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Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la Tour Triangle. Voeu déposé par l'Exécutif.


M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Chers coll�gues, comme il est 21�heures et que vous �tes nombreux � vous interroger sur l?heure � laquelle nous allons terminer cette s�ance, je vous propose raisonnablement d?examiner les v?ux nos�169, 170, 171, ainsi que le v?u n��171 bis, et de lever ensuite la s�ance, si vous en �tes d?accord. Merci.

Le v?u n��169 est pr�sent� par Jo�lle MOREL, j?imagine�?

Pascal JULIEN, vous avez la parole pour pr�senter le v?u n��169.

M. Pascal JULIEN. - Merci.

Il y a autant de liens entre la Tour Triangle et les Jeux olympiques qu?il y en a, par exemple, entre la reconstruction de la piste d?athl�tisme de la porte de Montreuil ou le triplement de kilom�tres de pistes v�los, etc. On va vous faire pour la prochaine fois la liste de toutes les constructions dont on va dire qu?elles sont en rapport avec les Jeux olympiques. Ce sera aussi solide, c?est-�-dire aussi fragile, que pour la Tour Triangle. La v�rit� est qu?on utilise un dispositif du Gouvernement qui permet, quand l?op�ration d?am�nagement ou la construction ont un rapport avec les J.O., d?acc�l�rer la proc�dure et notamment de b�cler la concertation.

On a choisi d?instruire la Tour Triangle dans ce cadre. C?est se moquer du monde. Je propose � ceux qui partagent mon point de vue qu?on leur fasse quelques dizaines, centaines de v?ux, sur des �quipements, des constructions, des op�rations d?am�nagement dont on dira�: elles entrent dans le cadre voulu par le Gouvernement, nous demandons une proc�dure d?acc�l�ration. On y arrivera, parce que ce n?est pas tol�rable, cette mani�re d?�tre aussi mauvais joueur, parce que c?est cela, en r�alit�, quand on inscrit la Tour Triangle comme �tant un projet olympique. Elle ne l?est pas, donc on prend des tournures�: "Ce sont les travaux qui vont g�ner", ceci, cela. De qui se moque-t-on�? On a d�pos� un v?u qui, vous l?avez compris, demande au Gouvernement l?abrogation de ce d�cret.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Pascal JULIEN.

Le v?u n��169 est ainsi pr�sent�.

Nous arrivons au v?u n��170 qui est pr�sent� par Yves CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - Merci, Monsieur le Maire.

Effectivement, on peut s?interroger sur le lien entre la Tour Triangle ou le projet de Tour Triangle et les Jeux olympiques. On entend l?argument sur les travaux � quelques dizaines de m�tres. Tout cela n?est pas tr�s raisonnable et ne justifierait pas en soi ce d�cret.

En revanche, on voit bien qu?en ce moment, il y a toute une d�rive gouvernementale en mati�re de droit, en mati�re de libert�, et que l?objectif est tr�s clair. C?est d?essayer de restreindre les droits des opposants � la Tour Triangle de pouvoir contester avec toutes les proc�dures. C?est d?autant plus �tonnant que c?est la semaine prochaine que se tient une audience devant le tribunal � propos de la Tour Triangle. On verra bien ce qui sera d�cid�, mais cela ne changera pas grand-chose, ce d�cret, � la proc�dure en cours, faut-il le savoir.

J?ai l?impression aussi que c?est quand m�me un peu curieux qu?un candidat � la Mairie de Paris, ancien directeur de la communication d?Unibail, qui �tait encore, il y a quelques jours, au Gouvernement, soit potentiellement int�ress� par l?affaire. Je trouve cela tr�s curieux. En tout cas, pour nous, on n?acceptera pas cette proc�dure qui est, au-del� de la position qu?on peut avoir pour ou contre les Jeux olympiques, un probl�me de d�fense des droits et des droits des citoyens.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Yves CONTASSOT.

Je donne maintenant la parole, pour le v?u n��171, � Christian HONOR�.

M. Christian HONOR�. - Monsieur le Maire, le d�cret du 12 f�vrier 2019 porte sur deux constructions et op�rations auxquelles sera appliqu� un r�gime d�rogatoire en mati�re d?urbanisme � proximit� imm�diate d?un site n�cessaire � la pr�paration, � l?organisation ou au d�roulement des Jeux olympiques ou paralympiques.

Le projet de la Tour Triangle est clairement cibl� et, compte tenu du fait qu?il n?a jamais �t� invoqu� que le chantier �tait susceptible de remettre en cause la tenue de salons et d?�v�nements internationaux sur le site de la Porte de Versailles, il est l�gitime de se poser la question des fondements pr�cis de ce d�cret.

C?est pourquoi Pierre-Yves BOURNAZEL a interrog�, le 5 mars 2019, via une question �crite, la Ministre de la Coh�sion des territoires. Nous demandons � la Maire de Paris qu?elle pr�cise en quoi le potentiel chantier de la Tour Triangle affecterait de mani�re irr�m�diable l?organisation et le bon d�roulement des Jeux olympiques. Nous lui demandons d?interpeller � son tour la Ministre de la Coh�sion des territoires et des Relations avec les collectivit�s locales. Enfin, nous avions d�j� formul� cette proposition. Dans un souci de bonne gouvernance, nous demandons l?organisation d?une consultation citoyenne � l?�chelle parisienne sur le projet de la Tour Triangle. Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Christian HONOR�. Je donne la parole � Jean-Louis MISSIKA pour r�pondre aux orateurs.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Je sens un peu de dissipation dans l?h�micycle.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - L?heure de la r�cr� approche, Monsieur le Maire.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Pierre-Yves BOURNAZEL nous manque terriblement, mais il est quand m�me pr�sent parmi nous spirituellement.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Un seul �tre vous manque, mais tout n?est pas d�peupl�.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Mais le 18e arrondissement est d�peupl�.

Je vous propose un v?u de l?Ex�cutif qui demande que le Gouvernement pr�cise les motifs de ce d�cret, tout comme l?a fait d?ailleurs Pierre-Yves BOURNAZEL lui-m�me � l?Assembl�e nationale. Je confirme ce qu?a dit Yves CONTASSOT, c?est-�-dire que le d�cret n?offre pas une garantie de r�alisation, les recours pouvant aller jusqu?� leur terme et �tre finalement d�favorables aux p�titionnaires avec annulation du projet. D?ailleurs, on est dans l?attente d?une d�cision du Tribunal administratif qui ne saurait tarder. L?argument qui est avanc� g�n�ralement, c?est que la proximit� imm�diate de la Tour Triangle et de deux pavillons du Parc des Expositions qui doivent accueillir deux disciplines pose des probl�mes de s�curit� et de s�ret� du site et de gestion de la desserte des lieux avec des emprises de chantier. Je suis tout � fait d?accord pour que nous demandions des pr�cisions au Gouvernement. Je vous invite donc � retirer vos v?ux au profit du v?u de l?Ex�cutif.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Jean-Louis MISSIKA.

Je demande d?abord au groupe Ecologiste de Paris s?il maintient son v?u n��169.

M. Pascal JULIEN. - On maintient. On vote les deux.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - C?est une question. Il est maintenu�?

M. Pascal JULIEN. - Oui.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��169, avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u est rejet�.

Je demande au groupe "G�n�ration.s" s?il maintient son v?u n��170. Oui.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��170 avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u est rejet�.

Je demande au groupe les R�publicains et Ind�pendants s?il maintient son v?u n��171. Oui.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��171, avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u est rejet�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��171 bis de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u est adopt�. (2019, V. 176).

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Chers coll�gues, je vous remercie de votre pr�sence. Je vous souhaite une bonne soir�e.

Reprise � 9 heures demain matin pour finir d?examiner les dossiers de la 5e Commission, et pour examiner les dossiers excessivement importants de la 6e Commission.

Je l�ve la s�ance. Bonne soir�e.

Suspension et reprise de la s�ance.

Avril 2019
Débat
Conseil municipal
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