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M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Nous commen�ons maintenant l?examen du projet de d�lib�ration SG 9�: suivi des recommandations des rapports de la C.R.C. entre le 1er janvier 2017 et le 6 f�vrier 2018. Il s?agit d?une communication qui n?appellera pas de vote de la part de notre Assembl�e. La parole est � Danielle SIMONNET, qui n?est pas l�. La parole est donc � J�r�me GLEIZES, qui est l�.

M. J�r�me GLEIZES. - D�j�, il n?y avait qu?un inscrit�?

Les rapports de la C.R.C. sont toujours int�ressants dans les recommandations, dans la vision id�ologique des rapports, y compris dans les r�ponses de la Ville.

Tout d?abord, dans les premi�res critiques ou recommandations qui sont faites sur la Ville concernant la masse salariale et le contr�le de la masse salariale, on remarque deux recommandations majeures�: faire figurer la d�lib�ration emplois au-del� des �volutions propos�es et les emplois vot�s par grade et emploi, ainsi que l?effet budg�taire sur les �volutions propos�es�; ou encore, pr�senter annuellement au Conseil de Paris des perspectives pluriannuelles par direction formul�es en termes d?effectifs, d?orientations � venir, ainsi que les taux pr�visionnels d?�volution de la masse salariale et les cibles d?�conomies par direction.

Dans la vision de la C.R.C., il s?agit toujours de baisser la masse � salariale�; jamais une recommandation nous dit de faire une comparaison entre le co�t d?une externalisation et le co�t du financement direct de la masse salariale. Cela fait partie des choses tr�s id�ologiques de la part de la C.R.C.

Apr�s, il y a des choses assez int�ressantes sur la question d?Eau de Paris par exemple. Vu l?�tat du droit et du d�bat, les choses doivent encore �voluer, notamment sur la question de l?eau potable et de l?eau non potable. La logique classique est de consid�rer que l?eau doit servir � r�mun�rer l?eau, notamment par rapport � la question de l?eau potable.

Or, en fait, aujourd?hui, serait en train de passer une autre vision de la gestion de l?eau, notamment du cycle de l?eau. Il n?y aurait pas une s�paration entre eau potable et eau non potable. Il s?agirait de voir comment int�grer les deux cycles, celui de l?eau potable et celui de l?eau non potable. La Ville r�pond tr�s bien�: les choses ont d�j� �t� faites et, surtout, la comptabilit� analytique d?Eau de Paris r�pond � cette question. Je profite aussi de ce rapport pour deux remarques, en faisant une extension sur les recommandations de la C.R.C?

M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Excusez-moi, Monsieur GLEIZES, il y a un brouhaha assez p�nible qui ne permet pas de vous �couter calmement.

Je demande � tous les bancs de l?Assembl�e d?�couter M. GLEIZES.

M. J�r�me GLEIZES. - Merci.

Cela me permettra de poser deux questions au premier adjoint sur deux recommandations particuli�res.

La premi�re porte sur la question des C.O.D.P. et de la gratuit�. On parle des Champs-Elys�es mais, de mani�re g�n�rale, nous sommes intervenus plusieurs fois en Conseil de Paris pour d�noncer, notamment au niveau de la "Fashion Week"?

D?ailleurs, il n?y a pas eu de C.O.D.P. Nous avons pr�t� de l?espace public de mani�re gracieuse sans qu?il n?y ait eu de financement. Va-t-on mettre fin � ce type de pratique pour les ann�es � venir�? L?autre �l�ment porte sur la question du th��tre?

(M. Jean-Fran�ois MARTINS, adjoint, remplace M. Paul SIMONDON au fauteuil de la pr�sidence).

Excusez-moi, je ne retrouve? Il y a trop de recommandations. Bon, je ne retrouve pas. En tout cas, elle porte sur la question du m�c�nat de comp�tences ou m�c�nat financier. Une r�f�rence est faite au th��tre de la Ville. Une recommandation est donn�e sur le m�c�nat de comp�tence et la Ville r�pond par le m�c�nat financier. Je rappellerai que nous avons critiqu� �norm�ment le m�c�nat financier, pour le th��tre du Ch�telet, de Total qui a donn� de l?argent � la Ville.

D?ailleurs, nous avons fait un contr�le de l�galit� aupr�s de la Pr�fecture. Nous pensions que, dans ce m�c�nat financier, il y avait un probl�me entre l?argent donn� par Total et la contrepartie donn�e par la Ville. Y a-t-il une �volution de la doctrine de la Ville sur cette question des m�c�nats financiers sur les structures culturelles�?

M. Jean-Fran�ois MARTINS, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur GLEIZES. La parole, pour vous r�pondre, est � Emmanuel GR�GOIRE. Tous les inscrits se sont dissuad�s devant votre talent, Monsieur le Premier adjoint.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire.

C?est un document int�ressant, parce qu?il oblige, depuis une modification de loi, � pr�senter devant notre Assembl�e la synth�se du suivi des recommandations de la C.R.C. Vous savez que la C.R.C. est toujours exigeante. Parfois, nous tra�nons � en �couter les recommandations�; parfois, d?ailleurs, il ne faut pas toutes les �couter - c?est un autre sujet. En tout cas, cela permet de faire un point complet.

Je ne listerai pas tous les sujets qui sont pr�sent�s ici�; je veux essayer de r�pondre plus clairement aux deux questions qui m?ont �t� pos�es par J�r�me GLEIZES.

Sur la gratuit� des Champs-Elys�es, nous avons d�j� eu ce d�bat. Il y a forc�ment une convention d?occupation, puisqu?il n?y a pas d?occupation de l?espace public sans titre. Tout cela est vu avec nos services et avec ceux de la Pr�fecture de police. Cependant, il peut nous arriver de penser - mais peut-�tre avons-nous tort - qu?il peut y avoir, pour un �v�nement, au titre du rayonnement de Paris et de sa m�diatisation, un int�r�t compl�mentaire d?un op�rateur priv� et de la Municipalit�. Il est vrai que, parfois, il nous arrive de juger utile de mettre � disposition gracieuse, voire modique, l?espace public lorsque nous consid�rons que cela va dans l?int�r�t global de Paris.

Sur le m�c�nat de comp�tences, sujet connexe partiellement abord� dans le rapport, c?est un sujet sur lequel votre groupe nous interpelle fr�quemment. Nous avons une charte de bonnes pratiques en mati�re de m�c�nat et vous savez que je veille � sa bonne application.

Je compte sur votre vigilance pour y veiller � mes c�t�s.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Maire.

Il n?y a pas de vote, s?agissant d?une communication.

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