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Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous allons maintenant examiner le v?u r�f�renc� n� 62 dans le fascicule qui ne se rattache � aucun projet de d�lib�ration.

Je donne la parole � M. CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - Il s?agit de poursuivre le travail que l?on a commenc� au dernier Conseil de Paris pour aider les conseils d?arrondissement, particuli�rement ceux qui ne sont pas indemnis�s, pour exercer dans des conditions minimales leur mandat.

Il s?agit de simplifier un certain nombre de r�gles qui existent, qui permettent au conseiller d?arrondissement, dans des conditions tout � fait rocambolesques et absolument irr�alistes du point de vue des co�ts, de pouvoir utiliser le service ?V�lib??.

Aujourd?hui, dans des conditions tout � fait complexes, par lesquelles il faut se faire rembourser � chaque location, le co�t d?encaissement ou de remboursement est tr�s sup�rieur au co�t du service lui-m�me. Il s?agit de simplifier le dispositif, comme nous l?avons fait pour les fonctionnaires, alors que l?on nous avait expliqu� dans un premier temps que ce n?�tait pas possible. Au bout de quelques mois, on s?est aper�u que c?�tait la bonne solution.

Il s?agit d?�tendre les m�mes r�gles et les m�mes dispositifs � l?ensemble des conseillers d?arrondissement, pour �tre de bons gestionnaires, comme le Maire nous y invite r�guli�rement.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - La parole est � M. Fran�ois DAGNAUD.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - Je ne rappellerai que pour m�moire le soutien que la municipalit� apporte au d�veloppement de tous les modes de transports alternatifs � la route. Le succ�s �clatant de ?V�lib?? auquel Yves CONTASSOT faisait r�f�rence � l?instant en est une illustration parmi de nombreuses autres.

Nous avons �largi aux adjoints aux maires d?arrondissement et aux conseillers d?arrondissement le b�n�fice de la mise � disposition d?une carte de transport ?Navigo? deux zones. Ce qui constitue une avanc�e remarquable dans le soutien aux modes de transports alternatifs � la route et dans l?accompagnement d?un mandat qu?il est difficile au conseiller d?arrondissement de remplir dans de bonnes conditions.

Nous avions il y a quelques ann�es mis en place un dispositif dont je conviens qu?il puisse �tre compliqu� dans son utilisation, qui permettait aux �lus d?arrondissement de b�n�ficier d?un abonnement collectif et mutualis� pour acc�der au ?V�lib??.

Je me dis aussi que nos coll�gues �lus, conseillers d?arrondissements n?ont pas forc�ment besoin qu?on leur tienne la main pour prendre un abonnement � ?V�lib??, et je pense que certains d?entre eux ont trouv� tous seuls les chemins de l?abonnement � ?V�lib?? sans que l?on ait besoin de le faire � leur place. N�anmoins, dans la perspective des r�flexions engag�es en mati�re de d�concentration, d�centralisation par notre coll�gue Ma�t� ERRECART, je me plais � penser que des pistes nouvelles pourront �tre envisag�es dans les tout prochains mois, dans le cadre des moyens renforc�s donn�s aux arrondissements, notamment � travers les �tats sp�ciaux.

Je ne souhaite pas mettre fin pr�matur�ment au dispositif qui a �t� engag�. J?ai plut�t l?intuition que s?il n?est pas aussi sollicit� que vous le souhaiteriez, c?est parce que les conseillers d?arrondissements n?attendent pas forc�ment de nous que nous leur mettions � disposition un abonnement gratuit et qu?ils b�n�ficient des bienfaits de ?V�lib?? sans avoir besoin de notre secours.

J?ouvre la perspective d?une r�flexion plus globale sur le renforcement des moyens d?intervention des mairies d?arrondissement. Dans ce contexte, je serais enclin � vous proposer de retirer votre voeu.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. Monsieur CONTASSOT, acceptez-vous la proposition de Fran�ois DAGNAUD ?

M. Yves CONTASSOT. - Ce sont exactement les arguments qui avaient �t� avanc�s pour expliquer pourquoi les fonctionnaires ne l?utilisaient pas dans la premi�re p�riode, parce que c?�taient ces modalit�s-l�. Il a fallu attendre plusieurs mois constater, � l?initiative de l?Ex�cutif de l?�poque d?ailleurs, qu?il fallait modifier le dispositif pour que cela soit r�ellement utilis�.

Si l?on veut favoriser les d�placements doux, il faut aussi ce que les proc�dures soient plus simples.

Nous maintenons notre v?u.

Que ce soit mis en oeuvre dans des proc�dures nouvelles de d�concentration, d�centralisation, nous sommes d?accord. Sur le principe, on pourrait l?acter et on verra ensuite les modalit�s de mise en ?uvre.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Vous acceptez donc de retirer votre v?u ?

M. Yves CONTASSOT. - Non.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Monsieur DAGNAUD ?

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - C?est simplement une perspective de simplification des modes d?utilisation que j?�voquais en renvoyant � la communication dont nous serons saisis, � l?automne prochain, dans le cadre de la r�flexion engag�e par Ma�t� ERRECART.

Si le groupe ?Les Verts? ne veut pas retirer son v?u, j?appelle � voter contre.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe ?Les Verts?.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

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