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2019 DCPA 2 Travaux de reconstruction des �quipements sportifs du stade Jules Ladoum�gue (19e) - March� de travaux lot 4 - Indemnisation de la soci�t� Balas. 2019 DCPA 3 Travaux de reconstruction des �quipements sportifs du stade Jules Ladoum�gue (19e) - March� de travaux lot 5 - Indemnisation de la soci�t� Balas. 2019 DU 23 Op�ration B�dier-Oudin� (13e) - Avis sur le projet d'am�nagement et sur l?�tude d?impact environnemental dans le cadre de la consultation pr�alable des collectivit�s. 2019 DU 43 ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'am�nagement - Convention de cl�ture - Reddition des comptes et quitus � la SEMAEST.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur.

2019 DDCT 14 - DAC Subventions (60.000 euros) � l?association CIMADE sur le th�me de l?acc�s aux droits, de la citoyennet� et de la culture et avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs. 2019 DEVE 9 D�nomination "jardin Fran�oise H�ritier" attribu�e au jardin de la ZAC Didot situ� 1, place de la Garenne (14e).

Mme H�l�ne BIDARD, rapporteure. 2019 DCPA 5 Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associ�s - convention de groupement de commande avec l'Ecole du Breuil et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris. 2019 DEVE 14 Candidature de la Ville de Paris � l?appel � programme de recherche-action europ�en Transformations-03-2018-2019. 2019 DEVE 27 Autorisation de signer un R�glement de Propri�t� Intellectuelle pour la plateforme d?innovations pour la qualit� de l?air AIRLAB. 2019 DEVE 29 Autorisation � la Maire de Paris de solliciter le concours financier de tout organisme susceptible d?attribuer des subventions pour les actions en faveur de la biodiversit�, du Plan pluie et du Plan Climat. 2019 SG 4 Convention de Subvention entre la Ville de Paris et l?Agence Ex�cutive pour les Petites et Moyennes Entreprises (EASME) mandat�e par la Commission Europ�enne.

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2019 DASCO 3 Lyc�es municipaux - Subventions (33.190 euros). 2019 DASCO 9 Coll�ges publics parisiens - Dotations de fonctionnement (47.860 euros), subventions (74.808 euros), subventions (201.207 euros). 2019 DASCO 4 Subvention (10.000 euros) et convention pluriannuelle avec l?association Le Bal pour un projet de sensibilisation � la lecture d?image. 2019 DASCO 6 Coll�ges publics parisiens - Subventions (399.923 euros) au titre du budget participatif des coll�ges. 2019 DASCO 8 Subvention (2.000 euros) � l?association Union de Paris des D�l�gu�s D�partementaux de l?Education Nationale (19e). 2019 DASCO 11 Sectorisation de la nouvelle �cole polyvalente Chapelle International livr�e � la rentr�e 2019. 2019 DFPE 1 Subvention (276.400 euros) et convention avec l?Association Olga Spitzer (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. 2019 DFPE 135 Subvention (206.800 euros) et avenant avec l?association "Espace 19" pour le fonctionnement de l?Espace Ludo, espace d�di� aux familles situ� dans la Halle Secr�tan (19e). 2019 DFPE 136 - DAC - DDCT Subventions (170.000 euros) et conventions avec R�seau M�m?Artre et Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul pour leurs actions de soutien � la parentalit� dans les 9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 18e et 20e arrondissements.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur. 2019 DASES 29 Convention de labellisation des Maisons des Ain�s et des Aidants des territoires du Nord Ouest (8e, 17e et 18e arrondissement) et du Nord Est (9e, 10e et 19e arrondissement).

Mme Galla BRIDIER, rapporteure. 2019 DLH 2 Location de la propri�t� communale 4-6, rue Vaugelas (15e) � Pax-Progr�s Pallas - R�siliation anticip�e et nouveau bail emphyt�otique. 2019 DLH 3 Location de l'immeuble 1, rue Oscar Roty / 107, rue de Lourmel (15e) � Pax Progr�s Pallas - Avenant � bail emphyt�otique. 2019 DLH 4 Location de l'immeuble 57, rue Clisson (13e) � Domaxis - Avenant � bail emphyt�otique. 2019 DLH 9 Location de l'immeuble 16-18, rue du Ch�teau d'eau et 23, rue de Lancry (10e) � Paris Habitat - Bail emphyt�otique. 2019 DLH 15 Renouvellement de la garantie d?emprunt accord�e par la Ville � des pr�ts PLUS � contracter par l?Habitation Confortable (12.044.029 euros). 2019 DLH 18 Rachat de baux � construction par la soci�t� Toit et Joie - Demande de garantie d'emprunt Pr�t Transfert de Patrimoine (PTP) aupr�s de la Ville de Paris (9.813.000 euros). 2019 DLH 19 R�am�nagements de dettes de divers bailleurs sociaux aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros). 2019 DLH 23 Location d?un volume d�pendant d?une emprise 18-20, rue de l?Ing�nieur Robert Keller (15e) � Paris Habitat OPH - D�classement et avenant au bail emphyt�otique. 2019 DLH 26 Locaux communaux 148 avenue Gambetta (20e) - Convention d'occupation du domaine public � l?APHP - H�pital universitaire Robert-Debr� pour l?accueil du Centre M�dico-Psychologique (CMP). 2019 DLH 29 Renouvellement de la Convention d?intervention fonci�re entre l?�tablissement public foncier d?Ile-de-France et la Ville de Paris pour la p�riode 2019-2025.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2019 DASES 8 - DDCT-DAC-DASCO-DJS-DFPE Subventions (1.267.400 euros) et conventions avec 14 espaces de proximit� intervenant dans le cadre de la mise en ?uvre d?une convention unique de la Ville de Paris avec ces associations. 2019 DASES 16 Participation (680.000 euros) et convention avec l?association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financi�re du Fonds d?Aide aux Jeunes Parisiens. 2019 DASES 17 Subvention (120.000 euros) et convention avec l'association centre social et culturel Porte Pouchet pour ses actions mises en place en 2019. 2019 DASES 46 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Ensemble aux Fr�res Voisin pour les actions mises en ?uvre au titre de l?exercice 2019. 2019 DDCT 13 - DASES Subvention (159.500 euros) � 12 associations au titre de l?int�gration pour des projets visant � favoriser l?acc�s aux droits et l'apprentissage du fran�ais. 2019 DDCT 16 Subventions (90.000 euros) � 3 associations et conventions pour le financement de projets � destination des personnes �g�es immigr�es. 2019 DLH 17 Recette en investissement : Subvention (31.920 euros maximum) de la CAF de Paris et convention au titre de la r�novation du nouveau local de l'Espace de Vie Sociale Quartier Saint Bernard (11e). 2019 DDCT 11 Subvention (30.000 euros) � l'Association D�partementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris au titre de la lutte contre le d�crochage scolaire. 2019 DPSP 2 Subventions (262.000 euros) et conventions avec 7 associations pour leurs actions en mati�re d?aide aux victimes d?infractions p�nales (dont terrorisme) et de pr�vention des d�rives sectaires. 2019 DPSP 5 Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifi�. 2019 PP 1 Maintien en conditions op�rationnelles du Syst�me d?Information Comptable et Financier (SICF) du budget sp�cial de la Pr�fecture de police - Modalit�s de passation - Signature. 2019 PP 2 Autorisation de signer les march�s publics � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris et/ou les march�s publics lanc�s suivant la proc�dure pr�vue au I ou au II de l?article 30 du d�cret n�2016-360 du 25 mars 2016.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2019 DFPE 21 Subvention (149.940 euros) et convention avec l?association La Maison Kangourou pour la cr�ation d?une mini-cr�che de 14 places au 34 A, rue des Vinaigriers (10e). 2019 DFPE 28 Subvention (71.507 euros) et avenant n� 3 � l'association La Cool Douche pour la cr�che parentale (14e). 2019 DFPE 36 Subventions (1.333.626 euros), subvention (316.225 euros) et avenants � l'association U.D.A.F (9e) pour ses neuf �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 37 Subvention (50.573 euros) et avenant n� 4 � l?association Les 19e Rugissants (19e) pour la Cr�che parentale La Maison des Lutins (19e). 2019 DFPE 69 Subvention (144.555 euros) et avenant n� 4 � l'association La Ribambelle (15e). 2019 DFPE 84 Subvention (31.094 euros) et avenant n� 4 � l'association Cr�che Parentale Farandole (20e) pour la cr�che parentale (20e). 2019 DFPE 85 Subvention (112.425 euros) et avenant n� 3 avec l'association Babillages (11e) pour la cr�che parentale (11e). 2019 DFPE 101 Subvention (123.016 euros) et avenant n� 4 � l'association L?Araign�e Gentille (18e) pour la halte-garderie L?Araign�e Gentille (18e). 2019 DFPE 115 Subvention (128.591 euros) et avenant n� 3 avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la cr�che parentale Les Petits Loups (19e). 2019 DFPE 137 Mise � disposition d?une emprise d�pendant de la cr�che 9 rue Affre (18e) - Convention d?occupation du domaine public avec la copropri�t� voisine. 2019 DFPE 139 R�alisation d?une cr�che d�montable dans l'enceinte du groupe hospitalier Piti� Salp�tri�re 52 boulevard Vincent Auriol (13e) - Convention de transfert de gestion du domaine public APHP/Ville de Paris. 2019 DFPE 142 R�alisation ou restructuration-extension de trois �quipements de petite enfance - Demandes de subventions (2.667.000 euros maximum) avec conventions � la Caisse d?Allocations Familiales.

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure. 2019 DAC 6 Convention d?occupation du domaine public avec l?association Th��tre Silvia Monfort (15e). 2019 DAC 8 Convention d'occupation du domaine public avec l'association Th��tre Paris 14 (14e). 2019 DAC 10 Convention d?occupation du domaine public avec l?association Maison de la po�sie 157, rue Saint-Martin (3e). 2019 DAC 201 Subventions (17.500 euros) aux associations ateliers d?artistes de Belleville, ateliers de M�nilmontant et ateliers du P�re Lachaise associ�s (20e). 2019 DAC 204 Subvention (37.000 euros) aux associations Art Azoi et le Mur (11e, 20e). 2019 DAC 209 Subvention (4.000 euros) � l'association 4 Paris Art (4e). 2019 DAC 212 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Immanence (15e). 2019 DAC 213 Subventions (22.000 euros) aux associations Glassbox, Treize Ter et l'Entre Prise (11e, 20e). 2019 DAC 330 Subvention (190.000 euros) et avenant avec l?association Le Mus�e en Herbe (1er). 2019 DAC 331 Subvention (11.000 euros) � la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e). 2019 DAC 389 Convention pluriannuelle d?objectifs 2019-2021 entre la Ville de Paris, l?�tat et l?association Musique Sacr�e � Notre Dame de Paris (5e). 2019 DAC 610 Subvention (5.000 euros) avec l?association Les Lumi�res (15e). 2019 DAC 735 Autorisation d?�criture sur les inventaires des mus�es de la ville de Paris dans le cadre des op�rations de post-r�colement des collections.

M. Christophe GIRARD, rapporteur. 2019 DDCT 6 Fixation des redevances li�es � l'occupation temporaire de la salle du Conseil, de la salle des mariages et de la salle des F�tes de la mairie du 7e arrondissement. 2019 DFA 3 R�am�nagement de 3 pr�ts de la SCI Paris 45-51 rue Ren� Clair souscrits aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations - Maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2019 DFA 9 Transfert et maintien au profit de l'association Chemins d'Esp�rance de 2 garanties d?emprunt initialement accord�es par la Ville de Paris � l?association Partage Solidarit� Accueil.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2019 DAE 9 Budget participatif - Subvention (109.000 euros) et convention avec l'association Etudes et Chantiers �le de France pour l'ouverture d'une ressourcerie et d'un atelier v�lo dans le 18e.

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2019 DAC 5 Subventions (480.000 euros) et avenant � convention avec la Soci�t� coop�rative d?int�r�t collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e).

M. Fr�d�ric HOCQUARD, rapporteur. 2019 DGRI 1 Subvention (140.000 euros) et avenant � convention avec l'Institut fran�ais (15e). 2019 DGRI 2 Subvention (1.633.000 euros) et avenant n� 2 � la convention triennale avec l?Association Internationale des Maires Francophones - AIMF (1er). 2019 DGRI 4 Reliquat de subvention (56.250 euros) et adh�sion 2019 (25.000 euros) � l?association GUAPO, Observatoire mondial des villes pour la qualit� de l?air. 2019 DGRI 5 Conventions dans le cadre du projet de coop�ration planification familiale avec l?AIMF.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2019 DEVE 2 Indemnisation amiable en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2019 DEVE 4 Entretien par la Ville de Paris et ouverture au public du jardin de la paroisse Sainte Jeanne de Chantal (16e) - Convention de gestion. 2019 DEVE 10 "Des arbres dans mon jardin" - Convention avec Paris Habitat-OPH. 2019 DEVE 23 Autorisation de financement de travaux d'am�nagement du jardin partag� du tr�fle d?Eole (18e). 2019 DEVE 25 Autorisation de financement de travaux de r�fection du jardin partag� situ� square Jacques Bidault, 18 rue de la Lune (2e) et communication sur la nouvelle convention avec l'association gestionnaire. 2019 DEVE 28 BP 2015. Mise � disposition � titre gratuit par Paris Habitat d?un terrain � usage de jardin partag�, dalle haute des Olympiades, rue du Javelot (13e) - Signature d'une convention d?occupation et d?usage.

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. 2019 DAE 59 15 rue Jean-Antoine de Ba�f (13e) - Avenant � la convention d?occupation du domaine public avec l?association Les Amis de l?ESS?pace. 2019 DLH 21 Convention d?occupation du domaine public et Pr�t � usage � dur�e d�termin�e au profit de l?�tablissement Public "Campus Condorcet" - Terrains Dubois, 58-72 boulevard Ney (18e).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2019 DAJ 1 Approbation d?un protocole transactionnel suite � un accident de circulation. 2019 DDCT 2 Subvention (8.000 euros) dans le cadre de la convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association "R�seau national des maisons des associations". 2019 DRH 1 Fixation des modalit�s de la liste d?aptitude des ing�nieurs cadres sup�rieurs d'administrations parisiennes. 2019 DRH 2 Modification de la r�glementation de la Ville de Paris en mati�re de nouvelle bonification indiciaire. 2019 DRH 5 Remises gracieuses accord�es aux agents de la Ville de Paris. 2019 DRH 8 Modification de la d�lib�ration DRH.35 des 11, 12 et 13 d�cembre 2006 modifi�e fixant les modalit�s de r�mun�ration des astreintes et des permanences effectu�es par les personnels de la Ville de Paris. 2019 DRH 9 Conditions de scolarit� et d'engagement de servir des �l�ves et stagiaires ing�nieurs et architectes de l'EIVP. 2019 DRH 10 Avenant n� 2 � la convention entre la Ville de Paris (Direction des ressources humaines) et le Centre d?action sociale de la Ville de Paris. 2019 SG 3 Convention de mise � disposition de personnels � la M�tropole du Grand Paris pour l?exercice des comp�tences Gemapi et lutte contre les nuisances sonores.

Mme V�ronique LEVIEUX, rapporteure. 2019 DAE 45 Stade Jean-Bouin (16e) : Modificatif � l?EDDV - Rectificatif et d�classement de volumes et signature avenant � la promesse de baux emphyt�otiques avec la RIVP. 2019 DJS 80 Subvention (10.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise de Savate Boxe Fran�aise au titre de l'organisation des finales du championnat de France Elite 2019 � Paris. 2019 DJS 82 Subvention (15.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise d'Escrime au titre de l'organisation des �ditions 2019 du Challenge International de Paris et du Challenge SNCF R�seau-Thoph�e Monal. 2019 DJS 88 Indemnisation amiable d?un tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur. 2019 DCPA 1 Extension groupe scolaire Ivry Levassor (13e) : Convention de m�c�nat avec ABVENT pour le pr�t et la formation d?une suite logicielle Dispositif 3D Num�rique et l?assistance � la production de visuels. 2019 DU 20 Approbation des modalit�s de la mise � disposition du public du dossier de modification simplifi�e du PLU concernant les parcelles sises 68 et 70 rue du Moulin Vert (14e). 2019 DU 21 Secteur Breguet (11e) - Echange foncier sans soulte de deux volumes correspondant � des logements entre la Ville de Paris et Paris Habitat OPH. 2019 DU 34 Appel � projets urbains innovants "R�inventer Pari" - 198 rue d?Aubervilliers (19e) - Projet Ilot fertile : D�classement par anticipation du domaine public - Signature de l?acte de vente. 2019 DU 35 Cession d'une parcelle de terrain 2 rue Paul Bert � Saint-Mand� (94). 2019 DU 37 D�classement et cession � la SEMAPA d'emprises de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2019 DU 42 ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'am�nagement - Convention de cl�ture - Reddition des comptes et quitus � la SEMAPA. 2019 DU 44 ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'am�nagement - Convention de cl�ture - Reddition des comptes et quitus � la SEMAVIP. 2019 DU 62 DUP sur la parcelle 11 rue des Trois Couronnes (11e) - Demande de prorogation des effets de la DUP.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2019 DVD 11 Extension du Tramway T3 Porte d'Asni�res et Porte Dauphine. Communication du bilan annuel des projets. 2019 DVD 3 Association La Fabrique des Mobilit�s. Adh�sion de la Ville de Paris. 2019 DVD 4 Subvention (10.000 euros) � l'association AVERE menant des actions pour la promotion de la mobilit� �lectrique. 2019 DVD 9 Carrefour de la Porte de Clichy (17e) - Convention de co-ma�trise d?ouvrage avec le d�partement des Hauts- de- Seine pour la gestion des �quipements de signalisation tricolore. 2019 DVD 14 Gare du Pont de l?Alma (7e). Convention de transfert de gestion d?une emprise du domaine public de voirie avec SNCF Mobilit�s dans le cadre de sa r�novation. 2019 DVD 15 Cr�ation d?une carte de stationnement de surface gratuite destin�e aux r�sidents occupant un parking hors voirie, lors de travaux de voirie en condamnant l?acc�s. 2019 DVD 23 Station-service du parc de stationnement Porte Maillot (17e). Protocole transactionnel conclu avec SNCF R�seau, la CCIR et EG Retail.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2019 DASES 1 Subvention d'investissement (70.000 euros) et convention avec l'association ANRH dans le cadre de la cr�ation d'un restaurant mixte et solidaire au sein de l'ESAT Paris XI. 2019 DASES 2 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Crescendo dans le cadre de la plate-forme petite enfance et handicap. 2019 DASES 9 Subventions (187.500 euros) et conventions avec les associations Accessijeux, ACSV, Musika, Cabane � jeux, ClassOpen, Le souffle9, EEDF, Loisirs Plu, Mobile, Point vert. 2019 DASES 10 Subventions (27.000 euros) avec les associations CODEP 75 (cyclotourisme), Trott'autrement, Cap Saaa, Escapade Libert� Mobilit� pour leurs actions sportives en direction des personnes handicap�es.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur. 2019 DAE 24 Cr�ation d'un espace de convivialit� dans le march� d�couvert alimentaire Barb�s (18e) - Avenant � la convention de d�l�gation de service public.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2019 DASES 18 Avenant aux conventions avec CPCMI et Basiliade pour la cr�ation de la Maison Chemin Vert (11e). 2019 DFPE 144 Subvention (115.472 euros) et avenant � convention avec les associations "Espace 19" (19e) et "Association franco-chinoise Pierre Ducerf" (3e).

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure. 2019 DDCT 3 Subventions (83.000 euros) � huit associations au titre de la vie associative et de l?int�gration dans le cadre de leurs conventions pluriannuelles d?objectifs. 2019 DDCT 4 Subventions au titre de la vie associative (12.000 euros) � 2 associations ?uvrant dans le 18e arrondissement de Paris. 2019 DDCT 20 Subvention au titre de la vie associative (1.000 euros) � l?association "Les Amis de l?Universit� Populaire du 14e". 2019 DJS 72 Subvention (13.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec l?association Jets d?Encre, au titre de la jeunesse. 2019 DJS 74 Subvention (25.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle avec l?association Unis-Cit�, au titre de la Jeunesse. 2019 DJS 75 Subvention (10.000 euros) et avenant � convention pluriannuelle d'objectifs avec l?organisme Coopaname au titre de la Jeunesse. 2019 DJS 76 Subvention (3.500 euros) � l?association La Cons�quence, au titre de la jeunesse. 2019 DJS 83 - DDCT Subvention (15.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Paris Est Mouv' (11e). 2019 DJS 84 - DDCT Subvention (14.500 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association d'Education Populaire Charonne R�union (20e). 2019 DJS 85 Subvention (35.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Culture Loisirs Animation Jeu Education - CLAJE (12e).

Mme Pauline V�RON, rapporteure. 2019 DASES 14 Subventions (371.710 euros) et conventions avec 3 associations pour des actions de soutien aupr�s des �quipes accompagnant des allocataires du RSA et autres atteints de troubles psychologiques. 2019 DASES 21 Subvention (50.000 euros) et second avenant avec l'association Cultures du c?ur Paris pour le fonctionnement d'actions d'aide � l'insertion et de mobilisation par la culture. 2019 DASES 25 Subvention (13.950 euros) � l'association Aurore pour le projet d'activit�s pour les personnes d�munies h�berg�es au CHU bastion de Bercy Paris (12e) - Budget participatif 2017 - Convention. 2019 DASES 36 Reconduction pour 2018 des conventions de gestion avec l?Agence de Services et de Paiement (ASP).

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2019 DAC 450 Subvention (500 euros) � l?association Aide aux anciens militaires et anciens combattants A.A.M.A.C. 2019 DAC 451 Subvention (5.000 euros) et convention triennale avec l'Association r�publicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l?amiti�, la solidarit�, la m�moire, l'antifascis. 2019 DAC 452 Subvention (400 euros) � l?association Les fils des morts pour la France, Les fils des tu�s d?Ile-de-France - Paris. 2019 DAC 453 Subvention (3.000 euros) � l'Union d�partementale de Paris de l?Union fran�aise des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C). 2019 DAC 454 Subvention (9.800 euros) et convention avec l?association Cin�-Archives. 2019 DAC 455 Subvention (3.500 euros) � l?Association d�partementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d?Alg�rie, Tunisie, Maroc de Paris. 2019 DAC 456 Subvention (2.550 euros) � l?association nationale des anciens du R.I.C.M. 2019 DAC 457 Subvention (800 euros) � la F�d�ration nationale du train. 2019 DAC 458 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. 2019 DAC 459 Subvention (5.000 euros)et convention avec le Centre de Recherche et de Cr�ation Elsa Triolet-Aragon. 2019 DAC 461 Subvention (5.000 euros) � l?Association pour la M�moire des Enfants Juifs D�port�s du 18e arrondissement de Paris (18e). 2019 DAC 462 Subvention (3.500 euros) � l?Association Fran�aise Buchenwald Dora et Kommandos. 2019 DAC 463 Subvention (800 euros) � l?Association de D�fense des Valeurs de la R�sistance. 2019 DAC 464 Subvention (500 euros) � l?Association nationale des combattants volontaires de la R�sistance, f�d�ration de Paris. 2019 DAC 465 Subvention (2.000 euros) � l?Association M�moire et Espoirs de la R�sistance. 2019 DAC 466 Subventions (4.200 euros) � cinq associations d'anciens combattants et comit�s du Souvenir. 2019 DAC 467 Subvention (10.000 euros) � l?association 24 ao�t 1944. 2019 DAC 471 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association ?uvre de Secours aux Enfants. 2019 DAC 472 Subvention (8.000 euros) et convention avec l?association Les Pas Sages des Vignoles (20e). 2019 DEVE 26 D�nomination "jardin Fran�oise Mallet-Joris" attribu�e � l?espace vert situ� 11, rue Alphonse Boudard (13e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes�:

2019 DAJ 2 Communication de la liste des march�s conclus du 23 octobre au 27 d�cembre 2018 au titre de la d�l�gation donn�e � la Maire de Paris pour la dur�e de son mandat en mati�re de pr�paration, passation, ex�cution et r�glement des march�s publics.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur.

2019 DEVE 24 Communication sur la signature d'une convention avec l?association "Cit� industrielle environnement" pour la mise � disposition d?un terrain � usage de jardin partag� situ� 31, cit� Industrielle (11e).

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure.

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