Les affaires diverses adopt�es par l?ensemble de l?Assembl�e sont les suivantes :

2008, DDATC 20 - Subvention - Fonds du Maire - � l?association ?Nouvelles Solidarit�s Rive Gauche? du 6e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2008, DDATC 49 - Subvention de fonctionnement � l?association ?L?Union des locataires du 164? (17e). - Montant : 600 euros.

2008, DDATC 59 - Subvention � l?association ?Bouge ton quartier? (20e) pour l?animation locale. - Montant : 700 euros.

2008, DDATC 75 - Signature d?un avenant � la convention avec l?association ?Projets 19? (19e) pour l?attribution d?une subvention au titre de 2008. - Montant : 22.000 euros.

2008, DDATC 91 - Subvention - Fonds du Maire - � l?association ?Union des Institutions Sociales? (6e). - Montant : 7.000 euros.

2008, DDATC 107 - Signature d?un protocole d?accord pour l?indemnisation de Mme Catherine PETIT.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2008, DAC 148 - Subvention � la F�d�ration des Soci�t�s historiques et arch�ologiques de Paris et d?Ile de France (3e). Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 259 - Approbation du principe de restauration de la fa�ade principale de l?�glise Saint-Paul-Saint-Louis (4e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre correspondant.

2008, DPA 55 - Souscription d?un avenant n� 3 au march� de ma�trise d?oeuvre conclu avec la soci�t� Chaix et Morel et Associ�s (mandataire) relatif � la modernisation et � la restauration du Mus�e du Petit Palais 1, avenue Dutuit (8e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008, DASCO 50 - Signature d?un avenant n� 1 au march� pass� avec la soci�t� IMPRIMERIE NATIONALE (lot 1) pour la fourniture et la livraison de cahiers et produits de papeterie n�cessaires aux �tablissements scolaires du premier et second degr�s, aux centres de loisirs ainsi qu?aux activit�s p�riscolaires de la Ville de Paris.

2008, DASCO 65 - Lancement d?un march� relatif � la r�alisation des travaux d?entretien de d�pannage et de r�novation y compris le traitement de la peinture au plomb des logements de fonction de la ville de Paris (�coles publiques, �tablissements scolaires du second degr� sous statut municipal).

2008, DASCO 66 - Signature d?un avenant n� 1 au march� pass� avec l?association VVF VILLAGES pour la mise en oeuvre de classes de d�couvertes.

2008, DASCO 92 - Subvention au lyc�e Camille Jenatzy (18e). - Montant : 305 euros.

2008, DASCO 93 - Subvention au lyc�e Maximilien Vox (6e). - Montant : 513 euros.

2008, DASCO 94 - Subventions au lyc�e Gaston Bachelard (13e). - Montant total : 1.369 euros.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DPA 90 - Signature d?un avenant n� 2 au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec l?agence TOA Architectes, relatif � la restructuration et � l?extension d?un groupe scolaire et d?un gymnase 84, rue Curial (19e).

M. Pascal CHERKI et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2008, DDEE 43 - Subvention � l?association ?Village des Panoramas? (2e) pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2007. - Montant : 6.500 euros.

2008, DDEE 99 - Subvention � l?Association des Commer�ants ?Rendez Vous / Marsoulan? (12e) pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e. - Montant : 13.000 euros.

2008, DDEE 120 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS ?YESFORLOV? domicili�e 17, rue B�ranger (3e) pour le travail de ses vendeurs dans le magasin ?SEPHORA? situ� 70-72, avenue des Champs Elys�es (8e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008 SGCP 2 - Signature d?une convention avec l?Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 4.000 euros.

2008, SGCP 4 - Fixation � compter du 1er juillet 2008 du bar�me des indemnit�s de fonction des conseillers de Paris pour l?exercice de leur mandat municipal et des adjoints aux maires d?arrondissement qui ne sont pas conseillers de Paris. - Fixation � compter du 1er juillet 2008 du montant des indemnit�s pour frais de repr�sentation.

2008, SGCP 9 - Approbation pour la mandature du programme de formation des �lus parisiens.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2008, DPE 12 - DALIAT 29 - Approbation des modalit�s d?attribution et signature d?un march� relatif aux prestations de remorquage des v�hicules de la Ville de Paris.

M. Fran�ois DAGNAUD et Mme Ma�t� ERRECART, rapporteurs.

2008, DALIAT 26 - Approbation et signature d?un avenant de transfert n� 1 au march� de prestations de routage, portage et prestations annexes destin�es � l?ensemble des services de la Ville et du D�partement de Paris, aux mairies d?arrondissement et aux services relevant de budgets annexes souscrit avec la SAS DHL Global Mail Services (France).

2008, DRH 15 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d?acc�s au corps des adjoints d?accueil, de surveillance et de magasinage principal de 2e classe de la Commune de Paris, sp�cialit� accueil et surveillance des mus�es.

2008, DRH 19 - Signature d?un march� article 30 relatif � la conception, � l?animation et � la mise en oeuvre de modules de formation � la sant� et � la s�curit� au travail pour les agents de la Ville de Paris : Sauveteurs Secouristes du Travail.

2008, DSTI 3 - Signature d?un contrat de transaction ayant pour objet de r�gulariser des cr�ances aupr�s de la soci�t� AVAYA France SAS issues de l?ex�cution du march� initialement pass� avec la soci�t� TENOVIS.

2008, DSTI 31 - Signature d?un avenant n� 1 aux march�s pass�s avec la soci�t� FORSUP CONSEIL relatifs � l?achat de services de d�mat�rialisation des proc�dures de march�s publics pour la Ville de Paris, le D�partement de Paris, et la Pr�fecture de police de Paris

2008, SG 54 - March� de prestions similaires au march� d?assistance � la ma�trise d?ouvrage d?un programme de plusieurs projets de syst�mes d?information dans les domaines finances, achats, march�s, gestion des op�rations et d�cisionnel.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2008, DF 33 - Budget suppl�mentaire 2008. - Modification du montant des dotations destin�es aux �tats sp�ciaux d?arrondissement.

2008, DF 43 - Approbation d?une convention d?occupation temporaire du domaine public autorisant l?Office du Tourisme et des Congr�s de Paris � exploiter sur la voie publique deux kiosques � journaux destin�s � l?information des touristes, pour l?op�ration 2008 des ?Ambassadeurs de l?Accueil?.

2008, DF 44 - Approbation d?une convention d?occupation temporaire du domaine public autorisant l?Office du Tourisme et des Congr�s de Paris � exploiter sur la voie publique deux kiosques � journaux destin�s � l?information des touristes, pour l?op�ration 2008 des ?Ambassadeurs de l?Accueil?.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2008, DEVE 60 Approbation et signature d?un avenant de transfert dans le cadre du march� d?entretien des sols (voirie et r�seaux divers) dans les parcs, jardins, espaces verts et cimeti�res parisiens.

2008, DEVE 66 Signature d?une convention avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint-Simon? relative � l?occupation d?une parcelle de terrain dans le jardin du Champ de Mars (7e) pour une activit� de halte garderie.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2008, CAB_MA 1 - Subvention � l?association ?ORIG?IN? pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, CAB_MA 2 - Subvention � l?association ?Canopy? pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, CAB_MA 4 - Subvention � l?association ?AMOM? pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, CAB_MA 5 - Subvention � l?association ?Gens de la Cara�be? pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 18 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Paris-Ateliers? (anciennement ?Association pour le D�veloppement de l?Animation Culturelle � Paris?), pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 2.205.000 euros.

2008, DAC 101 - Subvention � l?association ?Rencontres � la Cartoucherie? (12e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 107 - Subvention � l?association ?La M�tonymie? pour le spectacle jeune public diffus� au Th��tre Dunois (13e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 131 - Signature d?une convention avec l?association ?L?Onde et Cyb�le? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DAC 188 - Subvention � l?association ?Compagnie Air de Lune? pour le spectacle l?Op�rette diffus� au Th��tre de la Cit� Internationale (14e) en 2008. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 199 - Subvention � l?association ?Musique Ensemble XXe? (20e). - Montant : 12.000 euros.

2008, DAC 201 - Signature d?une convention avec l?association ?Centre de musique m�di�vale de Paris? (13e) pour l?attribution d?une subvention exceptionnelle d?�quipement de 10.000 euros et d?une subvention de fonctionnement de 10.000 euros.

2008, DAC 204 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec la r�gie personnalis�e ?Etablissement public de la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Auditorium Saint-Germain? (6e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 800.000 euros.

2008, DAC 225 - Signature d?un avenant � la convention avec l?association ?Immanence? (15e) pour l?attribution d?une subvention pour ses activit�s 2008. - Montant : 30.000 euros.

2008, DAC 234 - Signature des contrats de transaction avec la SARL M�nighetti Programmation et M. Albino TARAVELLA.

2008, DAC 236 Acquisition d?une oeuvre de Kara Walker en faveur du Mus�e d?Art moderne de la Ville de Paris.

2008, DDATC 88 - Refus du legs particulier consenti � la Ville de Paris par Mme Jacqueline PATIN.

2008, SG 39 - Signature d?une convention avec l?association ?Images d?Ailleurs? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2008, SG 44 - Signature d?une convention avec la SARL l?Archipel (10e) pour l?attribution d?une subvention afin de soutenir sa programmation Art et Essai. - Montant : 40.000 euros.

2008, SG 49 - Signature d?une convention avec chaque exploitant cin�matographique participant � l?op�ration 3jours/3euros.

2008, SG 56 - Signature d?une convention avec la SARL Cinelux Cin�ma Action Ecoles (5e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, SG 29 - Signature d?une convention avec l?association ?Alliance? pour l?attribution d?une subvention afin de soutenir la 6e �dition du Festival International du Film des Droits de l?Homme de Paris. - Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

2008, DAC 14 - SGRI 14 Signature d?un 3e avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs pass�e avec l?association ?Ensemble Orchestral de Paris? (8e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 2.275.000 euros.

MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DASCO 51 - Signature d?une convention avec l?association ?Groupement Etudiant National d?Enseignement aux Personnes Incarc�r�es? (GENEPI) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DASCO 52 - Subventions � 11 associations �tudiantes pour soutenir leurs projets. - Montant total : 24.200 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2008, DJS 182 - Subvention � l?Association d?Education Populaire Charonne R�union (20e). - Montant : 9.000 euros.

2008, DJS 241 - Signature d?un avenant � la convention avec l?association ?Strata?j?m? � Colombes (Hauts de Seine) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 7.000 euros.

2008 DJS 258 - Subvention � l??Association Rungis Brillat Peupliers? (ARBP) (13e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.000 euros.

2008 DJS 276 Subvention � l?association ?Les Quatre Horizons? (10e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.300 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2008, DVD 27 - Approbation du principe d?am�nagement de la rue de la Roquette entre la rue de Lappe et la rue Popincourt (11e). - Approbation des modalit�s de passation d?un march� de travaux de voirie et d?un march� de travaux d?�clairage.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2008, DLH 52 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction de 15 logements PLUS et 2 logements PLA-I situ� dans le domaine de Beauregard, 3, chemin du Gui, � la Celle Saint-Cloud (Yvelines).

2008, DLH 59 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un cong� pour vendre dans l?immeuble en copropri�t� sis 23-25, rue Rambuteau (4e).

2008, DLH 71 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphyt�otique portant location de l?ensemble immobilier 3, rue de l?Arc de Triomphe (17e).

2008, DLH 75 - Location par bail emphyt�otique, au profit de l?OPAC de Paris, de l?immeuble situ� 62, rue Bayen (17e).

2008, DLH 84 - Location par bail emphyt�otique � la SGIM de lots communaux d�pendant de l?immeuble en copropri�t� situ� 7 � 9, rue Saint-Appoline et 8 � 10, rue Blondel (3e).

2008, DLH 88 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser un permis de d�molir, visant la propri�t� communale sise 16, rue de Jessaint (18e).

2008, DU 35 - Cession � l?OPAC de Paris de deux emprises situ�es 77, rue des Haies et 12, passage Savart (20e).

2008, DU 78 - Cession � l?OPAC de Paris des terrains d?assiette et des droits de bailleur de la Ville de Paris sur les parcelles situ�es 15-17, rue Julien Lacroix (20e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, DPA 118 - Approbation du principe de r�alisation des travaux relatifs � la cr�ation d?un local de stockage de produits de laboratoire � l?Ecole Sup�rieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2008, DPA 119 - Approbation dans le cadre de la poursuite du sch�ma directeur du principe de r�alisation des travaux de modernisation et mises aux normes (phase 7) � l?Ecole Nationale Sup�rieure de Chimie de Paris (5e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2008, DPA 162 - Approbation des modalit�s de passation des march�s de travaux de restructuration et d?extension de l?Ecole Boulle (12e). - Signature d?un avenant n�1 au march� de contr�le technique pass� avec la soci�t� BTP Consultants.

2008, DPA 194 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de mise en s�curit� des niveaux des sous sols du secteur nord et des logements de fonction de la Sorbonne (5e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DAJ 14 - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres les 20, 27 mai et 3 juin 2008.

2008, DDATC 94 - Renouvellement de l?adh�sion de la Ville de Paris � l?association des Ombudsmans et M�diateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l?ann�e 2008.

2008, DPA 64 - Signature et approbation du principe et des modalit�s de passation de march�s � bons de commande pour des prestations de maintenance et r�paration des fontaines publiques relevant du budget municipal.

2008, DPA 106 - Signature d?avenants aux march�s de maintenance, r�paration et v�rification de diverses installations techniques dans les �quipements publics municipaux.

2008, DPA 122 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de maintenance et d?am�nagement dans les �quipements publics et locaux relevant du budget municipal pass� avec le Groupement Dejeu-J.F.F anciennement Entreprise J. Fayolle et Fils substituant au deuxi�me cocontractant Fayolle et Fils.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2008, DFPE 15 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?Association des parents d?�l�ves des jardins d?enfants franco-allemands - AJEFA pour la halte-garderie ?Lancry? (10e). - Montant : 87.795 euros.

2008, DFPE 38 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?Association des Parents d?El�ves des Jardins d?Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour la halte-garderie ?Sampaix? (10e). - Montant : 29.887 euros.

2008, DFPE 39 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?Association des Parents d?El�ves des Jardins d?Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour le jardin d?enfants ?Sampaix? (10e). - Montant : 10.896 euros.

2008, DFPE 41 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?Association des Parents d?El�ves des Jardins d?Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour le jardin d?enfants ?Saint Martin? (10e). - Montant : 19.189 euros.

2008, DFPE 42 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?Association des Cr�ches et Pouponni�res pour Enfants d?Etudiants pour la cr�che collective ?Saint Jacques? (14e). - Montant : 127.185 euros.

2008, DFPE 46 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?Association des Parents d?El�ves des Jardins d?Enfant Franco-Allemands - AJEFA pour le jardin d?enfants ?Rasselins? (20e). - Montant : 31.862 euros.

2008, DFPE 57 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Cr�ches Parisiennes? (ONCP) pour la cr�che collective ?Mail/Cl�ry? (2e). - Montant : 200.611 euros.

2008, DFPE 67 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Le Moulin Bleu? pour la cr�che parentale (12e). - Montant : 101.944 euros.

2008, DFPE 71 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Cr�ches Parisiennes? (ONCP) pour la cr�che collective ?Le Petit Moulin? (14e). - Montant : 160.419 euros.

2008, DFPE 74 - Subvention � l?association ?L?oeuvre de la Chauss�e du Maine-CEASIL? gestionnaire de la cr�che collective 4, rue Vig�e Lebrun (15e). - Montant : 73.818 euros.

2008, DFPE 75 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Institut d?Etudes de recherches et de Formation en Action Sociale? (IERFAS) pour la cr�che collective ?Firmin Marbeau? (15e). - Montant : 198.402 euros.

2008, DFPE 77 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Institut d?Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale? (IERFAS) pour la cr�che collective ?Fourcade? (15e). - Montant : 369.020 euros.

2008, DFPE 78 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Cr�che du Quartier Saint Lambert? pour la cr�che collective (15e). - Montant : 373.565 euros.

2008, DFPE 81 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?L?oeuvre de la Chauss�e du Maine - Ceasil? (OCM-CEASIL) pour la halte-garderie (15e). - Montant : 138.679 euros.

2008, DFPE 88 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Cr�ches Parisiennes? (ONCP) pour la cr�che collective ?Bran�ion? (15e). - Montant : 154.367 euros.

2008, DFPE 91 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Cr�ches Parisiennes? (ONCP) pour la cr�che collective (16e). - Montant : 430.782 euros.

2008, DFPE 92 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Cr�ches Parisiennes? (ONCP) pour la cr�che collective (16e). - Montant : 362.277 euros.

2008, DFPE 93 Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Acidul�s et � croquer? pour la cr�che parentale (18e). - Montant : 123.885 euros.

2008, DFPE 94 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?La Chouine? pour la cr�che parentale (18e). - Montant : 126.915 euros.

2008, DFPE 97 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?ABC Pu�riculture? pour la halte garderie ?Coquin?ours? (8e). - Montant : 56.623 euros.

2008, DFPE 100 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?ABC Pu�riculture? pour la cr�che collective ?Le 14e Ours? (14e). - Montant : 530.301 euros.

2008, DFPE 101 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?ABC Pu�riculture? pour la structure multi accueil ?Quai des Ours? (10e). - Montant : 261.747 euros.

2008, DFPE 102 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?ABC Pu�riculture? pour la halte-garderie ?Calin?ours? (16e). - Montant : 41.404 euros.

2008, DFPE 103 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?ABC Pu�riculture? pour la halte-garderie ?Les Oursons? (16e). - Montant : 53.285 euros.

2008, DFPE 124 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Caramel? pour l?attribution d?une subvention pour la cr�che collective en appartements ?La Maison des Oursons? (12e et 19e). - Montant : 351.173 euros.

2008, DFPE 176 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Le Figuier? pour la cr�che collective ?Village Saint Paul? (4e). - Montant : 217.752 euros.

2008, DFPE 177 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?Association des Cit�s du Secours Catholique A.C.S.C. pour la cr�che familiale ?Cit� Saint Martin? (4e). Montant : 119.329 euros.

2008, DFPE 273 - Signature d?une convention pass�e avec l?association ?La Clairi�re? pour l?attribution d?une subvention concernant la gestion d?un Relais Auxiliaires Parentales. Montant : 12.000 euros.

2008, DFPE 274 - Signature d?un march� relatif � l?exploitation d?un �tablissement d?accueil collectif de petite enfance, 37, rue Vergniaud (13e).

2008, DFPE 275 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de nettoyage de cr�ches pass� avec la soci�t� Derichebourg pour les �tablissements de Paris (13e et 14e). - Montant : 25.018,50 euros.

2008, DFPE 276 - Signature d?un avenant n� 2 au march� de nettoyage de cr�ches pass� avec la soci�t� Maintenance Industrie pour les �tablissements de Paris (5e, 6e et 12e). Montant : 7.110,06 euros.

2008, DFPE 279 - Lancement d?un march� article 30 relatif � la gestion d?un �tablissement d?accueil collectif de Petite enfance situ� 16, avenue Simon Bolivar (19e).

2008, DFPE 280 - Lancement d?un march� article 30 relatif � la gestion d?un �tablissement d?accueil collectif de Petite enfance situ� 17, rue Lechapelais (17e).

2008, DPA 164 - Approbation du principe de restructuration globale et d?am�lioration du fonctionnement de la cr�che collective Pel�e, 19, rue Pel�e (11e ), des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre et signature des demandes de permis de d�molir et de construire.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DPA 109 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de construction d?une cr�che de 66 places, d?un logement de fonction et d?un local pour la DEVE, 25-27, rue des Orteaux (20e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre. - Demande de permis de construire.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

2008, PP 50 - Signature d?une convention de groupement de commandes avec les services �tat de la Pr�fecture de police pour la repr�sentation de la Pr�fecture de police devant les juridictions judiciaires et administratives.

2008, PP 51 - Modification de la d�lib�ration n� 2002 PP 38 des 18 et 19 mars 2002 portant fixation du r�gime indemnitaire des agents de surveillance de Paris, visant � prendre en compte leur regroupement au sein de la Direction de la Police urbaine de proximit�.

2008, PP 52 - Conditions et modalit�s d?indemnisation des frais occasionn�s par les d�placements des personnels de la Pr�fecture de police sur le territoire m�tropolitain de la France.

2008, PP 53 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de prestations intellectuelles notifi� � la soci�t� ?Apave Parisienne? relatif � la mission de contr�le technique pour les travaux de restructuration du centre socioculturel ?Jacques Pr�vert? en vue du relogement du centre de secours de Joinville-le-Pont.

2008, PP 54 - Modification de la d�lib�ration n� 2007 PP 116 des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 portant fixation des emplois r�mun�r�s sur le budget sp�cial de la Pr�fecture de police pouvant �tre pourvus soit par des agents titulaires, soit par des agents recrut�s sur contrat de droit public en l?absence de corps de fonctionnaires.

2008, PP 57 - Approbation du r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris.

2008, PP 59 - Fourniture de divers types de papier destin�s aux ateliers d?imprimerie de la Pr�fecture de police. Approbation du principe de l?op�ration et des pi�ces administratives du march�.

2008, PP 60 - Location et maintenance de mat�riels de reprographie pour les services de la Pr�fecture de police. Approbation du principe de l?op�ration. - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les bons de commandes de l?Union des groupements d?achats publics (UGAP).

M. Georges SARRE, rapporteur.

2008, CAB_MA 3 - Subvention � l?association ?Comit� d?action sociale en faveur des originaires des d�partements d?outre-mer? (C.A.S.O.D.O.M.), pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2008. - Montant : 20.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DASES 23 - Subvention � l?association ?Mouvement R�sistance? (8e). - Montant : 1.372 euros.

2008, DASES 24 - Subvention � l?association ?Civisme et Solidarit� - Monde Combattant de Paris? (5e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 26 - Subvention � l?Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d?Alg�rie, Tunisie, Maroc et T.O.E. de la R�gion de Paris. - Montant : 770 euros.

2008, DASES 33 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Plus Grands Invalides de Guerre - Les Grands Mutil�s. Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 37 - Subvention � l?Association R�publicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (13e) - Comit� D�partemental de Paris. - Montant : 4.000 euros.

2008, DASES 38 - Subvention � l?Association D�partementale des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d?Alg�rie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 39 - Subvention � l?Union D�partementale de Paris de l?Union Fran�aise des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (17e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 50 - Subvention � l?association ?Fonds M�moire d?Auschwitz? (4e). - Montant : 500 euros.

2008, DASES 52 - Subvention � l?Association Nationale des M�daill�s de la R�sistance Fran�aise (7e). Montant : 1.900 euros.

2008, DASES 53 - Subvention � l?association ?La Flamme sous l?Arc de Triomphe? (5e) pour l?organisation de ses c�r�monies quotidiennes du ravivage de la flamme. - Montant : 15.885 euros.

2008, DASES 57 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens des Missions Ext�rieures de Paris (12e). - Montant : 2.695 euros.

2008, DASES 58 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA Service juridique et social de l?Ile de France. - Montant : 850 euros.

2008, DASES 59 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA Comit� du (9e) arrondissement. - Montant : 800 euros.

2008, DASES 66 - Subvention au Comit� d?Entente des Associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 6e arrondissement. - Montant : 1.100 euros.

2008, DASES 67 - Subvention au Comit� d?entente des Anciens Combattants du 9e arrondissement. - Montant : 600 euros.

2008, DASES 68 - Subvention � la F�d�ration des Anciens Combattants et R�sistants de la Pr�fecture de police (4e). Montant : 400 euros.

2008, DASES 69 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants r�sidant hors de France. (8e). Montant : 2.200 euros.

2008, DASES 71 - Subvention � l?Association pour le Souvenir des Fusill�s du Mont Val�rien et de l?Ile-de-France (92). - Montant : 4.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2008, CAB_MA 6 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Football club Antillais de Paris 19e?, pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2008. - Montant : 4.000 euros.

2008, DJS 74 - Subventions � 4 associations du 11e arrondissement. - Montant total : 27.250 euros.

2008, DJS 203 - Subvention d?aide au projet pour la F�d�ration Fran�aise de Judo (14e). - Approbation de la convention aff�rente. - Montant : 55.000 euros.

2008, DJS 206 - Signature d?une convention avec la F�d�ration Fran�aise de Handball (Gentilly) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DJS 213 - Signature d?une convention avec la F�d�ration Fran�aise de Triathlon (Saint-Denis La Plaine) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2008, DJS 338 - Signature d?un march� relatif � l?organisation des centres sport d�couverte durant l?ann�e 2008-2009.

2008, DJS 343 - Signature d?un march� relatif � l?encadrement des ateliers bleus sportifs de l?ann�e 2008-2009.

2008, DPA 136 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux concernant la mise en s�curit� des drisses et sandows des tennis couverts au stade S�bastien Charl�ty (13e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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