Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux pénalités de "Smovengo".
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Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, pr�sidente. - Le v?u n��83 est relatif aux p�nalit�s de "Smovengo".
La parole est � Jean-Fran�ois LEGARET.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Madame la Maire, rapidement, toujours sur le m�me sujet. Christophe NAJDOVSKI r�pondait, il y a quelques instants, "on ne sait pas si l'horizon doit s'am�liorer � la sortie de l'�t�". On est donc dans de grandes incertitudes. Mais tout le monde a compris qu'il y a des d�boires.
Je voudrais rappeler, pour dire les choses tr�s clairement et simplement, que V�lib' est un march� public. Un march� public a au moins deux objectifs essentiels. Le premier, c'est de garantir les int�r�ts financiers de la collectivit�, en attribuant aux soumissionnaires qui offrent le meilleur rapport qualit�-prix. Le deuxi�me objectif, c'est de respecter les droits de la concurrence.
Pour que les droits � la concurrence soient respect�s, il faut que toutes les clauses d'un march� soient appliqu�es. Lorsqu'un march� comporte des p�nalit�s, en cas d'inex�cution, de retard, de manquement de toutes sortes, il est essentiel, dans le respect des droits de la concurrence, que ces modalit�s du march� soient appliqu�es.
J'aimerais qu'il nous soit r�pondu de mani�re tr�s claire parce que, jusqu'� pr�sent, les r�ponses que j'ai pu voir ou entendre ne m'ont pas paru absolument �clairantes.
Tout d'abord, savoir si les p�nalit�s ont �t� r�clam�es aupr�s de "Smovengo". Deuxi�mement, si ces p�nalit�s ont bien �t� vers�es � la Ville de Paris. C'est d'autant plus important qu'il va falloir, pour tenir compte des promesses de la Maire de Paris, d�dommager les usagers qui doivent subir, depuis le 1er janvier, la d�faillance du service.
Je pose cette question tr�s simple et claire�: premi�rement, les p�nalit�s ont-elles �t� r�clam�es�? Deuxi�mement, ont-elles �t� vers�es�? J'aimerais qu'il nous soit apport� une r�ponse claire et franche. Merci.
Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur LEGARET.
Monsieur NAJDOVSKI, vous avez la parole.
M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Vous souhaitez que la Ville s'assure que les p�nalit�s redevables par "Smovengo" ont bien �t� demand�es par le Syndicat "Autolib' V�lib' M�tropole". Cela a �t� vot� par le Conseil syndical le 31 mai, il y a quelques jours � peine. Donc oui, cela a bien �t� demand�. Votre v?u est donc sans objet.
Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, pr�sidente. - La r�ponse vous a �t� faite.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��83 avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.
Qui est pour�?
Qui est contre�?
Qui s?abstient�?
Le v?u est rejet�.
Je ne crois pas. Je ne vois pas comment? Il est rejet�, Monsieur LEGARET.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Recomptez�!
Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, pr�sidente. - Remettons-le donc aux voix.
Qui est pour�?
Qui est contre�?
Qui s?abstient�? Il est donc rejet�.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - On le fera savoir aux utilisateurs de V�lib?. Au moins, c?est clair�!
Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, pr�sidente. - Continuons�!
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