Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - La premi�re question est pos�e par Mme C�cile RENSON � propos de la consultation de pr�carit� "Marguerite-Gu�rin".
Vous avez la parole, Madame.
Mme C�cile RENSON. - Merci, Madame la Pr�sidente.
O� sont pass�s les S.D.F. qui fr�quentaient la consultation de pr�carit� de "Marguerite-Gu�rin" depuis la fermeture de l'h�pital Boucicaut ? En effet, la permanence d'acc�s aux soins de Sant� (la P.A.S.S.) de l'H.E.G.P. ne permet pas les consultations sans rendez-vous - c'est-�-dire incompatibles avec les gens sans domicile fixe - et les patients concern�s ne peuvent pr�tendre �tre examin�s au service des urgences sauf si leur cas se r�v�le v�ritablement urgent.
O� adresser les femmes enceintes en situation irr�guli�re qui se voient refuser le suivi m�dical de leur grossesse dans les maternit�s du fait du nombre de lits publics tr�s inf�rieur aux besoins de la population parisienne ?
Madame le Pr�sident, comment r�soudrez-vous la profonde inad�quation entre la forte demande de soins et l'offre ridiculement faible des moyens mis � disposition par le service public ?
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s").
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je pensais que M. LHOSTIS vous r�pondrait. Je vois qu'il n'est pas dans la salle, je vais donc vous r�pondre.
Vous �voquez les permanences d'acc�s aux soins de Sant� dites "P.A.S.S." qui existent dans tous les h�pitaux de soins aigus de l'A.P.-H.P., en application de dispositions l�gales qui rel�vent de l'application de la loi de lutte contre les exclusions.
A ce stade, il se peut que la qualit� de ces permanences soit encore in�gale, auquel cas il faut prendre appui sur les h�pitaux qui sont les plus avanc�s en la mati�re.
Une brochure a d'ailleurs �t� �dit�e r�cemment par l'A.P.-H.P. � propos de ces permanences.
S'agissant de Boucicaut, la fermeture de cet h�pital a naturellement mis fin au dispositif qui �tait organis� en son sein. n�anmoins, des P.A.S.S. existent dans les autres h�pitaux de l'A.P.-H.P. du 15e arrondissement. C'est le cas pour le groupe hospitalier Necker-Enfants malades. L'h�pital Georges-Pompidou a mis en place progressivement depuis son ouverture, notamment depuis celle de son service d'urgence, les �l�ments de ce dispositif.
Par une convention sign�e en 1997, le suivi de grossesse exerc� dans le cadre de la mission de protection maternelle a �t� confi� par le D�partement aux 10 maternit�s de l'A.P.-H.P.
Donc ces centres de protection maternelle sont ouverts � toutes les femmes et les h�pitaux doivent prendre en charge les patientes �trang�res, au m�me titre que les ressortissantes fran�aises, quelle que soit leur situation administrative ou financi�re. Une convention similaire a �t� sign�e en juin avec l'association "Ambroise Croizat", gestionnaire de l'h�pital des M�tallurgistes, afin d'accro�tre le nombre de places offertes.
Par ailleurs cette convention instaure la cr�ation de structures d'accueil dans les maternit�s.
D�sol�e, mais je n'ai pas eu le temps de r�sumer la r�ponse � cette question qui est tr�s d�taill�e. Je vous la transmettrai dans son int�gralit� si vous le voulez bien.
Vous vouliez ajouter quelque chose, Madame RENSON ? M. S�GUIN a �galement demand� la parole.
M. Philippe S�GUIN. - Je m'adresse � vous, Madame la Pr�sidente, mais j'esp�re que M. CARESCHE sera attentif � mon propos.
Nous avons accueilli avec beaucoup de faveur la formule qui consiste � exciper d�sormais des questions qui n'�taient destin�es avec leur r�ponse qu'� l'anonymat du B.M.O. et nous nous r�jouissons de ce genre de s�ance, mais, en vous remerciant de la t�che que vous avez d� assumer et dont nous percevons la difficult�, je dois dire que cela n'a �videmment de sens que dans la mesure o� l'adjoint comp�tent est l�. Si c'est pour faire lire sa r�ponse par quelqu'un d'autre, autant la mettre au B.D.O. directement !
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s").
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous pouvons toujours am�liorer notre fonctionnement. C'est vrai qu'en r�gle g�n�rale les adjoints sont assez assidus. On peut toujours faire des progr�s.
Madame RENSON, vous avez la parole.
Mme C�cile RENSON. - Je vous remercie, Madame le Pr�sident, des r�flexions g�n�rales que vous avez apport�es, qui montrent que vous connaissez le probl�me de fa�on g�n�rale, mais vous n'�tes pas une femme de terrain, pas du 15e arrondissement, car la P.A.S.S. de l'H.E.G.P. ne fonctionne pas, les S.D.F. de Boucicaut vont � Saint-Antoine, ils encombrent Saint-Antoine. Il y a un tr�s grave dysfonctionnement � ce niveau-l�.
deuxi�mement, les femmes enceintes en situation irr�guli�re, c'est � moi de les d�fendre parce qu'avant elles allaient � Boucicaut, et maintenant, devoir aller du 15e � la clinique des M�tallurgistes, je vous assure que ce n'est pas la porte � c�t�.
Je trouve que vraiment on sous-estime compl�tement ce probl�me. Le 15e arrondissement n'a de lits de maternit� � offrir que les 15 lits de Necker qui sont des lits pour des grossesses pathologiques. Sinon, la population de l'arrondissement le plus jeune, le plus peupl�, ne dispose d'aucun lit de maternit� public. Je trouve qu'il y a l� un tr�s grave dysfonctionnement du service public.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s").
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je sens que Mme RENSON aura �norm�ment de choses � dire en C.A. de l'A.P.-H.P.
Monsieur CARESCHE, vous avez la parole.
M. Christophe CARESCHE. - Simplement sur l'intervention de M. S�GUIN, je veux dire qu'elle est parfaitement l�gitime. Je vous demande, Madame la Pr�sidente, une suspension de s�ance pour que les adjoints regagnent l'h�micyle, et tant qu'ils ne seront pas en l�, je vous demande de suspendre la s�ance.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s").
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je pense que trois-cinq minutes de suspension de s�ance devraient permettre aux adjoints qui doivent r�pondre de revenir en s�ance.
Je vous propose un petit peu de patience. Nous allons bient�t terminer nos travaux en formation de Conseil g�n�ral, ce qui nous permettra de reprendre cet Apr�s-midi en formation de Conseil municipal, si vous le voulez bien.
La s�ance est suspendue.