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2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au projet municipal “Paris Wi-Fi”. Vœu déposé par l’Exécutif.


M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du v?u r�f�renc� n� 6 dans le fascicule, d�pos� par le groupe ?Les Verts? et du voeu r�f�renc� n� 6 bis dans le fascicule d�pos� par l?Ex�cutif.

Le v?u d�pos� par le groupe ?Les Verts? est pr�sent� par Denis BAUPIN.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Ce voeu porte initialement sur la question du Wi-Fi mais en fait, il y a un v?u de l?Ex�cutif qui visiblement l?�tend � d?autres �l�ments et de fa�on tr�s int�ressante. Je pense qu?aujourd?hui, chacun peut constater que la question des nouvelles technologies et de leur utilisation pose des probl�mes de sant� publique dans un domaine o� il y a de l?incertitude.

En cas d?incertitude, s?applique le principe de pr�caution et aussi des m�canismes de pr�vention par rapport aux risques. D?une certaine fa�on, l?appel qui est paru hier dans le ?Journal du dimanche? o� vingt scientifiques font part de pr�conisations en mati�re d?utilisation du t�l�phone portable va dans ce sens. C?est-�-dire qu?il ne s?agit pas de dire qu?il ne faudrait plus utiliser le t�l�phone portable mais de donner des recommandations qui permettent de limiter des risques.

Un peu, d?une certaine fa�on, comme ce qui s?est fait avec l?automobile, dont chacun sait qu?elle pollue et qu?elle peut �tre dangereuse � grande vitesse, et pour laquelle on a recommand� le port de la ceinture de s�curit�, la mise en place de pots catalytique, etc. Il ne s?agit pas ici d?avoir un d�bat entre ceux qui seraient pour et ceux qui seraient contre, mais sur la fa�on dont la soci�t� assume la part de risque qu?elle est pr�te � prendre sur l?utilisation de ces technologies.

De ce point de vue, le v?u que je pr�sente pr�conise de regarder, pour ce qui est du Wi-Fi, ce qui se fait � l?�tranger. Ce qu?on peut constater, c?est que selon les pays, alors que les technologies sont les m�mes, on ne place pas le curseur au m�me endroit. Il y a donc une appr�ciation diff�rente sur la part de risque que nous sommes en capacit� d?accepter, du point de vue de la soci�t�, et donc le souhait que nous puissions regarder la fa�on dont ces technologies sont encadr�es dans ces pays pour nous en inspirer au niveau parisien.

Je constate qu?il y a en r�ponse un v?u de l?Ex�cutif, qui reprend d�j� l?id�e de cette �tude, c?est une excellente chose, et qui reprend aussi l?id�e que j?avais pr�conis�e d?une conf�rence de citoyens et sur laquelle j?avais d?ores et d�j� eu l?occasion de discuter avec Jean-Louis MISSIKA. C?est en effet une bonne fa�on aujourd?hui de faire en sorte que notre collectivit� propose le d�bat � nos concitoyens pour leur permettre d?�laborer des recommandations qui nous seraient utiles, � nous en tant qu?�lus municipaux qui ne disposons d?ailleurs pas du pouvoir ni l�gislatif ni r�glementaire en la mati�re, mais qui pourrions faire des pr�conisations. Ainsi, il s?agit de poursuivre la d�marche d�j� engag�e par la Ville de Paris avec la charte de la t�l�phonie mobile, qui a d�j� �t� une avanc�e tr�s significative par rapport � ce qui existe en termes de r�glementation.

En ce qui concerne la question du Wi-Fi dans les biblioth�ques, ce voeu propose que le C.H.S. donne un avis sur le Wi-Fi dans les biblioth�ques. Je ne sais pas exactement quel est le sens de cet alin�a, sachant que c?est d�j� � l?ordre du jour du C.H.S. en question.

En tout �tat de cause, il me semble que sur ce sujet, il est important �videmment de prendre en compte l?avis des salari�s parce que ce sont eux qui sont pr�sents le plus longtemps dans les �tablissements et qui sont donc les victimes potentielles.

Mais il faudra �videmment prendre en compte aussi l?avis des usagers. Je pense notamment � certaines cat�gories d?usagers comme, par exemple, les personnes �lectrosensibles de plus en plus nombreuses, qui peuvent se retrouver du fait de l?utilisation de ces technologies, si on les encadre mal, dans des situations o� il serait interdits d?utilisation dans ces biblioth�ques. Voil� les �l�ments.

Je pense que ce voeu de l?Ex�cutif, si j?ai bien compris, doit nous permettre de progresser en ce sens.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame HIDALGO, vous avez la parole pour la r�ponse.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

En effet, le v?u de l?Ex�cutif est une r�ponse au v?u pr�sent� par le groupe ?Les Verts?. Nous rejoignons ce que vient de dire Denis BAUPIN, c?est-�-dire la n�cessit� d?�clairer les �lus, d?�clairer les citoyens sur les risques existants. Et, bien s�r, la question du principe de pr�caution est pour nous une question importante, mais nous voulons aussi r�affirmer que le projet que nous portons pour Paris est d?en faire aussi une ville pionni�re des technologies num�riques. C?est aussi dans cet esprit-l� que nous nous inscrivons.

Vous vous souvenez, le Conseil de Paris avait adopt� en d�cembre 2007 un v?u sur le Wi-Fi dans les biblioth�ques, suite aux inqui�tudes exprim�es notamment par des agents municipaux. Conform�ment � ce v?u, la Ville a men� une campagne de mesures des niveaux de champs �lectriques sur un �chantillon de six biblioth�ques. Ces mesures relev�es dans la gamme des fr�quences relatives au Wi-Fi sont comprises entre des seuils tr�s inf�rieurs aux valeurs limites d?exposition des populations qui sont aujourd?hui fix�es par la r�glementation.

Je tiens quand m�me � le rappeler m�me si nous souhaitons progresser dans notre connaissance commune et dans la connaissance des risques pouvant exister. Il est vrai que les technologies sans fil sont de plus en plus pr�sentes dans les espaces priv�s et publics. Elles se diversifient. Cela a une importance quotidienne grandissante.

Donc, la Ville de Paris, tout en �tant consciente � la fois des controverses et des inqui�tudes et de l?�ventuel impact des ondes sur la sant�, veut rester vigilante sur ces questions.

Je propose, comme Denis BAUPIN l?a �voqu� en commentant son v?u, d?abord que le prochain C.H.S. de la D.A.C. donne un avis sur le Wi-Fi dans les biblioth�ques ; le C.H.S., c?est la repr�sentation des agents des biblioth�ques. Je propose que la Ville prenne l?initiative d?organiser sur le th�me ?Ondes et sant�? une conf�rence citoyenne. Vous en aviez parl� avec Jean-Louis MISSIKA et Jean-Marie LE GUEN sera aussi bien s�r partie prenante de cette initiative, l?id�e �tant qu?un avis de cette conf�rence citoyenne puisse nous permettre au plus tard au printemps 2009 d?avoir une expression. Nous pourrons rendre cet avis public et bien s�r en tenir compte dans notre travail.

Et puis, tout � fait d?accord aussi, et c?est repris dans ce v?u de l?Ex�cutif, pour que la Ville r�alise une �tude comparative des r�glementations et des dispositifs mis en place pour limiter l?impact des ondes �lectromagn�tiques.

Si ce voeu vous convient, je vous demande de retirer le v?u que vous aviez d�pos� pour bien vouloir nous rejoindre sur ce v?u de l?Ex�cutif.

Je vous remercie.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - J?ai cru comprendre que le groupe ?Les Verts? retirait son v?u mais il y a une explication de vote de M. CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - Effectivement, le v?u de l?Ex�cutif r�pond � nos pr�occupations. Simplement, il vaudrait mieux supprimer le troisi�me paragraphe sur les consid�rants, parce qu?il renferme tout de m�me beaucoup d?erreurs techniques et juridiques. C?est dommage parce que cela pourrait �tre utilis� contre la collectivit� territoriale.

Le d�cret ne r�gle absolument pas la question des champs �lectromagn�tiques autres que la t�l�phonie mobile. On ne cumule pas des champs �lectromagn�tiques de t�l�vision, de t�l�phone et de Wi-Fi. Je ne sais pas qui dans les services techniques a r�dig� cette partie mais c?est truff� d?erreurs. J?attire votre attention sur le fait que ce consid�rant ne devrait pas y figurer.

Pour le reste, nous sommes d?accord pour ce v?u.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Madame HIDALGO �tes-vous d?accord ?

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - Je propose de maintenir le consid�rant technique. Nous allons faire les v�rifications. Je ne dis pas que la r�glementation r�gle le probl�me. Je l?ai dit, nous sommes tr�s en dessous des niveaux exig�s par la r�glementation. Je suis d?accord avec ce que vient de dire M. CONTASSOT sur le fait qu?on ne m�lange pas la question de la t�l�phonie avec celle du Wi-Fi.

Pour autant, je vous propose de le voter en l?�tat et on sera amen� � faire toutes les v�rifications n�cessaires.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur POZZO-DI-BORGO, vous avez la parole, tr�s rapidement.

M. Yves POZZO-DI-BORGO. - C?est M. CAVADA qui fera l?explication de vote.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Alors, c?est vraiment tr�s court. Merci beaucoup.

M. Jean-Marie CAVADA. - Plus court que �a, ce n?est pas possible.

Je voudrais dire que nous soutiendrons le v?u de nos coll�gues ?Verts?, en raison d?un fait simple : nous ignorons la r�alit� scientifique de cette affaire. Une urgence du principe de pr�caution s?impose, d?autant plus, il faut le savoir, que beaucoup de pays se sont d�j� engag�s dans la m�me voie avec un certain aspect raisonnable.

Merci.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Monsieur, vous soutenez donc le v?u de l?Ex�cutif qui vient se substituer au v?u du groupe ?Les Verts? ? On est d?accord ?

M. Jean-Marie CAVADA. - D?accord.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2008, V. 44).

Juin 2008
Débat
Conseil municipal
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