etudes et Chantiers Ile-de-France (18e) et les Canaux (19e). 2019 DAE 82 Convention d'occupation du domaine public - Place Saint-Sulpice (6e) pour les ann�es 2019-2020-2021. 2019 DAE 94 Grand Prix de la baguette de tradition fran�aise de la Ville de Paris - Dotation de 4.000 euros r�compensant le ou les laur�ats du Grand Prix de la baguette pour 2019. 2019 DAE 103 Subventions (16.600 euros) et conventions avec 3 associations de commer�ants pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (14e). 2019 DAE 104 Subventions (23.900 euros) et conventions avec 4 associations de commer�ants pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (7e). 2019 DAE 105 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Les Villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (5e).

2019 DAE 106 Subvention (2.700 euros) et convention avec l?association Bienvenue au Village Montorgueil pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (1er).

2019 DAE 107 Subvention (6.900 euros) et convention avec le Comit� Montaigne pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (8e). 2019 DAE 108 Subvention (21.000 euros) et convention avec l?association des commer�ants Vaugirard Convention pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (15e). 2019 DAE 109 Subvention (5.900 euros) et convention avec l?association des commer�ants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (11e). 2019 DAE 110 Subventions (5.500 euros) et conventions avec 2 associations de commer�ants pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2018 (19e).

2019 DAE 111 Subvention (3.800 euros) et convention avec l'association des commer�ants Louvre-Rivoli pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2018 (1er).

2019 DAE 112 Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association des commer�ants de la rue Vignon pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2018 (8e, 9e). 2019 DAE 113 Subvention (13.000 euros) et convention avec le Comit� de Saint-Germain des Pr�s Saint-Germain des Pr�s d?hier d?aujourd?hui et de demain pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2018 (6e). 2019 DAE 117 Subvention (7.800 euros) et convention avec le Comit� Saints-P�res Grenelle pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2018 (7e). 2019 DAE 132 Subvention (2.300 euros) et convention avec l?association des commer�ants Rambuteau Marais pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2018 (4e).

2019 DAE 135 Subvention (5.100 euros) et convention avec la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (12e).

2019 DAE 138 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association march� Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d?ann�e 2018 (17e). 2019 DAE 139 Indemnisation amiable de l'entreprise SARL ESG en raison des pr�judices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. 2019 DAE 158 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (8.000 euros). 2019 DU 98 Classification des nouvelles voies du 13e arrondissement au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2019 DPE 16 R�glement d?arri�r�s de redevances d?acc�s � l?espace tri de Quai d?Issy - Protocole transactionnel avec le Syctom.

M. Paul SIMONDON, rapporteur.

2019 DASES 66 Subvention (5.000 euros) � l'association Argos 2001 (20e).

2019 DASES 99 Modification des tarifs des actes de vaccinations effectu�s par le centre de vaccination internationale (CVI) situ� 15/17 rue Charles Bertheau (13e). 2019 DASES 100 Avenant n� 3 � la convention de financement de la lutte contre la tuberculose avec la Caisse Primaire d?Assurance Maladie de Paris. 2019 DFPE 159 - DAC-DDCT Subvention (196.600 euros) et convention avec l?association "L.I.R.E. � Paris�- Le Livre pour l?Insertion et le Refus de l?Exclusion". 2019 DFPE 180 Subvention (75.000 euros) et avenant avec l'association DAPSA.

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure.

2019 DAC 430 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?Union des associations de chantiers de sauvegarde et d?animation pour la R�habilitation et l?Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique. 2019 DAC 433 Subvention (7.000 euros) � l'association Le Paris des Orgues.

Mme Karen TA�EB, rapporteure.

2019 DDCT 5 Subventions au titre de la vie associative (3.500 euros) et de la participation citoyenne (3.000 euros) � trois associations (20e). 2019 DDCT 19 - DASES-DFPE Subventions (41.350 euros) dans le cadre de conventions pluriannuelles d?objectifs avec trois associations ?uvrant dans le 9e arrondissement de Paris. 2019 DDCT 34 Subvention (2.500 euros) au titre de la participation citoyenne � l?association ADA 13 (association pour le d�veloppement et l?am�nagement du 13e arrondissement). 2019 DDCT 43 - DASES Subvention au titre de la vie associative, de l?int�gration et de la lutte contre les exclusions (18.000 euros) � l?association "Centre d'information et d'animation du 7�me Inter 7". 2019 DDCT 47 Subvention (3.000 euros) au titre de la vie associative � l?association "Coexister France". 2019 DJS 100 Subvention (5.000 euros), au titre de la Jeunesse, � 1000 Visages Production - Evry (91). 2019 DJS 101 Subventions (20.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d?objectifs avec Ensemble2G�n�rations et Le PariSolidaire pour leurs actions en faveur de la cohabitation interg�n�rationnelle. 2019 DJS 103 Subvention (5.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association Zellidja au titre de la Jeunesse. 2019 DJS 119 Indemnisation amiable d?un tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Pauline V�RON, rapporteure. 2019 DASES 39 Subventions (145.000 euros) et avenants avec le Cr�dit Municipal de Paris (4e) et Cr�sus IDF pour la mise en ?uvre d?actions visant la pr�vention et la lutte contre le surendettement. 2019 DASES 44 Subvention (64.000 euros) � 4 associations pour la r�alisation d'actions visant � favoriser l'acc�s aux droits des personnes et familles d�munies � Paris. Convention. 2019 DASES 50 Subvention (88.714 euros) et convention avec l?Association pour le D�veloppement d?une Dynamique de l?Economie Locale (ADDEL). 2019 DASES 64 Subventions (124.000 euros) et convention avec 6 associations pour des kits d'hygi�ne � destination des sans abri. Budget participatif 2016. 2019 DASES 72 Subvention (66.464 euros) et convention avec l?association pour le d�veloppement de la Sant� des Femmes pour ses actions de sant� � destination des femmes isol�es en situation de grande pr�carit�. 2019 SG 19 Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et l?ESSEC.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2019 DAC 469 Subvention (5.000 euros) convention avec l?Association pour le Souvenir des Fusill�s du Mont-Val�rien et de l?Ile-de-France. 2019 DAC 470 Subvention (600 euros) � l?Association Nationale des Familles de Fusill�s et Massacr�s de la R�sistance Fran�aise et de leurs amis (A.N.F.F.M.R.F). 2019 DAC 473 Subvention (12.500 euros) et convention avec l?association M�moire des R�sistants Juifs de la M.O.I. 2019 DAC 474 Subventions (18.700 euros) aux dix-neuf comit�s d?arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc, Tunisie. 2019 DAC 475 Subvention (1.900 euros) au Club informatique FNACA Paris. 2019 DAC 476 Subvention (2.000 euros) � l?Association des Amis de la Fondation pour la M�moire de la D�portation. 2019 DAC 477 Subvention (1.000 euros) � l?Association des Familles de Compagnon de la Lib�ration. 2019 DAC 478 Subvention (3.000 euros) � l'association Cercle d?Etudes de la D�portation et de la Shoah. 2019 DAC 479 Subvention (6.000 euros) convention avec l'association Cin� - Histoire. 2019 DAC 480 Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fondation de la R�sistance. 2019 DAC 481 Subvention (1.000 euros) � l?association Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d?Alg�rie, Tunisie, Maroc et TOE de la r�gion Paris. 2019 DAC 482 Subvention (14.000 euros) � l?Union nationale des combattants du d�partement de Paris. 2019 DAC 483 Subvention (5.000 euros) � l'association M�mo-Arts. 2019 DAC 484 Subvention (1.000 euros) � la Soci�t� de l'histoire de Paris et de l'Ile de France. 2019 DAC 485 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?Association Les amis des combattants en Espagne r�publicaine. 2019 DAC 486 Subvention (220.000 euros) et convention avec le M�morial de la Shoah (4e). 2019 DAC 487 Subvention (15.000 euros) avec le Comit� Parisien de la Lib�ration. 2019 DAC 488 Subvention (30.000 euros) et convention avec le Comit� d�partemental de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants d'Alg�rie, Maroc et Tunisie. 2019 DAC 489 Subvention (8.000 euros) � l'association Espace Parisien Histoire M�moire Guerre d?Alg�rie. 2019 DAC 490 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association des Amis du Mus�e de la R�sistance Nationale. 2019 DAC 492 Subvention (1.000 euros) � l?association Sauvons le patrimoine ! Association pour la pr�servation et la valorisation des richesses patrimoniales du coll�ge-lyc�e Jacques Decour. 2019 DAC 493 Subvention (5.000 euros) � l'association Mine De Rien. 2019 DAC 494 Subvention (1.500 euros) � l?Association Nationale des PTT Combattants et Victimes de Guerre ACVG PTT. 2019 DAC 495 Subvention (1.000 euros) � l?Association des M�decins Isra�lites de France (AMIF). 2019 DAC 550 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Raymond Loreau, 8 rue Gaston Pinot (19e). 2019 DAC 551 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Bernard-Marie Kolt�s, 15 bis rue Cauchois (18e). 2019 DAC 552 - DEVE Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Domingo Tejero P�rez, sur les grilles du Parc des Buttes-Chaumont, � proximit� du 6 rue Manin (19e). 2019 DICOM 1 Convention de mise � disposition de mat�riel � titre gracieux pour le M�morial de la Shoah. 2019 DU 103 D�nomination promenade Claude Estier (18e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes�:

2019 DAJ 5 Communication de la liste des march�s conclus du 21 d�cembre 2018 au 14 f�vrier 2019.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur.

2019 DDCT 41 Communication sur l'activit� en 2018 de la commission consultative des services publics locaux.

Mme V�ronique LEVIEUX, rapporteure.

2019 DEVE 39 Communication sur l?�dition 2019 de la F�te des mares.

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteur.

�