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M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous allons maintenant examiner les v?ux r�f�renc�s n� 78, n� 79 et n� 79 bis dans le fascicule, qui ont trait � la situation universitaire parisienne.

Le voeu n� 78 a �t� d�pos� par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s. Le v?u n� 79 a �t� d�pos� par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants. Le voeu n� 79 bis a �t� d�pos� par l?Ex�cutif.

Je donne la parole � M. Bruno JULLIARD.

M. Bruno JULLIARD, adjoint. - Merci Monsieur le Maire.

Au nom de Mme Lyne COHEN-SOLAL et des �lus du groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s, je souhaite �mettre le v?u que M. le Maire de Paris demande au Gouvernement et plus particuli�rement � la ministre de l?enseignement sup�rieur et de la recherche Val�rie PECRESSE que les �tablissements d?enseignement sup�rieur du Quartier latin fassent partie des prochaines annonces du Gouvernement concernant le plan Campus.

Une premi�re vague d?annonces a �t� r�alis�e il y a quelques jours ou quelques semaines par la ministre, annon�ant quelques campus retenus dans le cadre du plan de r�habilitation de bon nombre de campus universitaires fran�ais.

Aucun campus parisien, pas m�me d?Ile-de-France d?ailleurs, n?a �t� retenu par le Gouvernement.

Des �l�ments objectifs nous am�nent � penser que le Quartier latin devrait �tre retenu dans la seconde vague d?annonces. Je n?en cite que quelques uns : l?�tat d?abandon des locaux actuels du patrimoine universitaire du Quartier latin, un potentiel universitaire et scientifique exceptionnel dans le Quartier latin et �videmment la n�cessit� de mieux accueillir les �tudiants et les chercheurs dans le 5e arrondissement.

Nous demandons que M. le Maire de Paris et l?ensemble des parlementaires parisiens demandent au Gouvernement que le Quartier latin devienne une priorit� des prochaines annonces du plan Campus.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie et donne la parole � M. Jean TIBERI.

(M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, remplace M. Jean VUILLERMOZ au fauteuil de la pr�sidence).

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je regrette que Mme Lyne COHEN-SOLAL, qui avait fait l?intervention au Conseil d?arrondissement et qui n?avait pas vot� le voeu que j?avais soumis, ne soit pas pr�sente en s�ance. On ne peut certes pas �tre toujours pr�sent.

Je remercie M. JULLIARD de ses propos assez mesur�s mais pas tout � fait exacts lorsqu?il laisse entendre dans le voeu de Mme Lyne COHEN-SOLAL que le Quartier latin est � l?abandon. Quelle erreur ! Quelle tromperie !

Je rappelle les centaines de millions d?euros d�pens�s, notamment pour Jussieu, pour la restructuration, pour le d�samiantage ; l?effort que vous n?avez pas rappel� qui est fait dans le cadre du plan U3M qui appara�t dans le n� 79 bis.

J?ai sign� ce plan lorsque j?�tais Maire de Paris. Pour la premi�re fois depuis des d�cennies j?ai sign� avec M. Jack LANG, je lui rends d?ailleurs hommage sur cette affaire pour laquelle nous avons sign� un contrat de tr�s grande qualit� pour moderniser, agrandir les salles de lecture, les biblioth�ques et les logements d?�tudiants.

Dire qu?il y a un abandon du Quartier latin n?est pas, M. JULLIARD, vous qui connaissez bien ces sujets d?universit�, tout � fait exact. C?est m�me le contraire ; d?ailleurs, dans le cadre des secteurs U3M, vous pouvez y aller rapidement, allez voir la biblioth�que-salle de lecture qui va ouvrir bient�t rue Valette, pour 1200 places d?�tudiants et qui est un exemple parmi d?autres.

Donc, dire que l?Etat ne fait pas un effort... Sur le plan g�n�ral, d?ailleurs, chaque ann�e maintenant, vous le savez mieux que quiconque M. JULLIARD, l?Etat rajoute un milliard d?euros suppl�mentaire sur le plan des universit�s.

Vous dites aussi la Recherche, et vous avez raison. Les chercheurs ont besoin de locaux. Je regrette vivement que la Mairie de Paris et Mme COHEN-SOLAL aient refus� d?affecter des locaux de la rue Rollin pour les chercheurs.

M. Pascal CHERKI, adjoint. - Ce n?est pas tr�s s�rieux.

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Si vous connaissez bien la rue Rollin, j?avais pr�par� un projet o� l?on y mettait les chercheurs. Les professeurs de physique et chimie attendaient avec grande impatience cela. Vous l?avez refus�, c?est votre droit, vous avez tort, mais ne donnez pas de le�on.

Nous nous trouvons en revanche, avec le v?u que vous venez de rappeler et sans doute avec le v?u de l?Ex�cutif, en pr�sence d?un m�lange des genres. Vous parlez de l?effort que doit faire l?Etat. Je viens de dire qu?un effort suppl�mentaire est fait chaque ann�e, que les travaux dans le quartier latin, qui sont d�velopp�s et poursuivis, ne sont pas suffisants, mais il y en a beaucoup.

Vous ne r�pondez pas � la question. La question porte sur le plan Campus. Ce plan est un plan suppl�mentaire, avec 5 milliards d?euros suppl�mentaires qui s?ajoutent � l?effort.

5 milliards d?euros, cela est sans pr�c�dent.

Peut-�tre pas ici, mais ailleurs, m�me vos amis ont reconnu qu?il s?agissait d?un effort s�rieux.

Une premi�re commission ind�pendante s?est r�unie, compos�e de personnalit�s inattaquables. Cette commission a estim�, � tort ou � raison, que 6 universit�s devaient �tre retenues et il n?y avait pas Paris. L� aussi, le conseil d?arrondissement a vot� le v?u que j?avais soumis, souhaitant que dans la deuxi�me session un projet parisien soit retenu. Cela para�t normal, mais il faut le rappeler, chers coll�gues.

M. Jean-Pierre CAFFET. - Je n?en doute pas.

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Il ne faut pas vous contrarier.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - On va laisser M. Jean TIBERI conclure son propos, s?il vous pla�t.

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Nous souhaitons que dans la deuxi�me tranche, Paris, et notamment le quartier latin? alors l�, on a des d�bats internes, on a des projets des grandes �coles : l?ENS, le Coll�ge de France, Paris I, Paris III, par ailleurs, Paris V et Paris VII.

Je souhaite deux choses.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Monsieur TIBERI, je vous inviterai � conclure s?il vous pla�t. Vous avez largement d�pass� le temps pr�vu, pardonnez-moi.

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Je conclus.

Il faut que ces universit�s et ces grandes �coles se mettent d?accord : c?est le souhait que je formule, et que M. le Maire de Paris, ind�pendamment des probl�mes financiers, s?implique totalement comme de nombreux maires de province l?ont fait pour que la commission puisse retenir les projets pour Paris et notamment le quartier latin.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie.

Pour r�pondre aux deux orateurs, Jean-Louis MISSIKA.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les conseillers, je voudrais vous proposer une lecture, une simple lecture du v?u de M. Jean TIBERI pour vous faire sentir � quel point ce v?u est non seulement pol�mique, mais contraire aux int�r�ts des universit�s parisiennes.

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - O� est-elle pol�mique ?

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Monsieur TIBERI, vous avez pris la parole tout � l?heure, laissez M. MISSIKA vous r�pondre.

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Dites-moi o� !

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Laissez-le parler.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Laissez-moi faire ma d�monstration.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - M. MISSIKA a seul la parole et je l?invite � poursuivre son propos sans se laisser perturber.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - ?Constatant que la commission ind�pendante?.

L?ind�pendance de la commission qui a statu� a �t� questionn�e, non pas par des politiques, mais aussi par des universitaires, et pas seulement des universitaires parisiens.

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Ils vont �tre content de l?apprendre.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - ?Dix sites universitaires ayant vocation � devenir des sites d?excellence?.

Il s?agit dans le plan Campus surtout de rafistoler des universit�s mal en point car mal entretenues depuis des ann�es, tout simplement parce qu?elles �taient trait�es en de�� des standards internationaux.

J?en viens maintenant � ce que l?on peut qualifier d?imposture du plan Campus : ?Consid�rant l?importance de l?op�ration? puisque ce que l?on parle de ?5 milliards de cr�dits que le Gouvernement s?est engag� � leur allouer?.

Je voudrais dire une fois de plus que ces 5 milliards d?euros ne sont pas vers�s aux universit�s. Ils sont remis � Bercy qui est charg� de placer cette somme pour produire des int�r�ts. C?est donc environ 180 millions par an que le Plan Campus devrait rapporter, chaque projet recevra 18 millions d?euros par an. Il faut donc mettre en parall�le ces 5 milliards d?euros avec la r�alit� de ce qui sera propos� aux diff�rents projets universitaires retenus dans le cadre du plan Campus. Et cette r�alit� est beaucoup plus modeste.

J?en viens maintenant � la citation de Val�rie PECRESSE ; vous dites que vous lui avez pos� une question en s�ance et qu?elle a r�pondu : en regrettant � l?insuffisance d?engagement des collectivit�s locales �. Je trouve ce propos inutilement pol�mique. De plus, elle a dit le contraire le lendemain, lors de l?inauguration de la biblioth�que Denis Diderot. Au cours de cette inauguration, elle a mis en valeur l?investissement de la R�gion et de la Ville de Paris dans le projet Campus Rive Gauche et vous savez comme moi que la Ville de Paris a mis plus de 350 millions d?euros dans ce projet et rien que dans la biblioth�que Denis Diderot, une bonne vingtaine de millions d?euros. La v�rit� d?hier n?est donc pas la v�rit� du lendemain pour la Ministre des Universit�s.

J?en viens maintenant � votre v?u. Vous souhaitez que le Maire de Paris � s?implique d?urgence et fortement dans le processus du plan Campus �. Vous sous-entendez que nous ne nous sommes pas impliqu�s et c?est contraire � la r�alit� de notre engagement.

Vous dites ensuite : � mettre en ?uvre tous les moyens propres � soutenir efficacement les dossiers � et vous sous-entendez qu?il n?y a pas eu d?efficacit�. Tout cela est inutilement pol�mique sur un sujet qui devrait faire consensus.

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - En quoi est-ce pol�mique ?

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Laissez-moi terminer ! J?ai toujours le m�me sentiment, quand je vous entends parler du plan Campus ou de la politique universitaire, � savoir que vous d�fendez la politique du Gouvernement et que vous ne vous pr�occupez pas des int�r�ts des Parisiens et singuli�rement, de l?int�r�t des universit�s parisiennes.

J?en viens maintenant au rappel de ce que nous avons fait depuis quelque temps. La Ville a achet� le foncier et mis gratuitement ce foncier � la disposition de l?Etat, a particip� � la construction du p�le universitaire de la ZAC Paris Rive Gauche ; la Ville a fourni des locaux de transition pour des �tablissements relevant de la seule tutelle de l?Etat. Enfin, nous avons massivement soutenu la vie �tudiante, avec en particulier plus de 3800 logements �tudiants financ�s, la quasi-totalit� des logements r�nov�s et un soutien � la restauration universitaire. Dans le projet de la Ville, pour la prochaine mandature, nous allons financer 4000 nouveaux logements �tudiants et des logements pour les chercheurs et pour les chercheurs �trangers.

J?en viens � la fa�on dont l?Etat se comporte en la mati�re. L?Etat a lanc� unilat�ralement ce plan Campus. Il a �cart� de fait toute d�marche partenariale. Il n?y a eu aucune concertation entre la Ville, la R�gion et le Minist�re des Universit�s.

De plus, ce financement est largement inf�rieur aux besoins des universit�s et singuli�rement des universit�s parisiennes. La simple remise au niveau des standards internationaux des universit�s parisiennes r�clame plusieurs milliards d?euros alors que l?on parle de dizaines de millions d?euros par projet.

Dernier �l�ment qui me para�t essentiel : o� sont la responsabilit�, la libert� et l?autonomie des universit�s, quand cet argent est remis � Bercy, qui signera les ch�ques aux constructeurs qui auront �t� s�lectionn�s ? Pourquoi ne pas avoir dot� les PRES, qui regroupent des universit�s de 500 millions d?euros chacun ?

Nous sommes face � un faux-semblant :l?Etat organise un concours entre les universit�s pour leur attribuer un argent qu?il leur doit de toute fa�on au titre de l?entretien des b�timents universitaires.

J?en viens maintenant � la proposition de l?Ex�cutif parisien, qui consiste � dire que le Maire de Paris et l?ensemble des parlementaires parisiens demandent au Gouvernement?

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. - Il y a deux poids et deux mesures.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Madame KUSTER, vous n?avez pas la parole. M. MISSIKA conclut. Le sujet m�rite que l?on y consacre quelques minutes, me semble-til ; j?ai laiss� M. TIBERI intervenir tr�s au-del� du temps r�glementaire. Laissez M. MISSIKA pr�senter son v?u, s?il vous pla�t.

Jean-Louis MISSIKA, allez-y !

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - La proposition de l?Ex�cutif est le v?u suivant :

Le Maire de Paris et l?ensemble des parlementaires parisiens demandent au Gouvernement :

- qu?il engage les investissements n�cessaires � la r�novation et la modernisation des �tablissements d?enseignement sup�rieur parisiens sous sa tutelle, afin d?atteindre les standards d?accueil internationaux n�cessaires � l?attractivit� et au rayonnement international, d?une part, dans le cadre du Plan Campus et, d?autre part, en y ajoutant des ressources indispensables dans le cadre des prochaines lois de finances ;

- qu?il pr�voie un financement conforme aux standards internationaux des formations et de la recherche des universit�s et laboratoires parisiens ;

- qu?il accepte la d�marche partenariale propos�e par la Ville et les collectivit�s territoriales, ce qu?il refuse depuis plusieurs ann�es.

Je vous remercie.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci.

Ce v?u a vocation � se substituer au v?u n� 78 pr�sent� par Bruno JULLIARD avec votre accord et au v?u n� 79 pr�sent� par M. TIB�RI.

Acceptez-vous de retirer votre v?u ?

M. Jean TIB�RI, maire du 5e arrondissement. - Il n?en est pas question !

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - C?est oui ou c?est non.

M. Jean TIB�RI, maire du 5e arrondissement. - Monsieur le Maire, comme j?ai...

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Il est 22 heures et les agents n?ont pas d�n�, Monsieur le Maire.

M. Jean TIB�RI, maire du 5e arrondissement. - J?en suis conscient, mais compte tenu de l?importance, je voudrais dire deux mots, mais tr�s mod�r�s.

Je suis surpris de la violence des propos de M. MISSIKA !

Dire que la Commission est compos�e de personnalit�s d�pendantes et qui ne sont pas ind�pendantes est scandaleux. Lorsque vous avez une personnalit� comme M. GLOWINSKI, ancien administrateur du Coll�ge de France, qui si�ge, dire qu?il n?est pas ind�pendant, c?est lui faire, je le dis calmement, profond�ment injure. Je suis stup�fait !

Lorsque que vous dites que c?est une imposture? vous pouvez ne pas �tre d?accord, mais dire que c?est une imposture, ce sont des propos ! Alors, vous parlez de pol�mique, o� va-t-on ?

Et vous dites que c?est insuffisant. Je vous signale, je l?ai dit tout � l?heure, vous ne m?avez pas �cout�, que, pour la premi�re, il y a un cr�dit de 1 milliard chaque ann�e au budget des universit�s. Et que ces 5 milliards que vous contestez sont en suppl�ment de l?effort.

Et derni�re chose, ou avant-derni�re, vous dites que la Ville, etc., mais je n?ai pas ni� l?effort de la Ville sur ce qui a �t� fait. C?est dans le cadre du Plan U3M que j?ai sign� avec Jack LANG. Je dis que c?est dans le cadre du Plan Campus que le Maire de Paris ne s?est pas impliqu�.

(Vives protestations sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Mouvement R�publicain et Citoyen, Communiste et ?Les Verts?).

Je parle de LANG, mais c?est vrai ! Bon, tr�s bien.

Demandez aux pr�sidents et aux responsables des universit�s !

(Vives protestations sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Mouvement R�publicain et Citoyen, Communiste et ?Les Verts?).

Quant au v?u que vous voulez pr�senter au nom de la Municipalit�, si vous permettez, cela n?a rien � voir avec le probl�me du Campus. C?est le probl�me g�n�ral des financements de l?Etat sur lesquels on peut discuter...

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Bien, Monsieur TIB�RI, donc vous maintenez le v?u ?

M. Jean TIB�RI, maire du 5e arrondissement. - Cela n?a rien � voir avec le probl�me du Campus.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci.

Nous allons voter sur le v?u n� 79, maintenu, d�pos� par le groupe U.M.P.P.A., puis nous voterons sur le v?u pr�sent� par l?Ex�cutif.

Monsieur LAMOUR ?

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - D�j�, Monsieur le Maire, si les permanents n?ont pas mang�, il fallait peut-�tre le pr�voir, premi�rement ! Et je trouve assez d�plac� que vous l?annonciez alors que Jean TIB�RI prend la parole !

Deuxi�mement, je voulais r�pondre � M. MISSIKA pour lui dire que, lorsqu?il nous expliquait qu?il n?y avait pas eu de partenariats entre l?Etat, et en particulier Val�rie P�CRESSE, et la Ville, je vous rappelle juste que M. FRECHE et M. COLLOMB, � Montpellier et � Lyon, M. ROUSSET, pour le p�le Aquitaine, eux, ne se sont pas pos�s la question de savoir si, oui ou non, il y avait un partenariat ; ils se sont retrouss�s les manches, ils sont all�s voir les patrons d?universit� ; ils leur ont dit : ?Il faut faire un projet commun et c?est comme cela que vous gagnerez? ; et ils ont gagn� !

Alors, Monsieur MISSIKA, c?est bien gentil maintenant de se plaindre que soi-disant l?Etat ne fait pas assez, mais il fallait vous bouger. Ce n?est pas le tout de nous annoncer 1 milliard, comme vous l?avez fait il y a un mois, pour nous dire ce que vous allez faire, il fallait aller travailler avec les pr�sidents d?universit� et pr�senter un projet coh�rent. Vous ne l?avez pas fait et ce n?est pas la peine aujourd?hui de reporter la faute sur l?Etat, c?est tout.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Bien.

Nous passons aux op�rations de vote. Je crois que tout ce qui devait �tre dit l?a �t�. Le v?u n� 78 est retir�.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants, avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

La proposition de v?u est rejet�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de voeu est adopt�. (2008, V. 85).

Je vous remercie.

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