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M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, je vous propose de bien vouloir proc�der � la d�signation de repr�sentants du Conseil de Paris dans les organismes suivants�:

Syndicat interd�partemental pour l?assainissement de l?agglom�ration parisienne (Conseil d?Administration) (R. 1)�:

1 repr�sentant, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, d�missionnaire, d�sign� lors de la s�ance des 19 et 20 mai 2014�:

- M. R�mi F�RAUD.

Commission d�partementale de pr�sence postale territoriale (R. 2)�:

1 suppl�ant, en remplacement de M. Geoffroy BOULARD, d�missionnaire, d�sign� lors de la s�ance des 5, 6 et 7 f�vrier 2018�:

- M. Pierre AURIACOMBE.

Les candidatures propos�es sont adopt�es (2019, R. 1 � R. 2).

Commission d?appel d?offre et au bureau d?adjudication (R. 3)�:

1 suppl�ant, en remplacement de Mme D�borah PAWLIK, d�missionnaire, d�sign�e lors de la s�ance des 19 et 20 mai 2014�:

- Mme Gypsie BLOCH.

Y a-t-il d'autres candidatures�? Il n'y en a pas. Le scrutin est ouvert.

(Les votes sont recueillis).

Le scrutin est clos.

(Il est proc�d� au d�pouillement).

Je vous annonce les r�sultats de ce scrutin�: Nombre d?inscrits�: 163 Nombre de votants�: 11 Non participation au vote�: 152 Bulletins blancs ou nuls�: 0 Suffrages exprim�s�: 11 Majorit� absolue�: 6 Pour�: 11 La candidature propos�e est adopt�e. (2019, R. 3).

Commission habilit�e � ouvrir les plis et � �mettre un avis sur les offres relatives aux d�l�gations de service public (R. 4)�:

1 suppl�ant, en remplacement de Mme D�borah PAWLIK, d�missionnaire, d�sign�e lors de la s�ance des 19 et 20 mai 2014�:

- Mme Gypsie BLOCH.

Y a-t-il d'autres candidatures�? Il n'y en a pas. Le scrutin est ouvert.

(Les votes sont recueillis).

Le scrutin est clos.

(Il est proc�d� au d�pouillement).

Je vous annonce les r�sultats de ce scrutin�:

Nombre d?inscrits�: 163 Nombre de votants�: 11 Non participation au vote�: 152 Bulletins blancs ou nuls�: 0 Suffrages exprim�s�: 11 Majorit� absolue�: 6 Pour�: 11 La candidature propos�e est adopt�e. (2019, R. 4).

Commission comp�tente pour les contrats de partenariat (R. 5)�:

1 suppl�ant, en remplacement de Mme D�borah PAWLIK, d�missionnaire, d�sign�e lors de la s�ance des 19 et 20 mai 2014�:

- Mme Gypsie BLOCH.

Y a-t-il d'autres candidatures�? Il n'y en a pas. Le scrutin est ouvert.

(Les votes sont recueillis).

Le scrutin est clos.

(Il est proc�d� au d�pouillement).

Je vous annonce les r�sultats de ce scrutin�:

Nombre d?inscrits�: 163 Nombre de votants�: 11 Non participation au vote�: 152 Bulletins blancs ou nuls�: 0 Suffrages exprim�s�: 11 Majorit� absolue�: 6 Pour�: 11 La candidature propos�e est adopt�e. (2019, R. 5).

Syndicat mixte du bassin versant de la rivi�re Ourcq Aval "L?Ourcq Aval' (Comit� syndical) (R. 6)�:

2 personnalit�s qualifi�es titulaires�:

- Le Chef du Service des canaux�;

- Le Chef de la Circonscription de l?Ourcq touristique.

2 personnalit�s qualifi�es suppl�antes�:

- Un(e) ing�nieur(e) du Service des canaux�;

- Un(e) ing�nieur(e) ou un(e) technicien(e) de la Circonscription de l?Ourcq touristique.

Les candidatures propos�es sont adopt�es. (2019, R. 6).

Février 2019
Débat
Conseil municipal
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