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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je donne � pr�sent la parole � M. J�r�me GLEIZES, pour la question d'actualit� du groupe Ecologiste de Paris.

M. J�r�me GLEIZES. - Merci, Madame la Maire.

Madame la Maire, Monsieur le Pr�fet, depuis de nombreuses ann�es, les �cologistes alertent sur le danger des pollutions. L?�tude que l?"Association Respire" a rendue publique la semaine derni�re, nous montre un bilan paradoxal de la situation�: une diminution importante de la pollution de l?air en dioxyde d?azote depuis 2012, du fait d?une politique volontariste de la Ville, mais des niveaux de pollution encore beaucoup trop �lev�s sur l?ensemble du territoire parisien, notamment en ce qui concerne les microparticules.

Il nous faut donc aller plus loin si nous voulons r�duire de moiti� le nombre de jours en d�passement de seuil, comme vous avez d�clar� vouloir le faire dans les prochaines ann�es, Madame la Maire.

Nous ne pouvons pas �voquer la question de la pollution de l?air � Paris sans parler du p�riph�rique, qui contribue � 37�% des �missions de dioxyde d?azote li�es au trafic routier. Sur cette question, les �cologistes partagent l?avis des auteurs du rapport de 2016 de l?APUR sur le p�riph�rique�: conserver des grands espaces vides entourant le p�riph�rique pour favoriser la circulation de l?air et lutter contre la stagnation des polluants.

Dans la m�me logique, il est inconcevable de poursuivre des constructions de logements et d?�quipements aux abords de cet axe de circulation le plus polluant d?Ile-de-France. Or, c?est ce que nous faisons r�guli�rement � travers des projets, comme celui de "Python-Duvernois" dans le 20e arrondissement, ou l?op�ration d?am�nagement "Paul-Meurice", avec une cr�che pr�vue � 60�m�tres du p�riph�rique, ou encore le projet "1.000 arbres" dans le 17e arrondissement, avec la localisation probl�matique de la cr�che � proximit� du p�riph�rique et au-dessus d?une gare routi�re.

Selon nous, le principe de pr�caution doit s?appliquer dans les projets d?urbanisme, surtout autour du p�riph�rique tant qu?il conserve son usage actuel d?autoroute urbaine. C?est pourquoi nous demandons depuis longtemps le d�classement du p�riph�rique en boulevard urbain dans le P.L.U.

Nous saluons, par ailleurs, votre annonce, Madame la Maire, d?une campagne de mesure de la pollution � l?int�rieur des cr�ches, �coles et coll�ges � partir de la rentr�e 2019, qui renforce la politique municipale de sant�.

N�anmoins, Madame la Maire, � l?aune de ces �l�ments, nous pouvons l�gitimement penser que la politique municipale d?urbanisme l'emporte sur la sant� des gens et notamment des enfants. Mes questions sont simples et concernent la politique d?urbanisme. Combien d?�quipements sensibles, �tablissements scolaires, centres de soins, terrains de sport, cr�ches, sont construits ou en cours de construction autour des grands axes de pollution parisiens�? Combien de logements sociaux sont-ils pr�vus �galement�? Plus globalement, en attendant la transformation du p�riph�rique, ne pensez-vous pas n�cessaire, voire vital, de poser un moratoire pour emp�cher la construction aux abords du p�riph�rique�?

Madame la Maire, Monsieur le Pr�fet, ne faut-il pas revoir les conditions de d�livrance des permis de construire dans les zones � risque de pollution �lev�e, notamment pour les �tablissements recevant du public et des personnes sensibles�?

Monsieur le Pr�fet, l?arr�t� du 7 avril 2016 relatif au d�clenchement des proc�dures pr�fectorales en cas d?�pisode de pollution de l?air ambiant, donne cette pr�rogative au pr�fet de zone de d�fense et de s�curit�, fonction qui vous est attribu�e en Ile-de-France.

Monsieur LALLEMENT, je vous souhaite la bienvenue, mais comment comptez-vous mettre en place plus rapidement une circulation diff�renci�e que ce qui a �t� fait par votre pr�d�cesseur�? Sur ce sujet, serez-vous aussi en rupture avec votre pr�d�cesseur�?

Merci de votre attention.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur GLEIZES.

Monsieur Jean-Louis MISSIKA, vous avez la parole.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Merci, Madame la Maire.

Cher J�r�me GLEIZES, question d?actualit� tr�s int�ressante. L?urgence de la lutte contre la pollution de l?air est une �vidence. Je crois que c?est la priorit� de cette mandature et ce sera, sans aucun doute, la priorit� de la prochaine mandature.

Vous avez raison, le p�riph�rique est effectivement un point d?attention essentiel, mais je crois qu?il est important d?insister sur ce point�: ce n?est pas le seul point d?attention. Vous avez fait r�f�rence � la r�cente �tude de l?"Association Respire". Cette �tude nous l?a opportun�ment rappel�: la pollution de l?air ne concerne pas seulement certains sites proches du p�riph�rique, mais de nombreux autres sites � Paris. C?est un probl�me global et m�tropolitain, pas seulement le probl�me du p�riph�rique.

Regardez la carte qui a �t� publi�e r�cemment dans les m�dias. La plupart des points noirs et rouges qui indiquent un potentiel d�passement des seuils pr�occupants ou critiques, sont tr�s �loign�s du p�riph�rique et touchent notamment les arrondissements centraux. Le site le plus pollu� est � quelques pas d?ici, dans le 4e arrondissement, tr�s loin du p�riph�rique.

Cela nous invite � traiter le probl�me non seulement de mani�re globale, comme nous le faisons depuis des ann�es, y compris � l?�chelle m�tropolitaine avec la cr�ation de la zone � faibles �missions, mais aussi de mani�re locale, en lan�ant, comme la Maire l?a annonc�, une campagne de mesures dans les cr�ches, les �coles et les coll�ges parisiens � partir de la rentr�e 2019.

J?en viens maintenant � la question sp�cifique du p�riph�rique. Vous demandez un d�classement du p�riph�rique en boulevard urbain au P.L.U. Cette demande n?a pas beaucoup de sens. D�classer le p�riph�rique ne rel�ve pas du P.L.U., mais du Code de la route. C?est une route � grande circulation. Nous ne pouvons pas transformer le p�riph�rique seul. Nous sommes oblig�s de trouver un accord avec l?Etat, et d?ailleurs, avec les autres collectivit�s territoriales concern�es.

La Ville de Paris, comme vous le savez sans doute, est � l?origine de la consultation internationale lanc�e sous l?�gide du "Forum m�tropolitain du Grand Paris" sur les routes du futur du Grand Paris. Ces travaux scientifiques, qui seront pr�sent�s le mois prochain, sont essentiels, car le r�seau routier francilien forme un tout, dont le p�riph�rique est la clef de vo�te. Nous souhaitons transformer le p�riph�rique en boulevard urbain. De ce point de vue, notre volont� est ferme. Nous souhaitons le faire le plus vite possible, mais nous devons le faire en concertation avec nos voisins et avec l?Etat, et ceux-ci doivent eux-m�mes transformer en m�me temps les autoroutes urbaines qui traversent leurs villes, afin d?assurer la coh�rence de ces transformations. C?est une transformation globale qui est en jeu en la mati�re.

La seconde condition pour transformer le p�riph�rique est d?enclencher, d�s � pr�sent, les conditions urbaines qui feront que l?espace du p�riph�rique ne sera pas seulement et simplement une fronti�re tr�s large et infranchissable. Construire � proximit� du p�riph�rique - c?est l� o� je suis en d�saccord avec le point de vue que vous d�fendez - c?est anticiper cette transformation en boulevard urbain, et ce n?est ni plus ni moins dangereux que de construire rue du Renard, comme le montre l?exemple de l?�cole Saint-Merri. Demander un moratoire sur les constructions ou sur les r�novations urbaines, c?est renoncer � faire que la couture urbaine se fasse entre Paris et les villes voisines, et c?est donc, paradoxalement, consolider le statut d?autoroute urbaine du p�riph�rique, c'est-�-dire exactement le contraire de ce que nous poursuivons.

Avec la Maire de Paris, nous ne souhaitons pas abandonner notre ambition de faire muter le p�riph�rique, et cela passe par des projets qui y contribuent, comme "R�inventer Paris".

Monsieur GLEIZES, vous citez toute une s�rie d?op�rations urbaines. Je ne voudrais pas vous laisser dire que ces op�rations urbaines aggravent la situation, alors qu?au contraire elles l?am�liorent. Si nous prenons l?exemple de "Python-Duvernois", c?est un projet de renouvellement urbain qui a pr�cis�ment pour objet d?am�liorer les conditions de vie des gens qui y habitent, de les prot�ger des nuisances actuelles et de pr�voir qu?� terme, il y aura � la fois une zone � faibles �missions m�tropolitaine et une transformation du p�riph�rique en boulevard urbain.

Dans le cadre de cette r�novation, nous mettons en place des proc�d�s comme des murs absorbants. Nous proposons la construction de b�timents d?activit� �crans qui prot�gent, justement, les habitations. Nous engageons la d�molition des logements les plus expos�s et la construction d?immeubles prot�g�s. Ce que vous demandez sur cette zone retarderait le projet d?au moins 10�ans, le temps de tout remettre � plat�: ce qui a �t� construit, �tudi�, concert� et approuv� par les habitants. Je ne vais donc pas �num�rer ici l?ensemble des autres op�rations qui semblent vous pr�occuper, mais c?est exactement la m�me chose, que ce soit pour "1.000�arbres", pour "Gare des Mines-Fillettes". Il s?agit de r�nover la cit� Charles Hermite et la cit� Valentin Abeille ainsi que de prot�ger les enfants qui vont aux �coles Charles-Hermite, juste � c�t� du p�riph�rique. Pour l?op�ration "Paul-Meurice", il en va de m�me. La construction de la cr�che se trouve � 70�m�tres du boulevard p�riph�rique et est prot�g�e par un front b�ti. Ces projets ne pr�emptent pas la future transformation du p�riph�rique, mais l?accompagnent. Un dernier mot, enfin, qui me para�t essentiel, si vous m?y autorisez, Madame la Maire.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Mais vraiment un dernier mot, alors.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Un dernier mot. Je souhaite souligner que les autorisations d?urbanisme pour des op�rations proches du p�riph�rique font l?objet de multiples phases de concertation, d?�tudes environnementales, de r�ponses pr�cises et sp�cifiques au titre du Code de l?urbanisme, du Code de l?environnement, du P.L.U., du "Plan Climat", de la loi sur l?eau. Alors on peut toujours revoir les conditions d?autorisation d?urbanisme, mais ce qui me para�t essentiel, c?est de respecter les travaux scientifiques, les �tudes, les mesures qui visent � prendre en compte la n�cessit� de construire la ville de mani�re durable. Toutes ces �tudes sont men�es par des experts et leurs r�sultats ne doivent pas �tre d�nigr�s. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci. Et aussi respecter la volont� des habitants exprim�e dans les concertations, les Conseils d?arrondissement et le Conseil de Paris, qui est l?�manation de ces habitants. Je pense que cette r�ponse �tait tr�s importante.

Monsieur le Pr�fet de police, vous avez la parole, puisque vous avez �t� interrog� �galement sur le d�clenchement de la circulation diff�renci�e.

M. LE PR�FET DE POLICE. - Merci, Madame la Maire.

Je crois m�me que la question portait sur ma volont� de rupture avec mon pr�d�cesseur.

Monsieur GLEIZES, je ne peux simplement que vous redire ce qui vous a certainement �t� �voqu�, c?est-�-dire que la proc�dure est serr�e par une s�rie de textes, dont un arr�t� minist�riel du 7 avril 2016, et pr�voit effectivement une comitologie, c'est-�-dire la consultation des repr�sentants des collectivit�s locales entendue � un sens tr�s large, puisqu?outre la Ville, il y a le Conseil r�gional et les conseils d�partementaux d?Ile-de-France, la M�tropole du Grand Paris, Ile-de-France Mobilit�s, ainsi qu?un comit� d?experts assez cons�quent, dont je ne listerai pas les membres.

Tout cela, j?imagine, explique en partie ce que vous semblez craindre, c?est-�-dire une certaine lenteur et longueur de la proc�dure, mais il ne m?appartient pas � ce stade de revoir ces textes. Je peux simplement m?engager au cours du prochain �pisode qui surviendra, on sait que la r�currence de ce type de ph�nom�ne est r�elle, � regarder comment peuvent se faire les choses relativement vite.

Je suis plut�t sensible � la n�cessit� de ce type de mesure en cas de pollution av�r�e, m�me si, encore une fois, les textes diff�rencient clairement le premier du deuxi�me niveau, et ce dont je vous parle, ce dont vous me parlez aussi, est le d�clenchement du deuxi�me niveau, qui induit cette comitologie et cette n�cessaire consultation.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Monsieur le Pr�fet.

Je vais redonner la parole � M. GLEIZES.

Mais, vous le savez, sur ce point, nous travaillons avec Christophe NAJDOVSKI et l?ensemble de l?�quipe � ce qu?il y ait un d�clenchement automatique, et par ailleurs, que les normes qui d�clenchent les seuils soient celles de l?O.M.S., qui tiennent compte de la sant� des habitants, et pas les normes actuellement en vigueur de la Commission europ�enne, contre laquelle nous avons gagn� un recours, nous, Ville de Paris, ainsi que Bruxelles et Madrid. Ce sont des normes qui m�nagent beaucoup plus les int�r�ts des industriels que ceux de la sant� publique.

C?est un sujet qui anime le d�bat public parisien, sur lequel nous aurons l?occasion de revenir r�guli�rement.

Monsieur GLEIZES�?

M. J�r�me GLEIZES. - Merci, Madame la Maire. Vous m?avez un peu coup� l?herbe sous le pied. J?allais dire � peu pr�s la m�me chose par rapport au Pr�fet. Je vais quand m�me rebondir l�-dessus parce que, tout justement, vous �tes partie d?un recours aupr�s de la Commission europ�enne, enfin, aupr�s de la justice europ�enne qui a condamn� la France.

Mon risque - et l�, c?est mon d�saccord avec M. MISSIKA - c?est qu?un jour, nous ayons aussi des proc�s par rapport aux habitants pr�s de ces zones tr�s pollu�es, et que, donc, comme pour la question de l?amiante, de mani�re r�troactive? Ces gens, de fait, habitent dans des zones dangereuses, o� leur sant� est mise en danger. Je suis enti�rement d?accord avec vous sur le fait qu?il n?y a pas que le p�riph�rique. D'ailleurs, dans mon intervention, je n?ai pas parl� que du p�riph�rique, m�me si j?ai cit� trois exemples, mais j?ai bien dit "les endroits les plus polluants". Je sais que l?�cole Saint-Merri est l?une des �coles les plus affect�es par la pollution. Donc, l�-dessus, il n?y a pas de diff�rend par rapport � cela. Il n?emp�che, aujourd'hui, j?ai lu l?�tude environnementale, Monsieur MISSIKA. Je respecte tout � fait le travail qui est fait par les experts. J?ai lu notamment ce qui est dit sur les seuils, et le seuil est encore au niveau du maximum de 40 par rapport � ce qu?est le dioxyde d?azote. On reviendra sur ce d�bat dans deux jours, quand on parlera de la porte de Bagnolet, avec le projet "Python-Duvernois".

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci.

IX - Question d'actualit� pos�e par le groupe Communiste - Front de Gauche � Mme la Maire de Paris relative � l'A.P.-H.P.

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