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Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le v?u r�f�renc� n�57 dans le fascicule, d�pos� par le groupe Centre et Ind�pendants.

Je donne la parole � Madame - j?ai vraiment du mal avec votre nom -, � Madame CUIGNACHE-GALLOIS.

Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS. - Je profite d?avoir la parole pour regretter que, tout � l?heure, j?ai lev� le doigt, et pourtant je suis devant vous, pour demander une explication de vote sur le v?u n� 55 de M. AIDENBAUM et vous ne m?avez pas vue, alors que je suis juste en face. Je trouve cela dommage. La prochaine fois, regardez bien, ce sera mieux, comme cela tout le monde pourra parler.

Mon v?u est le suivant : l?excellente loi du 1er janvier 2008 sur le dialogue social et la continuit� du service public a connu sa premi�re application dans les transports en commun parisiens, en mai dernier, lors de la journ�e d?action sur les retraites.

Durant cette journ�e, des milliers de franciliens ont pu ainsi se rendre � leur travail quasi normalement, sans que soit remis en cause le droit de gr�ve. On ne peut donc tous les �lus que nous sommes, responsables du bien vivre de nos concitoyens parisiens, nous f�liciter de cette mesure respectueuse des libert�s de chacun.

Afin d?optimiser son application et d?am�liorer le service rendu aux usagers Parisiens ainsi qu?une bonne gestion des conflits, le groupe Centre et Ind�pendant �met le voeu suivant : qu?une �tude multicrit�res soit men�e dans les meilleurs d�lais afin d?�valuer la r�ussite de la mise en place de la loi sur le dialogue social et la continuit� du service public dans les transports parisiens et que des r�sultats chiffr�s - ce qui peut �tre demand� au STIF-, et que des r�sultats chiffr�s et pr�cis soient communiqu�s aux �lus de Paris et aux usagers.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - La parole est � Madame Annick LEPETIT.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Oui, Madame la Maire. Je crains, chers coll�gues, qu?en nous demandant d?�valuer les politiques publiques mises en oeuvre par l?Etat, vous ne vous trompiez d?Assembl�e.

S?il doit y avoir une �valuation de la loi, et il doit y avoir une �valuation de la loi, elle doit �tre faite par le Parlement qui la vote. Et ce n?est pas au Conseil de Paris, ni � la Ville d?aller mettre en place une �valuation sur une loi mais plut�t aux parlementaires.

Donc, je vous inviterai, bien �videmment, � en faire part aux d�put�s de votre groupe qui ne manqueront pas, j?imagine, puisqu?ils ont vot� cette loi, d?en faire son �valuation.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Je mets aux voix, � main lev�e, le voeu d�pos� par le groupe Centre et Ind�pendants avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstention ?

Le v?u est rejet�.

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