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Subvention à l'Association des sports et des loisirs aéronautiques (15e). M. Dominique CANE au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 novembre 1995.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 novembre 1995.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 octobre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Association des sports et des loisirs a�ronautiques (15e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire charg� de la Jeunesse, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribu�e � l'Association des sports et des loisirs a�ronautiques, 186, rue de la Croix-Nivert (15e), � titre de soutien � ses activit�s.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.

Novembre 1995
Déliberation
1995 D. 1502
Conseil municipal
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