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Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous allons maintenant examiner les v?ux r�f�renc�s nos 50, 51, 52 et 52 bis dans le fascicule, et qui ont trait aux taxis � Paris. Ils ont �t� d�pos�s par le groupe U.M.P.P.A.

Je donne la parole � Mme Laurence DOUVIN et M. David ALPHAND se pr�pare.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Madame la Maire.

Il y a donc un protocole qui vient d?�tre sign� par le Ministre de l?Int�rieur avec les f�d�rations et les organisations professionnelles de taxis. Ce protocole pr�voit, entre autres, la possibilit� d?utiliser une voie r�serv�e de circulation pour les taxis entre l?a�roport Charles-de-Gaulle et Paris.

C?est une exp�rimentation qui est tout � fait int�ressante. Nous pensons que le b�n�fice de cette exp�rimentation risque d?�tre amput� par l?effet de goulet qui existe d�j� � l?heure actuelle � l?entr�e du boulevard p�riph�rique et au sortir de l?autoroute A1, � la hauteur de la porte de la Chapelle.

C?est pourquoi nous demandons qu?une �tude soit conduite afin de d�terminer les meilleurs moyens d?assumer la fluidit� des taxis au niveau de cette bretelle.

Je vous remercie.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Merci de votre bri�vet�.

La parole est � M. ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Je vais essayer d?�tre tout aussi bref.

Je crois que le v?u que nous proposons pourrait faire doublement gagner du temps, d?abord, � notre assembl�e parce qu?il est assez limpide. Je crois que tout le monde l?a vu, donc je ne le reprendrai pas.

Il s?agit de mandater une mission de conseil, de recruter quelques consultants, pour r�fl�chir sur la mani�re de mettre le mieux � profit les nouvelles technologies de l?information et de la communication au service des taxis parisiens.

Et, quand je disais que c?�tait un voeu qui nous ferait gagner du temps, c?est aussi un v?u qui ferait gagner du temps aux parisiens parce qu?il est inutile de rappeler la gal�re lorsqu?il faut essayer de r�cup�rer un taxi.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Mme Catherine DUMAS est-elle l� ?

C?est vous, vous auriez pu le faire dans la foul�e, allez-y je vous en prie.

Mme Laurence DOUVIN. - J?ai simplement respect� l?ordre qui �tait inscrit sur les papiers.

L�, c?est un v?u qui consiste � proposer un nouveau type de bornes d?appels, en compl�ment des stations de taxi, de mani�re, l� aussi, � �tre le plus utile possible aux clients, en signalant leur attente � la borne la plus proche de mani�re � ce que les taxis arrivent plus vite, ces bornes dites intelligentes seraient donc utiles tant aux professionnels qu?aux clients.

Elles pourraient �tre notamment financ�es par la r��valuation du droit annuel de stationnement de 80 euros qui est vers� par pr�s de 17.000 taxis professionnels. C?est pourquoi nous proposons que soit organis�e, au plus t�t, une conf�rence qui r�unisse les diff�rents partenaires concern�s, de mani�re � avoir un projet d?implantation de ces bornes intelligentes.

Je vous remercie.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Mme Annick LEPETIT a la parole, puisqu?il y a un v?u de l?Ex�cutif.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Oui, Madame la Maire, je propose une r�ponse group�e aux trois voeux pr�sent�s par le groupe U.M.P.P.A.

Le premier v?u, d�pos� par Laurence DOUVIN, demande qu?une �tude soit conduite pour �valuer la fluidit� du trafic pour les taxis, au niveau des bretelles entre l?autoroute A1 et le boulevard p�riph�rique.

Le second v?u, d�pos� par M. ALPHAND, demande qu?une autre �tude soit lanc�e sur l?utilisation des nouvelles technologies pour les taxis. Et le troisi�me v?u, d�pos� par Mme DOUVIN, �voque les bornes d?appels intelligentes.

C?est pour cela que je propose d?adopter un v?u qui prend acte de la signature du protocole entre les repr�sentants des taxis et la Ministre de l?Int�rieur, m�me si l?on peut regretter, Madame la Maire, que nous n?ayons pas �t� associ�s � la r�daction de ce protocole. C?est dommage puisque sur 25 propositions, 12 concernent Paris.

D?autre part ce v?u de l?Ex�cutif rappelle des mesures d�j� prises par la Ville de Paris pour am�liorer le fonctionnement des taxis. Je pense au num�ro unique, � l?am�nagement des stations, aux �tudes sur la g�olocalisation mais tout ceci, bien �videmment, doit �tre am�lior�.

Et enfin le voeu de l?Ex�cutif propose que le maire puisse saisir le Pr�fet de police afin de mettre en place l?agence du taxi, o� nous pourrons d�battre des modalit�s techniques de mise en ?uvre de tous ces projets et bien d?autres.

J?insiste sur cet aspect des choses, parce que, pour le moment et jusqu?� pr�sent, les relations avec les professionnels des taxis se font souvent en bilat�ral alors que, non seulement la Ville de Paris est concern�e, mais plus de 80 villes franciliennes le sont �galement. Nous aurions collectivement int�r�t � travailler ensemble.

C?est la raison pour laquelle je souhaite que ce v?u de l?Ex�cutif soit adopt�.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je donne la parole au repr�sentant de M. le Pr�fet de police.

M. LE REPRESENTANT DU PREFET DE POLICE . - Ces trois v?ux concernent les points 15 et 22 du protocole sign� par Mme la Ministre de l?Int�rieur avec les organisations professionnelles. Le Pr�fet de police a propos�, dans un courrier adress� au Maire de Paris le 3 juin dernier, la mise en place d?un groupe de travail pour examiner conjointement l?application dans la zone des taxis parisiens des mesures qui concernent cette zone.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Il n?est jamais trop tard pour bien faire. Partant de l�, je demande aux auteurs des v?ux s?ils veulent bien les retirer.

Madame DOUVIN ?

Mme Laurence DOUVIN. - Je ne sais pas ce qu?est une agence du taxi. Je peux difficilement donner une r�ponse.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Une pr�cision de Madame LEPETIT.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Je croyais l?avoir dit, mais comme je souhaite aller vite pour notre bonne organisation du Conseil, vous ne m?avez pas bien entendu.

A ce jour, Madame DOUVIN, les taxis d�pendent juridiquement et l�galement de la Pr�fecture de police. Mais, vous le savez �galement, ils travaillent � Paris comme dans d?autres villes franciliennes et donc, forc�ment les communes sont concern�es. Ceux qui sont les plus concern�s par les taxis, ce sont celles et ceux qui les utilisent ou qui pourraient les utiliser si les taxis r�pondaient � une demande de plus en plus importante.

Il y a encore quelques mois on ne pensait pas que le Gouvernement annoncerait des mesures comme celles-l�.

Il �tait plut�t pour une d�r�glementation de la profession.

Il semble qu?il ait fait volte-face, tant mieux ! Il faut r�glementer la profession et il nous semble int�ressant de monter une structure qui puisse � la fois d�battre mais aussi avancer, travailler ensemble, dans laquelle seront repr�sent�s les professionnels, les taxis, la Pr�fecture de police, mais aussi la Ville de Paris et les autres villes franciliennes et, pourquoi pas, la R.A.T.P. et le S.T.I.F.

Je pense que nous avancerions beaucoup plus vite sur un certain nombre de mesures, � la fois d?am�nagement de la voirie, bretelles ou autoroutes, mais aussi par une distinction sp�cifique des taxis, puisque j?ai l?impression qu?� chaque Conseil de Paris c?est un sujet qui revient. C?est souvent le Pr�fet de police qui est interrog�, mais la Ville aussi participe � son tour pour aider et inciter les taxis � rouler propre par exemple, et aussi � s?�quiper.

Je pense qu?il faut que nous puissions avoir une structure juridique pour travailler ensemble.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Voil�, Mme LEPETIT vous a-t-elle convaincue ?

Mme Laurence DOUVIN. - J?attendrai de voir que cette structure soit cr��e et �galement si l?opposition y a sa place.

Pour l?instant, je maintiens le v?u. Merci.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Cela veut-il dire que les trois v?ux sont maintenus ?

Monsieur ALPHAND ?

M. David ALPHAND. - Pardon de solliciter � nouveau l?Adjoint au maire. J?avais un peu le m�me doute que Laurence DOUVIN. J?ai � peu pr�s compris quelle serait la repr�sentation de cette agence en interne, quelle pourrait �tre son champ de comp�tence.

N�anmoins, quel sera le calendrier ? Voil� ma question avant de me prononcer sur le retrait du v?u que nous avons d�pos�.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Madame LEPETIT ?

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Si cela ne tenait qu?� moi, le calendrier serait rapide. La question int�resse d?abord la Pr�fecture de police puisque, comme je viens de le dire, les taxis d�pendent de la Pr�fecture de police. J?ai bien entendu qu?il y a une volont� de celle-ci de travailler avec la Mairie de Paris puisqu?une grande partie des propositions qui figurent dans le protocole d?accord entre les taxis et l?Etat, sign� par la ministre de l?Int�rieur, concernent la Ville de Paris.

Je pense donc que nous avons int�r�t ici, au Conseil de Paris, � tous plaider dans le m�me sens et � �viter de travailler sans arr�t en bilat�ral, parce que, de fait, nous n?avan�ons pas vite.

Si vous voulez, comme le maire et comme nous-m�mes, aller plus vite dans le sens de l?int�r�t des Parisiens et des Franciliens, il faut que nous puissions faire des propositions sur lesquelles nous sommes tous d?accord. Pour le moment, le protocole qui a �t� sign� concerne l?Etat et les taxis, mais en aucune fa�on la Ville.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - On a bien compris que du c�t� de la Ville, il y a une volont� d?aller tr�s vite.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Il y a une volont�, et comme je sais que l?on va venir voir la Ville pour demander des subventions, autant que la Ville puisse donner son avis et ne serve pas uniquement � payer.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Monsieur ALPHAND, un mot sur le retrait ?

M. David ALPHAND. - Tout � fait d?accord sur le bilat�ral. N�anmoins, �tant donn� que le calendrier est encore tr�s flou, et pour prendre date, nous maintenons ce v?u.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - J?ai compris, donc c?est non.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 50 d�pos�e par le groupe UMPPA, assorti d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif..

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 51

d�pos�e par le groupe UMPPA, assorti d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif..

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 52 d�pos�e par le groupe UMPPA, assorti d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2008, V. 67).

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