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1�re COMMISSION

R�union du mardi 26 mars 2019

Pr�sents�:

Mmes L�a FILOCHE, Afaf GABELOTAUD, Antoinette GUHL, V�ronique LEVIEUX, Olivia POLSKI et Danielle SIMONNET.

MM. David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Jean-Bernard BROS, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, J�r�me GLEIZES, Emmanuel GR�GOIRE, Jean-Fran�ois LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Daniel VAILLANT et Fran�ois VAUGLIN.

Excus�s�:

Mmes Maud GATEL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dani�le PREMEL et M. Geoffroy BOULARD.

Absents�:

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Rachida DATI, MM. Julien BARGETON, J�r�me COUMET, Claude GOASGUEN, Jean-Fran�ois LAMOUR et Christian SAINT-ETIENNE.

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M. GABORIAU ouvre la s�ance � 10 heures 05.

M. GR�GOIRE a pr�sent� les tableaux de bord financiers.

Intervention de M. BONNET-OULALDJ et r�ponse de M. GR�GOIRE. Pr�sentation de la politique de garantie d?emprunt de la collectivit� par M. ROBERT, directeur de la Direction des Finances et des Achats (DFA).

Intervention de M. de FROMENT.

R�ponse de M. ROBERT.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 76 � son ordre du jour�:

Commerce, artisanat et professions lib�rales et ind�pendantes - Mme POLSKI, rapporteure�:

Mme POLSKI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DAE 67�: Attribution d?indemnit�s exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens et conventions avec les kiosquiers de presse parisiens dont les �dicules ont �t� renouvel�s�:

Intervention de M. LEGARET. R�ponse de Mme POLSKI.

Soci�t�s d?�conomie mixte et soci�t�s publiques locales - M. BROS, rapporteur�:

DFA 7�: Projet de cession des parts de la CDC dans la soci�t� anonyme d?exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy au profit d?AEG Facilities France SAS�:

Intervention de Mme FILOCHE et M. GLEIZES. R�ponse de M. BROS.

Politiques de l?emploi - Mme GABELOTAUD, rapporteure�:

Mme GABELOTAUD a pr�sent� la communication "Paris, m�tropole attractive et inclusive au service de l?emploi des Parisien.ne.s" (SG 20). Intervention de Mme FILOCHE.

Budget, financement et transformation des politiques publiques - M. GR�GOIRE, rapporteur�:

M. GR�GOIRE a apport� des pr�cisions sur le projet de d�lib�ration DFA 31�: Fixation des taux de la taxe d?habitation, des taxes fonci�res et de la cotisation fonci�re des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2019.

DFA 33�: Fixation du taux de la taxe d?enl�vement des ordures m�nag�res pour 2019�:

Intervention de M. LEGARET. R�ponse de M. GR�GOIRE.

SG 17�: Adh�sion � la Fondation pour la m�moire de l?esclavage, de la traite et de leurs abolitions en qualit� de membre fondateur - versement d?une dotation de 10.000 euros en capital de la Fondation�:

Intervention de M. BONNET. R�ponse de M. GR�GOIRE.

DFA 18�: Contrat de concession de services relatives � la conception, la fabrication, la pose et l?exploitation de mobiliers urbains d?information � caract�re g�n�ral ou local supportant de la publicit�:

Intervention de MM. de FROMENT, LEGARET et GLEIZES.

R�ponse de M. GR�GOIRE, M. ROBERT, directeur de la DFA et Mme LAMPRE, cheffe du service des concessions.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et �conomie circulaire - Mme GUHL, rapporteure�:

Pas d?intervention.

Ressources humaines, dialogue social et qualit� des services publics - Mme LEVIEUX, rapporteur�:

DAJ 3�: Contrat de cession de marques par la soci�t� Le Jardin d?Acclimatation au profit de la Ville de Paris�:

Intervention de M. GLEIZES. R�ponse de Mme LAMPRE, cheffe du service des concessions.

Mme LEVIEUX a tenu � remercier l?ensemble des acteurs qui ont particip� au rapport d?activit� de la commission consultative des services publics locaux (DDCT 41).

DRH 28�: Mise � disposition � titre on�reux d?un attach� principal d?administrations parisiennes entre la Ville de Paris et le Syndicat Interd�partemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et la Courneuve�:

Intervention de M. BONNET et de Mme FILOCHE.

Mme LEVIEUX a apport� des pr�cisions sur les projets de d�lib�ration DRH12�: Fixation des ratios promus/promouvables de certains corps de la Ville�; DRH 24�: Modification de la d�lib�ration du 6 juillet 2017 fixant le r�gime indemnitaire tenant compte des fonctions, des suj�tions, de l?expertise et de l?engagement professionnel en faveur des personnels et DRH 25�: Modalit�s de prise en charge des frais li�s � la mise en ?uvre par les agents publics de leur Compte Personnel de Formation.

V?ux et amendements�:

7 amendements, 27 v?ux rattach�s et 34 v?ux ont �t� d�pos�s.

Aucun n?a �t� pr�sent�.

S�ance lev�e � 11 heures 10.

Prochaine Commission le mardi 4 juin 2019 � 10 heures.

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2e COMMISSION

R�union du lundi 25 mars 2019

Pr�sents�:

Mmes Laurence GOLDGRAB, B�atrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline M�CARY, Sandrine M�ES, Fadila M�HAL, Raphaelle PRIMET, Karen TA�EB et Catherine VIEU-CHARIER.

MM. Pierre AIDENBAUM, St�phane CAPLIEZ, Bernard GAUDILL�RE, Christophe GIRARD, Fr�d�ric HOCQUARD et Thierry HODENT.

Excus�s�:

Mmes Catherine DUMAS, Dani�le GIAZZI, Brigitte KUSTER et M. Fran�ois-David CRAVENNE.

Absents�:

Mmes C�line BOULAY-ESPERONNIER, Nathalie FANFANT, Marielle de SARNEZ, MM. Gr�goire CHERTOK et Bruno JULLIARD.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la s�ance � 12 heures 06.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 50 � l?ordre du jour�:

M�moire, monde combattant et correspondante d�fense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure�:

Mme VIEU-CHARIER a pr�sent� les principaux projet de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Culture - M. GIRARD, rapporteur�:

DAC 232�: Validation de la liste des laur�ats de l?appel � projets Embellir Paris, mod�les de conventions d?occupation du domaine public et des mod�les de conventions tripartites avec les porteurs de projet�:

Intervention de Mme M�ES. R�ponse de M. GIRARD.

DAC 401�: Subventions (8.000 euros) � 2 associations permettant la promotion d?�crivains par l?attribution annuelle de prix litt�raires�:

Intervention de Mme M�ES et de M. GAUDILL�RE. R�ponse de M. GIRARD.

DAC 616�: Subvention (7.000 euros) � l?association Cin�fondation�:

Intervention de Mmes M�ES et LECOUTURIER. R�ponse de M. GIRARD.

Vie nocture, �conomie culturelle, m�tiers d?arts, mode, design - M. HOCQUARD, rapporteur�:

M. HOCQUARD a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DICOM 4�: Convention de co-organisation de l?�dition 2019 du Festival "Fnac Live Paris" entre la Ville de Paris et la soci�t� Groupe Fnac-Darty�:

Intervention de Mme M�ES. R�ponse de M. HOCQUARD.

Patrimoine - Mme TA�EB, rapporteure�:

Mme TA�EB a pr�sent� les deux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

1 amendement et 14 v?ux ont �t� d�pos�s.

M. AIDENBAUM a pr�sent� 3 v?ux relatifs � la d�nomination de la terrasse de la R�sidence Au Maire, de l?attribution du nom de Maggie Khun au Lieu Interg�n�rationnel cr�e au RDC de la R�sidence Au Maire et de l?attribution du nom des Emeutes Stonewall � un lieu du Marais. R�ponse de Mme VIEU-CHARIER.

Mme PRIMET signale les deux v?ux concernant la d�nomination "Harvey Milk" et "Ovida Delect". R�ponse de Mme VIEU-CHARIER.

Mme PRIMET a apport� des pr�cisions sur le v?u relatif au Th��tre ouvert. Intervention de Mme MAQUOI et r�ponse de M. GIRARD.

Mme LECOUTURIER a pr�sent� le v?u sur la cr�ation d?une fresque en l?honneur de Simone Veil. R�ponse de M. GIRARD.

Mme MAQUOI signale le v?u relatif � l?occupation temporaire du collectif d?artistes "Le Post". Intervention de M. GIRARD et r�ponse de M. HOCQUARD.

M. AIDENBAUM a pr�sent� le v?u sur la protection du monument � la R�publique. R�ponse de Mme TA�EB.

Mme LECOUTURIER a �voqu� le v?u relatif � l?installation de nouvelles fontaines par "Eau de Paris". R�ponse de Mme TA�EB.

S�ance lev�e � 12 heures 50.

Prochaine Commission le lundi 3 juin 2019 � 12 heures.

Il faut lire dans le compte rendu de la 2e Commission de la s�ance des 14, 15, 16 et 19 novembre 2018 que Mme Fadila M�HAL est excus�e au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris.

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3e COMMISSION

R�union du lundi 25 mars 2019

Pr�sents�:

Mmes C�lia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Jeanne d?HAUTESERRE, P�n�lope KOMIT�S, Jo�lle MOREL, Deborah PAWLIK, Aur�lie SOLANS, MM. Fran�ois DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Paul SIMONDON et Dominique TIBERI.

Excus�s�:

Mme Halima JEMNI, MM. Fr�d�ric P�CHENARD, Eric H�LARD et Patrick TR�M�GE.

Absents�:

Mmes Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Marie-Laure HAREL, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. Pierre CHARON, Mao PENINOU et Yann WEHRLING.

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Sous la pr�sidence de M. DARGENT, la s�ance est ouverte � 10 heures 35.

Pr�sentation : Compte rendu de l'activit� d'"Ile-de-France Mobilit�s" pr�sent� par M. le Directeur g�n�ral d'"Ile-de-France Mobilit�s", Laurent PROBST.

Interventions de M. DARGENT, Mme BROSSEL, M. JULIEN, M. LE RESTE, M. LAURET, M. GOUJON et M. TIBERI.

R�ponses apport�es par M. PROBST.

Pr�sentation de la proposition de d�lib�ration 2019 RG-CI 1 "Un Plan lumi�re pour Paris : Paris une ville lumi�re responsable" par Mme GOLDGRAB.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 67 � l?ordre du jour�:

Environnement, d�veloppement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure�:

Mme BLAUEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DCPA 7, DCPA 9, DLH 39 et DPE 4. Pas d?intervention.

S�curit�, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure�:

Mme BROSSEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DFA-DDCT-DAE 20, DFPE 145, DU 48, DU 47, DPSP 4 et DPSP 1.

Question de M. JULIEN sur les primes aux pompiers.

R�ponse de M. GUARRIGUE-GUYANNOT.

Espaces verts, nature, pr�servation de la biodiversit�, affaires fun�raires - Mme KOMIT�S, rapporteure�:

Mme KOMIT�S a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DEVE 32, DEVE 40, DEVE 33, DEVE 35, DEVE 36, DEVE 37 et DEVE 39.

Intervention de Mme MOREL sur les projets de d�lib�ration DEVE 33 et DEVE 36.

R�ponse de Mme KOMIT�S.

Transports, voirie, d�placements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur�:

M. NAJDOVSKI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DVD 50, DVD 41, SG 18 et DU 81. Pas d?intervention.

Propret� et gestion des d�chets - M. SIMONDON, rapporteur�:

M. SIMONDON a pr�sent� les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

1 amendement, 6 v?ux rattach�s et 41 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pas d?intervention.

S�ance lev�e � 12 heures 06.

Prochaine Commission le lundi 3 juin 2019 � 10 heures 30.

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4e COMMISSION

R�union du lundi 25 mars 2019

Pr�sents�:

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, H�l�ne BIDARD, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Marie-Claire CARR�RE-G�E, Emmanuelle DAUVERGNE, Fatoumata KON�, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Herv� B�GU�, Christian HONOR�, Nicolas NORDMAN et Atanase P�RIFAN.

Excus�es�:

Mmes Fanny GAILLANNE, Sylvie CEYRAC, Myriam EL KHOMRI et Nawel OUMER.

Absents�:

Mme Le�la DIRI, MM. Bernard DEBR�, Fran�ois HAAB, Bernard JOMIER et Alexandre VESPERINI.

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Mme ATALLAH ouvre la s�ance � 9 heures 10.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 50 � son ordre du jour�:

Sant� et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - Mme SOUYRIS, rapporteure�:

Mme SOUYRIS a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Mme SOUYRIS signale la 4e �dition de "Paris qui sauve" qui aura lieu les 30 et 31 mars sur le parvis de l?H�tel de Ville.

Solidarit�s, lutte contre les exclusions, accueil des r�fugi�s et protection de l?enfance - Mme VERSINI, rapporteure�:

Mme VERSINI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DASES 39�: Subventions (145.000 euros) et convention avec l?Association pour le D�veloppement d?un Dynamique de l?Economie Locale. Intervention de Mme CARR�RE-G�E.

Egalit� femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure�:

Mme BIDARD a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Personnes �g�es et autonomie - Mme BRIDIER, rapporteure�:

Mme BRIDIER a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Pr�vention sp�cialis�e et int�gration - Mme BROSSEL, rapporteure�:

Mme BROSSEL a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Personnes en situation de handicap et accessibilit� - M. NORDMAN, rapporteur�:

M. NORDMAN a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention. M. NORDMAN signale que le 2 avril prochain se tiendra la journ�e mondiale de sensibilisation � l?autisme.

V?ux et amendements�:

1 v?u rattach� et 19 v?ux ont �t� d�pos�s.

Mme KON� et M. B�GU� ont pr�sent� leur v?u respectif sur le sujet des protections p�riodiques. R�ponse de Mme SOUYRIS.

M. B�GU� a �voqu� le v?u rattach� au projet de d�lib�ration DGRI 16 sur la prise en charge de la s�curit� sociale des traitements pr�ventifs contre le paludisme. R�ponse de Mme SOUYRIS.

Mme KON� a pr�sent� les v?ux pour un hommage du Conseil aux morts de la rue et relatif l?adh�sion de la Ville � l?association nationale des villes et territoires accueillants. R�ponse de Mme VERSINI.

M. B�GU� a pr�sent� le v?u relatif au mobilier urbain anti-SDF. Intervention de Mme CARR�RE-G�E. R�ponse de Mme VERSINI.

M. B�GU� a apport� des pr�cisions sur le v?u relatif � l?examen par test osseux pour les jeunes migrants. Intervention de Mme KON� et de M. HONOR�. R�ponse de Mme VERSINI.

M. B�GU� a pr�sent� le v?u concernant la situation de l?OIP-SF. R�ponse de Mme BIDARD.

M. B�GU� a pr�sent� le v?u relatif au statut de la R�sidence Saint Louis. R�ponse de M. NORDMAN.

S�ance lev�e � 10 heures18.

Prochaine Commission le lundi 3 juin 2019 � 9 heures.

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5e COMMISSION

R�union du lundi 25 mars 2019

Pr�sents�:

Mmes Delphine B�RKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agn�s EVREN, Val�rie MONTANDON, Carine PETIT, MM. David ASSOULINE, �ric AZI�RE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Philippe DUCLOUX, Didier GUILLOT, �ric LEJOINDRE, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA et Buon Huong TAN.

Excus�es�: Mmes Fr�d�rique CALANDRA et Val�rie NAHMIAS.

Absents�: Mmes Mich�le ASSOULINE, Annick LEPETIT, Anne TACH�NE, MM. Jean-Marie LE GUEN et J�r�me DUBUS.

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Sous la pr�sidence de M DUCLOUX, la s�ance d�bute � 14 heures 05.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 42 � l?ordre du jour�: Pas d?intervention.

Logement, h�bergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur�:

M. BROSSAT a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration DLH 39 et DLH 43.

Question de M. GLEIZES sur le retrait du projet de d�lib�ration DLH 27.

M. BROSSAT confirme qu?il est retir� de l?ordre du jour.

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, d�veloppement �conomique et attractivit� - M. MISSIKA, rapporteur�:

M. MISSIKA a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration DAE 76, DAE 78, DAE 57, DU 47, DU 76 et DU 81. Pas d?intervention.

Architecture et Grands Projets de Renouvellement Urbain - M. BAUDRIER, rapporteur�:

M. BAUDRIER a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration DU 33, DU 58, DFA 20, DU 100 et DU 48. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

1 amendement, 8 v?ux rattach�s et 20 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pas d?intervention.

S�ance lev�e � 14 heures 42.

Prochaine Commission le lundi 3 juin 2019 � 14 heures.

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6e COMMISSION

R�union du lundi 25 mars 2019

Pr�sents�:

Mmes Gypsie BLOCH, Sandrine CHARNOZ, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER et M. Patrick BLOCHE.

Excus�s�:

Mme Alix BOUGERET et M. Jean-Pierre LECOQ.

Absents�:

Mmes Emmanuelle BECKER, Catherine LECUYER, MM. Jean-Baptiste MENGUY et Etienne MERCIER.

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Sous la pr�sidence de Mme Annick OLIVIER, la s�ance d�bute � 15 heures 41.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 59 � l?ordre du jour�:

Education, petite enfance et familles - M. BLOCHE, rapporteur�:

M. BLOCHE a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DASCO 28, SG 10, DASCO 145, DASCO 146, DFPE 159.

Pas d?intervention.

Petite enfance - Mme CHARNOZ, rapporteure�:

Mme CHARNOZ a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DFPE 22, DFPE 157, DFPR 171, DFPE 162, DFPE 158, DFPE 166, DFPE 181, DFPE 147, DFPE 154, DFPE 140 et DFPE 155.

Pas d?intervention.

Enseignement sup�rieur, vie �tudiante et recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure�:

Mme LEMARDELEY a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

1 amendement et 21 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pr�sentation des v?ux par Mme BLOCH. Intervention de Mme LANG. R�ponse de M.BLOCHE.

S�ance lev�e � 16 heures 05.

Prochaine Commission le lundi 3 juin 2019 � 15 heures 30.

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7e COMMISSION

R�union du lundi 25 mars 2019

Pr�sents�:

Mmes Marinette BACHE, Ann-Katrin J�GO, Pauline V�RON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jacques BOUTAULT, Pascal CHERKI, R�mi F�RAUD, Patrick KLUGMAN et Jean-Fran�ois MARTINS.

Excus�s�:

MM. Hermano SANCHES RUIVO et Sergio TINTI.

Absents�:

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, MM. Jean-Didier BERTHAULT et Pierre LELLOUCHE.

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Sous la pr�sidence de Mme Ann-Katrin J�GO, la s�ance est ouverte � 17 heures 04.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 55 � l?ordre du jour�:

Relations internationales et francophonie - M. KLUGMAN, rapporteur�:

M. KLUGMAN a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation. Intervention de M. AURIACOMBE sur les citoyennet�s d?honneur. R�ponse de M. KLUGMAN

Sports, tourisme et Jeux Olympiques et Paralympiques - M. MARTINS, rapporteur�:

M. MARTINS a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DAE 36, DAE 35, DFA 7, DFA 126, DJS 43, DJS 44, DJS 106, DJS 111, DJS 121, SG 13, DJS 98, DU 47 et DU 48.

Pas d?intervention.

D�mocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme V�RON, rapporteure�:

Mme V�RON a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DDCT 47 et DDCT 31.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

1 amendement, 1 v?u rattach� et 11 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pas d?intervention.

S�ance lev�e � 17 heures 40.

Prochaine Commission le lundi 3 juin 2019 � 17 heures.

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