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M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Chers coll�gues, je vous propose donc de poursuivre notre s�ance par l?examen, ce matin, du projet de d�lib�ration DAC 565. Il s?agit de la pr�sentation du bilan annuel de la Commission du Vieux Paris.

Je ne vois pas Jean-Fran�ois LEGARET, on me dit qu?il n?est pas l�. Je donne donc la parole � Alexandre VESPERINI.

M. Alexandre VESPERINI. - Merci, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, je voulais tout d?abord saluer la qualit� du rapport et du bilan qui nous sont expos�s ce matin. J?y ai retrouv� le style du pr�sident Bernard GAUDILL�RE. Je voulais en saluer la qualit� r�dactionnelle, l?esprit de synth�se, notamment du tableau de bord joint au bilan. On va vraiment droit au but. Je le dis avec d?autant plus de force que c?est suffisamment rare pour �tre signal� dans notre Assembl�e, quand on voit certains documents marqu�s par une certaine indigence.

Je voulais intervenir en faisant part des points positifs que j?ai retenus et des points d?inqui�tude que je voudrais exprimer.

D?abord, pour les points positifs�: la transparence des travaux et des avis de la commission du Vieux Paris qui est aujourd?hui une r�alit�. Ce n?�tait pas le cas avant que cette commission soit revue, notamment, encore une fois, sous la f�rule de Bernard GAUDILL�RE. Aujourd?hui, si je suis un simple citoyen int�ress�, passionn� par le patrimoine de Paris, je vais sur les pages de la C.V.P. sur le site de la Ville de Paris et j?ai acc�s � un certain nombre d?informations tr�s d�taill�es et pr�cises qui me permettent d?y voir clair. C?est un premier atout tr�s fort de la C.V.P., telle qu?elle est conduite aujourd?hui.

Le deuxi�me point positif, ce sont les innovations dans le cadre des diff�rents permis de construire expos�s dans le cadre de ses activit�s. Ces innovations ont �t� revues gr�ce au travail de la C.V.P. Je dois aussi noter que le nombre de v?ux a consid�rablement augment�: il est de 34 cette ann�e, alors qu?il �tait � moins de 10 en 2015.

Je voudrais noter un troisi�me point positif�: l?attention particuli�re accord�e � deux sujets que je crois essentiels pour l?avenir de l?urbanisme � Paris. Le premier est celui des isolations thermiques en externe. Vous travaillez beaucoup sur ce sujet et il est tr�s important de travailler sur l?avenir des fa�ades de Paris. Le deuxi�me enjeu sur lequel la C.V.P. travaille tr�s particuli�rement touche lui aussi aux fa�ades�: les sur�l�vations.

J?insiste sur ce sujet puisqu?en r�alit�, les sur�l�vations d?immeubles seront probablement au c?ur des enjeux de la prochaine campagne municipale. Au c?ur de cette question se trouve en effet celle du lien entre la tradition et la modernit� de Paris. Le baron Haussmann a fait de Paris � tout jamais la capitale du XIXe si�cle�; nous sommes en train de construire l?une des capitales du XXIe si�cle. Cela se fera aussi � un certain prix, qui doit �tre mesur� - je crois m�me au tr�buchet. C?est ce qu?essaie de faire la C.V.P. Je voulais saluer son travail, en particulier sur les questions de sur�l�vations d?immeubles, m�me si sur un certain nombre de permis de construire, de dossiers, les approches peuvent �tre parfois jug�s un peu trop conservatrices. Voil� pour les points positifs.

S?agissant des points plus n�gatifs et qui devraient sugg�rer davantage d?inqui�tudes. C?est le lien entre la C.V.P., la Commission du Vieux Paris, et la Mairie de Paris. La C.V.P. nous dit qu?elle est ind�pendante. Soit, elle l?est peut-�tre plus que ces derni�res ann�es. Cela �tant dit, j?ai une vision assez absolue de l?ind�pendance de ce type d?organisme par rapport � la Mairie de Paris.

Je regrette qu'il y ait encore � la C.V.P., des repr�sentants de l'administration de la Ville de Paris, des repr�sentants de la majorit� qui sont souvent les repr�sentants eux-m�mes de l'administration de la Ville de Paris, qui n'ont pas forc�ment l'occasion de regarder en d�tail ce que l'administration de la Ville propose.

A l'inverse, la Ville de Paris prend beaucoup de libert� � l'�gard de la Commission du Vieux Paris. J'en veux pour preuve le fait que sur 17 adresses sur lesquelles la Ville de Paris �tait exclusivement concern�e, sur ces 17 adresses sur lesquelles la Commission a saisi la Ville de Paris, seules 4 r�ponses satisfaisantes sont parvenues aux membres de la C.V.P., alors que sur les 17 adresses, il y en a 6 sur lesquelles la Ville de Paris n'a m�me pas fourni d'explication.

Je crois que la Ville de Paris devrait davantage respecter les travaux de la Commission du Vieux Paris.

Un autre point d'inqui�tude, et je terminerai par cela, sur les missions de la Commission du Vieux Paris. Quand la Commission a �t� cr��e, elle devait travailler sur deux choses. La premi�re, c'est le patrimoine de la Ville de Paris, la protection, surtout apr�s les travaux du baron Haussmann et avant lui du Pr�fet Rambuteau. La deuxi�me, ce sont les archives, toutes les fouilles arch�ologiques men�es � l'�poque qui devaient mener � un gros travail d'exposition de l'histoire de Paris.

Sur le premier sujet qui concerne le patrimoine de Paris, il y a un dossier tr�s important, celui des �glises de Paris. Nous avons � Paris 96 sanctuaires dans lesquels il y a quasiment 40.000 ?uvres d?art, et 130 orgues en situation de p�ril.

Face � cela, la Mairie de Paris consacre des moyens extr�mement faibles sur ce sujet, moins 27�% dans les ann�es 2000, et aujourd'hui tous les experts s'accordent � dire qu'il faudrait au moins doubler les fonds allou�s � ces �glises. Je regrette que la C.V.P. ne travaille pas davantage sur ces �glises.

Elle a beaucoup travaill� en particulier sur un escalier sp�cifique avenue Gabriel, mais il y a de vrais sujets, comme celui des �glises, qui ne sont pas suffisamment trait�s.

Le mus�e Carnavalet, sa directrice si�ge � la Commission du Vieux Paris, je suis tr�s inquiet de l'avenir de ce mus�e, mus�e de l'histoire de Paris, qui a un probl�me de place. Cette question doit �tre �videmment trait�e aussi � la C.V.P.

Je pense que la C.V.P. devrait changer de nom afin d'�tre per�ue comme quelque chose de plus moderne, Commission du Vieux Paris, cela fait un peu XIX si�cle. En 2018, il est temps de s'adapter aux attentes? Cela fait vieux monde comme disait mon coll�gue M. BERTHAULT.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur VESPERINI.

La parole est logiquement au pr�sident GAUDILL�RE pour une commission du Paris antique, pour r�pondre � Alexandre VESPERINI, c'est cela�?

M. Bernard GAUDILL�RE. - Je ferai observer que je suis le seul orateur de la majorit� � m'exprimer dans ce d�bat. C'est d'ailleurs peut-�tre le signe que la Commission du Vieux Paris, au fond, apr�s bien des vicissitudes, a fini par cr�er une sorte d'unanimit� autour d'elle dans cette Assembl�e et personne plus que moi ne s'en r�jouira.

Comme j'ai un temps de parole limit�, comme tout le monde, je vais me limiter aux points les plus importants de ce bilan.

D'abord, une remarque qui n'est pas anodine. Pendant de longues ann�es, il n'y avait pas de bilan de la Commission du Vieux Paris ni de d�bat en Conseil de Paris.

Nous avons r�tabli cette tradition en 2014, et ce rendez-vous annuel est, � mes yeux en tout cas, un signe indispensable de transparence.

La transparence, vous le savez, c'est la contrepartie de l'ind�pendance.

Or l'ind�pendance de la C.V.P., qui a �t� tr�s menac�e comme on sait en 2014, est maintenant garantie par la lettre de mission de la Maire, j'insiste, et par le vote d'un v?u unanime du Conseil de Paris.

Depuis 4 ans, elle n'a subi aucune atteinte, je r�ponds � M. VESPERINI. Tous ceux qui si�gent � la Commission du Vieux Paris peuvent en t�moigner. Je reconnais un certain nombre de mes coll�gues sur ces bancs. L'ordre du jour qui est un �l�ment capital, qui a �t� beaucoup utilis� dans le pass� pour limiter l'immixtion de la Commission du Vieux Paris est aujourd'hui d�cid� librement par le pr�sident et parfois par les membres de la Commission. Les remarquables dossiers de s�ance sont pr�par�s sous la responsabilit� du secr�taire g�n�ral, et les d�bats sont absolument libres et publi�s en ligne. D'ailleurs, Alexandre VESPERINI vient de rappeler cet �l�ment de transparence.

J'insiste beaucoup sur le fait que ces d�bats aboutissent g�n�ralement � un consensus. C'est tout de m�me �tonnant. R�fl�chissez � la composition de la Commission, vous avez des �lus, des historiens, des architectes, des urbanistes, et des fonctionnaires. G�n�ralement, le v?u pris par la Commission du Vieux Paris l'est de mani�re unanime. Tout simplement parce que c'est le reflet d'une pr�occupation tr�s forte, j'allais dire passionn�e, partag�e par nous tous, qui est la protection du patrimoine parisien, c'est-�-dire notre vocation.

Je viens d'�voquer nos v?ux. Vous savez que nos bilans annuels analysent avec une m�thodologie constante et pr�cise le sort r�serv� � nos v?ux. Cela ne s'�tait jamais produit auparavant. Je vois ici des coll�gues qui ont si�g� dans la Commission avant 2014 comme moi. Sur les 68 adresses qui ont fait l'objet d'un v?u, 11 sont encore en instruction. Pour 9 adresses, le promoteur a accept� les demandes de la Commission, c'est une excellente chose. Dans 31 cas, la Ville a suivi ou respect� le v?u.

En revanche, pour les 17 restants, elle a pass� outre au v?u. En clair, cela signifie que lorsque la Municipalit� a eu � trancher, elle a respect� nos v?ux dans la proportion des deux tiers. L'an dernier, c'�tait 60�%. Il y a donc un l�ger progr�s, mais subsiste une marge de progression qui sera s�rement combl�e d'ici 2020.

Plus inqui�tant est le sort r�serv� dans l'ensemble de ces v?ux � ceux qui concernent les immeubles prot�g�s par le P.L.U. que l'on appelle les P.V.P., les protections de la Ville de Paris. Un tiers de ces v?ux n'ont pas �t� respect�s alors que l'on pourrait esp�rer que les protections d�cid�es unanimement par le Conseil de Paris et qui s'appliquent toutes � des immeubles remarquables seraient syst�matiquement appliqu�es. Il n'en est rien. Le sort de ces P.V.P. nous pr�occupe.

Enfin, la C.V.P. a publi� dans cette p�riode deux �tudes tr�s approfondies. L'une sur patrimoine et efficacit� �nerg�tique�: je n'ai pas besoin de souligner l'importance de ce sujet, et nous y analysons les m�thodes d'adaptation vari�es des immeubles patrimoniaux aux redoutables cons�quences du changement climatique, qui pr�sentent chacune des avantages et des inconv�nients.

L'autre �tude porte sur les sur�l�vations. Nous en avions publi� une premi�re analyse en 2016. Elle d�montrait d'abord que la Municipalit� conserve, quoi que l'on ait pu dire, le pouvoir d'accorder ou de refuser une sur�l�vation, notamment gr�ce � l'article 11 du P.L.U.

Et puis, elle d�montrait d'autre part que chaque sur�l�vation m�rite un examen tr�s attentif, aussi bien sur ses cons�quences sur l'immeuble que sur ses cons�quences sur le paysage parisien et l'unanimit� s'�tait faite sur l'id�e que rien ne serait pire qu'un alignement progressif de tous les immeubles sur la m�me hauteur.

Nous ferons dor�navant un bilan annuel des sur�l�vations. Celui de 2017 est un peu inqui�tant, puisque la municipalit� a accord� 85�% des sur�l�vations demand�es. Si ce mouvement se poursuivait, les demandes de promoteurs �videmment se multiplieraient, et le paysage, au bout d'une dizaine d'ann�es, en serait chang�.

Au passage, je dirais que j'ai �t� �tonn�, dans le d�bat sur le logement des classes moyennes, d'entendre dire que les sur�l�vations pouvaient �tre une solution au logement pour les classes moyennes. 7�% des sur�l�vations concernent des logements sociaux, et 13�% des bureaux. Cela veut dire que les 80�% restants sont des op�rations de promotion immobili�re particuli�rement rentables qui se vendent entre 15 et 20.000 euros du m�tre carr�. Nous l'avons v�rifi� de mani�re assez soigneuse.

M�me en �tant tr�s optimiste sur l'�volution des revenus des classes moyennes, on est tout de m�me loin du compte.

Pour conclure, parce que j'ai d�j� largement d�pass� mon temps, excusez-moi, Monsieur le Maire, un bilan tr�s honorable en termes d'ind�pendance, j'en remercie la Municipalit� et le Conseil de Paris, en termes de transparence et d'int�r�t des travaux, des r�sultats plus nuanc�s quant au sort r�serv� � nos v?ux, mais ce n'est qu'un bilan annuel et nous formons le v?u, un de plus, que le bilan global tr�s d�taill� que nous publierons � la fin de la mandature efface ces quelques nuances. Merci, Monsieur le Maire.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Bernard GAUDILL�RE. La parole est � Mme Fadila M�HAL.

Mme Fadila M�HAL. - Merci, Monsieur le Maire et chers coll�gues.

Je tiens en premier lieu � remercier M. GAUDILL�RE ainsi que les personnalit�s qualifi�es, membres de la Commission dont je rappelle qu'elle est issue d'experts, d'universitaires, de conservateurs et d'architectes pour leur travail concernant le patrimoine parisien qui nous est si cher. Il y a, en effet, une identit� � pr�server et � valoriser. C?est vrai qu?il est, aux yeux des Parisiens et des touristes, parfois un �merveillement�: le style antique, avec les thermes de Cluny, m�di�val, avec la cath�drale Notre-Dame, moderne, avec le palais des Tuileries, puis contemporain avec la Fondation Vuitton ou la Philharmonie. Nous voyons tr�s bien que Paris est riche de cette diversit� patrimoniale.

Cette commission, comme il a �t� dit, a d� batailler dur, tr�s dur pour pr�server son ind�pendance qui est devenue, au fil des ann�es, une vraie r�alit�. C'est un lieu de d�bat et de consultation ouvert � la transparence et surtout, � la p�dagogie. Ses avis sont importants pour la pr�servation de notre patrimoine � l'heure des bouleversements urbanistiques toujours plus complexes.

Je souhaite dire que cette ind�pendance est � prot�ger, � pr�server, � maintenir dans l'int�r�t g�n�ral et l'int�r�t du patrimoine. Il est vrai que, cela a �t� rappel�, cette commission avait perdu cette ind�pendance lors des pr�c�dentes mandatures et mise pratiquement sous tutelle. Aujourd'hui, ce n'est plus le cas et nous nous en r�jouissons. Le patrimoine est confront� � de nombreux d�fis. La commission s'est pench�e notamment sur son lien avec l'efficacit� �nerg�tique apr�s avoir travaill� sur les sur�l�vations. Evidemment, Paris et les villes sont en premi�re ligne pour prot�ger la sant� des populations. Elles ont un r�le primordial dans la lutte contre le r�chauffement climatique. Bien s�r, le patrimoine b�ti, l'urbanisme sont des �l�ments majeurs de cette question �nerg�tique. Je remercie donc la commission pour son avis tr�s d�taill� concernant les enjeux et les recommandations � suivre dans ce domaine.

Il serait bon d'avoir la position de l'Ex�cutif sur ce sujet. Effectivement, il est n�cessaire, comme le rappelle le bilan, que certaines positions, certains v?ux de la Commission ne soient pas suivis par la Mairie, ce qui est, d'ailleurs, parfaitement autoris� puisqu'il ne s'agit que d'avis consultatifs. Mais peut-�tre serait-il int�ressant d'en conna�tre les motivations, comme la Ville s'y est engag�e�?

Je vais revenir sur le comptage. Sur les 17 adresses concern�es en 2017, d?abord, ces explications n'ont �t� transmises � la commission que la veille de sa r�union, le 29 mars, ce qui n'a pas permis, parfois, leur int�gration dans le tableau de suivi des v?ux. Elles y figurent, heureusement, aujourd'hui. On peut en faire le commentaire suivant. Pour 6 adresses sur 17, aucune explication n'est donn�e. Sur 5 adresses, la motivation du non-respect des v?ux est, soit l'�quilibre �conomique du projet en termes de causes, soit un fort enjeu du programme, c'est-�-dire le souhait de la Municipalit� de faire aboutir absolument l'op�ration. Personne ne conteste son droit d'arbitrer entre diff�rents int�r�ts, �conomiques, urbanistiques et patrimoniaux, mais il me semble qu'il serait int�ressant de conna�tre, de mani�re plus d�taill�e, les raisons pour lesquelles les imp�ratifs patrimoniaux mis en avant par la commission sont apparus finalement secondaires � la municipalit�. Enfin, pour les 4 adresses suivantes, on pourrait contester les motivations avanc�es, mais on ne peut pas nier que la Municipalit� les expose tr�s clairement.

Par ailleurs, je me joins aux inqui�tudes de la Commission concernant la possibilit� des sur�l�vations. Je crois que le pr�sident en a parl� tr�s longuement, donc je ne vais pas y revenir.

Enfin, pour terminer, je souhaite faire, au nom de mon groupe, la demande suivante�: que soit revue la composition de la Commission du Vieux Paris afin que puissent �tre repr�sent�s l'ensemble des groupes de Paris et notamment les nouveaux. J'esp�re que cette demande sera examin�e prochainement.

Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Fadila M�HAL.

Pour vous r�pondre, je donne la parole, tout d'abord, � V�ronique LEVIEUX.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Permettez-moi, tout d'abord, de saluer la m�moire de Pierre Casselle, qui a dirig�, comme beaucoup d'entre vous le savez, la biblioth�que de l'H�tel de Ville de Paris et qui �tait un membre assidu et passionn� de la Commission du Vieux Paris. Je tenais � lui rendre hommage, en pensant naturellement � sa famille et � ses proches.

La Commission du Vieux Paris lui �tait tr�s ch�re. Bernard GAUDILL�RE, qui le conna�t bien, connaissait tout son engagement dans ces d�bats, ces d�bats que le pr�sident GAUDILL�RE a rappel�s avec tout son engagement personnel, toute sa pr�sidence qui est salu�e depuis le d�but de cette mandature et qui aboutit, comme cela a �t� rappel� par les diff�rents intervenants, � des travaux de grande qualit� qui, s'ils suscitent un grand nombre de d�bats, aboutissent, en r�gle g�n�rale, � une situation d'unanimit� dans les prises de position. Il n'en demeure pas moins tout l'int�r�t r�el de ces d�bats malgr� cette unanimit�.

Je remercie vraiment la pr�sidence de Bernard GAUDILL�RE qui s'inscrit dans le cadre des objectifs qu'il recherche par l� m�me, dans la lettre de mission que lui a transmise la Maire de Paris, Anne HIDALGO, au d�but de cette mandature, et qui pose le cadre de cette ind�pendance qu'a rappel� M. VESPERINI, comme je crois il l'avait fait l'ann�e derni�re au Conseil de Paris. Comme l'a rappel� Mme Fadila M�HAL, il s'agit d'une commission municipale qui �met �galement des avis et des conseils, donc ce ne sont pas forc�ment des avis conformes, d'o� la possibilit� qu'il y ait des positions divergentes entre les autorit�s de la Ville et certains v?ux de la Commission du Vieux Paris. Je crois que les propos d'aujourd'hui ont soulign�, ann�e apr�s ann�e, dans ce rendez-vous d�sormais annuel - et on s'en f�licite - une avanc�e positive du travail et des relations entre les diff�rentes autorit�s et la Commission du Vieux Paris.

Cela est possible avant tout, permettez-moi de le rappeler, par le professionnalisme des services de la Ville qui contribuent � la r�daction des documents, des analyses historiques et patrimoniales. Cela a �t� rappel�. Donc de saluer � la fois le secr�taire g�n�ral de la C.V.P., Daniel IMBERT, et le chef du D�partement de l'histoire � l'architecture et � l?arch�ologie, Laurent FAVEROLLES, sans les �quipes desquels ce travail ne serait pas possible.

Au-del� des v?ux - cela a �t� beaucoup discut� parce que ce sont les �l�ments qui alimentent le d�bat - je tiens � rappeler le caract�re extr�mement constructif des prises de position de la Commission du Vieux Paris qui, bien souvent, aident les services de la Direction de l'Urbanisme � discuter, � engager la discussion et des propositions d'am�lioration des projets qui sont soumis � la Ville. C'est un �l�ment important. Cela peut permettre un effet de levier aupr�s des p�titionnaires, des architectes et des promoteurs. Certains en tiennent compte, d'ailleurs, en amont, parce que la C.V.P. est marqu�e dans le patrimoine des enjeux d'urbanisme dans la Ville de Paris. Pour celles et ceux � qui cela aurait �chapp�, la C.V.P. se saisit de projets. C?est vrai que, parfois, on tombe des nues�: on a droit � des propositions architecturales et urbaines assez �tonnantes.

C'est un �l�ment positif dont se saisit la Ville. Il peut m�me y avoir - il faut le savoir - un certain contentieux entre la Ville et certains p�titionnaires. On essaie d'aller au-del� de ce que la r�glementation nous impose. Ce n'est pas toujours possible, ce qui explique parfois que l'on ne peut pas r�pondre � 100�% aux intentions �mises dans le cadre des v?ux de la Commission du Vieux Paris.

Au-del� des v?ux, il a �t� rappel�: les groupes de travail dont s'est saisie la C.V.P., qui, l� aussi, sont l?un des objectifs demand�s par la Ville. Le dernier portait sur le patrimoine et l?efficacit� �nerg�tique. C'est un enjeu majeur qui a �t� abord� avec beaucoup de pertinence et d'�quilibre, et soulignant la diversit� des cas sur lesquels la Ville peut �tre amen�e � intervenir. Elle organise un certain nombre de visites de terrain et permet des pr�sentations de projets en Commission du Vieux Paris.

Je me souviens de la pr�sentation du projet de la Bourse du commerce ou de bien d'autres qui permettent d'appr�cier les propositions qui nous sont faites, de souligner que pour "R�inventer Paris 2" - je salue Jean-Louis MISSIKA qui n'a pu se joindre � nous ce matin, mais qui est r�guli�rement pr�sent � la Commission du Vieux Paris aux c�t�s de Claude PRALIAUD et qui contribue � la richesse des d�bats -, cette ann�e, les avis �mis sur les projets de "R�inventer Paris 2", dont la Commission du Vieux Paris a voulu se saisir, ont �t� transmis aux candidats pour la r�daction de leur proposition de projet.

Rappeler, enfin - c'est sous couvert de Bruno JULLIARD et Jean-Louis MISSIKA qui s?y sont engag�s - de r�pondre et d'expliquer les raisons pour lesquelles les v?ux n'ont pu �tre suivis � 100�%. J'entends bien qu?il nous reste encore une marge de progression, mais cet axe a d�j� �t� rempli. M. GAUDILL�RE l'a salu�.

Je ne voudrais pas �tre plus longue, puisque moi-m�me, j'�tais membre de la C.V.P. avant d?avoir �t� �lue adjointe � la Maire, en charge du patrimoine, la qualit� et l'int�r�t majeur, peut-�tre pas encore assez connu � l'ext�rieur de l'H�tel de Ville, mais me r�jouir des conditions d'exercice de cette Commission municipale. Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame la Maire, merci, V�ronique LEVIEUX.

S'agissant d'une communication, il n'y a pas de vote.

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