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Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le v?u r�f�renc� n� 58 dans le fascicule, relatif au stationnement des bateaux logements, d�pos� par le groupe ?Les Verts?.

M. Yves CONTASSOT a la parole.

M. Yves CONTASSOT. - Oui, le v?u est assez explicite pour que je n?aie pas besoin de rentrer dans le d�tail. Je vais donc aller � l?essentiel.

Il semblerait, d?ailleurs, puisqu?on a eu l?occasion d?en discuter, que depuis le d�p�t de ce v?u, il y a eu des modifications et des �changes de correspondance. Donc, je souhaite n�anmoins insister sur un point, c?est que l?on puisse avoir une discussion autour de documents incontestables et pr�cis sur ces zones parce que ce que l?on m?a montr� �tait quand m�me assez peu pr�cis. On ne sait pas tr�s bien ce qui est du domaine de l?�tude et ce qui est du domaine des r�ponses pr�cises, et qu?il y ait si possible une r�union avec V.N.F, le port autonome, et qu?on les invite en 3e commission. J?avais propos� la 3e mais je suis assez ouvert sur la commission qui pourrait �tre saisie de ce dossier, pour que l?on puisse y voir tout � fait clair et qu?en attendant, �videmment, le maire demande aux autorit�s concern�es qu?il n?y ait pas de d�cision irr�versible.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - La parole et � Mme Anne LE STRAT pour vous r�pondre.

Mme Anne LE STRAT, adjointe. - Merci, Madame la Maire.

Notre coll�gue, Yves CONTASSOT, pointe � juste titre une situation qui a pu appara�tre un peu d�licate pour certains habitants de p�niche et c?est vrai que nous avons �t� sollicit�s sur ce dossier. Je tiens � rappeler que la Ville, d?abord, est consciente de la difficult� qu?ont pu rencontrer certains locataires ou propri�taires de p�niche, et que M. le Maire de Paris a d�j� envoy� � V.N.F un courrier qui faisait part des remarques, justement, aux gestionnaires des berges quant au plan soumis � la validation de la collectivit� parisienne, parce que maintenant c?est une obligation depuis la loi de 2006. Donc, il a �t� r�pondu � V N F.

Il est vrai que le d�lai n�cessaire � la Ville de Paris pour r�pondre quant � l?expertise du zonage n�anmoins a conduit V.N.F et le port autonome de Paris � multiplier les redevances et nous le regrettons parce que cela s?est fait parfois de mani�re arbitraire. Et, la Ville est assez consciente de la difficult� que certains gestionnaires de p�niche, certains propri�taires de p�niches ont pu rencontrer.

Donc, je tiens vraiment � rappeler que la Ville est soucieuse de maintenir ces p�niches sur les zones indiqu�es. Fort de ces r�ponses, de ces �l�ments de r�ponse sur le courrier du Maire, je demande � notre coll�gue de retirer son v?u et je pense que nous pouvons nous engager, peut-�tre avec Annick LEPETIT, comme actrice aussi sur ce dossier. Je ne sais pas si c?est en 3e commission ou dans un autre lieu, � pouvoir engager une discussion avec les �lus concern�s et int�ress�s pour voir quelles politiques nous pouvons mener avec V.N.F.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Votre avis Monsieur CONTASSOT ?

M. Yves CONTASSOT. - Si j?ai l?engagement qu?effectivement sur la 3e commission, sur la 4e commission, mais � la prochaine commission, c?est-�-dire pas dans six mois, qu?il y ait ce d�bat, mais j?ai cru comprendre que Madame LE STRAT au moins s?y engage pour la 4e, � d�faut de la 3e. Dans ces conditions, je suis d?accord pour retirer le v?u puisque je consid�re qu?il sera mis en oeuvre.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Oui, Madame LE STRAT ?

Mme Anne LE STRAT, adjointe. - Je veux justement r�pondre que je m?engage pour la 4e.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - D?accord, Monsieur d?ABOVILLE, vous voulez faire une explication de vote mais comme le v?u est retir�, je ne peux pas vous donner la parole.

Ecoutez, d?une phrase mais en sachant que de toute fa�on ce sera �voqu� en Commission, donc vous aurez l?occasion de faire valoir votre point de vue. Mais, un mot rapide.

M. G�rard d?ABOVILLE. - Je vous remercie infiniment, Madame la Maire. Je voulais juste dire que d?abord, effectivement, un certain nombre de propri�taires de p�niche ont d� payer abusivement, � cause de retards qui ne sont pas de leur fait. C?est parce que la Mairie de Paris a mis longtemps avant de r�pondre, est-ce qu?on a l?intention d?envisager de les rembourser, de faire pression aupr�s de V.N.F qui a encaiss� l?argent ?

Et la deuxi�me chose, c?est que la r�ponse qui a �t� faite est assez ambigu� en ce qui concerne certaines zones puisque, l�, il y a des recommandations qui sont faites concernant, notamment l?aspect des belges, etc., et que du coup je pense que le port autonome va devoir refuser les autorisations sur ces zones et que les propri�taires, m�me s?ils sont pr�ts � �tre dans les clous et � respecter leur environnement, ces propri�taires vont continuer � �tre tr�s lourdement surtax�s.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Cela fera partie du d�bat.

Je ne sugg�re pas qu?on l?entame en s�ance. Cela me para�t d�raisonnable.

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