Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble unanime de l'Assembl�e sont les suivantes :
1998, DLTI 72 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en vue de la fourniture de prestations de maintenance et de prestations annexes pour des mat�riels de micro-informatique de marques diff�rentes destin�s aux services de la Mairie de Paris et aux services rattach�s disposant d'un budget annexe.
1998, DLTI 74 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de progiciels d�cisionnels composant la gamme Infocentre Business Objects et de prestations annexes.
1998, DLTI 84 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la d�l�gation de service public des Pompes fun�bres.
1998, DLTI 86 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la d�l�gation de service public du cr�matorium du P�re-Lachaise.
M. Paul AURELLI, rapporteur.
1998, DAEE 15 - Subvention � l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France" (12e). - Montant : 50.000 F.
Mme Marie-Chantal BACH, rapporteur.
1998, DVLR 22 - Subvention compensatrice du loyer d� par l'Ecole normale sociale pour le paiement du loyer et des charges locatives du local de l'interservice de quartier de la cit� "Charles-Hermite" (18e).
M. Didier BARIANI, rapporteur.
1998, DAUC 167 - Attribution de la d�nomination "place Claude-Fran�ois" au terre-plein situ� boulevard Exelmans au droits des nos 23 � 31 (16e).
1998, DAUC 267 - Subvention � l'Association pour le d�veloppement et l'am�nagement du 13e arrondissement (13e). - Montant : 19.000 F.
1998, DLH 331 - Subvention � l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des am�nagements ext�rieurs dans le cadre de l'op�ration de requalification de la cit� Charles-Hermite, porte d'Aubervilliers (18e). - Montant : 4.000.000 F.
1998, DLH 354 - Subvention � l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des am�nagements ext�rieurs dans le cadre de l'op�ration de requalification de l'�lot Ney de la cit� Montmartre, porte de Montmartre et porte de Clignancourt (18e).
1998, DLH 406 - Refinancement d'emprunts P.L.A.-C.D.C. contract�s par la R.I.V.P. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris � hauteur de 100 % pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt de 176.298.092,74 F � contracter aupr�s du Cr�dit local de France.
1998, DLH 407 - Accord de la Ville de Paris pour l'acquisition par l'O.P.A.C. de Paris d'actions de la soci�t� anonyme d'habitations � loyer mod�r� "Les H.L.M. r�unies".
1998, DLH 427 - Refinancement d'emprunts P.L.A.-C.D.C. contract�s par la S.A.G.I. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris � hauteur de 100 % pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt de 114.572.088,97 F � contracter aupr�s du Cr�dit foncier de France. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris � hauteur de 100 % pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt de 26.261.641,12 F � contracter aupr�s du Cr�dit agricole.
M. Michel BULT�, rapporteur.
1998, CAB 6 - Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
1998, JS 146 - Subvention compensatrice du loyer d� par l'association "Informatique VIIe" pour l'occupation de locaux, 35, avenue de La Bourdonnais (7e). - Montant : 11.590 F.
1998, JS 150 - Subvention compensatrice du loyer d� par l'association "Action �ducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir" pour l'occupation du local situ� 42, rue L�on-Frot (18e). - Montant : 12.645 F.
1998, JS 234 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'�tudes et d'action sociale et culturelle La Sourdi�re" une convention de partenariat.
1998, JS 249 - Subvention � l'association "Vivre son quartier" (11e). - Montant : 100.000 F.
1998, JS 285 - Subvention compensatrice du loyer d� par l'Association culturelle franco-allemande pour la jeunesse pour l'occupation de locaux situ�s 22 bis, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). - Montant : 75.954 F.
1998, JS 302 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Point-du-Jour" une convention en vue de la gestion de l'op�ration "aide � la r�p�tition - aide � la jeune cr�ation".
1998, JS 311 - Subvention � l'association "Le petit Ney" (18e). - Montant : 10.000 F.
1998, JS 321 - Subvention compensatrice du loyer d� par l'association "Le cirque de l'amour" pour l'occupation de locaux situ�s 14, passage Kracher (18e). - Montant : 26.612 F.
1998, JS 324 - Subvention � l'association "Ligue Ile-de-France des �checs" (20e). - Montant : 230.000 F.
1998, JS 325 - Subvention � l'association "Ateliers Arc-en-ciel 12" (12e). - Montant : 12.000 F.
1998, JS 329 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Ligue d'improvisation de Paris une convention de partenariat.
1998, JS 333 - Subvention au Comit� d�partemental parisien des �checs, Choisy-le-Roi (Val-de-Marne). - Montant : 30.000 F.
1998, JS 337 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Eclats d'artistes" (18e) une convention pour l'organisation des Polysonies.
1998, JS 342 - Subventions � 2 associations gestionnaires de centres d'animation pour leur contribution � la r�alisation de fresques murales au sein d'�quipements municipaux. - Montant total : 71.500 F.
1998, JS 345 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - Les Hauts-de-Belleville" (20e) une convention de partenariat.
1998, JS 355 - Subvention � l'association "Fonds social Juif unifi�" (5e). - Montant : 80.000 F.
M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
1998, JS 191 - Subventions d'objectifs � des associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 140.800 F.
1998, JS 221 - Subventions, au titre de 1998, � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 338.800 F.
1998, JS 222 - Subventions d'objectifs aux associations parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 1.658.000 F.
1998, JS 231 - Subvention exceptionnelle � la Ligue r�gionale d'Ile-de-France de tennis de table. - Montant : 120.000 F.
1998, JS 270 - Subvention exceptionnelle � l'Association sportive de l'Ecole nationale sup�rieure des techniques avanc�es (15e). - Montant : 10.000 F.
1998, JS 286 - Subvention exceptionnelle � l'association "S.C. solitaires Paris 19e" (19e). - Montant : 50.000 F.
1998, JS 291 - Subventions, au titre de 1998, aux Offices municipaux des sports de Paris. - Montant total : 789.750 F.
1998, JS 294 - Subvention exceptionnelle � l'Office municipal des sports du 2e arrondissement. - Montant : 8.000 F.
1998, JS 300 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Esp�rance sportive parisienne" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de pr�vention pendant les vacances de la Toussaint et de No�l 1998.
1998, JS 308 - Subvention exceptionnelle � l'association sportive "Football club des Gobelins" (13e). - Montant : 40.000 F.
1998, JS 309 - Subvention exceptionnelle � l'association "Olympique Montmartre sports" (18e). - Montant : 50.000 F.
1998, JS 319 - Subvention exceptionnelle � la Ligue d'Ile-de-France d'athl�tisme (18e). - Montant : 130.000 F.
1998, JS 326 - Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). - Montant : 80.000 F.
1998, JS 328 - Subvention exceptionnelle � l'association "Skate board club de Paris" (10e). - Montant : 40.000 F.
1998, JS 330 - Subvention exceptionnelle � l'Office municipal des sports du 16e arrondissement. - Montant : 50.000 F.
1998, JS 338 - Subvention exceptionnelle au Club d'escrime de La Tour-d'Auvergne (9e). - Montant : 80.000 F.
1998, JS 339 - Subvention compensatrice du loyer d� par l'Association des joyeux boulomanes des Buttes-Chaumont pour l'occupation de locaux situ�s 71, rue de la Villette (19e). - Montant : 18.000 F.
1998, JS 340 - Subvention exceptionnelle � l'Union nationale du sport scolaire (12e). - Montant : 15.000 F.
1998, JS 346 - Subvention exceptionnelle � l'association "Football club antillais Paris 19e" (19e). - Montant : 2.500 F.
1998, JS 347 - Subvention exceptionnelle � la Ligue de Paris de tennis (16e). - Montant : 20.000 F.
1998, JS 349 - Subvention exceptionnelle � l'Union g�n�rale et sportive de l'enseignement libre interd�partementale parisienne (18e). - Montant : 10.000 F.
1998, JS 350 - Subvention exceptionnelle � l'association "Plus loin" (20e). - Montant : 7.500 F.
1998, JS 351 - Subvention exceptionnelle � la Ligue de Paris de judo (14e). - Montant : 90.000 F.
1998, JS 352 - Subvention exceptionnelle � la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). - Montant : 30.000 F.
1998, JS 353 - Subvention exceptionnelle � la F�d�ration fran�aise de volley-ball (19e). - Montant : 20.000 F.
1998, JS 354 - Subvention exceptionnelle au Comit� d�partemental de rugby de Paris (12e). - Montant : 15.000 F.
1998, JS 356 - Subvention exceptionnelle � la F�d�ration sportive et culturelle de France (11e). - Montant : 150.000 F.
1998, JS 358 - Subvention exceptionnelle au Comit� d�partemental olympique et sportif de Paris (12e). - Montant : 70.000 F.
1998, JS 362 - Subvention exceptionnelle � la Ligue de Paris - Ile-de-France ouest de handball, Clamart (Hauts-de-Seine). - Montant : 50.000 F.
1998, JS 363 - Subvention exceptionnelle au Club de pelote basque de Paris (15e). - Montant : 16.000 F.
1998, JS 364 - Subvention exceptionnelle � l'association "F�mina sport" (14e). - Montant : 20.000 F.
1998, JS 365 - Subvention exceptionnelle � l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. - Montant : 10.000 F.
1998, JS 367 - Subvention exceptionnelle � la F�d�ration fran�aise de boxe fran�aise, savate et disciplines associ�es (9e). - Montant : 50.000 F.
1998, JS 368 - Subvention exceptionnelle au Stade fran�ais - section escrime (16e). - Montant : 25.000 F.
M. Dominique CANE, rapporteur.
1998, CABRI 25 - Subvention � l'association "Afrique en cr�ations" (2e). - Montant : 200.000 F.
1998, CABRI 26 - Subvention exceptionnelle � l'association "Alliance fran�aise de Paris" (6e). - Montant : 60.000 F.
1998, CABRI 27 - Subvention � l'Union internationale des journalistes et de la Presse de langue fran�aise (9e). - Montant : 70.000 F.
1998, CABRI 28 - Subvention exceptionnelle � l'Association des �crivains de langue fran�aise (14e). - Montant : 50.000 F.
M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
1998, DASCO 71 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 2e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 120.000 F.
1998, DASCO 72 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 3e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 170.000 F.
1998, DASCO 73 - Subvention contractuelle � la Caisse des �coles du 4e arrondissement, au titre de 1998 (s�jours de vacances). - Montant : 110.000 F.
1998, DASCO 74 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 5e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 430.000 F.
1998, DASCO 75 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 6e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 190.000 F.
1998, DASCO 76 - Subvention contractuelle � la Caisse des �coles du 7e arrondissement, au titre de 1998 (s�jours de vacances). - Montant : 130.000 F.
1998, DASCO 77 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 8e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 360.000 F.
1998, DASCO 78 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 9e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 720.000 F.
1998, DASCO 79 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 10e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 780.000 F.
1998, DASCO 80 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 11e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 1.180.000 F.
1998, DASCO 81 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 12e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 740.000 F.
1998, DASCO 82 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 13e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 2.000.000 F.
1998, DASCO 83 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 14e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 480.000 F.
1998, DASCO 84 - Subvention contractuelle � la Caisse des �coles du 15e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire). - Montant : 300.000 F.
1998, DASCO 85 - Subvention contractuelle � la Caisse des �coles du 16e arrondissement, au titre de 1998 (s�jours de vacances). - Montant : 330.000 F.
1998, DASCO 86 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 17e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 1.230.000 F.
1998, DASCO 87 - Subvention � la Caisse des �coles du 18e arrondissement, au titre de 1998 (solde). - Montant : 1.000.000 F.
1998, DASCO 88 - Subventions contractuelles � la Caisse des �coles du 19e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 1.630.000 F.
1998, DASCO 89 - Subvention � la Caisse des �coles du 20e arrondissement, au titre de 1998. - Montant : 5.000.000 F.
1998, DASCO 96 - Subvention � l'association "Les jeunes des Bernardins" (5e), organisant un centre de loisirs dans un �tablissement primaire priv�. - Montant : 1.600 F.
1998, DASCO 98 - Subvention � l'association "Graine de moutarde" (11e), organisant un centre de loisirs dans un �tablissement primaire priv�. - Montant : 7.500 F.
1998, DASCO 102 - Subventions � des associations du 20e arrondissement organisant des centres de loisirs dans les �tablissements primaires priv�s. - Montant total : 43.900 F.
1998, DASCO 107 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions particuli�res en vue de l'organisation de classes de d�couverte � l'�tranger au cours de l'ann�e scolaire 1998-1999.
1998, DASCO 111 - Subventions � des �tablissements scolaires du 5e arrondissement. - Montant total : 14.000 F.
1998, DASCO 113 - Subventions � des �tablissements scolaires du 10e arrondissement. - Montant total : 8.500 F.
1998, DASCO 114 - Subventions � un �tablissement scolaire et � une association du 11e arrondissement. - Montant total : 4.000 F.
1998, DASCO 116 - Subventions � des �tablissements scolaires du 13e arrondissement. - Montant total : 3.700 F.
1998, DASCO 117 - Subvention � un �tablissement scolaire du 15e arrondissement - coop�rative scolaire de l'�cole publique mixte A pour l'�cole �l�mentaire A, 10, rue Saint-Lambert (15e). - Montant : 2.500 F.
1998, DASCO 118 - Subvention � un �tablissement scolaire du 16e arrondissement - coop�rative scolaire de l'�cole mixte d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes (16e) pour l'�cole �l�mentaire � la m�me adresse. - Montant : 5.000 F.
1998, DASCO 119 - Subventions � des �tablissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 17.000 F.
1998, DASCO 120 - Subventions � des �tablissements scolaires et � une association du 19e arrondissement. - Montant total : 12.200 F.
1998, DASCO 121 - Subvention � un �tablissement scolaire du 20e arrondissement, O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 12, rue de Fontarabie (20e) pour l'�cole maternelle publique d'application � la m�me adresse. - Montant : 3.500 F.
1998, DASCO 122 - Subventions � des �tablissements scolaires du 5e arrondissement. - Montant total : 9.000 F.
1998, DASCO 124 - Subventions � des �tablissements scolaires du 16e arrondissement. - Montant total : 31.900 F.
1998, DASCO 127 - Subventions � un �tablissement scolaire et � une association du 19e arrondissement. - Montant total : 8.500 F.
1998, DASCO 128 - Subventions � des �tablissements scolaires du 20e arrondissement. - Montant total : 16.000 F.
1998, DASCO 129 - Subvention � l'Association pour la promotion des loisirs dans les �coles du Quartier Latin (5e). - Montant : 50.000 F.
1998, DASCO 132 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au march� sign� avec l'entreprise "Les cars Matignon" absorb�e par la soci�t� "Les cars Dalles" et devenue la soci�t� "Ormont Transport".
1998, DPA 232 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, dans l'hypoth�se o� l'appel d'offres serait d�clar� infructueux, en vue de la construction d'une �cole polyvalente de 12 classes, rue du Moulin-de-la-Pointe, Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e).
1998, DPA 260 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, dans l'hypoth�se o� l'appel d'offres serait d�clar� infructueux, en vue de la r�alisation des travaux de ravalement � l'universit� Paris I "Panth�on-Sorbonne" (5e).
1998, DPA 271 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de ma�trise d'oeuvre en vue de la r�alisation des travaux de restructuration du service de restauration et de divers locaux du groupe scolaire Al�sia - Tombe-Issoire (14e) et de d�poser les demandes de permis de construire et de d�molir correspondants.
1998, DPA 277 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de ma�trise d'oeuvre en vue de la r�alisation des travaux de construction d'une �cole polyvalente relais (6 classes), 345-347, rue de Belleville (19e) et de d�poser la demande de permis de construire correspondant.
1998, DPA 280 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, dans l'hypoth�se o� l'appel d'offres serait d�clar� infructueux, en vue de la r�alisation de travaux d'extension � l'�cole �l�mentaire, 37, rue Pajol (18e).
1998, DPA 289 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� de ma�trise d'oeuvre, un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, dans l'hypoth�se o� l'appel d'offres serait d�clar� infructueux, en vue de la r�alisation des travaux de r�fection de fa�ades � la facult� de la Sorbonne, 46-48, rue Saint-Jacques (5e) et de d�poser la demande de permis de construire correspondant.
1998, DPA 292 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, dans l'hypoth�se o� l'appel d'offres serait d�clar� infructueux, en vue de la restructuration du groupe scolaire, 31-39, rue Saint-Bernard (11e).
1998, DPA 293 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 2 march�s sur appel d'offres ou des march�s n�goci�s, dans l'hypoth�se o� les appels d'offres seraient d�clar�s infructueux, en vue de la r�alisation des travaux de ravalement et de s�curit� au groupe scolaire, 31-39, rue Saint-Bernard (11e).
1998, DPA 294 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, dans l'hypoth�se o� l'appel d'offres serait d�clar� infructueux, en vue de la restructuration et de l'extension du groupe scolaire, 5-7, rue Jean-Bouton, 40, boulevard Diderot (12e).
1998, DPA 298 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, dans l'hypoth�se o� l'appel d'offres serait d�clar� infructueux, en vue de la restructuration de l'�cole �l�mentaire, 16, rue de la Victoire (9e).
M. Jean de GAULLE, rapporteur.
1998, DPP 6 - Subventions aux associations "A.F.A.L.T. - Paris" (20e), "C.E.C.C.O.F." (11e), "Centre Didro" (14e), "Environnement sans Fronti�re" (8e) et "T.V.A.S." (15e). - Montant total : 45.000 F.
1998, PP 60 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant au march� sign� avec la soci�t� "Rank-X�rox" pour la mise en location de mat�riels reprographiques destin�s aux services administratifs de la Pr�fecture de police (lots nos 3, 4, 5, 6 et 7).
1998, PP 66 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, en cas d'appel d'offres infructueux, pour le ravalement de l'entrep�t de Cr�teil sis voie Andr�-Boulle � Cr�teil (Val-de-Marne).
1998, PP 74 - Conditions et modalit�s de r�glement des frais occasionn�s par les d�placements des agents administratifs et techniques affect�s � la Pr�fecture de police.
M. Philippe GOUJON, rapporteur.
1998, PP 72 - Echange de parcelles entre la Ville de Paris et la commune de Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis) en vue de la reconstruction du centre de secours de Livry-Gargan. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession, au franc symbolique, � la commune de Livry-Gargan de la parcelle section C n� 1339 de 5.000 m�tres carr�s sise 135-139, boulevard Robert-Schuman et 160-164, avenue Voltaire � Livry-Gargan, propri�t� de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der au transfert de gestion � titre gratuit, � la Ville de Paris, des parcelles C nos 195 � 197, 199, 893 � 895, 907, 1466 et 1468 sises 43-49, avenue Voltaire � Livry-Gargan, propri�t� de la commune de Livry-Gargan. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les actes de cession et de transfert de gestion correspondants.
M. Philippe GOUJON, M. Vincent REINA, rapporteurs.
1998, ASES 30 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention relative aux conditions de versement d'une subvention allou�e par cet organisme pour la construction d'une cr�che sise 126, rue Marcadet (18e).
1998, ASES 59 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Assistance publique de Paris une convention concernant la mise � disposition de la Ville de Paris de 5 places de cr�che de l'h�pital Vaugirard (15e).
1998, ASES 72 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "l'Arbre bleu" (18e) une convention pour son lieu d'information et son lieu de parole.
1998, ASES 78 - Subventions � l'association "Centre fran�ais de protection de l'enfance" pour la halte-cr�che, 16, rue des R�glises (20e). - Montant total : 450.000 F. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec ladite association 2 conventions pour le fonctionnement de la cr�che collective et de la halte-garderie sise � la m�me adresse.
1998, ASES 81 - Subvention � l'association "Ecole normale sociale" (18e), pour ses activit�s en faveur de la Petite enfance. - Montant : 475.288 F.
1998, ASES 85 - Subvention � l'association "Oeuvre des layettes" (8e). - Montant : 20.000 F.
1998, ASES 87 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� relatif � la maintenance du mat�riel �lectrom�nager dans les �tablissements de Petite enfance des 1er, 2e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e, 17e, 18e et 19e arrondissements.
1998, ASES 94 - Subvention � l'association "Ohr Hanna - La lumi�re de Hanna" (12e). - Montant : 50.000 F.
1998, ASES 97 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "CEDIAF-CPEM" une convention pour la mise en oeuvre d'une action de pr�vention en direction de l'enfance et de la jeunesse au sein du site de D�veloppement social urbain "Belleville".
1998, ASES 120 - Subvention au Conseil national des Fran�ais musulmans (20e). - Montant : 80.000 F.
1998, ASES 125 - Subvention � l'Union fran�aise des femmes musulmanes et leurs amies (13e). - Montant : 40.000 F.
1998, ASES 134 - Subvention � l'Association fran�aise contre les myopathies (13e). - Montant : 500.000 F.
1998, ASES 136 - Subvention � l'association "Age d'or de France" (9e). - Montant : 50.000 F.
1998, ASES 137 - Subvention � la Fondation pour l'enfance (15e). - Montant : 50.000 F.
Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, rapporteur.
1998, P 900 - Subvention � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - Comit� du 5e arrondissement, 8, rue Amyot (5e). - Montant : 3.000 F.
1998, ASES 86 - Subvention � la Fondation de la R�sistance, H�tel national des Invalides (7e). - Montant : 100.000 F.
1998, ASES 90 - Subventions � des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement. - Montant total : 9.500 F.
1998, ASES 91 - Subvention � l'Association des combattants, prisonniers de guerre et combattants d'Alg�rie, Tunisie et Maroc - Section du 19e arrondissement (19e). - Montant : 3.000 F.
1998, ASES 92 - Subvention � l'Union fran�aise des associations de combattants et victimes de guerre - Section du 18e arrondissement (18e). - Montant : 2.500 F.
1998, ASES 93 - Subvention � l'Association nationale des anciens combattants de la R�sistance - Comit� du 12e arrondissement (20e). - Montant : 5.000 F.
1998, ASES 99 - Subvention � l'Association nationale des officiers honoraires des arm�es de terre, de mer et de l'air (5e). - Montant : 3.000 F.
1998, ASES 100 - Subvention � la F�d�ration nationale des d�port�s et intern�s de la R�sistance (16e). - Montant : 4.000 F.
1998, ASES 101 - Subvention � l'Union nationale des associations de d�port�s, intern�s et familles de disparus (16e). - Montant : 4.000 F.
1998, ASES 102 - Subventions � 12 associations d'anciens combattants. - Montant total : 71.500 F.
1998, ASES 103 - Subvention � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - Comit� du 13e arrondissement (13e). - Montant : 3.000 F.
1998, ASES 105 - Subvention � l'Association d�partementale des combattants prisonniers de guerre, combattants d'Alg�rie, Tunisie et Maroc (17e). - Montant : 35.000 F.
1998, DGIC 5 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour le suivi r�gulier des informations dans le domaine de l'audiovisuel.
1998, DPA 227 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux march�s de fourniture (lots nos 2 et 3) des ateliers de la R�gie du Service g�n�ral de l'�nergie, des techniques et de la thermique.
1998, DPA 262 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour l'ex�cution de travaux d'am�nagement int�rieur et de maintenance � l'H�tel-de-Ville et ses annexes (4e).
1998, DVLR 24 - Subvention au Comit� des f�tes et d'animations sociales du 20e arrondissement. - Montant : 174.350 F.
1998, DVLR 25 - Subvention au Comit� des f�tes et d'animation du 3e arrondissement. - Montant : 111.045 F.
1998, DVLR 26 - Subvention � l'Association pour le rayonnement culturel et le d�veloppement social du 16e arrondissement (16e). - Montant : 160.000 F.
1998, DVLR 27 - Subvention au Comit� des f�tes, d'animation et des oeuvres de solidarit� du 19e arrondissement. - Montant : 219.432 F.
1998, DVLR 28 - Subvention au Comit� des f�tes et de solidarit� du 8e arrondissement. - Montant : 102.750 F.
1998, DVLR 29 - Subvention au Comit� municipal des f�tes du 11e arrondissement. - Montant : 92.352 F.
1998, DVLR 31 - Subvention � l'association "Solidarit� S.I.D.A. Saint-Eustache du 1er arrondissement" (1er). - Montant : 2.000 F.
1998, DVLR 33 - Subvention � l'association "Service sant� Arc-en-Ciel du 1er arrondissement". - Montant : 4.000 F.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, rapporteur.
1998, CAB 1 - Subvention au Comit� municipal d'action sociale et culturelle du 2e arrondissement (2e). - Montant : 75.000 F.
1998, CAB 2 - Subvention au Comit� des f�tes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). - Montant : 120.000 F.
1998, CAB 3 - Subvention au Comit� des f�tes et des oeuvres de solidarit� du 5e arrondissement (5e). - Montant : 125.000 F.
1998, CAB 4 - Subvention au Comit� des f�tes et d'animations sociales du 20e arrondissement (20e). - Montant : 140.000 F.
1998, CAB 5 - Subvention au Comit� municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement (15e). - Montant : 130.000 F.
1998, CAB 9 - Subvention au Comit� municipal des f�tes du 11e arrondissement (11e). - Montant : 160.000 F.
1998, DAC 19 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec le Syndic de copropri�t� de l'immeuble, 15, place des Vosges (4e), une convention en vue de la restructuration de la fa�ade et des couvertures dudit immeuble.
1998, DAC 25 - Subvention d'�quipement � l'Association r�gionale d'information et d'actions musicales (9e). - Montant : 25.000 F.
1998, DAC 35 - Subvention � l'association "La Maison ouverte" (th��tre Dunois) (13e). - Montant : 150.000 F.
1998, DAC 37 - Subvention � l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e). - Montant : 190.000 F.
1998, DAC 38 - Subvention � l'association "Compagnie d'expression musicale et d'op�ra vivant - La P�niche Op�ra" (10e). - Montant : 200.000 F.
1998, DAC 39 - Subvention � l'association "Soci�t� des chanteurs de Saint-Eustache" (1er). - Montant : 100.000 F.
1998, DAC 76 - Gestion directe des droits de reproduction et de repr�sentation des clich�s photographiques r�alis�s et diffus�s par la phototh�que des mus�es de la Ville de Paris. - Approbation des tarifs de frais d'exp�dition de la phototh�que.
1998, DAC 79 - Subvention � l'association "Po�sie hier, aujourd'hui, demain" (6e). - Montant : 200.000 F.
1998, DAC 84 - Subvention exceptionnelle � l'association "Florisa" (9e). - Montant : 40.000 F.
1998, DAC 98 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Musique nouvelle en libert�" (1er) une convention.
1998, DAC 101 - Subvention � l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). - Montant : 400.000 F.
1998, DAC 109 - Subvention � la Compagnie Pierre-Chabert (15e). - Montant : 100.000 F.
1998, DAC 113 - Subvention � l'association "IDA" (18e). - Montant : 70.000 F.
1998, DAC 120 - Subvention au Centre international de cr�ations th��trales (10e). - Montant : 150.000 F.
1998, DAC 123 - Subvention d'�quipement � l'association "Tremplin-Th��tre des Trois-Fr�res" (18e). - Montant : 50.000 F.
1998, DAC 130 - Subvention � l'association "Les tambours battants", Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne) pour la r�alisation d'un spectacle musical au th��tre du Tourtour (4e). - Montant : 30.000 F.
1998, DAC 136 - Subvention aux activit�s culturelles de la Cit� internationale universitaire de Paris (14e). - Montant : 300.000 F.
1998, DAC 144 - Subvention � l'association "11�me Ev�nements" (11e). - Montant : 200.000 F.
1998, DAC 148 - Subvention � l'Association de la R�gie th��trale (4e). - Montant : 150.000 F.
1998, DAC 154 - Subvention � l'Association de recherche d'animations culturelles (11e). - Montant : 60.000 F.
1998, DAC 162 - Subvention � l'Association pour le d�veloppement de la cr�ation, �tudes et projets (10e). - Montant : 229.200 F.
1998, DAC 163 - Subvention � l'Association pour la promotion des jeunes artistes (8e). - Montant : 25.000 F.
1998, DAC 165 - Subvention � l'association "Choeur de chambre Accentus" (10e). - Montant : 180.000 F.
1998, DAC 168 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un ou plusieurs march�s � bons de commande, apr�s appel d'offres ouvert, en vue de la fourniture de mobilier pour la biblioth�que Fran�ois-Villon, 81, boulevard de la Villette (10e).
1998, DAC 169 - Subvention � la Biblioth�que g�n�alogique et d'histoire sociale (1er). - Montant : 80.000 F.
1998, DAC 173 - Subvention � la Compagnie Catherine Brieux (13e). - Montant : 100.000 F.
1998, DAC 178 - Subvention � l'association "Le 13e Art" (13e). - Montant : 140.000 F.
1998, DAC 183 - Subvention � l'association "Ensemble vocal Jean-Sourisse" (6e). - Montant : 70.000 F.
1998, DAC 184 - Subvention � l'association "Son/R�" (Son et recherche �lectroacoustique) (12e). - Montant : 130.000 F.
1998, DAC 190 - Subvention � la Compagnie Claudia Stavisky, Montmagny (Val-d'Oise). - Montant : 80.000 F.
1998, DAC 191 - Subvention � l'association "Th��tre contemporain de la danse" (4e). - Montant : 100.000 F.
1998, DAC 192 - Subventions compensatrices des loyers dus par les Th��tres de la Cartoucherie (12e). - Montant toal : 467.288 F.
1998, DAC 194 - Subvention exceptionnelle � l'association "Espace Louise Michel" (20e). - Montant : 5.000 F.
1998, DAC 195 - Subvention � l'Alliance isra�lite universelle (9e). - Montant : 80.000 F.
1998, DAC 198 - Subvention � l'association "F�d�ration des petites sc�nes de Paris" (10e). - Montant : 120.000 F.
1998, DAC 199 - Subvention au Centre national du th��tre (3e). - Montant : 150.000 F.
1998, DAC 200 - Subvention � l'association "Fondation Jacques Toja pour le th��tre" (8e). - Montant : 100.000 F.
1998, DAC 202 - Subvention � l'association "Centre de musique m�di�vale de Paris" (13e). - Montant : 50.000 F.
1998, DAC 203 - Subvention � l'association "Centre de recherches sur la diaspora arm�nienne" (2e). - Montant : 90.000 F.
1998, DAC 204 - Subvention au Centre fran�ais du th��tre (9e). - Montant : 90.000 F.
1998, DAC 208 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s � bons de commande apr�s appel d'offres ouvert ou un (ou des) march�(s) n�goci�(s) en vue de la fourniture de mobilier pour la biblioth�que Maine - Georges-Brassens (14e).
1998, DAC 212 - Subvention � l'association "Athanor", Romainville (Seine-Saint-Denis). - Montant : 200.000 F.
1998, DAC 214 - Subvention � l'association "Groupe histoire architecture mentalit�s urbaines" (5e). - Montant : 40.000 F.
1998, DAC 216 - Subvention � l'Association d'histoire et d'arch�ologie du 20e arrondissement (20e). - Montant : 10.000 F.
1998, DAC 218 - Subvention � l'association "Groupe Fabrice Dugied Danse" (20e). - Montant : 45.000 F.
1998, DAC 220 - Subvention � l'association "LOL" (11e). - Montant : 50.000 F.
1998, DAC 226 - Subvention � l'Association des amis du choeur de l'Oratoire du Louvre (1er). - Montant : 20.000 F.
1998, DAC 228 - Subvention � la Soci�t� historique et arch�ologique du 15e arrondissement (15e). - Montant : 8.500 F.
1998, DAC 229 - Subvention � l'Association des amis des orchestres de jeunes Alfred-Loewenguth, Sceaux (Hauts-de-Seine). - Montant : 15.000 F.
1998, DAC 231 - Subvention � l'Ecole nationale du cirque (19e). - Montant : 50.000 F.
1998, DAC 238 - Subvention � l'association "Union pour la vie associative - U.V.A. 18" (18e). - Montant : 40.000 F.
1998, DAC 240 - Subvention � l'association "Einsentrope Th��tre" (13e). - Montant : 50.000 F.
1998, DAC 244 - Subvention � l'association "Comit� municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement" (15e). - Montant : 33.000 F.
1998, DAC 246 - Subvention � l'association "Les amis de Louis Guillaume" (16e). - Montant : 10.000 F.
1998, DAC 247 - Subvention � l'association "Mouvement d'expression et de recherche art - peinture fra�che" (7e). - Montant : 20.000 F.
1998, DAC 253 - Subvention au "Th��tre 91", Palaiseau (Essonne). - Montant : 50.000 F.
1998, DAC 255 - Subvention � l'association "Tierra" (18e). - Montant : 30.000 F.
1998, DAC 261 - Subvention � l'association "14e en f�te" (14e). - Montant : 40.000 F.
1998, DPA 284 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 2 march�s sur appel d'offres ou des march�s n�goci�s, dans l'hypoth�se o� les appels d'offres seraient d�clar�s infructueux, en vue de la r�alisation des travaux de mise aux normes des installations de s�curit�-incendie et du monte-d�cor au Th��tre de la Ville (4e).
1998, DPA 286 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, dans l'hypoth�se o� l'appel d'offres serait d�clar� infructueux, en vue de l'am�nagement de locaux � la Cartoucherie de Vincennes, route du Champ-de-Manoeuvres (12e).
1998, DPA 297 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, dans l'hypoth�se o� l'appel d'offres serait d�clar� infructueux, en vue de la r�alisation des travaux d'extension du conservatoire Gabriel-Faur�, 12, rue de Pontoise (5e).
Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, rapporteur.
1998, PJEV 68 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la collecte et l'�vacuation des d�tritus dans les cimeti�res parisiens.
1998, PJEV 70 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'ex�cution des travaux horticoles dans les espaces verts des �tablissements municipaux scolaires et de Petite enfance.
1998, PJEV 72 - Installation d'un man�ge enfantin dans le square du Cardinal-Wyzynski (14e).
1998, PJEV 76 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'�lagage des arbres des �tablissements scolaires et de Petite enfance de la Ville de Paris.
Mme Fran�oise de PANAFIEU, rapporteur.
1998, CABRI 24 - Subvention exceptionnelle � l'association "FAMA" (4e). - Montant : 40.000 F.
1998, CABRI 32 - Subvention exceptionnelle � l'association "France - Etats-Unis" (15e). - Montant : 20.000 F.
M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
1998, DFAECG 134 - Subvention � l'Association de commer�ants des rues de la Tour, de Passy � Paul-Doumer (16e). - Montant : 30.000 F.
1998, DFAECG 135 - Subvention � l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). - Montant : 60.000 F.
1998, DFAECG 139 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 2e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 20.000 F.
1998, DFAECG 140 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 3e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 40.000 F.
1998, DFAECG 142 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 5e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 60.000 F.
1998, DFAECG 143 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 6e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 20.000 F.
1998, DFAECG 144 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 7e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 40.000 F.
1998, DFAECG 145 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 8e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 30.000 F.
1998, DFAECG 146 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 9e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 70.000 F.
1998, DFAECG 147 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 10e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 20.000 F.
1998, DFAECG 148 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 11e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 50.000 F.
1998, DFAECG 149 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 12e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 40.000 F.
1998, DFAECG 150 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 13e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 90.000 F.
1998, DFAECG 151 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 14e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 100.000 F.
1998, DFAECG 152 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 15e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 120.000 F.
1998, DFAECG 153 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 16e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 90.000 F.
1998, DFAECG 154 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 17e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 80.000 F.
1998, DFAECG 155 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 18e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 40.000 F.
1998, DFAECG 156 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 19e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 60.000 F.
1998, DFAECG 157 - Subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 20e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 30.000 F.
1998, DFAECG 158 - Subventions au G.I.E. des march�s couverts qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 40.000 F.
M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
1998, DVD 103 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la r�alisation des travaux de construction d'une passerelle pi�tonne franchissant le carrefour "Leblanc" (15e).
1998, DVD 132 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres ou des march�s n�goci�s, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'appareils d'�clairage ext�rieur.
M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
1998, DAUC 254 - Transfert de gestion � l'Etat (Minist�re de la D�fense) d'un volume situ� en tr�fonds sous le boulevard Mortier (20e).
M. Vincent REINA, rapporteur.
1998, AJ 43 - Subvention � l'association "La justice au service du public" (1er). - Montant : 100.000 F.
1998, DRH 75 - Modification de la d�lib�ration D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris log�s par n�cessit� absolue de service et de la d�lib�ration D. 1147, en date du 8 juillet 1991, apportant des adjonctions � la r�glementation relative aux logements de fonction.
1998, PJEV 78 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l'indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'incidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
1998, DPE 60 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ou un march� n�goci�, en cas d'appel d'offres infructueux, pour le nettoiement du passage souterrain pour pi�tons Charles-de-Gaulle - Etoile (8e et 17e).
M. Patrick TR�M�GE, rapporteur.
En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :
1998, DFAECG 164 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arr�t�s d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 1er juillet et le 20 novembre 1998.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, rapporteur.