M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant aux questions du groupe M.R.C. en d�butant par la question n� 360.
La parole est � Mme CAPELLE.
Mme Liliane CAPELLE. - La question concerne l'institut Alfred Fournier, sp�cialis� dans les maladies sexuellement transmissibles, Sida, h�patite virale, etc, qui est un �tablissement de sant� qui accueille pr�s de 60.000 patients par an au travers de son centre de d�pistage anonyme et gratuit, de son dispensaire anti-v�n�rien, de son centre de vaccination, et de sa poly-clinique.
Cette association, reconnue d'utilit� publique, fonctionne sur ses fonds propres. Une mission de l'Inspection g�n�rale des affaires sociales diligent�e par le minist�re de la Sant� a mis en �vidence les graves difficult�s financi�res et de gestion rencontr�es par cet institut. En situation de redressement judiciaire, l'institut Alfred Fournier pourrait �tre conduit � vendre l'immeuble qu'il occupe 25, boulevard Saint-Jacques dans le 14e arrondissement.
Nous souhaiterions savoir si la Ville de Paris est inform�e de la volont� de l'institut Alfred Fournier d'ali�ner son bien et si elle entend rechercher avec lui les moyens de p�renniser ses activit�s au service de la sant� publique.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Monsieur LHOSTIS, vous avez la parole.
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Depuis l'arriv�e aux responsabilit�s � la nouvelle Municipalit�, nous avons �t�, d�s le mois de juillet, autant que je me souvienne, 2001, saisis de la situation de l'Institut Fournier dont je connaissais, par ailleurs, le Pr�sident depuis de longues ann�es. Tout cela pour dire que nous suivons la question depuis le d�but.
Mais, depuis le 25 novembre 2002, comme vous le savez, il a �t� mis en place un comit� de pilotage charg� du redressement de l'Institut. Celui-ci est compos� de repr�sentants du D�partement de Paris, de la Direction r�gionale des Affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France (D.R.A.S.S.I.F.), de la Caisse r�gionale d'assurance maladie d'Ile-de-France (C.R.A.M.I.F.), de la Caisse primaire d'assurance maladie (C.P.A.M.), de la Direction des Affaires sanitaires et sociales de Paris (D.A.S.S.) et de l'Institut Alfred Fournier.
L'immeuble, comme rappel�, qui est situ�e dans le 14e arrondissement a �t� vendu partiellement � un promoteur immobilier (1er, 2e, 3e, 4e et 5e �tages), le rez-de-chauss�e, ainsi que les 1er et 2e sous-sols restant la propri�t� de l'Institut Alfred Fournier.
Le produit de la vente permet l'apurement d'un passif important sur lequel je ne veux pas revenir, mais o� il y a des appr�ciations assez critiques port�es par l'I.G.A.S. sur la gestion et dont certaines font l'objet d'un certain nombre de suites �ventuelles par les services judiciaires.
Nous sommes donc dans une situation assez d�licate. Le produit de la vente permet l'apurement du passif, je ne veux pas y revenir.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Vous devez r�pondre en moins de deux minutes th�oriquement.
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - J'ai d�j� d�pass� ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Non.
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Je dis cela, sinon nous avons l'air de penser que l'Institution Alfred Fournier a �t� laiss�e...
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Le r�glement int�rieur du Conseil Paris n'a pas �t� fait pour l'Institut Alfred Fournier.
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Dor�navant, je m'abstiendrai de r�pondre aux questions quand vous pr�sidez les s�ances puisqu'� chaque fois vous pensez que je r�ponds trop longuement.
Le financement accord� en 2003 � l'Institut Alfred Fournier par la C.R.A.M.I.F. pour l'activit� de consultation de d�pistage anonyme et gratuit du Sida et des h�patites reste identique � celui de l'ann�e pr�c�dente, soit 1,3 millions d'euros. Il en est de m�me pour celui du D�partement de Paris, concernant l'activit� de dispensaire anti v�n�rien.
L'�tat financier de l'Institut Alfred Fournier a n�cessit� une restriction des plages horaires, ainsi qu'une r�duction des effectifs.
Selon les recommandations de l'I.G.A.S., il a �t� mis en place un projet m�dical pour les ann�es 2003 � 2008, avec cinq activit�s principales : consultations de d�pistage anonyme et gratuit, dispensaire anti v�n�rien, vaccinations internationales, polyclinique et laboratoire d'analyses m�dicales.
L'Institut Alfred Fournier va ainsi �tre en mesure de p�renniser ses activit�s au service de la sant� publique, apr�s r�fection de ses locaux.
Je vous remercie.