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M. Nicolas NORDMAN, adjoint, pr�sident. - Le v?u n��121 est relatif � la r�vision du R.L.P.

La parole est � M. Jacques BOUTAULT.

M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, vous savez que la Ville a engag� la r�vision de son r�glement local de publicit� en novembre 2017, avec l'objectif de pouvoir le rendre compatible avec la publicit� "vid�o" sur voie publique, ce qui n?est pas une bonne id�e. Les Parisiens ne s'y trompent pas, d'ailleurs, qui, � 96�% d'entre eux, lors de la consultation qui a �t� mise en place par la Ville de Paris elle-m�me, se sont dits oppos�s � la "vid�o" publicit� sur voie publique.

J'ajoute que 96�%, c'est aussi, et je m'en r�jouis, le nombre d'avis de Parisiens favorables au Plan Climat, tel qu'il en d�coule du vote qui a �t� effectu� et dont les r�sultats sont tomb�s hier. C'est deux 96�% ne sont certainement pas un hasard. Cela montre que ceux qui sont contre la publicit� vid�o sont pour le Plan Climat. Les Parisiens sont logiques dans leur d�marche puisque la publicit� "vid�o" est particuli�rement, on le sait, consommatrice d'�nergie gaspill�e et donc contradictoire avec le Plan Climat.

Mais mon propos n'est pas l� aujourd'hui. Il est pour souligner que le Code de l'environnement indique que, parmi les documents qui doivent faire partie de tout R.L.P., il est n�cessaire de produire un rapport de pr�sentation et une partie r�glementaire. Cette pr�sentation doit s'appuyer sur un diagnostic qui d�finit les orientations et les objectifs que se donne la commune, dans l'objectif de r�viser son R.L.P. Or, ce diagnostic, qui doit d�finir les orientations de la future r�glementation, n'a pas �t� produit. En tout cas, il n'a pas �t� pr�sent� au Conseil de Paris. Ce v?u demande donc que le diagnostic et le bilan du pr�c�dent R.L.P. soient effectu�s avant d'entrer concr�tement dans la r�vision du R�glement local de publicit� parisien. Je vous remercie.

M. Nicolas NORDMAN, adjoint, pr�sident. - Merci.

Pour vous r�pondre, la parole est � M. MISSIKA.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Merci, cher Jacques BOUTAULT.

Je voudrais quand m�me pr�ciser certains points, parce que vous utilisez le mot "vid�o" pour parler de la publicit� num�rique et vous savez comme moi, aussi bien que moi, peut-�tre m�me mieux que moi, que la publicit� num�rique peut �tre en image et en image non anim�e, et que, donc, la "vid�o" n'est pas ce qui est demand� et propos� par la Ville de Paris dans le cadre de la r�vision du R.L.P. Vous savez aussi bien que moi que ce ne sont pas 96�% des Parisiens qui ont vot�, parce que vous faites comme s'il s'agissait d'un sondage alors qu?il s'agit d?une consultation. Il y a, je crois, 2.000 contributions, dont l'essentiel vient d'un groupe que vous connaissez bien, le groupe R.A.P. Ce n'est pas la peine d'en rajouter dans la fa�on de pr�senter les choses.

J'en viens � la demande pr�cise que vous faites, et � laquelle je vais r�pondre pr�cis�ment. La Ville de Paris a prescrit la r�vision de son r�glement local de publicit� en novembre 2017. Ce projet de d�lib�ration a d�fini les objectifs de la r�vision et les modalit�s de la concertation. La r�alisation du rapport de pr�sentation dans un R.L.P. est une nouvelle exigence introduite par la loi du 12�juillet 2010, qui est bien prise en compte dans la proc�dure de r�vision en cours. Le rapport de pr�sentation, tel que d�fini dans le Code de l'environnement, sera donc bien int�gr� au document, qui sera soumis au Conseil de Paris avec le projet de d�lib�ration d?arr�t du projet de R.L.P. r�vis�. Son contenu comprendra notamment la justification des r�gles du R.L.P., qui ne pourront �tre �tablies qu'� l'issue du travail d'�laboration du r�glement en cours. Vous demandez que le rapport de pr�sentation soit port� � la connaissance du Conseil de Paris ou bien qu?il le soit en suivant le cadre l�gal qui a pr�valu au principe de la r�vision du R.L.P. J?�mets un avis favorable � votre v?u en pr�cisant qu?effectivement le rapport de pr�sentation sera pr�sent� en suivant le cadre l�gal qui a pr�valu au principe de la r�vision du R.L.P. Je vous remercie.

M. Nicolas NORDMAN, adjoint, pr�sident. - Je suis saisi d'une demande d'explication de vote.

Monsieur VESPERINI, vous avez la parole.

M. Alexandre VESPERINI. - Au groupe PPCI, nous voterons �galement ce v?u, qui est un texte important, car le r�glement local de publicit� est un document tr�s important. Nous allons avoir un d�bat qui compte pour les Parisiennes et les Parisiens. D'abord, ce v?u demande que la Ville applique la loi et je me r�jouis que M. MISSIKA ait donn� un avis favorable � ce v?u. Deuxi�mement, je voudrais insister sur les inqui�tudes que nous pouvons avoir quant au nombre important de panneaux publicitaires, de sucettes, comme on dit, toujours pr�sentes � Paris. J'insiste sur le fait que nous sommes assaillis de publicit� sur nos smartphones et que le sens de l'histoire va donc favoriser, en tout cas je l'esp�re, la r�duction du nombre de panneaux publicitaires, du nombre de sucettes qui se sont multipli�es au cours de ces derni�res ann�es. J'insiste, pour terminer, sur le fait que nous avons dans le centre de Paris un grand nombre de panneaux publicitaires, de panneaux d?affichage automatique?

M. Nicolas NORDMAN, adjoint, pr�sident. - Merci?

M. Alexandre VESPERINI. - Je termine.

Qui ont �t� install�s dans le Centre de Paris. Les �lus du centre seront, je crois, tr�s sensibles � cette question. Je voulais attirer l'attention du Conseil de Paris sur ce sujet tr�s particulier et je remercie le groupe Ecologiste d'avoir propos� ce v?u. Merci.

M. Nicolas NORDMAN, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��121 du groupe Ecologiste de Paris, avec un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s'abstient�?

Le v?u est adopt�. (2018, V. 327).

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