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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous en arrivons � la proposition de d�lib�ration d�pos�e par le groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, concernant un "Plan lumi�re pour Paris, Paris une Ville lumi�re responsable". C?est une proposition particuli�rement int�ressante qui nous a �t� pr�sent�e par votre groupe, ch�re Laurence GOLDGRAB, et donc, bien �videmment, je vous donne la parole pour introduire ce d�bat. Madame Laurence GOLDGRAB, pr�sidente du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants.

Mme Laurence GOLDGRAB. - Merci, Madame la Maire.

Paris, ville lumi�re, c?est une vieille histoire�: celle des pr�mices de l?�clairage public. Par cette proposition de d�lib�ration, nous vous proposons de nous inscrire dans la continuit� de cette histoire. Histoire qui a commenc� avec Nicolas de La Reynie, premier lieutenant-g�n�ral de police de Paris sous Louis XIV, qui fit installer pr�s de 2.800 lampes dans les axes les plus sombres et les plus fr�quent�s de la capitale. Mais aussi avec Philippe Lebon et sa thermolampe, ou encore Pavel Iablotchkov qui allumera �lectriquement l?avenue de l?Op�ra le 31 mai 1878. Bref, Paris et l?�clairage public, c?est une longue histoire qui, nous l?esp�rons, a encore de beaux jours devant elle.

Cette proposition de d�lib�ration est avant tout un pari, celui que si Paris brille bien, Paris doit briller mieux. C?est un constat. Notre ville ne dispose pas de sch�ma directeur d?am�nagement lumineux permettant de cr�er une identit� lumineuse � Paris, c?est-�-dire une mise en lumi�re coordonn�e, harmonieuse et durable de notre ville. Elle doit briller mieux, car nous vivons de plus en plus la nuit, ce qui implique un besoin plus grand de s�curit�, concili� avec le fait que 75�% des Fran�ais estiment que la pollution lumineuse n?est pas suffisamment trait�e. Nous en avons largement parl� pendant ce Conseil.

Pour r�pondre � ces diff�rentes probl�matiques, nous avons donc travaill� sur trois axes. Tout d?abord, la lumi�re pour embellir. Deuxi�mement, la lumi�re comme source de s�curit� et de bien-�tre dans l?espace public. Troisi�mement, la lumi�re comme source de pollution.

Tout d?abord, le premier axe�: embellir. La lumi�re pour embellir, d?abord, parce que Paris dispose d?un patrimoine inestimable et qu?il doit davantage �tre mis en valeur la nuit. Notre ville est l?une des premi�res destinations touristiques au monde. Nous devons offrir la possibilit� de la visiter la nuit, comme il se doit. Cela participe de son attractivit�. Pour cela, il faut mettre l?accent sur les monuments, les places, les rues les plus embl�matiques de notre capitale afin de cr�er - et c?est une proposition - une v�ritable identit� culturelle de l?�clairage parisien.

Pour ce faire, nous proposons la cr�ation d?un comit� de la lumi�re � Paris, r�unissant tous les acteurs concern�s, sous l?�gide de la Mairie, mais avec l?Etat, les mus�es, les grands magasins, l?O.T.C.P., tous les propri�taires priv�s ou publics de l?espace � Paris. Ce comit� devra contribuer � la cr�ation d?un sch�ma directeur d?am�nagement de la lumi�re. Il d�finira les lieux � mettre en valeur et proposera une politique commune de mise en valeur par la lumi�re, respectueuse de l?environnement. Il participera �galement � la cr�ation d?un parcours de d�couverte de Paris la nuit. Mais la cr�ation de cette identit� culturelle ne pourra pas se faire sans les arrondissements, qui sont au plus proche des Parisiennes et des Parisiens et pourraient contribuer � une v�ritable sc�narisation urbaine de leur arrondissement. Par exemple, pr�voir des couleurs diff�rentes selon les espaces, selon le jour ou la nuit.

L?id�e est que chaque projet nouveau d?am�nagement urbain fasse l?objet d?un diagnostic lumi�re, avec une attention particuli�re sur les places et les portes de Paris.

Notre objectif est que les conseils de quartier puissent �tre consult�s dans le cadre de la r�daction de ce sch�ma directeur de l?am�nagement lumineux et de chaque projet urbain.

Enfin, puisque Paris est la ville lumi�re, mais aussi une ville de culture, nous pensons que cette reconqu�te lumineuse doit investir le champ culturel par un �v�nement qui permettra d?exporter l?art sur les murs de notre capitale. Et comme nous sommes un groupe pragmatique et qu?il appara�t difficile de cr�er un �v�nement ex nihilo, nous proposons d?accoler cet �v�nement � la "Nuit des mus�es". Qui a eu l?opportunit� de visiter l?"Atelier des Lumi�res" sait � quel point l?art et la lumi�re peuvent s?enrichir l?un l?autre.

Deuxi�me axe�: la s�curit�, la tranquillit� publique. C?�tait le premier but de l?�clairage public. Il faut renouveler notre approche de l?�clairage en nous concentrant sur les publics les plus sensibles. D?ailleurs, � la Mairie, en 2016, en lien avec le monde associatif, nous avons fait un guide "Genre et espace public" qui montre que le choix de l?�clairage et son positionnement peuvent cr�er soit un sentiment de s�curit�, soit, au contraire, un sentiment d?hostilit� pour les femmes�: trop froid, mal orient�, etc. Nous devons nous inspirer de ces travaux et, encore une fois, int�grer cette dimension � nos sch�mas et � nos projets d?�clairage public.

Un �clairage responsable, enfin. Quand, en 25 ans, la lumi�re artificielle la nuit a augment� de 94�%, il eut �t� inconcevable d?�voquer la lumi�re sans parler de la pollution qu?elle induit malheureusement, avec des effets n�fastes sur les animaux, les plantes et les hommes. Le renouvellement urbain de l?�clairage public en 2021 doit �tre pour nous l?occasion de mettre en place, largement en amont, une installation lumineuse adapt�e, de penser avec les habitants, les acteurs �conomiques et culturels � du mat�riel moins �nergivore, de repenser le mat�riel et le mobilier urbain, de faire un mobilier plus innovant. On peut imaginer que des lampadaires �clairent la nuit et brumisent le jour, par exemple�!

La Municipalit� s?est d�j� tr�s largement engag�e dans la r�duction de la consommation �nerg�tique li�e � l?�clairage public, en atteignant les objectifs fix�s dans le pr�c�dent "Plan Climat" et en se fixant des objectifs encore plus ambitieux dans le prochain.

Je termine en vous disant que nous proposons �galement que l?application "Dans ma rue" puisse permettre de signaler des sources de pollution lumineuse.

Vous l?avez compris, la pollution lumineuse est l?un des axes de cette proposition de d�lib�ration contre la pollution lumineuse.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci pour votre contribution. Nous allons, bien s�r, avoir tout le d�bat. Merci aussi aux services de la Ville pour avoir travaill� avec votre groupe sur cette proposition, qui est innovante, int�ressante. Je voulais aussi vous le dire, Madame la pr�sidente.

Je donne la parole � M. Nicolas BONNET-OULALDJ, pr�sident du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Merci, Madame la Maire.

Tout d'abord, je voudrais saluer Laurence GOLDGRAB et son groupe pour cette proposition non seulement originale, mais tr�s importante pour Paris, que nous soutenons pleinement. Vous nous proposez de r�fl�chir � ce "Plan lumi�re pour Paris" non seulement sous l?angle de l?embellissement de notre ville, celui de la s�curit� des personnes qui circulent la nuit, mais aussi du point de vue de la lutte contre la lumi�re, source de pollution. Ces trois exigences que vous portez, pourraient, d?un premier abord, �tre vues comme contradictoires. Il n?en est rien. Ces trois exigences peuvent et doivent se conjuguer intelligemment, comme vous le proposez.

D?abord, la lumi�re et le patrimoine. C?est le premier point de votre triptyque qui propose de cr�er une v�ritable identit� culturelle de l?�clairage parisien. D'ailleurs, quand on parle de Paris, ville lumi�re, c?est bien souvent de l?angle de la culture dont on parle. Notre Ville ne coordonne pas assez ses �clairages. Certains b�timents d?Etat ou municipaux sont en valeur. Des enseignes de prestige font de m�me. Mais il n?y a pas cette harmonie n�cessaire que vous appelez de vos v?ux. De plus, bien des b�timents publics ou priv�s m�riteraient un traitement par la lumi�re, qui mettrait en �vidence leur importance architecturale et patrimoniale. Cela vaut pour les b�timents remarquables - mus�es, �glises, b�timents publics - mais aussi pour les b�timents industriels ou d?habitation.

Les "Nuits Blanches", grand �v�nement culturel, ont montr� l?attrait des Parisiens et des touristes pour d�couvrir diff�remment notre ville. Nous devons p�renniser cette belle aventure et faire que tout au long de l?ann�e, les illuminations permettent ce parcours nocturne dans Paris.

Deuxi�me enjeu�: la lumi�re et la s�curit�. La lumi�re la nuit contribue � rassurer les passants et surtout les passantes. On ne peut plus r�fl�chir � l?am�nagement de l?espace public sans une approche genr�e, en particulier pour lutter contre le sentiment d?ins�curit�. Je sais que vous avez travaill� avec le cabinet d?H�l�ne BIDARD sur le sujet et que les promenades exploratoires, qui ont �t� organis�es dans certains quartiers � l?initiative de notre adjointe, peuvent permettre tr�s rapidement de modifier l?environnement lumineux de certaines rues ou places. Les comit�s de quartier vous seront aussi d?un grand soutien dans cette d�marche innovante.

Enfin, la derni�re partie de votre proposition de d�lib�ration s?intitule�: "Un �clairage responsable". Comme nous devons lutter contre les agressions des publicit�s lumineuses, envahissantes, nous devons faire face aussi � la baisse de la facture de l?�clairage public, qui reste un poste important dans nos d�penses. Nous nous sommes engag�s collectivement sur ce chemin vertueux de la baisse de 50�% de nos d�penses en �clairage public d?ici � 2030. La technologie nous y aide et c?est tant mieux.

La cr�ation d?un comit� lumi�re parisien, dans la d�finition large que vous proposez, nous convient. Il s?agit de mutualiser les �nergies et de coordonner les actions.

Nous voterons donc cette proposition de d�lib�ration, m�me si, au d�tour d?une phrase, on inscrit la n�cessit� du recours au m�c�nat. En tout cas, celui-ci ne devra en rien s?immiscer dans les d�cisions du futur comit�, ni dans les choix que la Ville sera amen�e � faire. Je vous remercie.

(Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, remplace Mme la Maire au fauteuil de la pr�sidence).

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

La parole est � M. Jean-Fran�ois LEGARET? Pardonnez-moi. D?abord, Alexandre VESPERINI.

M. Alexandre VESPERINI. - Merci, Madame la Maire, et merci, chers coll�gues, de nous donner l?occasion de r�fl�chir � une question assez prosa�que, du quotidien, celle de l?�clairage de nos rues, et qui est en r�alit� une question strat�gique puisque Paris est surnomm�e "La Ville Lumi�re" depuis plusieurs si�cles.

C?est une proposition de d�lib�ration que l?on va voter, parce qu?il n?y a pas grand-chose dedans. Ce n?est pas pour �tre m�prisant, mais disons que c?est une proposition de d�lib�ration qui ne risque pas de contrarier l'administration et l?Ex�cutif municipal. C?est bien normal puisque vous �tes un groupe de la majorit�.

Il y a tout de m�me plusieurs m�rites dans cette proposition de d�lib�ration, notamment le diagnostic que vous dressez sur la politique de l?�clairage public � Paris. Vous rappelez que c?est � Paris que l?�clairage public a �t� invent�. Vous avez tout � fait raison de le dire, puisque c?est le lieutenant-g�n�ral de police La Reynie qui a invent�, � la fin du XVIIe si�cle, l?�clairage public. C?est aussi � Paris que l?on a mis en place les principaux programmes d?�clairage � l?huile sous Napol�on III, avec Haussmann, l??uvre g�niale d?Haussmann. C?est aussi � Paris que l?on compte l?un des plus grands nombres de points lumineux, comme vous le rappelez dans votre d�lib�ration, de toutes les m�tropoles mondiales. 350.000 points lumineux, parmi lesquels plus de 190.000 sont publics. C?est dire si la Ville de Paris a une vraie responsabilit� dans la capacit� que l?on a � �clairer cette m�tropole. Malgr� cette r�putation historique de Paris, on est au point mort sur le sujet. Vous le dites vous-m�mes, puisque le dernier sch�ma directeur d?am�nagement qui concerne l?�clairage public date de 2006. Le dernier sch�ma qui concerne la mise en lumi�re de la Seine date d?il y a quasiment 20�ans. A titre personnel, je rel�ve que, depuis 2014, nous n?avons toujours pas consacr� une s�ance du Conseil de Paris au suivi du march� concernant l?�clairage public qui a �t� attribu� en 2011, dans des conditions qui, � l?�poque, avaient suscit� un certain nombre de pol�miques, puisqu?il avait �t� attribu� et attaqu� au tribunal administratif par le Pr�fet de R�gion. Donc on est au point mort depuis 2014, peut-�tre m�me bien avant cette date.

R�sultat des courses, concr�tement, dans nos rues, nous le voyons�; nous sommes en train de passer, non pas de l?ombre � la lumi�re comme disait Jack LANG en 1981, mais on fait le chemin inverse, c'est-�-dire que l?on passe de la lumi�re � l?ombre. Un certain nombre de grandes places, de grandes statues, de grands monuments ne sont plus �clair�s ou tr�s mal. Dans l?arrondissement que je connais le mieux, le 6e arrondissement, des statues embl�matiques que tous les Parisiens et visiteurs de Paris connaissent, comme celles de Danton, de Diderot, de Fran�ois Mauriac au pied du Lutetia, ne sont plus mises en lumi�re. Enfin, elles sont au rayon de la lumi�re �lectrique. On leur a pr�f�r� des crottes de pigeons qui jonchent un certain nombre de grandes statues. Je pourrais en dire autant d?un grand nombre d?�glises.

Vous faites un diagnostic assez s�v�re, m�me si vous le dites � mots couverts. Vous avez bien raison puisque vous �tes dans la majorit�. Mais, au niveau de vos rem�des, une fois de plus, vous ne pouvez pas aller tr�s loin�: on est en fin de mandat, les marges de man?uvre de la Maire de Paris sont extr�mement r�duites sur le plan politique, donc il est bien normal que vous ne puissiez pas faire beaucoup de propositions. Quelque part, et je conclurai l�-dessus, Madame la Pr�sidente, finalement, tant mieux, il ne faut surtout rien faire. Arr�tons le massacre, finissons cette mandature tranquillement. Nous d�battrons tr�s tranquillement de cette question tr�s strat�gique � l?occasion du d�bat municipal, car quand on voit ce que la Ville de Paris fait de nos plus belles places?

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Effectivement, il faut conclure, Monsieur VESPERINI.

M. Alexandre VESPERINI. - Si la Ville de Paris veut �clairer nos places comme elle a tent� de les embellir au cours de ces derni�res ann�es, on risque d?�tre assez d��u du voyage, voire catastroph�. Nous votons cette proposition de d�lib�ration, au groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Ind�pendants, en attendant le grand d�bat municipal. Merci.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - La parole est maintenant � M. Jean-Fran�ois LEGARET.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Madame la Maire, mes chers coll�gues, avec mes coll�gues du groupe les R�publicains et Ind�pendants, nous saluons cette initiative du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, que nous allons naturellement adopter. D?abord, parce que c?est une bonne initiative, qui est pr�c�d�e d?un historique qui me para�t assez conforme � la r�alit� et plut�t assez bien fait.

Juste une petite remarque. Quand on dit "Paris, ville lumi�re", on ne pense pas seulement � l?�clairage public, on pense aussi au rayonnement de Paris. Cela va beaucoup plus loin que la question de l?�clairage public.

Mais si l?on s?en tient � l?�clairage public, comme vous le relevez, en r�alit�, il y a trois axes de r�flexion. C?est un embellissement, c?est un �l�ment de s�curit� publique, et c?est une pollution et un gisement d?�conomies en termes de consommation �nerg�tique indiscutable.

Nous sommes assez d?accord avec la logique que vous proposez. Je ne partagerai pas tout � fait la m�me analyse qu?Alexandre VESPERINI, qui pense qu?il est trop t�t pour le faire. Je dirai m�me que c?est un peu tard, puisque, sauf erreur de ma part, le march� sur l?�clairage public est en cours de renouvellement. Raison de plus pour essayer de monter dans le train en marche et faire en sorte que ce march� puisse �voluer en vue des sites les plus remarquables de Paris, qu?il faudra mettre en valeur, souligner et embellir � l?occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

La suggestion que je vous ferais, mais nous pourrons naturellement en reparler, c?est essayer de r�fl�chir � un appel d?offres de conception r�alisation qui permettrait de faire intervenir des grands concepteurs de la lumi�re. Il y a des sp�cialistes tr�s reconnus qui pourraient nous donner de bonnes recommandations dans le cadre de ce renouvellement du march�.

Comit� de la lumi�re, avec consultation des Conseils d?arrondissement�: nous vous donnons notre accord. Recherche d?�conomies d?�nergie�: c?est indispensable. C?est encore plus indispensable puisque l?on nous annonce aujourd'hui que les tarifs de l?�lectricit�, apr�s avoir �t� gel�s, vont malheureusement augmenter dans des proportions significatives.

Puis il y a des bonnes pratiques, pour lesquelles il faut �tre, � mon avis, beaucoup plus directif. Nous en avons d�j� d�battu ici m�me�: le fait que des immeubles de bureaux restent �clair�s � des heures nocturnes bien apr�s la fermeture des bureaux est absurde. La publicit� lumineuse est interdite pour les panneaux municipaux, mais, comme vous le savez, elle est en total libre-service et usage. Dans n?importe quelle boutique, vous avez maintenant un �cran allum� toute la nuit, avec de la publicit�, une puissance de scintillement excessive. Je pense qu?il faut int�grer ces questions-l�.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe. - Monsieur LEGARET, il va falloir conclure.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je fais cette proposition d?aller peut-�tre plus loin. Conception r�alisation. Essayer d?int�grer dans nos r�flexions une "smart city", une ville intelligente, avec une robotisation de tout ce qui concerne les horaires et les �clairages de parvis.

Nous sommes naturellement tout � fait d?accord pour voter cette proposition de d�lib�ration. Je vous remercie.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - La parole est � M. Didier GUILLOT, pour trois minutes.

M. Didier GUILLOT. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, il nous est propos� aujourd'hui de voter un "Plan lumi�re" particulier autour de trois aspects tr�s importants�: l?aspect culturel, l?aspect s�curitaire et l?aspect environnemental. Le tout est de trouver une strat�gie efficace et �quilibr�e sans tomber dans le paradoxe. Certains, pour des raisons environnementales, pourraient demander la fin de l?�clairage de certains monuments culturels, par exemple. Comment allier, en effet, une n�cessaire mise en valeur des monuments la nuit et le respect de l?environnement�? Comment allier pollution lumineuse et respect de la biodiversit�? Un travail est donc � engager.

Nous devons r�fl�chir aux objectifs, � la place que nous souhaitons donner � la lumi�re et � l?�clairage, et aux moyens pour y parvenir. Car le d�fi est bien de faire rayonner Paris et d?en faire une ville exemplaire. � l?aune du d�fi climatique, du r�le des m�tropoles, il nous faut �tre une place vivante, attractive, s�re et �cologiquement responsable.

Nous approuvons l?id�e d?un comit� de la lumi�re � Paris, comprenant acteurs publics et priv�s charg�s de mettre en valeur le patrimoine et l?ensemble des �difices parisiens dans le respect du futur sch�ma directeur d?am�nagement de la lumi�re. Ce que nous pouvons voir � Lyon, notamment, est formidable et tout particuli�rement sur la mise en valeur des quais, monuments et ponts.

Paris est consid�r� comme la ville lumi�re, et par beaucoup, comme la plus belle ville du monde. Mais combien de ces b�timents et monuments magnifiques - �glises, ponts ou le long de la Seine - ne sont absolument pas ou mal mis en valeur la nuit. La mise en valeur la nuit, mais pas toute la nuit justement, est magique pour ceux qui la visitent comme pour ceux qui la pratiquent.

Mais nous resterons vigilants quant au respect des normes �cologiques. A Lyon, la ville travaille en �troite collaboration avec des entreprises priv�es et publiques � la pointe de la technologie pour avoir une consommation �nerg�tique la plus basse possible.

L?E.I.V.P., l?Ecole des Ing�nieurs de la Ville de Paris, a d?ailleurs mis en place une charte d?excellence en lien avec EVESA, qui �claire aujourd'hui Paris, pour travailler sur les lumi�res de la ville du futur. Rappelons aussi qu?illuminations la nuit ne signifient pas toute la nuit. Il est important d?avoir des temps de repos pour les riverains aux alentours, mais aussi pour les animaux, dont les conditions de vie doivent �tre prises en compte. D'ailleurs, nous �tions intervenus fortement sur leurs conditions dans le cadre du d�bat sur la "Mission Animaux". A Lyon, les lumi�res s?�teignent � une heure du matin.

Le fonds pour Paris ne doit pas �tre oubli� des discussions. Un travail d?illumination des ponts et de l?Arc de Triomphe est en cours. En revanche, nous aurions pu imaginer que ce comit� ne soit pas simplement charg� des questions culturelles. Rassembler les acteurs priv�s et publics aurait �t� l?occasion de travailler sur divers sujets tels que l?extinction des lumi�res des bureaux vides ou la s�curit�.

Vous parlez d?une politique volontariste de contr�le de l?extinction des bureaux et bureaux commerciaux. Mais par quels moyens, si ce n?est avec la Chambre de commerce, les syndicats des h�teliers et restaurateurs, les grands magasins, les entreprises�? En effet, certaines entreprises n?appliquent pas la loi de 2013 sur l?extinction des fa�ades, vitrines et bureaux. Le Gouvernement devra prendre prochainement des arr�t�s pr�cisant les prescriptions techniques pour chacune des cat�gories d?installation lumineuse. N?aura-t-on pas l?occasion de travailler sur ce sujet avec l?ensemble des acteurs�? Dans ce comit�, vous auriez pu parler �galement de s�curit�, puisque l?office du tourisme, la R.A.T.P. et la S.N.C.F. sont repr�sent�s. Cela aurait pu �tre l?occasion d?�voquer la question de l?�clairage dans les stations de gare, par exemple, au niveau du Grand Paris. Vous parlez d?int�grer l?impact de la lumi�re dans le?

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Il faut conclure, Monsieur GUILLOT, s'il vous pla�t.

M. Didier GUILLOT. - Nous soutenons cette proposition de d�lib�ration. Et voil�, pour conclure�!

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je n?ai pas eu trois minutes.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Vous avez eu au moins trois minutes trente de temps de parole, Monsieur LEGARET. On pourra vous redonner votre? Ce n?est pas exact, ce que vous dites. Je suis d�sol�e.

La parole est � M. Yves CONTASSOT, pour trois minutes. Monsieur CONTASSOT, c?est � vous.

M. Yves CONTASSOT. - Merci, Madame la Maire.

Lors de l?op�ration "Une heure pour la Terre", nous avons �teint la tour Eiffel et 240 monuments parisiens pendant une heure. Cette action symbolique doit �tre accompagn�e d?une r�elle r�flexion autour de la sobri�t� �nerg�tique de la Ville, notamment ses illuminations, d�penses d?�nergie particuli�rement visible et symbolique. C?est pourquoi la proposition de faire un "Plan lumi�re pour Paris", faite par nos coll�gues Radicaux de Gauche, Centre et Ind�pendants, nous semble int�ressante et pertinente.

Pour le groupe "G�n�ration.s", l?objectif principal doit �tre l?exemplarit� de la Ville en mati�re de sobri�t� �nerg�tique et de r�duction des nuisances environnementales. Les enjeux de beaut�, de bien-�tre, de valorisation du patrimoine et d?ambiance, li�s � la lumi�re la nuit, sont tr�s importants, mais ils doivent �tre mis en perspective dans le cadre de l?urgence climatique et des objectifs du "Plan Climat". Par exemple, l?�clairage de tous les monuments � 4�heures du matin ne peut constituer aujourd'hui une mesure pertinente.

Comme �l�ment urbain � part enti�re, la lumi�re doit, par ailleurs, �tre un moyen de s�curisation et de lib�ration des usages nocturnes de l?espace public, notamment pour les femmes. En revanche, les effets d�l�t�res d?une trop grande luminosit� la nuit sont bien connus pour la biodiversit� et la sant� humaine, notamment psychique et m�tabolique.

Avant tout, il est urgent de supprimer tous les usages inutiles et excessifs de la lumi�re, et viser la sobri�t� de l?�clairage en garantissant, par exemple, que tous les locaux municipaux et les �quipements �lectroniques, comme les ordinateurs, soient �teints la nuit, de mani�re automatique et/ou contr�l�e. Cette recommandation figure d?ailleurs dans un rapport que je vous ai remis il y a d�j� plus de trois ans.

Il est impensable qu?en mati�re d?�conomies d?�nergie, notre ville soit encore aujourd?hui trop peu intelligente. A titre d?exemple, des exp�rimentations de capteurs de d�tection de pr�sence ont d�j� �t� effectu�es � Paris, mais elles n?ont pas, � notre connaissance, fait l?objet d?une �valuation avant une �ventuelle g�n�ralisation.

La diminution de l?intensit� lumineuse de l?�clairage public repr�sente un enjeu majeur de la baisse de la consommation �nerg�tique de la Ville. Par ailleurs, l?�clairage des commerces est un sujet important, source de nuisances fortes dans les rues et tr�s peu, voire pas contr�l� au regard de la r�glementation. S?agissant des publicit�s, nous recommandons de calquer les horaires d?�clairage sur ceux des b�timents, et donc, de les �teindre pendant toute une partie de la nuit.

Enfin, la question de la source d?�nergie utilis�e pour l?�clairage public parisien doit �tre pos�e. Les �nergies renouvelables locales et d�centralis�es sont une solution pertinente pour l?�clairage, et il faut la g�n�raliser. Elles ne manquent pas�: le soleil, le vent, la Seine, sont exploitables � Paris.

Alors, je le r�p�te une nouvelle fois�: nous souhaitons que soit s�rieusement �tudi�e l?hypoth�se d?un �clairage des ponts par des petites hydroliennes, solution retenue dans des villes ayant pourtant des cours d?eau moins importants que notre fleuve. Je vous remercie.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur CONTASSOT, d?avoir respect� le temps de parole.

La parole est � M. Eric H�LARD, pour le groupe UDI-MODEM, pour trois minutes �galement.

M. Eric H�LARD. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, la question li�e � l?�clairage de la capitale, et tout particuli�rement celle concernant la pollution lumineuse qui en r�sulte, sont, pour le groupe UDI-MODEM, une r�elle pr�occupation. D'ailleurs, nous avions d�pos�, d�s f�vrier 2016, un v?u demandant � �tablir un diagnostic des sources lumineuses afin que des solutions soient identifi�es pour limiter les nuisances.

Aussi, nous nous r�jouissons de cette proposition de d�lib�ration propos�e par le groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, qui a le m�rite de s?attaquer � cette question et r�pond, du moins en partie, � la trop grande passivit� de l?Ex�cutif sur ce sujet. N�anmoins, nous regrettons que cette proposition de d�lib�ration n?aille pas assez loin dans un certain nombre de domaines, notamment sur la question de la pollution lumineuse. On semble oublier que la Ville est pourtant comp�tente pour contr�ler l?extinction nocturne de l?�clairage des vitrines et des bureaux.

Au-del� de la campagne de sensibilisation sur les normes en vigueur qui nous est propos�e aujourd?hui, notre groupe appelle donc � mener une r�elle politique de lutte contre la pollution nocturne en attribuant cette comp�tence � la future police municipale.

De la m�me mani�re, la proposition de d�lib�ration propose d?investir dans un mobilier urbain lumineux moins �nergivore, mais fait l?impasse sur la question de la publicit�. C?est d?autant plus regrettable que si le prochain r�glement local de publicit� venait � autoriser la publicit� num�rique, celle-ci aurait un impact non n�gligeable tant en termes de pollution lumineuse que de consommation �nerg�tique.

Sur ce point, notre groupe tient � rappeler que les publicit�s lumineuses plac�es � l?int�rieur des vitrines �chappent aujourd?hui � toute r�glementation. Nous esp�rons que la r�vision du R.L.P. sera l?occasion de r�fl�chir aux moyens que pourrait prendre la Ville pour encadrer ce type de publicit�s particuli�rement nuisibles.

Sur le plan des oublis, citons enfin la question des illuminations de No�l, pendant les f�tes de fin d?ann�e. Vous le savez, notre groupe avait d�pos� un v?u sur ce sujet l?ann�e derni�re, avec les �lus du groupe les R�publicains et Ind�pendants. Les illuminations de fin d?ann�e sont pour nous un enjeu majeur, puisqu?il s?agit tout � la fois d?embellir notre ville, de renforcer son attractivit�, de contribuer au sentiment de bien-�tre des Parisiens et des touristes, et aussi de r�fl�chir � un �clairage responsable, moins �nergivore et plus respectueux des trames noires de la capitale.

Ce sont aujourd?hui des solutions alternatives et innovantes de l?�clairage public qu?il nous faut penser. Je citerai l?exemple de l?exp�rimentation de la rue intelligente, rue Antoine Bourdelle, dans le 15e arrondissement. L?�clairage LED de cette rue, qui s?intensifie au passage des pi�tons, des cyclistes et des automobilistes, a permis une baisse de la consommation d?�nergie de 75�%, gr�ce au passage en LED, et jusqu?� 87�% aux heures les plus creuses gr�ce aux d�tecteurs de mouvement.

Enfin, un regret. Ce d�bat aurait pu �tre l?occasion d?�voquer la mise en valeur de l?ouvrage urbain qu?est le p�riph�rique au moyen d?un syst�me d?�clairage, � l?image de ce qui se fait d�j� pour les monuments touristiques parisiens. C?est dommage.

Pour conclure, le groupe UDI-MODEM appelle donc � poursuivre le travail engag� par nos coll�gues du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, avec cette proposition de d�lib�ration que nous voterons en identifiant des propositions concr�tes d?optimisation de l?�clairage public. Je vous remercie.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

La parole est � M. R�mi F�RAUD, pr�sident du groupe Socialiste et Apparent�s, pour trois minutes.

M. R�mi F�RAUD. - Merci, Madame la Maire.

Chers coll�gues, j?ai donc int�r�t � ne pas d�passer d?une seule seconde mon temps de parole.

Je veux remercier Laurence GOLDGRAB et son groupe, qui, par cette proposition de d�lib�ration, nous propose de r�fl�chir � la mise en place d?un "Plan Lumi�re" � Paris. Je ne sais pas si c?est trop tard ou trop t�t. Je pense que c?est une id�e lumineuse et utile � laquelle le groupe Socialiste et Apparent�s souscrit pleinement.

La r�flexion propos�e par le groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants propose d?axer ces travaux sur trois th�matiques, pour participer � la cr�ation d?un sch�ma d?am�nagement de la lumi�re qui soit global et coh�rent, en cr�ant une instance "Comit� de la lumi�re" � Paris pour r�unir l?ensemble des acteurs concern�s sous l?�gide de la Ville.

La lumi�re pour embellir Paris, d?abord, alors que notre Ville est engag�e dans sa politique de mise en valeur de son patrimoine, mais qui doit certainement s?am�liorer. Nous avons vu, avec le dispositif de scintillement de la Tour Eiffel - � laquelle, d?ailleurs, nous pouvons adresser nos v?ux pour son 130e anniversaire - � quel point l?�clairage dans un but d?embellissement est une attractivit� essentielle.

Ensuite, la lumi�re comme source de s�curit� et de bien-�tre dans l?espace public. Plusieurs orateurs l?ont dit�: c?est la volont� de s�curiser les rues qui a �t� � l?origine de la cr�ation de l?�clairage public au temps de Louis XIV. M�me si les technologies ont �volu�, aujourd'hui, ce besoin est toujours aussi important. La s�curit�, le sentiment d?ins�curit�, l?�galit� femmes hommes des d�placements dans l?espace public, sont des notions toujours aussi importantes � prendre en compte.

Enfin, la lumi�re comme source de pollution. Il n?est pas incoh�rent de vouloir des rues �clair�es et que la pollution lumineuse diminue. C?est dans le "Plan Climat" que figure l?objectif ambitieux de r�duire de 50�% la consommation �nerg�tique sur le territoire parisien. Cela n�cessite une modernisation de l?�clairage public, une optimisation des �clairages et l?investissement dans un mobilier urbain � faible consommation, avec des technologies qui limitent la pollution lumineuse. Comme l?a dit M. H�LARD, des exp�riences comme celle men�e rue Antoine Bourdelle, dans le 15e arrondissement, sont tout � fait int�ressantes. Je veux donc dire qu?au nom du groupe Socialiste et Apparent�s, nous saluons cette initiative qui, visiblement, rassemblera l?ensemble des �lus du Conseil, et que nous avons, sur cet enjeu de la lumi�re � Paris, besoin d?un plan qui nous permettra ensemble d?avoir un meilleur pilotage, une meilleure vision et une meilleure coh�rence de notre action. Je vous remercie.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur F�RAUD, d?avoir respect� votre temps de parole �galement.

La parole est � Mme Fatoumata KON�, pour le groupe Ecologiste de Paris, pour trois minutes.

Mme Fatoumata KON�. - Merci.

Madame la Maire, chers coll�gues, au nom du groupe Ecologiste de Paris, je veux avant tout remercier nos coll�gues du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants pour le travail de qualit� fourni et pour leur ambition de faire de Paris une ville lumi�re responsable.

Les �tudes ne cessent de se multiplier et il est maintenant largement d�montr� que la lumi�re artificielle a un effet sur le vivant, notamment sur la sant� humaine. Elle perturbe les cycles circadiens qui permettent, entre autres, la r�g�n�ration de nos cellules. Elle a �galement des cons�quences terribles sur notre faune et flore urbaine. Selon la Direction d�partementale des territoires et de la mer, la lumi�re artificielle est la deuxi�me cause d?extinction des insectes apr�s les pesticides.

En Allemagne, une �tude a r�v�l� que chaque r�verb�re tue environ 150 insectes chaque nuit en �t�. C?est pourquoi, il y a un an, trois associations de protection de l?environnement ont saisi le Conseil d?Etat pour d�noncer l?inaction du l�gislateur sur la question. Il semble donc que ce soit bien aux villes de prendre ce sujet � bras-le-corps. C?est d?ailleurs la raison pour laquelle, depuis plusieurs mandatures, les �cologistes portent cette question dans les d�bats du Conseil de Paris. Comme vous, nous partageons la priorit� de rendre l?espace public plus s�curisant pour toutes et tous.

Les riverains, et surtout les riveraines, ont besoin de lumi�re la nuit pour se sentir en s�curit�. L?�tude de l?I.F.O.P. sur les Fran�aises et le harc�lement dans l?espace public d?avril 2018 montre que l?exp�rience du harc�lement sexuel dans la rue s?av�re plus fr�quente en milieu urbain, notamment dans l?agglom�ration parisienne, 24�%, que dans des communes rurales, 14�%, car on trouve plus souvent, dans les grandes villes, des jeunes femmes qui sortent seules le soir. Eclairer les zones en fonction des besoins de s�curit� des habitants et des habitantes doit �tre une priorit�.

C?est peut-�tre dans la hi�rarchisation des priorit�s port�es dans cette niche que r�side notre divergence. La mise en place d?un sch�ma directeur d?am�nagement en lumi�re doit avant tout permettre d?�clairer mieux tout en r�duisant l?usage de la lumi�re dans notre ville, afin de prot�ger la nature en d�veloppant les trames noires, et r�pondre aux besoins de s�curit� des Parisiennes et des Parisiens.

Ainsi, l?objectif premier �nonc� dans cette proposition de d�lib�ration visant � mettre la lumi�re au service de l?attractivit� de la Ville, pourrait mettre en p�ril la lutte contre la pollution lumineuse, qui est pourtant �galement port�e dans cette proposition de d�lib�ration. C?est pourquoi nous avons d�pos� deux amendements pour que l?�clairage parisien soit plus r�silient, plus intelligent, en allumant les lumi�res quand il le faut, o� il le faut, en s?inspirant des nouvelles technologies comme les d�tecteurs de pr�sence.

Enfin, nous affirmons, encore une fois, la n�cessit� de supprimer une source lumineuse majeure et inutile�: celle des supports de publicit�s � Paris, et ce, dans l?int�r�t de tous les vivants. Je vous remercie.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

La parole est � Mme Danielle SIMONNET, pour une minute maximum.

Mme Danielle SIMONNET. - Une minute�: top chronom�tre�!

Ecoutez, oui, il faut que la Ville se dote d?un "Plan Lumi�re". C?est un plan qui doit �tre adoss� � un diagnostic de l?existant, � un chiffrage, � un bilan du march� �coul�. Notre objectif doit �tre r�solument de contribuer � la d�croissance �nerg�tique, et donc, � la sobri�t� de nos lumi�res. D�j�, il doit �tre adoss� � une bataille contre la prolif�ration des panneaux et enseignes lumineuses dans Paris, et de l?�clairage des commerces et monuments la nuit.

Je voterai les deux v?ux ou amendements du groupe Ecologiste de Paris � ce sujet. Cela me semble extr�mement bien, mais surtout, il faut que l?on puisse avancer concr�tement, parce qu?� cette �tape, la proposition de d�lib�ration est tout de m�me tr�s g�n�rale. Or, il faut pr�ciser les objectifs environnementaux. Quid du renouvellement du mat�riel qui g�n�re de la pollution lumineuse�? Quid de la consommation d?�nergie�? Quid de la pr�sence de technologies obsol�tes comme les lampes � vapeur de mercure�? Quid des associations environnementales�?

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Il faut conclure.

Mme Danielle SIMONNET. - Quid de la gouvernance de tout cela in fine�?

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

Pour vous r�pondre, je donne la parole � M. Christophe NAJDOVSKI, l?Ex�cutif ayant cinq minutes de temps de parole.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Merci, Madame la Maire.

Madame la pr�sidente du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, chers coll�gues, je vous remercie pour votre proposition de d�lib�ration qui nous donne l?occasion de mettre un coup de projecteur - c?est le cas de le dire - sur les enjeux de l?�clairage public ainsi que sur la politique men�e au quotidien par la Ville, et de discuter de propositions constructives pour l?enrichir.

La politique d?�clairage public r�pond historiquement � trois enjeux principaux�: la s�curit� des personnes dans l?espace public, la valorisation des espaces urbains et de b�timents embl�matiques, et, depuis quelques ann�es, des enjeux �cologiques, dont la sobri�t� �nerg�tique et la protection de la biodiversit�.

C?est l?objet du march� � performance �nerg�tique en cours, jusqu?en f�vrier 2021, de r�pondre � l?ensemble de ces enjeux et d?accompagner l?�volution des usages de l?espace public parisien.

Aur�lie SOLANS �voquera de mani�re plus d�taill�e notre politique de remplacement des luminaires �nergivores, qui a permis d?atteindre, d�s la fin 2018, l?objectif de 30�% d?�conomies d?�nergie.

Vos propositions s?inscrivent dans la politique volontariste men�e en mati�re d?illuminations et de valorisation du patrimoine, facteurs d?attractivit�. 330 sites concourent ainsi au paysage nocturne parisien, dont la gestion est assur�e par la Ville et son exploitant. Il s?agit de b�timents municipaux, comme l?H�tel de Ville, de monuments civils embl�matiques, comme l?Arc de Triomphe et le Panth�on, ou encore de monuments culturels.

Pour mettre en valeur la ville nocturne, il existe �galement le dispositif de la "Carte Lumi�re" qui pr�voit un r��quilibrage des illuminations parisiennes, en privil�giant les lieux et �quipements de proximit� situ�s principalement dans les arrondissements p�riph�riques pour que les Parisiens les per�oivent la nuit et se les approprient. Depuis 2013, 8 mises en lumi�re d?�quipements ont �t� r�alis�es et 4 doivent �tre termin�es en 2019. Je citerai la place Mireille Havet dans le 11e arrondissement, le centre d?animation de la place des F�tes dans le 19e arrondissement, le gymnase Micheline Ostermeyer dans le 18e arrondissement, ou encore la place Saint-Ferdinand dans le 17e arrondissement.

En plus de la "Carte Lumi�re", de nombreux projets lumi�re sont port�s par le budget participatif � la demande des Parisiens, comme la mise en valeur d?�glises, l?�clairage multicolore le long du canal de l?Ourcq, l?am�lioration qualitative de cheminements pi�tons et de passages sous les ponts ferr�s.

Dans le prolongement de cette d�marche participative, nous sommes, bien s�r, favorables � votre proposition d?associer les conseils de quartier � la d�finition de la politique d?�clairage public.

De m�me, l?Ex�cutif parisien est favorable � votre proposition de cr�ation d?une instance nomm�e "Comit� de la lumi�re � Paris" r�unissant les acteurs priv�s et publics pour coordonner la mise en valeur du patrimoine et des �difices parisiens.

Le socle de r�flexion de ce Conseil doit �tre le sch�ma directeur lumi�re que vous appelez de vos v?ux. Nous ne partons pas de rien puisque plusieurs sch�mas directeurs lumi�re - vous les mentionnez - existent sur des secteurs sensibles comme le long de la Seine, le Marais ou la couronne parisienne. J?ajoute qu?un travail pr�paratoire � ce sch�ma directeur a d?ores et d�j� �t� r�alis� sous la forme d?un diagnostic, proposant un inventaire et une analyse des prescriptions d?�clairage public sur le territoire de la Ville de Paris en envisageant les �volutions possibles. De m�me, un travail commun est en cours avec la DAE et l?APUR pour recenser et identifier les secteurs prioritaires.

Ce travail d?actualisation des sch�mas existants de diagnostic et de r�flexion pourra �galement �tre aliment� par les solutions innovantes ou les exp�rimentations en cours. On peut citer les bo�tiers de t�l�gestion qui permettent de contr�ler certains espaces selon les besoins, par exemple, les soirs de match au stade Jean Bouin. A ce jour, plus de 1.500 luminaires t�l�g�r�s r�pondent � ces besoins sp�cifiques.

Citons �galement la mise en place, en 2018, d?une rue dite "intelligente", la rue Antoine Bourdelle, dans le 15e arrondissement. Les capteurs int�gr�s dans les luminaires d�tectent tous les usagers et enclenchent une remont�e des niveaux d?�clairement. Pr�sent� en conseil de quartier, le projet fera l?objet d?un retour d?exp�rience avec les riverains ce printemps. Cette rue a re�u en 2018 le "Prix de l?�clairage exemplaire" de l?Association fran�aise de l?�clairage.

D?autres voies de ce type sont en travaux ou � l?�tude, notamment gr�ce au financement du budget participatif.

Nous ne pouvons qu?�tre sensibles � vos propos concernant l?adaptation de l?am�nagement lumineux en fonction des nouvelles mobilit�s actives. De m�me, nous devons continuer, comme vous le pr�conisez, � r�aliser un diagnostic lumi�re � chaque nouveau projet d?am�nagement urbain. Un lien fort demeure entre la s�curit�, le sentiment de s�curit� et la lumi�re. C?est pourquoi tout am�nagement lumineux doit prendre en compte la question de la pr�vention des risques. Vous le notez�: un travail a �t� conduit par la Ville en 2016 sous la forme d?un guide r�f�rentiel, "Genre et espace public", qui doit nous inspirer, de m�me que l?exp�rience des marches exploratoires r�alis�es avec des femmes entre 2014 et 2018. Le nouveau sch�ma directeur devra r�int�grer, comme vous le pr�conisez, ces diff�rents �l�ments en s?appuyant sur la politique donn�e, les exp�rimentations et innovations en cours, et sur un travail de comparaison des politiques men�es dans d?autres villes en France et � l?�tranger.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Calmez-vous, Monsieur LEGARET.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Coupez les micros�! C?est honteux, c?est un scandale�!

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Compte tenu du fait que le ma�tre des horloges a parl�, je cesse, l�, ma r�ponse.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Est-ce qu?Aur�lie SOLANS souhaite intervenir tr�s bri�vement, ou tout a �t� dit�? Tr�s rapidement. Sur les amendements notamment. Merci.

Mme Aur�lie SOLANS. - Oui, beaucoup a �t� dit dans cette r�ponse. Je ne serai pas beaucoup plus longue, m�me s?il y a �norm�ment � dire sur ce que fait la Ville aujourd?hui pour atteindre les objectifs du "Plan Climat Air Energie".

Effectivement, sur l?amendement du groupe Ecologiste de Paris, en accord, �videmment, avec vous, Madame la pr�sidente et votre groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants.

Avis favorable � l?amendement du groupe Ecologiste de Paris, donc, avec une modification, si vous en �tes d?accord, sur le deuxi�me attendu�: "afin que les services inscrivent prioritairement en lien avec l?�laboration de la trame noire de Paris la pr�servation de la biodiversit� dans l?appel d?offres du contrat de concession d?�clairage public". Et surtout�: que les �clairages dans les espaces verts de la capitale soient r�duits, voire �teints, quand c?est possible le plus souvent, afin de r�duire l?impact sur la biodiversit�.

Que nous poursuivions - je pense que nous en sommes tous d?accord au vu de ce d�bat - les exp�rimentations d?�clairages dits "intelligents" en vue de leur extension partout o� cela est possible. Et pourquoi pas, et je veux terminer sur ce point, � un �chelon de quartier, pas � un �chelon de rue, qui semble vraiment tr�s pertinent et int�ressant. Je vous remercie.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie, Aur�lie SOLANS.

La parole est � Mme Laurence GOLDGRAB, pour une minute.

Mme Laurence GOLDGRAB. - Une minute, simplement pour souligner? Je sais, j?ai d�couvert, d?ailleurs, tous les efforts de la Ville dans ce domaine. L?id�e, c?est justement de faire travailler ensemble tous les services et de rendre coh�rent l?�clairage public � Paris. Avec ce "Comit� Lumi�re", je pense que nous pouvons r�unir des acteurs qui ne se connaissent pas ou ne travaillent pas ensemble, et peut-�tre m�me faire appel � des professionnels du cin�ma - des metteurs en sc�ne, etc. - pour travailler � cette sc�narisation de Paris.

Tout cela n?�tant �videmment pas incompatible avec les motifs de pollution lumineuse contre lesquels nous devons lutter. Au contraire, le fait de travailler sur tous les sujets en m�me temps, qui peuvent parfois appara�tre contradictoires, permettra de peser le pour et le contre, et d?�quilibrer les choses. C?est � cela que peut servir un "Plan Lumi�re". Merci beaucoup � tous.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

Je mets donc aux voix l?amendement? Donc il y a des amendements d�pos�s par le groupe Ecologiste de Paris.

L?amendement n��18 a �t� accept�, enfin, la modification a �t� adopt�e�?

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��18 d�pos�e par le groupe Ecologiste de Paris, amend�e par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

La proposition d'amendement amend�e n��18 est adopt�e.

L'amendement n��19, d�pos� par le groupe Ecologiste, �galement amend�.

La modification est accept�e�?

Mme Fatoumata KON�. - Il n?a pas �t� pr�sent�.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Amendement n��19, amend�, oui�?

Mme Fatoumata KON�. - Du coup, cet amendement, nous le refusons. Nous refusons cet amendement.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - D?accord. Donc, il n?est pas modifi�.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��19 d�pos�e par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

La proposition d'amendement n��19 est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de d�lib�ration RGCI�1 ainsi amend�e.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

La proposition de d�lib�ration amend�e est adopt�e � l?unanimit�. (2019, RGCI 1).

Je vous remercie. Bravo�!

Avril 2019
Débat
Conseil municipal
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