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2008, DU 43 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris dans le cadre de l’opération Maroc, Tanger, Flandre (19e).


Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DU 43, relatif � un �change foncier entre la Ville de Paris et l?OPAC de Paris dans le cadre de l?op�ration Maroc, Tanger, Flandre (19e), sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� un amendement technique n� 1.

Je donne la parole � Mme Anne HIDALGO.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, au nom de la 8e Commission. - Merci, Madame la Maire.

C?est effectivement simplement un amendement technique qui doit permettre � l?O.P.A.C. de d�poser un permis de construire sur une partie de ce terrain qui est situ� rue du Maroc dans le 19e arrondissement de Paris.

Je vous remercie.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement technique n� 1.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement technique n� 1 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 43 amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2008, DU 43).

Juin 2008
Débat
Conseil municipal
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