M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DAC 100 relatif � l'attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations "Le temps des rues".
Je donne la parole � Mme de FRESQUET.
Mme Elisabeth de FRESQUET. - Merci, Monsieur le Maire.
Mes chers coll�gues, la subvention que vous nous demandez d'accorder � l'association "Le temps des rues" vise � soutenir la 6e �dition du printemps des rues qui vient tout juste d'avoir lieu les 24 et 25 mai derniers, soit hier et avant-hier.
Il est donc temps, c'est-�-dire qu'il est temps d'�tre mis devant le fait accompli, une fois de plus, dans la mesure o� il serait mal escient de ne pas valider un accord conclu, certes, hors d�lais, mais qui engage d�sormais la Ville.
Je le dis d'autant plus que la subvention sur laquelle nous d�lib�rons porte sur une convention triennale et que ce que nous avons engag� � posteriori cette ann�e nous lie pratiquement les mains pour les deux ann�es qui suivent.
J'insiste d'autant plus sur ce quasi d�tournement de proc�dure que les sommes engag�es ne sont pas anodines puisqu'il s'agit pour cette ann�e de 75.000 euros. Sous r�serve du fait que cette association est gravement d�ficitaire, je suis oblig�e de mettre en parall�le ce subside et la suppression concomitante de 11 subventions � des manifestations tout aussi importantes et qui participent pleinement � l'animation de la Capitale.
Faut-il pr�ciser ici l'�tonnement de la pr�sidente de la 9e Commission, qui a appris comme nous l'ajournement malgr� leur inscription � l'ordre du jour du Conseil de Paris, des engagements de la Ville sur les concerts LAMOUREUX, le Festival d'automne et le mimodrame du Mime MARCEAU, pour ne citer que les plus connus. Sans parler de l'A.D.A.C. qui perdrait cette ann�e 4.110.000 euros, ce qui n'est pas rien.
M. Christophe GIRARD a su, en 9e Commission, trouver une explication : un suppl�ment d'information exig� par M. le Maire sur certaines demandes de subvention apr�s leur inscription � l'ordre du jour et qui n'aurait pas �t� satisfait par l'administration.
Comment ne pas souscrire � cette d�marche sauf � remarquer qu'elle vous conduit � faire des arbitrages peu convaincants.
En 1�re Commission des justifications d'une autre nature ont �t� fournies. Cette richesse d'explications contradictoires est finalement peu �clairante et ne peut que susciter les interrogations d'autant que le pr�sident du groupe "Les Verts" vend la m�che : la situation financi�re de la Ville serait inqui�tante.
La raison du plus fauch� serait-t-elle devenue la raison du plus fort ? Apr�s deux ann�es sans discernement o� les subventions ont �t� distribu�es avec une g�n�rosit� prodigue, votre politique s'inspirerait-elle faute de rentr�es financi�res satisfaisantes, de la politique d'Arpagon, pr�textant tout et son contraire pour ne plus d�bourser un �cu ?
Chronique de difficult�s annonc�es, r�sultat de votre politique touche � tout depuis deux ans, votre action culturelle conna�t finalement ses premi�res limites.
Nous vous avions pr�venu, la dispersion, le privil�ge accord� aux grandes op�rations m�diatiques, certes tr�s r�ussies, ne font pas une politique culturelle digne de ce nom, sauf � pervertir la d�marche ambitieuse que vous avez vous-m�me initi�e.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs du groupe Union pour la d�mocratie fran�aise).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
La parole est � M. Jean-Fran�ois LEGARET.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, en r�alit�, je souhaitais �voquer le retrait d'un certain nombre de projets de d�lib�ration importants et qui concernent des institutions culturelles importantes � Paris, et notamment le retrait du projet de d�lib�ration portant sur la subvention de l'A.D.A.C.
J'avais d�j� eu l'occasion de faire observer, le mois dernier, que lorsque l'on vote au mois d'avril sur les plus importantes subventions de la Ville, qui traditionnellement �taient toujours adopt�es au mois de d�cembre, avril plus deux mois de mandatement, cela fait que des institutions comme le Ch�telet, le Th��tre de la Ville, l'Orchestre de Paris vont percevoir leur subvention avec, au minimum, quatre � cinq mois de d�calage sur le calendrier habituel.
Cette fois-ci, nous sommes � la s�ance de mai. C'est donc un d�calage d'un mois de plus. 4.410.000 euros pour l'A.D.A.C., c'est �galement une des plus grosses subventions culturelles de la Ville. Eh bien, comme si ce retard ne suffisait pas, nous apprenons le jour m�me de la tenue de la Commission de la culture, que cette subvention est retir�e, report�e sine die.
J'ai demand� en 1�re Commission si elle serait inscrite � la s�ance du mois de juin, je n'ai pas obtenu de r�ponse pr�cise sur ce point et j'aimerais que M. GIRARD puisse nous apporter quelques assurances.
Alors, je sais que la Ville est en �tat de cessation de paiement. J'ai d�j� eu l'occasion de le dire. Ayant dit cela d'ailleurs, j'ai vu avec satisfaction que M. RIOU, au nom du groupe "Les Verts", rejoignait cette analyse et faisait part de sa grande pr�occupation. Et il semble que - tout cela se fait, comme vous le voyez, avec un peu de d�calage - aujourd'hui, ce soit le Maire de Paris qui soit amen�, lui aussi, � reconna�tre que l'imp�cuniosit� de la Ville commence � poser de s�rieux probl�mes.
Mais ce n'est pas parce qu'on est dans cette situation alarmante que des institutions tr�s importantes, dont nous connaissons l'action sur le plan culturel, doivent �tre laiss�es dans un �tat de suspens, sans savoir quel sera leur sort.
Je voudrais rappeler que l'A.D.A.C., c'est 350 salari�s, qui s'interrogent sur leur devenir, c'est beaucoup d'ateliers qui fonctionnent de mani�re assez remarquable dans tous les arrondissements de Paris.
Je souhaiterais donc, et je pose des questions pr�cises, avoir aujourd'hui l'assurance que cette subvention sera bien r�inscrite � la s�ance du mois de juin, qu'il en sera de m�me pour les autres projets de d�lib�ration qui ont �t� retir�s de l'ordre du jour de la pr�sente s�ance.
Je voudrais enfin savoir si la Ville prendra � sa charge, l'ann�e prochaine, ou d�s cette ann�e, les frais financiers qui ne manqueront pas d'�tre imput�s puisque ces retards obligent, par la force des choses, les associations � recourir � des facilit�s bancaires, qui ont un prix. Ce prix, ce sont des agios co�teux, que ces associations r�percuteront in�vitablement sur la Ville de Paris en faisant observer que les retards ne leur sont pas imputables mais qu'ils sont imputables � la Ville de Paris, qui a caus� des retards tr�s importants sur le calendrier habituel. Je dirais m�me - j'attire l'attention de M. GIRARD sur ce point - sur le calendrier conventionnel puisque les conventions sign�es avec ces associations pr�voient le versement d'acomptes et pr�voient que le vote des subventions doit intervenir, non pas au milieu ou m�me un peu plus tard de l'ann�e, mais au d�but de l'ann�e, ce qui a toujours �t� le cas jusqu'� pr�sent.
Je remercie donc M. GIRARD de bien vouloir apporter des r�ponses � ces questions.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Monsieur GIRARD, vous avez la parole.
M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Je serai sans doute moins tonique et sexy que Mme CHRISTIENNE mais je vais essayer de r�pondre avec ferveur, comme elle.
En mai, comme vous le savez, fait ce qu'il te pla�t.
Je rassure Mme de FRESQUET, je ne serai ni Tartuffe, ni Harpagon.
L'association "Le temps des rues" organise � Paris, chaque ann�e, un festival "Le printemps des rues", qui pr�sente des spectacles, organise parall�lement un forum associatif. Elle a re�u en 2001 et 2002 une aide de 121.960 euros. Le projet 2003 pr�sent� par l'association, avec un budget pr�visionnel trois fois sup�rieur � celui de l'�dition 2002, nous a sembl� trop ambitieux. L'association a recentr� le festival sur un territoire plus restreint mais n�anmoins non n�gligeable, qui est le canal Saint-Martin, ce qui lui donne une plus grande coh�rence artistique, � nos yeux.
Je voudrais vous rappeler quand m�me que ce n'est vraiment pas la B�r�sina, bien au contraire, c'est un d�veloppement des associations et une diversification des associations li�es aux pratiques des rues.
Il y a, dans les manifestations d'arts de la rue, soutenues par la Ville, organis�es par elle-m�me, "La coul�e douce", festival sur la promenade plant�e dans le 12e arrondissement, port�e par l'association "Prog�niture", il y a la manifestation "On se bouge", festival dans le 11e arrondissement, port�e par l'association "11e Ev�nements", il y a ensuite une autre op�ration qui s'appelle "Op�ra des rues", festival dans les rues des 12e et 13e arrondissements, Nocturbenne, festival de la rue dans le 20e, "Itin�rance rue" qui devrait d�marrer � la fin de l'ann�e et ensuite, pour ceux qui ne connaissent pas cette nouvelle op�ration, qui devrait conna�tre un certain succ�s, "Paris-plage".
Conclusion, compte tenu de ces �l�ments, la subvention propos�e en 2003, 60.000 euros sur des cr�dits D.A.C. et 5.000 euros sur des cr�dits D.J.S., cette subvention nous appara�t comme �tant de bonne dimension.
Maintenant pour r�pondre au maire du 1er arrondissement, M. LEGARET, nous avons eu un certain nombre d'�changes en 9e Commission. Je sais qu'il est intervenu �galement en 1�re Commission. J'ai donc eu une conversation, � la fois avec Christian SAUTTER en charge des Finances de la Ville, Mme de LA GONTRIE en charge de la vie associative, le Secr�tariat g�n�ral et la Direction des Affaires culturelles pour qu'en effet, maintenant que les nouvelles proc�dures sont mises en place, le calendrier de passage des subventions soit �tabli dans des d�lais appropri�s � l'activit� et aux besoins des associations.
J'imagine donc, et je le crois volontiers puisque j'ai une grande confiance dans mes coll�gues, M. SAUTTER et Mme de LA GONTRIE, ainsi que dans le Secr�tariat g�n�ral, que d�s les mois prochains, ces d�lais, dus en effet � une r�organisation des proc�dures d'�valuation et d'�tablissement des dossiers, respecteront un rythme plus normal.
Je crois qu'il est bien, en effet, de faire pression pour que la Ville acc�l�re ces proc�dures et retrouve un rythme qui soit mieux appropri� aux besoins, comme je viens de le dire.
Pour ce qui est de l'A.D.A.C., ne pas confondre avec la D.A.C. qui est la Direction des Affaires culturelles, j'ai eu au t�l�phone M. BALANIA, le pr�sident, un homme qui est l� depuis tr�s longtemps, que vous connaissez donc tous et qui conna�t tr�s bien son association. Il a accept� en effet de faire des propositions pour que le r�seau des ateliers de cette association soit mieux r�parti dans Paris et qu'en effet, des efforts de gestion et des r�formes soient men�s pour que l'A.D.A.C. ait une activit� mieux �quilibr�e pour l'ensemble des Parisiens et pas seulement concentr�e sur un petit nombre d'arrondissements.
Donc la subvention, � ma connaissance, comme je l'ai demand�, devait passer en s�ance, mais elle passera au mois de juin.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Et les agios ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 100.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2003, DAC 100).