M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons aux questions 408 et 412 pos�es par le groupe U.M.P. � M. le Maire de Paris relative au "Mur de la Paix", implant� sur le Champ-de-Mars (7e).
Monsieur DUMONT, vous avez la parole.
M. Michel DUMONT, maire du 7e arrondissement. - Monsieur le Maire, j'esp�re que vous avez le don de l'universalit� des r�ponses car c'�tait M. GIRARD qui m'avait r�pondu lors du Conseil des 23 et 24 septembre, � propos de l'occupation temporaire du "Mur de la Paix" sur le Champ-de-Mars.
Je vous rappelle en effet, vous le savez sans doute, que ce mur a �t� install� sans autorisation et contre l'avis de l'architecte des b�timents de France. Il est aujourd'hui presque � l'�tat d'abandon, couvert de graffiti et attend toujours sa r�implantation d�finitive sur un autre site.
Or, des r�centes informations font �tat de d�marches qui seraient effectu�es sans aucune concertation par le Maire de Paris pour p�renniser cette implantation, alors que dans une lettre r�cente du 21 mars, le Maire de Paris me confirmait que le d�placement �tait toujours en cours d'�tude.
Nous souhaitons savoir si ces rumeurs sont fond�es et nous vous rappelons notre volont� de voir ce "Mur de la Paix", enlev� du Champ-de-Mars afin de r�tablir la perspective de l'Ecole militaire.
Merci.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident, au lieu et place de M. Pierre SCHAPIRA, adjoint. - Effectivement je vais r�pondre � la place de M. SCHAPIRA...
(Mouvements divers dans l'h�micycle).
... Je voudrais quand m�me pr�ciser que ce mur a �t� install� � titre temporaire en 1999.
Vous le savez, Monsieur DUMONT, ce n'est pas la Municipalit� actuelle qui a d�cid� d'installer cette ?uvre de Clara HALTER, propri�t� de l'association "Le Mur pour la Paix 2000", pr�sid�e par M. Pierre BERGE. Celui-ci a �t� install� � titre temporaire en 1999 sur le Champ-de-Mars, pour une p�riode de trois mois, initialement dans le cadre des c�l�brations du passage � l'an 2000.
Maintenue sur les lieux, cette ?uvre connut des d�gradations importantes qui n�cessitent des travaux, dont le co�t devrait incomber � l'association. Actuellement, les services municipaux prennent en charge des interventions ponctuelles, mais dans un cadre juridique totalement inappropri� puisque la Ville n'en est pas propri�taire.
C'est pourquoi le Maire de Paris, soucieux de mettre en s�curit� le site et l'?uvre, a saisi le Ministre de la Culture et de la Communication ainsi que la Ministre de l'Ecologie et du D�veloppement durable. Il a �voqu� l'hypoth�se de la p�rennisation de cette ?uvre hautement symbolique qui d�livre un message � vocation universelle dont la destruction pure et simple para�t inacceptable.
Or, la p�rennisation de cette ?uvre suppose le d�p�t de permis de construire en r�gularisation. Celui-ci n�cessite l'avis de l'architecte des b�timents de France, �ventuellement celui de la Commission du patrimoine r�gional et des sites, ainsi que l'accord expr�s de la Ministre de l'Ecologie et du D�veloppement durable. Ces avis sont rendus apr�s celui de la Commission d�partementale des sites, puisque cette ?uvre est situ�e sur un site class�.
L'oeuvre ne pourra pas �tre maintenue in situ. Les propositions qui ont pu �tre faites au Maire de New York en 2002 ne concernaient �videmment pas cette ?uvre mais trois autres projets dont un de Clara HALTER, �galement intitul� le "Mur de la Paix". Ce n'�tait pas le m�me.
M. Michel DUMONT, maire du 7e arrondissement. - Je suis surpris que ce dossier soit pass� du portefeuille de M. GIRARD � celui de M. SCHAPIRA, qui sont absents l'un et l'autre, mais nous en prenons acte.
Il n'est pas acceptable que cet �difice install� � titre pr�caire � l'occasion d'un �v�nement particulier puisse �tre p�rennis� et devenir un monument officiel sur un des sites les plus prestigieux de Paris, au m�pris de toutes les proc�dures l�gales. Doit-on envisager une p�tition ou attendre une proc�dure judiciaire dont le r�sultat ne fait aucun doute pour d�cider de son d�placement ?