M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Nous allons passer au vote global d'approbation sur les affaires n'ayant pas donn� lieu � inscription.
Le groupe socialiste et apparent�s ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :
1998, JS 332 - Subvention � l'association "Paris pour les jeunes" (20e). - Montant : 120.000 F.
1998, DAUC 176 - Zone d'am�nagement concert� "Guilleminot-Vercing�torix" (14e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention de r�novation sign�e avec la S.E.M.E.A.-XV.
De plus, il ne prend pas part au vote sur les articles 1er, 2 et 3 du projet de d�lib�ration suivant :
1998, JS 323 - Subventions � des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activit�s sp�cifiques � destination des jeunes durant les vacances de la Toussaint et de No�l 1998. - Montant total : 256.400 F.
Il s'abstient sur les projets de d�lib�ration suivants :
1998, DPP 4 - Subvention � l'association "S.O.S. attentats" (7e). - Montant : 100.000 F.
1998, DASCO 131 - Subvention � un �tablissement scolaire du 12e arrondissement, Institut Saint-Pierre-Fourier, 13, rue de Prague (12e). - Montant : 4.000 F.
1998, DAC 85 - Subvention � l'association "Prestige XIV" (14e). - Montant : 80.000 F.
1998, DAC 207 - Subvention � l'association "Cimaises peintures sculptures" (14e). - Montant : 25.000 F.
1998, DAC 242 - Modification des tarifs des activit�s p�dagogiques dans les mus�es de la Ville de Paris.
1998, PJEV 79 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture et la pose de cl�tures grillag�es dans les parcs, jardins, bois et espaces verts de la Ville de Paris.
1998, CABRI 31 - Subvention exceptionnelle � l'association "Recherche - action - Th��tre ouvert" (7e). - Montant : 50.000 F.
De plus, il s'abstient sur l'article 3 du projet de d�lib�ration suivant :
1998, DASCO 115 - Subventions � des �tablissements scolaires du 12e arrondissement. - Montant total : 6.000 F.
Enfin, il vote contre les projets de d�lib�ration suivants :
1998, DFAECG 109 - Transformations, cr�ations, suppressions d'emplois et r�partition par grade de certains corps dans les services de la Ville de Paris au titre de 1999.
1998, DAC 94 - Subvention exceptionnelle � l'association "Les amis de l'�cole Koenig" (15e). - Montant : 120.000 F.
1998, DAC 205 - Subvention � l'Association pour l'animation du nouveau 14e - 14e Art (14e). - Montant : 150.000 F.
1998, DAC 243 - Modification des conditions d'entr�e dans les mus�es de la Ville de Paris et modification des tarifs dans les collections permanentes.
1998, DAUC 149 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 25 et 32, d�pendant de l'immeuble situ� 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e).
1998, DAUC 194 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession de gr� � gr� de l'immeuble communal situ� 19, quai de Conti (6e).
1998, DAUC 237 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n� 9) d�pendant de l'immeuble situ� 23, rue Jacob (6e).
1998, DAUC 238 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 26 et 6) d�pendant de l'immeuble situ� 60, rue Raymond-Losserand (14e).
1998, DAUC 239 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession de gr� � gr� d'une cave vacante (lot n� 22) d�pendant de l'immeuble situ� 26, rue Jacob (6e).
1998, DAEE 13 - Subvention � l'association "Quartier Drouot" (9e). - Montant : 80.000 F.
Le groupe communiste vote contre les projets de d�lib�ration suivants :
1998, DFAECG 109 - Transformations, cr�ations, suppressions d'emplois et r�partition par grade de certains corps dans les services de la Ville de Paris au titre de 1999.
1998, DVD 111 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la r�alisation de travaux de pose et de d�pose de supports d'horodateurs concernant les zones de stationnement payant et de signer le march� en r�sultant.
1998, DAUC 149 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 25 et 32, d�pendant de l'immeuble situ� 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e).
1998, DAUC 237 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n� 9) d�pendant de l'immeuble situ� 23, rue Jacob (6e).
1998, DAUC 238 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 26 et 6) d�pendant de l'immeuble situ� 60, rue Raymond-Losserand (14e).
1998, DAUC 239 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession de gr� � gr� d'une cave vacante (lot n� 22) d�pendant de l'immeuble situ� 26, rue Jacob (6e).
Il s'abstient sur le projet de d�lib�ration suivant :
1998, JS 369 - Autorisation � M. le Maire de Paris, d'une part, de signer des march�s de ma�trise d'oeuvre pour la modernisation du parc des Princes (16e) et, d'autre part, de d�poser les permis de d�molir et de construire correspondants.
Mme Laure SCHNEITER, �lue du Mouvement �cologiste ind�pendant, s'abstient sur les projets de d�lib�ration suivants :
1998, DPA 303 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, dans l'hypoth�se o� l'appel d'offres serait d�clar� infructueux, en vue de la construction d'un b�timent pr�fabriqu� implant� villa des Iris (19e) destin� � abriter un r�fectoire, une laverie et des sanitaires au profit de l'�cole maternelle contigu�, 57, rue de Romainville (19e).
1998, DAC 237 - Subvention � l'association "Bernard Anthonioz" (15e). - Montant : 300.000 F.
1998, DAUC 237 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n� 9) d�pendant de l'immeuble situ� 23, rue Jacob (6e).
1998, DAUC 239 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession de gr� � gr� d'une cave vacante (lot n� 22) d�pendant de l'immeuble situ� 26, rue Jacob (6e).
Mmes Martine BILLARD, Sylvie SCHERER, C�cile SILHOUETTE et M. Jean-Fran�ois BLET, �lus de " Paris �cologie, solidarit� et citoyennet� ", s'abstiennent sur les projets de d�lib�ration suivants :
1998, DFAECG 109 - Transformations, cr�ations, suppressions d'emplois et r�partition par grade de certains corps dans les services de la Ville de Paris au titre de 1999.
1998, JS 315 - Autorisation � M. le Maire de Paris de modifier les tarifs d'acc�s aux tennis municipaux en r�gie directe.
Ils votent contre les projets de d�lib�ration suivants :
1998, JS 369 - Autorisation � M. le Maire de Paris, d'une part, de signer des march�s de ma�trise d'oeuvre pour la modernisation du parc des Princes (16e) et, d'autre part, de d�poser les permis de d�molir et de construire correspondants.
1998, DASCO 97 - Subvention � l'association "FACEL" (9e), organisant des centres de loisirs dans des �tablissements primaires priv�s. - Montant : 7.500 F.
1998, DAC 227 - Subvention � l'association "F�d�ration des associations claud�liennes de France" (4e). - Montant : 20.000 F.
1998, DAUC 149 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 25 et 32, d�pendant de l'immeuble situ� 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e).
1998, DAUC 194 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession de gr� � gr� de l'immeuble communal situ� 19, quai de Conti (6e).
1998, DAUC 237 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n� 9) d�pendant de l'immeuble situ� 23, rue Jacob (6e).
1998, DAUC 238 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 26 et 6) d�pendant de l'immeuble situ� 60, rue Raymond-Losserand (14e).
1998, DAUC 239 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession de gr� � gr� d'une cave vacante (lot n� 22) d�pendant de l'immeuble situ� 26, rue Jacob (6e).
1998, CABRI 30 - Subvention � l'Institut fran�ais des Relations internationales (15e). - Montant : 90.000 F.
En outre, M. Paul AURELLI ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
1998, JS 323 - Subventions � des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activit�s sp�cifiques � destination des jeunes durant les vacances de la Toussaint et de No�l 1998. - Montant total : 256.400 F.
MM. Paul AURELLI, Dominique CANE, Jean-Fran�ois LEGARET et Jean-Charles BARDON ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
1998, JS 332 - Subvention � l'association "Paris pour les jeunes" (20e). - Montant : 120.000 F.
Ils s'abstiennent sur le projet de d�lib�ration suivant :
1998, DAC 237 - Subvention � l'association "Bernard Anthonioz" (15e). - Montant : 300.000 F.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Je mets tout d'abord aux voix, � main lev�e, les projets de d�lib�ration qui viennent d'�tre �voqu�s.
Ces projets de d�lib�ration sont adopt�s � la majorit�. (1998, CABRI 30, CABRI 31, DAC 85, DAC 94, DAC 205, DAC 207, DAC 227, DAC 237, DAC 242, DAC 243, DAEE 13, DASCO 97, DASCO 115, DASCO 131, DAUC 149, DAUC 176, DAUC 194, DAUC 237, DAUC 238, DAUC 239, DFAECG 109, DPA 303, DPP 4, DVD 111, JS 315, JS 323, JS 332, JS 369, PJEV 79).
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Je mets � pr�sent aux voix, � main lev�e, l'ensemble des autres projets de d�lib�ration n'ayant pas donn� lieu � inscription.
Ces projets de d�lib�ration sont adopt�s � l'unanimit� et leur liste sera, selon l'usage, annex�e au proc�s-verbal int�gral de la pr�sente s�ance.