Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration ASES 102 G : subventions de fonctionnement et d'investissement � l'association "Les amis du bus des femmes" pour un montant de 410.000 F.
Nous avons deux inscriptions, Mme DECORTE, puis Mme HIDALGO.
Mme DECORTE a la parole.
Mme Roxane DECORTE. - Madame la Pr�sidente, mes chers coll�gues, si je me suis inscrite � propos de ce projet de d�lib�ration concernant l'attribution de deux subventions � l'association "Les amis du bus des femmes", c'est pour vous exposer plusieurs remarques.
En premier lieu, il ne s'agit nullement de remettre en question ces subventions, car cette association fait un formidable travail de terrain, mais cette association interpelle les �lus, c'est-�-dire nous tous.
En effet, depuis environ 3 ans, elle constate l'arriv�e massive et brutale d'une nouvelle forme de prostitution compos�e de femmes jeunes. "Les amis du bus des femmes" recensent en particulier 80 mineures sur les Mar�chaux. Elles sont originaires d'Europe centrale et orientale, des Balkans, des Pays baltes et d'Afrique de l'ouest. Elles sont abus�es, tromp�es, vendues, revendues sur le trottoir m�me, viol�es et tortur�es aux fins d'exploitation sexuelle par des groupes criminels internationaux organis�s. Elles ont leurs papiers confisqu�s. Amen�es clandestinement en France souvent Apr�s avoir �t� asservies dans d'autres pays d'Europe, ces femmes sont priv�es de tous leurs droits fondamentaux et m�me r�duites litt�ralement en esclavage.
"Les amis du bus des femmes" constatent l'extr�me pr�carit� de la situation sanitaire de ces femmes, une d�gradation constante de leur Sant� et la pr�sence de toutes les pathologies li�es � l'exclusion et aux mauvais traitements, comme la g�le.
Les membres de la plate-forme contre la traite des humains, dont font partie "Les amis du bus des femmes", ont alert� � plusieurs reprises les pouvoirs publics sur cette question. Ils constatent et regrettent leur immobilisme. Je pensais � cet �t� o�, au Conseil de Paris, on avait vot� pour la cause des femmes afghanes. On avait de grands panneaux sur les Mar�chaux pour la cause des femmes afghanes et, juste en-dessous, ces mineures qui �taient sur le trottoir. Cela, j'ai du mal � l'accepter et je ne l'accepte pas.
Aussi, il appara�t plus que n�cessaire que la Ville de Paris et l'Etat prennent l'initiative dans ce dossier qui pi�tine et qui suscite l'incompr�hension des Parisiens et de celles et ceux qui se battent et se d�vouent au quotidien.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s").
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Mme HIDALGO a la parole.
Mme Anne HIDALGO. - Merci.
Je me r�jouis des propos positifs concernant cette association que vient de tenir Roxane DECORTE. Je me r�jouis aussi de l'attribution de ces deux subventions pour un montant global de 410.000 F qui ne peuvent �tre consid�r�es comme de l'immobilisme. L'action conduite depuis 1994 sur le terrain de la prostitution par cette association se verra ainsi r�compens�e.
Compos�e d'une �quipe de 12 permanents, cette association a re�u, depuis 1994, des subventions de fonctionnement du D�partement de Paris, mais ces moyens financiers �taient insuffisants pour mener � bien l'accompagnement psychologique, m�dico-sanitaire et social r�alis� aupr�s des personnes prostitu�es et les actions de pr�vention et de r�insertion qui leur sont propos�es.
L'augmentation de cette subvention de fonctionnement � hauteur de 250.000 F est une premi�re mesure d'urgence qui d�montre bien la volont� de cette nouvelle mandature de commencer � apporter des r�ponses concr�tes au probl�me de la r�insertion des prostitu�es � Paris.
Le versement d'une subvention d'investissement de 160.000 F va permettre � l'association l'achat d'un bus cofinanc� en partenariat avec le Conseil r�gional d'Ile-de-France, afin de remplacer un v�hicule devenu hors d'usage qui permet d'aller vers des personnes prostitu�es.
L'organisation des permanences mobiles de cette association permet de traiter des formes de prostitution de plus en plus mobiles, complexes et vari�es. Le soutien de la Municipalit� pour l'action men�e par l'association "Les amis du bus des femmes" constitue un des volets de la politique qu'entend mener cet Ex�cutif parisien sur le terrain de la prostitution, notamment celui de la pr�vention sanitaire et sociale.
En effet, la prostitution s'est mondialis�e et recouvre aujourd'hui des r�alit�s complexes qu'il convient de distinguer. Un trafic des personnes, l'esclavagisme, la prostitution des mineurs, organis�e en r�seaux, et des formes plus classiques de prostitution des adultes exigent des traitements sp�cifiques qui seront le r�sultat d'une coop�ration entre pouvoirs publics, associations et organismes internationaux.
Cependant, la Municipalit� a d�j� le pouvoir d'agir en soutenant davantage les associations qui travaillent sur la prostitution. Autour de Bertrand DELANO�, le nouvel Ex�cutif municipal entend conduire un travail de concertation et de partenariat avec les services de l'Etat afin d'apporter des solutions dans le champ de la protection des victimes. La cr�ation de centres d'h�bergement constitue une de ces r�ponses, mais nous apporterons, �galement en partenariat avec l'Etat, des r�ponses dans le champ de la lutte contre les trafics humains.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs de la majorit�).
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente, rapporteur, au nom de la 5e Commission. - Je remercie les deux intervenantes. Il est vrai que notre pays pr�sente un retard certain dans la lutte contre la prostitution, qu'il nous reste beaucoup de chemin � parcourir, que les actions � mener ne sont pas du tout faciles � initier. Mme HIDALGO a indiqu�, au nom de l'Ex�cutif, l'investissement dont elle fait preuve dans ce dossier parce qu'il est vrai que dans les temps pass�s, j'ai souvenir que cette question de la prostitution apparaissait souvent � travers des questions orales, mais pour d�noncer les nuisances. Je me r�jouis qu'enfin, au-del� des nuisances qui sont une r�alit� dans les quartiers et notamment sur les boulevards des Mar�chaux que vous avez cit�s, Madame DECORTE, on essaye de rechercher un traitement plus en profondeur.
C'est ce � quoi nous allons nous atteler avec l'ensemble des pouvoirs publics bien s�r. "Les amis du bus des femmes" sont incontestablement des pionni�res par rapport � cette lutte et elles ont une vraie connaissance de ces publics auxquels elles viennent en aide de mani�re extr�mement concr�te.
Il est judicieux que la collectivit� parisienne s'appuie sur leur savoir-faire, ce qui est le cas, en l'occurrence, � travers la subvention qui leur est accord�e aujourd'hui.
Mais nous sommes bien d'accord - et je me r�jouis s'il ne subsiste pas de divergences sur ce plan - pour rechercher toutes les voies et moyens de faire reculer ce fl�au.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration ASES 102 G.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2001, ASES 102 G).