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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la votation citoyenne sur le Plan Climat Air Energie.


Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le v?u n��149 relatif � la votation citoyenne sur le Plan Climat Air Energie.

C'est Eric AZI�RE qui le pr�sente.

M. Eric AZI�RE. - Ce v?u veut simplement faire le bilan de la votation citoyenne avec vous. J'esp�re que vous nous donnerez les �l�ments. J'en profite pour commenter les r�sultats puisque la Maire de Paris les a annonc�s hier�: 73.765 votes, c'est int�ressant, 16�% par Internet, c'est-�-dire 11.800 votes par Internet.

Si l'on consid�re que le vote par Internet est plus spontan�, plus g�n�rationnel, plus connect�, cela fait un peu moins de 0,5�% des Parisiens. On va dire que c'est un d�but. 62.000 votes r�partis sur 115 urnes, cela fait environ 500 votes par urne, sur une dizaine de jours et de week-ends cela fait 50 votes par jour. 50 votes par jour, ce n'est pas non plus �norme, sachant que les urnes �taient bien plac�es. J'en ai vu dans le 14e devant le m�tro Pernety. La Maire de Paris parle d'un chiffre �norme, elle n'a pas d� peut-�tre tenir un bureau de vote depuis longtemps. Il serait int�ressant maintenant de conna�tre les conditions dans lesquelles ce vote s'est fait, conditions de r�gularit� des votes, et deuxi�mement, le co�t total de cette op�ration qui, j'y reviens puisque nous l'avons dit, aurait m�rit� une campagne de sensibilisation et de communication avec des moyens traditionnels plut�t que de d�voyer un outil de d�mocratie participatif � des fins plut�t publicitaires.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - C'est Pauline V�RON qui vous r�pondra. J'ai �t� saisie d'une demande d'explication de vote de Florence BERTHOUT ensuite.

Mme Pauline V�RON, adjointe. - Madame la Pr�sidente, mes chers coll�gues, cette votation citoyenne sur le Plan Climat a permis pendant 10 jours une mobilisation sans pr�c�dent des Parisiens autour des enjeux climatiques.

Pr�s de 74.000 personnes y ont particip�. Elle a permis une sensibilisation suppl�mentaire des Parisiens aux cons�quences du d�r�glement climatique, � la n�cessaire adaptation � venir de notre ville et de nos comportements, mais elle a aussi permis d'�changer sur les solutions � leur port�e, � notre port�e, celles adopt�es et impuls�es par la Ville et que notre conseil a vot�es � l'unanimit� en mars dernier avec le Plan Climat Air Energie.

C'est important, car comme C�lia BLAUEL le rappelle souvent et nous �tions toutes les deux mobilis�es sur cette votation citoyenne, 80�% des r�sultats du Plan Climat d�pendent des Parisiennes et des Parisiens eux-m�mes.

La bonne nouvelle, c'est que plus de 95�% des Parisiens qui ont particip� � cette votation approuvent le Plan Climat y compris ses propositions les plus exigeantes comme celles relatives au diesel ou � l'arr�t des moteurs thermiques.

La belle unanimit� de notre Conseil sur ce sujet majeur se trouve confort�e ainsi par ce vote des Parisiennes et des Parisiens.

La seconde bonne nouvelle, c?est qu?ils sont tr�s nombreux, plus de 15.000 personnes, � nous avoir dit vouloir devenir Volontaires du climat, c?est-�-dire qu?ils sont pr�ts � s?engager dans la dur�e pour agir � diff�rents niveaux, soit en changeant un certain nombre d?habitudes individuelles ou familiales�; soit en d�cidant de s?engager � un niveau plus collectif, dans leur immeuble, dans leur quartier ou leur arrondissement�; soit pour les plus d�termin�s, en s?impliquant dans les instances de gouvernance municipale li�es au Plan Climat. Ce chiffre de 15.000 est impressionnant, mais ce n?est pas la premi�re fois que les Parisiennes et les Parisiens montrent leur souhait d?engagement pour leur ville. Nous l?avons vu avec les 2.000 b�n�voles de la Nuit de la Solidarit�. Nous comptons d�sormais plus de 180.000 d�tenteurs de la carte de Citoyen. Chaque ann�e, ce sont plus de 160.000 personnes qui votent au budget participatif. Ce sont plus de 25.000 Parisiens qui ont propos� de faire du b�n�volat sur notre plateforme jem?engage.paris.fr depuis 2015. Bref, il me semblait important de souligner l?ampleur de cette participation avant de r�pondre plus directement � votre v?u. Vous m?interpellez sur les modalit�s concr�tes d?organisation de la votation. Je tiens d?abord � remercier la DDCT et particuli�rement son Directeur Fran�ois GUICHARD et toute l?�quipe du service de la DDCT et de la participation citoyenne pour l?organisation exemplaire de cette op�ration. Sur les contr�les concernant la r�gularit� du vote, il y avait, comme vous l?avez soulign�, deux modalit�s de vote. Le vote num�rique passe par le compte parisien, un syst�me mis en place par la Ville pour la plupart des d�marches municipales. Il y a, bien entendu, un syst�me de blocage des doubles votes.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Je vais vraiment vous inviter � conclure.

Mme Pauline V�RON, adjointe. - En cas d?irr�gularit�s, la DSTI a les moyens de contr�ler les origines des comptes. Cela permet de r�agir en cas de d�tournement. Cela n?a pas �t� constat�. Pour le vote physique? Je vous demande quelques instants.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Allez-y et vous transmettrez toutes les r�ponses � l?ensemble des Pr�sidents de groupe qui recevront tout cela par �crit. Ils en seront ravis.

Mme Pauline V�RON, adjointe. - Le vote physique reposait, quant � lui, sur la signature d?un cahier d?�margements, avec un certain nombre d?engagements d�claratifs de la part des participants sur leur �ge, le fait d?�tre Parisien ainsi qu?un engagement � ne voter qu?une seule fois. Comme pour le budget participatif et comme ce qui se pratique d?ailleurs dans toutes les autres villes fran�aises qui ont mis en place des processus consultatifs de grande �chelle, le dispositif repose sur la confiance vis-�-vis des habitants et nous ne constatons pas, ni au moment du vote du budget participatif ni lors de cette votation, de comportements qui nous inciteraient � proc�der autrement.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup.

Mme Pauline V�RON, adjointe. - Les groupes et les maires recevront sous peu un bilan de l?op�ration. J?esp�re donc avoir, en partie, r�pondu, d�s aujourd?hui, � vos interrogations. Vous recevrez l?ensemble des r�ponses � travers ce courrier. C?est pourquoi j?�mets un avis favorable sur votre v?u, Monsieur AZI�RE.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - C?est une vraie fa�on de terminer en beaut�, cher Eric AZI�RE. Une explication de vote de Florence BERTHOUT.

Mme Florence BERTHOUT, maire du 5e arrondissement. - Oui, dans ce beau pays de Oui-Oui, au pays des bisounours.

Moi aussi, je vais voter le v?u de mon coll�gue.

Je voudrais tout de m�me rappeler que l?on a adopt� ici, � l?unanimit� et par deux fois, le Plan Climat de Paris que la Maire de Paris, pourtant, a soumis � une votation citoyenne avec un succ�s modeste.

S?agissant de cette affaire d?ailleurs, on a fait beaucoup de publicit� au r�sultat qui �tait sans surprise�: 95�% des votants se sont d�clar�s contre la pollution - encore heureux�! Pendant ce temps, 71�% des Parisiens se sont d�clar�s contre la fusion des quatre arrondissements, mais on n?en a pas du tout parl�.

Nous ne sommes pas dupes, cette votation a �t� organis�e pour tenter de refaire une petite sant� avec un d�but d?ann�e morose�: V�lib? en panne, des panneaux publicitaires d�sesp�r�ment vides, Autolib? dans l?impasse financi�re, sans compter les services publics municipaux d�faillants.

Les conditions d?organisation de cette votation accr�ditent le pl�biscite. Le vote est ouvert � tous les vents. Nul besoin d?�tre Parisien. Ce n?est pas du tout 3�% des Parisiens qui ont vot�, c?est une blague. Nul besoin d?�tre Parisien, ni Fran�ais ni d?avoir 18�ans. Aucune garantie n?est apport�e pour lutter contre une pluralit� de vote. Il faut tout de m�me �tre s�rieux, il suffit d?avoir plusieurs adresses et vous votez autant de fois que vous le voulez.

Tout cela avec, au passage, chers coll�gues - mais je vous avoue que c?est une bagatelle -, la constitution d?un fichier de 15.000 mails car on demandait aux personnes qui votaient de donner leur mail.

250 vacataires ont �t� recrut�s pour tenir les urnes, avec un objectif tout d�mocratique qui leur a �t� donn� en r�union de faire minimum 40 votes par jour et de beaux t-shirts qui arrivaient tout droit du Bangladesh.

Vous n?avez pas h�sit� � installer des urnes devant les lyc�es parisiens, au m�pris des r�gles �l�mentaires de s�curit�, sauf dans les arrondissements o�, �videmment, vous vous �tes fortement mobilis�s, comme dans le 5e arrondissement. Je n?ai donc pas eu d?urne devant les entr�es de lyc�es.

Cette votation citoyenne aurait �t� plus utile si elle visait � demander aux Parisiens de se prononcer sur des mesures concr�tes. L�, bravo, cela aurait �t� utile. Ce n?�tait pas tout � fait cela.

Ainsi, bravo au v?u de notre coll�gue UDI-MODEM�! Nous voterons ce v?u et je ne doute pas que vous allez v�ritablement nous �clairer sur toutes les questions qui ont �t� pos�es.

Quant au Plan Climat, je l?ai vot�, nous l?avons vot� � l?unanimit�, mais je vous invite?

Alors � quoi cela sert�? C?est vrai que l?on a tellement d'argent � Paris�! Continuons � en d�penser sur des consultations qui ne servent � rien�! Merci.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Contre toute attente, nous allons donc terminer par un vote � l'unanimit�, je le crois.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��149.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s'abstient�?

Le v?u est adopt�. (2018, V. 341).

Bravo � Eric AZI�RE.

Juin 2018
Débat
Conseil municipal
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