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5 - Suspension et reprise de la séance


(La s�ance, suspendue � neuf heures trente minutes, est reprise � neuf heures trente-cinq minutes, sous la pr�sidence de M. Christian SAUTTER, vice- pr�sident).
M. Christian SAUTTER, pr�sident. - La suspension est fix�e par le Pr�sident et les 5 minutes sont pass�es. La s�ance est reprise. Je dois d'abord annoncer que la 6e Commission se r�unira � 10 heures dans une salle qui a �t� affich�e au tableau, mais on va encore attendre une ou deux minutes.
M. S�GUIN veut intervenir.
M. Philippe S�GUIN. - Une question, Monsieur le Pr�sident : la r�union de ces commissions signifie-t-elle que simultan�ment, la s�ance pl�ni�re sera suspendue ?
M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Non, Monsieur le Pr�sident. Ce sont des r�unions de commissions qui sont concomitantes.
M. Philippe S�GUIN. - Il para�t que c'est la tradition mais cela pose un vrai probl�me de principe, si c'est la tradition.
M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Je pense que le prochain r�glement int�rieur r�glera cette difficult�.
M. Philippe S�GUIN. - C'est impossible. Il n'est pas possible d'avoir s�ance pl�ni�re et les commissions en m�me temps.
M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Les commissions se r�uniront pendant le d�bat et il n'y aura aucun vote pendant que les commissions se r�unissent. C'est une chose claire et �vidente.
Je crois que nous pouvons reprendre le cours de nos travaux en formation de Conseil g�n�ral.

Septembre 2001
Débat
Conseil général
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