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Votes spécifiques.


M. Philippe DUCLOUX, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Julien BARGETON, Jacques BOUTAULT, Mmes Claude-Annick TISSOT, Brigitte KUSTER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DU 125 - Z.A.C. ?Chalon? Paris (12e). - Reddition des comptes et quitus � la SEMAEST.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gis�le STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme H�l�ne BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE, Anne TACHENE, Gis�le STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2008, DLH 71 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphyt�otique portant location de l?ensemble immobilier 3, rue de l?Arc de Triomphe (17e).

2008, DLH 84 - Location par bail emphyt�otique � la SGIM de lots communaux d�pendant de l?immeuble en copropri�t� situ� 7 � 9, rue Saint-Appoline et 8 � 10, rue Blondel (3e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Myriam EL KHOMRI, Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI, Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivant :

2008, DU 43 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l?OPAC de Paris dans le cadre de l?op�ration Maroc, Tanger, Flandre (19e).

2008, DLH 75 - Location par bail emphyt�otique, au profit de l?OPAC de Paris, de l?immeuble situ� 62, rue Bayen (17e).

2008, DU 35 - Cession � l?OPAC de Paris de deux emprises situ�es 77, rue des Haies et 12, passage Savart (20e).

2008, DU 78 - Cession � l?OPAC de Paris des terrains d?assiette et des droits de bailleur de la Ville de Paris sur les parcelles situ�es 15-17, rue Julien Lacroix (20e).

Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Dani�le POURTAUD, M. Philippe MOINE, Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DAC 18 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Paris-Ateliers? (anciennement ?Association pour le D�veloppement de l?Animation Culturelle � Paris?), pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 2.205.000 euros.

MM. Christophe GIRARD, Romain LEVY, Mme Karen TAIEB, M. Jean-Pierre LECOQ, Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DAC 204 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec la r�gie personnalis�e ?Etablissement public de la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Auditorium Saint-Germain? (6e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 800.000 euros.

M. LE MAIRE DE PARIS, M. Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DAC 14 - SGRI 14 Signature d?un 3e avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs pass�e avec l?association ?Ensemble Orchestral de Paris? (8e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 2.275.000 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain LEVY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON, J�r�me DUBUS, Fran�ois VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DLH 52 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction de 15 logements PLUS et 2 logements PLA-I situ� dans le domaine de Beauregard, 3, chemin du Gui, � la Celle Saint-Cloud (Yvelines).

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET, Mmes Claude-Annick TISSOT, Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Roger MADEC, Mmes Claudine BOUYGUES, Isabelle GACHET, MM. R�mi FERAUD, Fran�ois DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Herv� BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI, Mmes Fabienne GASNIER, Claudine BOUYGUES ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DF 47 - Dispositions permettant � la SEMAVIP et � la RIVP de participer � l?achat de l?entrep�t Ney, 1 � 15 boulevard Ney (18e).

H�l�ne MACE de LEPINAY ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DFPE 78 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Cr�che du Quartier Saint Lambert? pour la cr�che collective (15e). - Montant : 373.565 euros.

Juin 2008
Débat
Conseil municipal
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