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23 - 2003, JS 31 - Subvention à la S.A.S.P. Paris basket racing, dont le siège social est situé 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e), au titre de l'année 2003. - Montant : 609.797 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de partenariat du 1er août 2002 signée entre la Ville de Paris et le club "Paris basket racing" (association "Paris basket racing" et S.A.S.P. "Paris basket racing réunies). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché public pour prestations sportives (article 30 du Code des marchés publics) servies par le club "Paris basket racing" du 1er août 2002
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous revenons au projet de d�lib�ration JS 31 sur lequel l'Ex�cutif a d�pos� un amendement technique.
Monsieur CHERKI, vous avez la parole.
M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Il s'agit d'une erreur, � 100 euros pr�s, de conversion des anciens francs en euros. C'est une rectification. Nous nous sommes tromp�s de 100 euros.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 4 relatif au projet de d�lib�ration JS 31.
Pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement n� 4 est adopt�.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration JS 31 ainsi amend�.
Pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2003, JS 31).
Débat
Conseil municipal