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Comptes rendus des Commissions.


1�re COMMISSION

R�union du mardi 29 janvier 2019.

Pr�sents�:

Mmes Afaf GABELOTAUD, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, V�ronique LEVIEUX, Olivia POLSKI, Dani�le PREMEL et Danielle SIMONNET.

MM. Julien BARGETON, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, J�r�me COUMET, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, J�r�me GLEIZES, Emmanuel GR�GOIRE, Jean-Fran�ois LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et Fran�ois VAUGLIN.

Absents�:

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Rachida DATI et L�a FILOCHE. MM. David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Jean-Baptiste de FROMENT, Claude GOASGUEN et Jean-Fran�ois LAMOUR.

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M. GABORIAU ouvre la s�ance � 10 heures 05.

Compte tenu de la fermeture du syst�me d?information de la Direction des Finances et des Achats en raison de la cl�ture budg�taire, M. GABORIAU informe les membres de la Commission que les tableaux de bords ne seront pas pr�sent�s ce mois-ci. N�anmoins, il signale que M. GR�GOIRE s?engage � pr�senter un bilan de l?ex�cution budg�taire du 1er trimestre 2019 � la prochaine Commission.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 44 � son ordre du jour�:

Ressources humaines, dialogue social et qualit� des services publics. - Mme LEVIEUX, rapporteure.

Mme LEVIEUX a apport� des pr�cisions sur le projet de d�lib�ration DRH 10�: avenant n� 2 � la convention entre la Ville de Paris et le C.A.S.-V.P.

IG 1�: rapport annuel d?activit� 2018 de l?Inspection g�n�rale�: interventions de Mme SIMONNET et de M. SAINT-ETIENNE. R�ponse de Mmes LEVIEUX et MATHIEU, directrice de l?Inspection g�n�rale.

Commerce, artisanat et professions lib�rales et ind�pendantes. - Mme POLSKI, rapporteure.

Mme POLSKI a apport� des pr�cisions sur le projet de d�lib�ration DU 65�: exon�ration de certains droits de voirie 2019 des commerces dont l?activit� a �t� affect�e par les troubles � l?ordre public au cours des mois de novembre et d�cembre 2018. M. SAINT-ETIENNE souhaiterait avoir une �valuation des pertes des chiffres d?affaires des commer�ants en raison des derni�res manifestations.

Politiques de l?emploi. - Mme GABELOTAUD, rapporteure. Pas d?intervention.

Budget, financement et transformation des politiques publiques. - M. GR�GOIRE, rapporteur.

DDCT 23�: rapport relatif aux modalit�s de regroupement des 4 premiers arrondissements de Paris et DDCT 1�: fixation du nom d?usage et du b�timent de la mairie du 1er secteur de la Ville de Paris�: interventions de MM. LEGARET et SAINT-ETIENNE. R�ponse de M. GR�GOIRE.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et �conomie circulaire. - Mme GUHL, rapporteure.

Mme GUHL a pr�sent� le projet de d�lib�ration DDCT 10�: mise en ?uvre de projets vot�s au budget participatif parisien�: r�novation et am�nagement de 4 locaux associatifs (265.000 euros).

V?ux et amendements�:

5 amendements, 16 v?ux rattach�s et 43 v?ux ont �t� d�pos�s.

Aucun n?a �t� pr�sent�.

S�ance lev�e � 10 heures 26.

Prochaine Commission le mardi 26 mars 2019 � 10 heures. ****

2e COMMISSION

R�union du lundi 28 janvier 2019.

Pr�sents�:

Mmes C�line BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Brigitte KUSTER, B�atrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline M�CARY, Sandrine M�ES, Fadila M�HAL, Rapha�lle PRIMET, Karen TA�EB.

MM. Pierre AIDENBAUM, St�phane CAPLIEZ, Fran�ois-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILL�RE, Christophe GIRARD, Fr�d�ric HOCQUARD, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

Excus�es�: Mmes Dani�le GIAZZI et Catherine VIEU-CHARIER.

Absents�: Mme Marielle de SARNEZ, M. Gr�goire CHERTOK.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la s�ance � 12 heures 06.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 50 � l?ordre du jour :

Patrimoine. - Mme TA�EB, rapporteure. Pas de projet de d�lib�ration � l?ordre du jour.

M�moire, monde combattant et correspondante d�fense. - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure.

En l?absence de Mme VIEU-CHARIER, Mme TA�EB a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Mme TA�EB a rappel� que le 23 janvier, � l?H�tel de Ville, avait lieu le 74e anniversaire de l?ouverture des camps de la mort. D?autre part, elle informe que depuis 2001, 400 plaques ont �t� appos�es sur les murs de la ville en m�moire des enfants juifs d�port�s.

Culture. - M. GIRARD, rapporteur.

M. GIRARD a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Mme LECOUTURIER a souhait� avoir des pr�cisions concernant le projet DAU qui se tiendra aux th��tres du Ch�telet et de la Ville et au Centre Pompidou. R�ponse de M. GIRARD.

Vie nocturne, �conomie culturelle, m�tiers d?arts, mode, design. - M. HOCQUARD, rapporteur.

M. HOCQUARD a pr�sent� les deux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DAE 65�: exon�ration des droits de place dus par les commer�ants des march�s d�couverts alimentaires et des march�s de la cr�ation parisiens suite aux manifestations du 8 d�cembre 2018�: intervention de Mme DUMAS.

A l?occasion de la "Fashion Week", Mme M�HAL a tenu � remercier les adjoints � la Maire pour l?apposition d?une plaque comm�morative en hommage au styliste Azzedine Ala�a.

M. GIRARD rappelle que les membres de la 2e Commission sont convi�s � la visite du mus�e de la Lib�ration vendredi 1er f�vrier � 14 heures 30.

V?ux et amendements�:

11 v?ux ont �t� d�pos�s.

Mme M�ES a pr�sent� le v?u relatif � la pose d?une plaque explicative en dessous d?une gravure coloniale rue des Petits-Carreaux (2e). Intervention de Mme M�HAL et M. AIDENBAUM. R�ponse de Mme TA�EB.

Mme KUSTER a pr�sent� le v?u au soutien aux th��tres touch�s par les manifestations des "Gilets jaunes". R�ponse de MM. HOCQUARD et GIRARD.

Mme PRIMET a pr�sent� le v?u relatif � la vente aux ench�res de l?�quipement sc�nique du th��tre Astral. R�ponse de M. GIRARD.

S�ance lev�e � 12 heures 54.

Prochaine Commission le lundi 25 mars 2019 � 12 heures. ****

3e COMMISSION

R�union du lundi 28 janvier 2019.

Pr�sents�:

Mmes C�lia BLAUEL, Julie BOILLOT, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Marie-Laure HAREL, Jeanne d?HAUTESERRE, Halima JEMNI, P�n�lope KOMIT�S, Jo�lle MOREL, Deborah PAWLIK, Aur�lie SOLANS, et MM. Pierre CHARON, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Fr�d�ric P�CHENARD, Mao PENINOU, Paul SIMONDON, Dominique TIBERI, Patrick TR�M�GE.

Excus�e :

Mme Colombe BROSSEL.

Absents :

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, et MM. Patrick BLOCHE, Fran�ois DAGNAUD, Eric H�LARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Yann WEHRLING.

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Sous la pr�sidence de M. DARGENT, la s�ance est ouverte � 10 heures 35.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 58 � l?ordre du jour�:

Espace verts, nature, pr�servation de la biodiversit�, affaires fun�raires. - Mme KOMIT�S, rapporteure.

Mme KOMIT�S a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

2019 DEVE 10�: "Des arbres dans mon jardin". - Convention avec "Paris Habitat-OPH".

Intervention de Mme MOREL et r�ponse de Mme KOMIT�S.

Transports, voirie, d�placements, espace public. - M. NAJDOVSKI, rapporteur.

M. NAJDOVSKI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

M. SIMONDON a pr�sent� la proposition de d�lib�ration 2019 SOCA 1 : pour un espace public sans m�gots.

Intervention de Mme MOREL pour connaitre les pistes sur les questions de recyclage ainsi que sur le financement.

S�curit�, politique de la ville. - Mme BROSSEL, rapporteure.

En l?absence de Mme BROSSEL, Mme BLAUEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � la d�l�gation de cette derni�re.

2019 DPSP 3�: subvention (850.000 euros) convention pluriannuelle avec le G.I.E. "Groupement Parisien Inter-bailleurs de Surveillance" (G.I.P.S.).

Propret�, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris.

Mme BLAUEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de cette d�l�gation.

Mme SOLANS a pr�sent� le 2019 DEVE 21 et le 2019 DEVE 27.

Pas d?intervention.

Pr�sentation du bilan anti-nids de poule par Mme Sandrine GOURLET, Directrice adjointe de la Direction de la Voirie et des D�placements.

V?ux et amendements�:

9 amendements, 5 v?ux rattach�s et 28 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pas d?intervention.

S�ance lev�e � 11 heures 10.

Prochaine Commission�: Commission exceptionnelle le jeudi 31 janvier 2019 � 9 heures. ****

3e COMMISSION

R�union du jeudi 31 janvier 2019.

Pr�sents�:

Mmes Colombe BROSSEL, Jeanne d?HAUTESERRE, Jo�lle MOREL, Deborah PAWLIK, Aur�lie SOLANS et MM. Fran�ois DAGNAUD, Philippe GOUJON, Mao PENINOU, Paul SIMONDON.

Absents :

Mmes C�lia BLAUEL, Julie BOILLOT, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, P�n�lope KOMIT�S, Anne-Constance ONGHENA, et MM. Patrick BLOCHE, Pierre CHARON, Claude DARGENT, Eric H�LARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Fr�d�ric P�CHENARD, Dominique TIBERI, Patrick TR�M�GE, Yann WEHRLING.

Y assistaient�: MM. Yves CONTASSOT, J�r�me GLEIZES, Nicolas BONNET-OULADJ

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Sous la pr�sidence de M. GOUJON, la s�ance est ouverte � 9 heures 05.

La communication relative � la s�curit� des Parisiennes et Parisiens dans leur vie quotidienne fait l?objet d?une discussion parmi les points � l?ordre du jour du Conseil :

S�curit�, politique de la ville. - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL a pr�sent� les principaux �l�ments relatifs � cette communication.

Intervention de M.CONTASSOT qui demande des pr�cisions quant au contexte juridique.

Intervention de M. BONNET-OULADJ.

Intervention de M. GLEIZES.

R�ponse de Mme BROSSEL.

Intervention de M.PENINOU.

Intervention de Mme PAWLIK.

Intervention de M.GOUJON.

Intervention de M.CONTASSOT.

Intervention de M.GLEIZES.

Intervention de Mme d?HAUTESERRE.

R�ponse de Mme BROSSEL.

V?ux et amendements�:

13 v?ux rattach�s ont �t� d�pos�s.

S�ance lev�e � 10 heures 02.

Prochaine Commission le lundi 25 mars 2019 � 10 heures 30.

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4e COMMISSION

R�union du lundi 28 janvier 2019.

Pr�sents�:

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, H�l�ne BIDARD, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Marie-Claire CARR�RE-G�E, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Myriam EL KHOMRI, Fatoumata KON�, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Herv� B�GU�, Christian HONOR�, Bernard JOMIER, Nicolas NORDMAN, Atanase P�RIFAN et Alexandre VESPERINI.

Excus�es�:

Mmes Colombe BROSSEL, Fanny GAILLANNE, Anne SOUYRIS.

Absents�:

Mme Le�la DIRI, MM. Bernard DEBR� et Fran�ois HAAB.

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M. NORDMAN ouvre la s�ance � 9 heures 09.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 30 � son ordre du jour :

Personnes en situation de handicap et accessibilit�. - M. NORDMAN, rapporteur.

M. NORDMAN a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DASES 43�: extension des �tablissements et services (131 places) dans le cadre de l?appel � manifestation d?int�r�t�: interventions de Mmes CARR�RE-G�E et CEYRAC. R�ponse de M. NORDMAN.

Sant� et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris. - Mme SOUYRIS, rapporteure.

En l?absence de Mme SOUYRIS, M. NORDMAN a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Solidarit�s, lutte contre les exclusions, accueil des r�fugi�s et protection de l?enfance. - Mme VERSINI, rapporteure.

Mme VERSINI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DASES 26�: subvention (1.391.608 euros), convention avec le C.A.S.P. pour son action aupr�s des jeunes en errance au titre de 2019 et subvention (131.000 euros) au titre du solde de l?ann�e 2018�: intervention de M. HONOR�.

DASES 31�: subvention (34.000 euros) et convention avec l?Association d�partementale d?information sur le logement de Paris pour la mise en ?uvre d?actions visant la pr�vention des expulsions locatives�: interventions de Mme ATALLAH et M. HONOR�. R�ponse de Mme VERSINI.

Mme KON� a souhait� avoir des pr�cisions concernant la prise en charge des mineurs isol�s. Intervention de M. HONOR� et r�ponse de Mme VERSINI.

Mme VERSINI signale que le 7 f�vrier prochain aura lieu la Nuit de la Solidarit�. Pour y participer, elle indique aux membres de la Commission qu?ils peuvent encore s?inscrire aupr�s de son cabinet.

Egalit� femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme. - Mme BIDARD, rapporteure.

Mme BIDARD a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Personnes �g�es et autonomie. - Mme BRIDIER, rapporteure.

Mme BRIDIER a pr�sent� le projet de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Pr�vention sp�cialis�e et int�gration. - Mme BROSSEL, rapporteure.

En l?absence de Mme BROSSEL, Mme BIDARD a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DASES 16�: participation (680.000 euros) et convention avec l?association "Mission Locale de Paris" pour la gestion comptable et financi�re du Fonds d?aide aux Jjunes Parisiens�: interventions de Mmes CARR�RE-G�E et CEYRAC.

V?ux et amendements�:

12 v?ux ont �t� d�pos�s.

Mme STOPPA-LYONNET a pr�sent� le v?u relatif � une meilleure sensibilisation autour de la prostitution des mineurs. R�ponse de Mme BIDARD.

S�ance lev�e � 10 heures 18.

Prochaine Commission le lundi 25 mars 2019 � 9 heures. ****

5e COMMISSION

R�union du lundi 28 janvier 2019.

Pr�sents�:

Mmes Delphine B�RKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agn�s EVREN, Annick LEPETIT, Val�rie MONTANDON, Carine PETIT, et MM. David ASSOULINE, Eric AZI�RE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, J�r�me DUBUS, Philippe DUCLOUX, Didier GUILLOT, Eric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN.

Absents�:

Mmes Mich�le ASSOULINE, Fr�d�rique CALANDRA, Val�rie NAHMIAS, Anne TACH�NE et MM. Jean-Marie LE�GUEN, M. Roger MADEC.

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Sous la pr�sidence de M. DUCLOUX, la s�ance d�bute � 14 heures 03.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 44 � l?ordre du jour :

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, d�veloppement �conomique et attractivit�. - M. MISSIKA, rapporteur.

M. MISSIKA a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DU 34, 2019 DU 22, 2019 DU 50, 2019 DU 51, 2019 DU 56, 2019 DU 63, 2019 DAE 48, 2019 DAE 50, 2019 SG 2. Pas d?intervention.

Logement, h�bergement d'urgence. - M. BROSSAT, rapporteur.

M. BROSSAT a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DLH 5 et 2019 DPSP 3.

Intervention de M. CONTASSOT sur une demande de r�union concernant le bilan des logements sociaux.

M. BROSSAT confirme qu?une r�union de travail sur le sujet sera programm�e avant la prochaine r�union de la Commission.

Architecture et Grands projets de renouvellement urbain. - M. BAUDRIER, rapporteur.

M. BAUDRIER a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration DU 23, DCPA 2 et 3. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

2 v?ux rattach�s et 14 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Aucun n?a �t� pr�sent�.

S�ance lev�e � 14 heures 28.

Prochaine Commission le lundi 25 mars 2019 � 14 heures. ****

6e COMMISSION

R�union du lundi 28 janvier 2019.

Pr�sents�:

Mmes Alix BOUGERET, Sandrine CHARNOZ, Alexandra CORDEBARD, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY et MM. Jean-No�l AQUA, Patrick BLOCHE, Jean-Pierre LECOQ.

Excus�e : Mme Annick OLIVIER.

Absents�: Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Anne-Christine LANG et MM. Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER.

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Sous la pr�sidence de M. Jean-Pierre LECOQ, la s�ance d�bute � 15 heures 40.

Pr�sentation de l?algorithme AFFELNET par M. Laurent HUGOT, conseiller du Recteur, Chef du Service Acad�mique d'Information et d'Orientation (CSAIO).

Interventions de M. AQUA. R�ponses de M. HUGOT

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 32 � l?ordre du jour�:

Enseignement sup�rieur, vie �tudiante et recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

Mme LEMARDELEY a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Education, petite enfance et familles. - M. BLOCHE, rapporteur.

M. BLOCHE a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration 2019 DASCO 15, 2019 DAE 47, 2019 SG 1, 2019 DFPE 135, 2019 DFPE 136.

Intervention de M. AQUA sur le 2019 DASCO 15�: modification des secteurs de recrutement des coll�ges publics parisiens pour l?ann�e scolaire 2019-2020.

R�ponse de M. BLOCHE.

Petite enfance. - Mme CHARNOZ, rapporteure.

Mme CHARNOZ a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration 2019 DFPE 21, 2019 DFPE 142 et 2019 DFPE 139. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�: 1 v?u rattach� et 11 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Ils ont �t� pr�sent�s.

S�ance lev�e � 16 heures 57.

Prochaine Commission le lundi 25 mars 2019 � 15 heures 30. ****

7e COMMISSION

R�union du lundi 28 janvier 2019.

Pr�sents�:

Mmes Marinette BACHE, Ann-Katrin J�GO, Pauline V�RON, et MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Pascal CHERKI, R�mi F�RAUD, Jean-Fran�ois MARTINS et Sergio TINTI.

Excus�:

M. Hermano SANCHES RUIVO.

Absents�:

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, MM. Patrick KLUGMAN et Pierre LELLOUCHE.

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Sous la pr�sidence de M. TINTI, la s�ance est ouverte � 17 heures 04.

Pr�sentation de la synth�se du soutien de la Ville de Paris � la vie associative en 2018 par Mme V�RON, adjointe � la Maire charg�e de la d�mocratie locale, de la participation citoyenne, de la vie associative et de la jeunesse, ainsi que par Mme COLOU, sous-directrice de la Politique de la Ville et de l?Action citoyenne.

Pr�sence de Mme GRAVAUD, responsable du service "Associations" et de M. WILLER, chef du Bureau des subventions aux associations.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 38 � l?ordre du jour�:

D�mocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse. - Mme V�RON, rapporteure.

Mme V�RON a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Relations internationales et francophonie. - M. KLUGMAN, rapporteur.

En l?absence de M. KLUGMAN, M. MARTINS a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de cette d�l�gation.

Pas d?intervention.

Pr�sentation d?une communication de la Maire de Paris sur le sport de proximit� � Paris�: "Paris +Sportive" par M. MARTINS, adjoint � la Maire charg� des sports, du tourisme et des Jeux olympiques et paralympiques.

Sports, tourisme et Jeux olympiques et paralympiques. - M. MARTINS, rapporteur.

M. MARTINS a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Interventions de M. CHERKI, M. BOUTAULT, M. AURIACOMBE.

R�ponse de M.MARTINS.

V?ux et amendements�:

1 amendement, 9 v?ux rattach�s et 8 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pas d?intervention.

S�ance lev�e � 18 heures.

Prochaine Commission le lundi 25 mars 2019 � 17 heures.

Février 2019
Débat
Conseil municipal
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