�

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Nous finissons notre s�ance du matin par le v?u n��54 relatif aux algorithmes locaux et � "Parcoursup".

La parole est � M. Jean-No�l AQUA, pour deux minutes maximum.

M. Jean-No�l AQUA. - Merci.

Mes chers coll�gues, nous revenons par ce v?u sur le dispositif de "Parcoursup". Nous ne revenons pas sur le principe puisque, suite � nos v?ux, le Conseil a d�j� adopt� une position contre. Nous revenons sur les d�tails car, comme vous le savez, le diable se cache dans les d�tails. Or, des d�tails diaboliques dans "Parcoursup", il y en a beaucoup�!

Le premier que nous avions d�j� d�nonc� l?ann�e derni�re ici m�me, c?est la question des algorithmes locaux. Ce n?est pas un d�tail, puisqu?ils r�v�lent pr�cis�ment l?aberration de cette s�lection g�n�ralis�e.

De quoi parle-t-on�? Au vu des milliers - parfois 10.000 dossiers � traiter dans certaines U.F.R. -, les dossiers ne sont �videmment pas �tudi�s au cas par cas et les lettres de recommandation ne sont pas lues. Les universit�s mettent donc en place un algorithme local qui permet de pond�rer les notes et de sortir un classement, parfois avec sept chiffres significatifs. Vous comprendrez l?aberration de la chose? Ce classement sera normalis� par un autre algorithme du Minist�re. Le probl�me est que l?opacit� sur cette proc�dure est totale, en contradiction avec les r�glements europ�ens sur le traitement de la donn�e et en contradiction avec les lois fran�aises. Les lyc�ens sont donc tri�s sans savoir comment. C?est anormal.

D�j� en juin ou en mai dernier, le s�nateur Pierre OUZOULIAS avait demand� la publication des algorithmes locaux. La Ministre Fr�d�rique VIDAL avait ni� au S�nat en affirmant qu?elle n?avait pas la connaissance de tels algorithmes. Mais la r�alit� est dure, et elle est l�: les algorithmes existent bel et bien�!

Jacques TOUBON, D�fenseur des droits, a rendu un rapport allant clairement dans le sens de ce que nous demandons depuis des mois�: la publication des algorithmes locaux. Il revient aussi sur un point que nous avions soulev�: le probl�me des secteurs g�ographiques qui ont d�favoris� les �tudiants franciliens hors Paris et l?absence d?harmonisation sur les quotas d?�tudiants boursiers.

Que faire donc�?

Nous demandons que la Ville, par notre v?u, demande les algorithmes locaux aux universit�s parisiennes, mais aussi les proc�dures relatives aux �tudiants boursiers et secteurs g�ographiques. Je vous remercie.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Pour vous r�pondre, la parole est � Mme Marie-Christine LEMARDELEY.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, adjointe. - Merci, chers coll�gues. Merci, Jean-No�l AQUA.

Pour ce v?u relatif aux algorithmes locaux, nous avions en juin 2018 adopt� un v?u relatif � la transparence des algorithmes locaux de "Parcoursup". La demande de transparence des �lus locaux ou des syndicats professionnels et �tudiants et des f�d�rations de parents est l�gitime car la publication des crit�res utilis�s par les diff�rents �tablissements parisiens d?enseignement sup�rieur dans les proc�dures d?affectation des bacheliers nous appara�t un imp�ratif d�mocratique.

Le manque de transparence, en revanche, nuit � la n�cessaire information des candidats sur les conditions pr�cises dans lesquelles leurs dossiers sont �valu�s. Le caract�re potentiellement discriminatoire de certains crit�res utilis�s pour choisir les candidats, comme la commune du lyc�e d?origine, doit �tre au plus vite corrig� gr�ce � l?anonymisation des candidatures, mais aussi du lieu de r�sidence, pour mieux entraver les vell�it�s de prise en compte du lyc�e d?origine par les commissions locales d?examen des candidatures. Ainsi, si vous acceptez de prendre en compte mes amendements, j?entamerai un dialogue avec le recteur de Paris, chancelier des universit�s, en faveur de l?application � Paris des recommandations du D�fenseur des droits, en particulier celle de rendre publiques toutes les informations relatives au traitement, y compris algorithmique, et � l?�valuation des dossiers des candidats par les commissions locales des �tablissements d?enseignement sup�rieur parisiens en amont du processus. Assurer la transparence dans la proc�dure, c?est permettre aux candidats d?effectuer leur choix en toute connaissance de cause. Comme vous le savez, la mixit� sociale est ch�re � la Maire de Paris. Les enfants de classes moyennes et populaires doivent pouvoir continuer leurs �tudes sup�rieures � Paris. C?est pourquoi je suis particuli�rement sensible � la recommandation du D�fenseur des droits de "favoriser et harmoniser les pratiques d?accueil de candidats boursiers afin d?atteindre l?objectif de mixit� sociale figurant dans la loi ORE" et notamment de prendre des mesures pour favoriser "l?affectation des bacheliers technologiques et professionnels dans l?enseignement sup�rieur dans les formations de leur choix". Pour toutes ces raisons, j?�mets un avis favorable si vous acceptez l?amendement.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - L?amendement est accept�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��54 ainsi amend� avec un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u amend� est adopt�. (2019, V. 23).

Nous suspendons nos travaux et nous nous retrouverons � 14 heures 45 pour la communication sur la s�curit� des Parisiennes et des Parisiens.

Merci � tous et bon app�tit�!

�