Libell� de la question :
"Depuis environ un mois M. Ren� LE GOFF et les membres du groupe U.M.P. peuvent se r�jouir que la messagerie �lectronique de la Ville de Paris devient enfin un outil de communication. En effet les syndicats souhaitant mobiliser le plus grand nombre sur des sujets importants de soci�t� n'h�sitent pas � multiplier les messages accompagn�s de leurs tracts sous des formes attractives et performantes.
Ils ont eu ainsi le plaisir de constater que cette messagerie �lectronique permet de prendre connaissance de dossiers dans de bonnes conditions et regrettent que dans leur fonction d'�lu ils en soient encore au temps des diligences !
Ils n'ignorent pas que la loi est contraignante pour imposer un formalisme dans les convocations et la transmission des dossiers, mais ils pensent que l'heure est venue pour un grand d�part vers la modernit�. Pour cela, il faut donner l'exemple en faisant en sorte qu'un maximum d'informations utiles soit transmis aux �lus par E.mail. Un tel lancement n�cessitera rapidement une am�lioration consid�rable du r�seau de transmission de donn�es qui est aujourd'hui largement sous-dimensionn� ; ainsi, il est impossible de pratiquer le E. Learning (ou formation par Internet) car la transmission en mode audio et vid�o a �t� interdite pour des raisons d'insuffisance de la taille des "tuyaux".
Au moment o� la France bascule dans le tr�s haut-d�bit, avec des exemples de villes comme Issy-les-Moulineaux ou Pau, il devient urgent que M. le Maire de Paris exprime sa volont� de modernit�. Il ne faudra pas oublier que cet outil a �galement des exigences, en particulier de mettre � jour rapidement les informations, ce qui n'est pas le cas du site Internet de la Ville de Paris. Ainsi, mi-mai appara�t encore une information sur la prochaine s�ance du Conseil en avril (de la m�me ann�e - derni�re mise � jour le 18 avril) et des comptes rendus de d�bats qui se sont arr�t�s fin janvier... 2003 !
M. Ren� LE GOFF et les membres du groupe U.M.P. demandent � M. le Maire de Paris de leur pr�ciser ce qu'il compte faire pour que l'outil �lectronique de la Ville de Paris devienne un outil performant au service de tous, en particulier des �lus, ne laissant pas aux seuls syndicats le monopole de la modernit�."
R�ponse (Mme Dani�le AUFFRAY, adjointe) :
"Depuis le d�but de la mandature, le d�veloppement des Nouvelles technologies de l'information et de la communication (N.T.I.C.) est plac� au c?ur du processus de modernisation du fonctionnement des services municipaux.
Un effort tout particulier d'�quipement des Conseillers de Paris a �t� imm�diatement entrepris et permet d�sormais � chacun d'utiliser ces moyens d'�changes. Certains d'entre vous ont mis � profit les possibilit�s offertes aux �lus pour se former � l'utilisation de ces nouveaux outils et en tirer le meilleur parti.
S'agissant de la messagerie �lectronique, la Mairie de Paris a �tabli en mars 2002 une charte de bon usage de la messagerie. Il est pr�vu de l'actualiser prochainement et de l'int�grer � un document r�glementant de fa�on plus g�n�rale l'usage des ressources informatiques et de communication et notamment Intranet et Internet par l'ensemble des acteurs de la vie municipale. Il s'agit de pr�ciser les droits et devoirs des utilisateurs de ces diff�rents outils, qui sont devenus indispensables au bon fonctionnement des services.
Une concertation sp�cifique avec les organisations syndicales a �t� engag�e sous le pilotage du Secr�taire g�n�ral de la Ville afin de d�terminer le cadre d'usage par ces organisations des N.T.I.C. et tout particuli�rement de la messagerie et d'Intranet.
En ce qui concerne la transmission aux �lus parisiens de documents de travail, vous remarquez fort justement que les collectivit�s locales sont tenues de respecter un cadre l�gislatif tr�s contraignant notamment pour la diffusion des projets de d�lib�ration.
De plus, compte tenu du nombre important de dossiers de ce type, il n'est pas envisageable de les transmettre par messagerie �lectronique, sauf � prendre un risque s�rieux d'engorgement des r�seaux et des bo�tes de r�ception individuelles.
Des solutions alternatives sont recherch�es dans le cadre de la l�gislation actuelle ou de son �ventuelle modification.
Dans ce domaine, le Secr�tariat g�n�ral du Conseil de Paris, en accord avec les responsables des groupes politiques, a mis en place des proc�dures de diffusion de l'ordre du jour des s�ances, du cahier des v?ux et des questions orales. Les groupes ont cependant souhait� que ces messages soient uniquement adress�s � leurs secr�taires g�n�raux qui veulent pouvoir assurer eux-m�mes leurs diffusions internes.
Enfin vous �voquez la question de la mise � jour des informations concernant les s�ances du Conseil de Paris sur le site Internet de la Ville. Une semaine environ avant chaque Conseil, la liste des affaires susceptibles d'�tre inscrites � l'ordre du jour de la prochaine s�ance est publi�e. Elle est ensuite conserv�e jusqu'� une nouvelle publication, ce qui permet de garder en m�moire les dossiers r�cemment d�battus. Une modification de pr�sentation apr�s la s�ance permettrait sans doute de r�pondre � votre interrogation.
En revanche, la publication sur "paris.fr" des comptes rendus des s�ances n'intervient effectivement que plusieurs semaines apr�s leur d�roulement. Ce d�lai n'est pas imputable au processus de mise en ligne mais r�sulte de contraintes l�gales et mat�rielles. Ces documents sont mis en ligne lorsqu'ils ont �t� publi�s au B.M.O., ce qui est le cas, aujourd'hui, pour l'ensemble du premier trimestre 2003."