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M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DU 137 relatif � l?approbation d?un protocole d?accord Ville de Paris, sur lequel un amendement technique n� 1 bis a �t� d�pos� par l?Ex�cutif.

Je propose � Denis BAUPIN d?intervenir et Anne HIDALGO lui r�pondra.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Je crois que l?amendement que d�pose Anne HIDALGO est plus que technique et qu?il permet d?essayer d?apporter des r�ponses � un sujet qui est pr�occupant. C?est celui de l?utilisation de sols pollu�s et la fa�on dont on peut les recycler et les rendre r�utilisables, notamment dans le cadre de ce projet pour une �cole maternelle et une cr�che. Je pense que c?est important que Paris prenne sa responsabilit� en adoptant ce protocole sur la d�pollution des sols.

C?est un sujet sur lequel il est important de faire preuve de pr�caution car il y a eu par le pass� des sols pollu�s qui ont �t� r�utilis�s et qui ont donn� lieu � beaucoup d?inqui�tude de la part de ceux qui vivaient au dessus, en termes de cons�quences sur la sant�, de la pollution des sols mais aussi des nappes phr�atiques et des eaux souterraines. Il est donc important que l?on prenne le maximum de pr�cautions pour qu?il n?y ait pas par la suite de cons�quences sanitaires.

Je voudrais regretter que les d�lais tr�s courts, dont nous avons dispos�s � partir du moment o� l?on a d�couvert cette d�lib�ration et la n�cessit� d?aboutir, ne nous aient pas permis d?avoir plus de temps pour nous pr�parer. Il est clair que la p�riode des �lections municipales n?a sans doute pas favoris� les choses mais il faudrait, pour d?autres dossiers qui interviendraient par la suite, qu?on essaie d?avoir un travail plus pluridisciplinaire notamment en faisant en sorte que les services de la Ville qui s?occupent de ces questions de sol pollu� soient largement associ�s.

Je souhaiterais, en ce qui concerne la suite et la mise en ?uvre de ce protocole puisqu?il est indiqu� que pour l?instant des �tudes seulement partielles ont pu �tre men�es en ce qui concerne la pollution - puisque notamment on n?a pas pu explorer en dessous de la partie b�tie - avoir donc l?assurance que par la suite du travail, on fera en sorte que toutes ces �tudes soient men�es avec le maximum d?expertise ind�pendante et en collaboration avec les services de la Ville, notamment avec le Service de l?�cologie urbaine, de fa�on � ce que l?on puisse v�rifier ensemble l?innocuit� des terrains et aussi le fait que les mesures qui seraient mises en place et qui sont aujourd?hui relativement limit�es, en ce qui concerne l?�cole et la cr�che et qui se contentent d?enlever deux m�tres de sol, puissent �tre renforc�es dans le cas o� l?on d�couvrirait des pollutions compl�mentaires, notamment en dessous de ces deux m�tres de pollution.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BAUPIN.

La parole est � Mme Anne HIDALGO.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, au nom de la 8e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Je suis bien s�r tout � fait de l?avis �voqu� ici par Denis BAUPIN. Lorsque cette d�lib�ration est arriv�e en 8e Commission, j?ai d�cid� de d�poser cet amendement qui n?est pas que technique, qui effectivement apporte des pr�cautions compl�mentaires compte tenu de la pollution du site et compte tenu du fait que des �quipements publics, notamment �cole et cr�che sont pr�vus et qu?il faut prendre absolument toutes les pr�cautions.

C?est donc le sens de cet amendement.

Je donne bien s�r l?assurance � Denis BAUPIN que les �tudes seront men�es avec s�rieux mais aussi en associant le Service de l?�cologie urbaine, cela me para�t tout � fait indispensable.

Si on �tait amen� � d�couvrir des pollutions plus graves encore que ce qu?il peut y avoir compte tenu de l?exploitation ant�rieure de ce site, nous prendrions des mesures renforc�es.

J?ai tenu � ajouter ces �l�ments dans la d�lib�ration car il est vrai que la r�daction initiale ne me paraissait pas suffisamment prendre en compte la question des pollutions qu?on ne manquera pas de trouver sur ce site et des pr�cautions � prendre.

Je donne toutes les garanties que souhaitait Denis BAUPIN pour l?associer et faire le travail extr�mement s�rieusement.

Je vous remercie.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 1 bis de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 1 bis est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 137 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2008, DU 137).

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