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M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Nous en arrivons au v?u n��66 pr�sent� par Mme�Nathalie MAQUOI.

Mme�Nathalie MAQUOI. - Merci, Monsieur le Maire.

Les manifestations en faveur du climat depuis l?automne expriment une d�termination � agir, une col�re forte vis-�-vis des politiques qui ne prennent pas la mesure du d�fi du changement climatique. A l?�chelle mondiale, le transport a�rien, essentiellement r�serv� � une minorit� d?�tres humains, repr�sente 5�% de l?impact climatique des activit�s humaines. L?Organisation internationale du transport civil pr�voit un doublement du trafic, donc des �missions, dans les 20�prochaines ann�es. Un aller-retour Paris-Marseille, par exemple, est 37�fois plus polluant par avion que par train.

A Paris, nous avons pris l?engagement de la neutralit� carbone d?ici � 2050 par le "Plan Climat". Le transport a�rien est le principal talon d?Achille de notre strat�gie. Il repr�sente la premi�re source d?�missions de gaz � effet de serre de la ville et de ses habitants, soit 34�%. Esp�rer une neutralit� carbone de notre collectivit� � l?horizon�2050, que nous partageons tous, n�cessite donc une r�gulation, voire une diminution du transport a�rien.

En France, le secteur a�rien b�n�ficie d?une totale exon�ration de taxes sur les carburants, qui s?apparente en r�alit� � des subventions implicites au k�ros�ne. Il n?est assujetti � aucune taxation de son carburant, contrairement aux autres modes de transport de personnes, et b�n�ficie par ailleurs de taux r�duits de T.V.A., voire d?exon�ration totale sur les billets internationaux.

Les discussions internationales s?enlisent. D'ailleurs, le transport a�rien �tait exclu des accords des n�gociations autour de l?Accord de Paris. Pourtant, l?Allemagne, le Royaume-Uni, la Su�de ont fait le choix d?une taxation climatique des billets d?avions et financent, par ce biais, leur politique de transition �cologique.

Paris est la premi�re ville touristique mondiale. Notre responsabilit� est grande. Une taxation juste des diff�rents modes de transport permettra de favoriser les s�jours les moins impactants pour le climat, comme le tourisme local et national, et de privil�gier un mod�le de tourisme plus responsable et des s�jours plus longs.

Par ce v?u vot� par le Conseil du 20e arrondissement sur proposition de Lo�k LE BORGNE, nous demandons � la Ville de Paris de se prononcer publiquement pour une taxation du transport a�rien au niveau national et de porter cette revendication dans les instances internationales dans lesquelles elle est repr�sent�e.

M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Nathalie MAQUOI. Je donne la parole � Mme�C�lia BLAUEL pour vous r�pondre.

Mme�C�lia BLAUEL, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire, et merci, Madame la Conseill�re, pour ce v?u tr�s int�ressant qui zoome sur la question du r�le pr�pond�rant du transport a�rien en mati�re d?�missions de gaz � effet de serre, qui zoome aussi sur la complexit� de ce dossier et du jeu d?acteurs dans ce domaine. C?est d?ailleurs en prenant en compte cette complexit� qu?a �t� �labor� le "Plan Climat" de Paris, que nous avons adopt� en 2017. En effet, Paris a fait le choix de s?imputer les �missions de gaz � effet de serre des transports des Parisiens en avion�: 34�% de l?empreinte globale de Paris, loin devant l?empreinte de notre alimentation�: 19�%. Nous l?avons fait, contrairement � toutes les autres villes, pour que ce sujet ne soit pas oubli�, notamment par les Etats qui se rejettent la responsabilit� dans les n�gociations internationales. Je ne manque pas de m?en faire l?�cho � chaque fois que j?en ai l?occasion. Je ne peux donc que r�pondre positivement aux attendus de votre v?u. Oui, nous allons interpeller le Gouvernement sur la question d?une juste taxation du transport a�rien, et �galement nos partenaires dans les instances europ�ennes et internationales, dans un contexte o� circulent des hypoth�ses de doublement du nombre de passagers d?ici � 2036, o� il para�t important de taxer tous les modes de d�placement, et pas uniquement certains, par une taxe carbone. Oui, si taxe il y a, elle doit �tre affect�e � la transition �cologique. Nul besoin de rejouer la partition de la contribution "Climat Energie" qui ne finance toujours pas l?action de transition �cologique. J?ajouterai que nous devons aussi ouvrir le d�bat sur les voyages courts, comme l?a d�j� fait un certain nombre de parlementaires n�erlandais, su�dois. Il faut faire en sorte que la situation �volue pour que le train soit privil�gi� � l?avion sur des d�placements aussi courts. Sous r�serve de deux amendements mineurs de modification l�g�re de votre premier attendu et de suppression de votre sixi�me attendu qui concerne les d�placements professionnels de la Ville, qui ont fait l?objet d?un encadrement dans des d�lib�rations de 2014 et 2016, ce sera un avis tr�s favorable � ce v?u. Je vous remercie.

M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup, C�lia BLAUEL.

Donc, le v?u, vous l?avez amend�, on est bien d?accord�? Non�? Oui. OK.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��66 ainsi amend� avec l?accord de Nathalie MAQUOI.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u amend� est adopt�. (2019, V. 123).

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