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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous poursuivons nos d�bats.

Nous passons � l?examen de v?ux non rattach�s avec le v?u n��72 concernant la pollution atmosph�rique dans les gares souterraines du m�tro parisien et des R.E.R. M. DARGENT a la parole pour le groupe Socialiste et Apparent�s.

M. Claude DARGENT. - Merci, Madame la Maire.

Chers coll�gues, la 3e Commission avait d�j� consacr� une s�ance � la question de la pollution dans les enceintes de la R.A.T.P. et de la S.N.C.F.

Dans le prolongement de cet int�r�t, avec ma coll�gue Marinette BACHE, nous avons re�u il y a quelques semaines les repr�sentants syndicaux de la R.A.T.P., ceux relevant de la F.G.T.E.-C.F.D.T. Ces agents souhaitaient nous alerter sur les conditions de travail des ouvriers et des conducteurs qui ont pour environnement les tunnels travers�s par les rames de m�tro ou de train. Ces agents sont en effet expos�s au quotidien aux particules fines qui, nous le savons, sont susceptibles d?occasionner des d�c�s pr�matur�s.

Le groupe Socialiste et Apparent�s est fortement investi, aux c�t�s de la Maire de Paris, pour lutter concr�tement contre la pollution atmosph�rique et garantir un air sain aux Parisiennes et aux Parisiens.

Ce v?u permet de rappeler notre engagement dans ce domaine et notre d�termination � utiliser les leviers � notre disposition. Il permet surtout de demander des �claircissements � la pr�sidente de la R�gion Ile-de-France sur ses intentions r�elles. Alors que le budget primitif pr�voyait un million d?euros pour l'am�lioration de la qualit� de l'air dans le m�tro et les R.E.R., seulement 150.000 euros ont �t� utilis�s. Nous demandons �galement que la pr�sidente d'"Ile-de-France Mobilit�s" acc�l�re, avec la R.A.T.P. et S.N.C.F. Mobilit�s, le travail sur la moindre exposition des agents des entreprises � la pollution � laquelle ils sont expos�s directement.

Nous demandons, enfin, que la Pr�fecture de R�gion rassemble l?ensemble des partenaires concern�s afin d?�laborer un �tat d?avancement des diff�rentes mesures d'ores et d�j� mises en ?uvre et d?en partager le bilan pour d�terminer et prioriser les leviers d'actions�: pi�geage ou r�duction � la source des polluants, syst�mes d'a�ration au sein des gares, avec un calendrier pr�cis de mise en ?uvre.

Je vous remercie.

(Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, remplace Mme la Maire de Paris au fauteuil de la pr�sidence).

Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur DARGENT.

Pour vous r�pondre, je donne la parole � M. Christophe NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Merci, Madame la Maire.

Ce v?u met en lumi�re un probl�me important dans l'ex�cution des d�cisions du Conseil r�gional d?Ile-de-France. Dans le cadre du budget primitif de 2017 du Conseil r�gional, un million d?euros �taient en effet destin�s � soutenir des projets d?innovation pour limiter les �missions de particules dans les enceintes des transports en commun.

Or, ainsi que vous le soulignez dans votre v?u, Monsieur le conseiller, cette ligne budg�taire n'a jamais �t� d�pens�e par le Conseil r�gional. C?est ce que r�v�le la lecture des comptes administratifs de la R�gion. Par ailleurs, dans le cadre des contrats R.A.T.P. "Ile-de-France Mobilit�s" 2016-2020 et S.N.C.F. "Ile-de-France Mobilit�s" 2016-2019, deux articles traitent des mesures � mettre en ?uvre pour am�liorer la qualit� de l'air, notamment dans les enceintes souterraines. Or, les auditions des op�rateurs de transports R.A.T.P. et S.N.C.F., qui se sont tenues � l'occasion du Conseil d?Ile-de-France Mobilit�s du 15 novembre 2017, n?ont abord� cette question que d'une mani�re tr�s succincte.

Suite � l'adoption � l'unanimit� du Conseil de Paris en octobre 2017 d'un v?u relatif � la qualit� de l'air dans les enceintes souterraines, j'avais pourtant propos�, avec d'autres repr�sentants, un v?u au conseil du S.T.I.F., qui fut adopt� et qui pr�cisait que la pr�sidence d?"Ile-de-France Mobilit�s" �tait mandat�e - je cite�: "pour saisir le l�gislateur au niveau national et europ�en afin qu?un travail soit men� pour aboutir � des normes ad�quates en mati�re de qualit� de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines pour demander � la R.A.T.P. et � S.N.C.F. Mobilit�s de mettre en ?uvre, dans les meilleurs d�lais, les mesures n�cessaires � la r�duction des concentrations de particules dans les enceintes ferroviaires souterraines - tunnels, espaces voyageurs, ateliers - et pour demander aux op�rateurs l'�laboration d'un plan de progr�s, une �valuation, dans la mesure du possible, de la r�duction des concentrations � en attendre et un dispositif de suivi des concentrations de particules. Ces plans devaient �tre pr�sent�s lors des auditions pr�vues au conseil du S.T.I.F. le 15 novembre 2017.

Ainsi que vous le soulignez, ce v?u n'est donc, manifestement, pas suivi d'effets. En cons�quence, il convient de poursuivre la mobilisation des acteurs directement concern�s par ce sujet majeur. J?�mets donc un avis tout � fait favorable � votre v?u.

Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur NAJDOVSKI.

J'ai une explication de vote de Mme BOILLOT.

Mme Julie BOILLOT. - Merci, Madame la Maire.

S'agissant de la non-ex�cution budg�taire des cr�dits 2017 sur la ligne?

Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, pr�sidente. - Excusez-moi, on ne s?entend pas tr�s bien. Si vous pouviez faire un peu moins de bruit, s?il vous pla�t, dans l?h�micycle.

Mme Julie BOILLOT. - Merci.

S'agissant de la non-ex�cution budg�taire des cr�dits allou�s au budget primitif 2017 sur la ligne "am�lioration de la qualit� de l?air dans le m�tro, R.E.R.", l'explication est simple. La R�gion a travaill� avec la R.A.T.P. et la S.N.C.F. pour d�finir un cahier des charges sur un appel d'offres. Cet appel d'offres vient d'�tre lanc� en mars et se cl�ture en juin. L'objet de cet appel d'offres est de soutenir des projets pilotes afin d'am�liorer plus rapidement et plus efficacement la qualit� de l'air dans les espaces souterrains des transports en commun d'Ile-de-France. Les solutions propos�es devront �tre innovantes, r�pondre � une ou plusieurs probl�matiques li�es � la qualit� de l?air en souterrain, comme la filtration, la ventilation des quais et locaux souterrains, l'am�lioration du mat�riel roulant, la gestion des chantiers, la r�duction de l'exposition des travailleurs et des usagers.

Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, pr�sidente. - Vous devez conclure. Quelle est votre explication de vote�?

Mme Julie BOILLOT. - Cet appel d'offres est conduit et, courant 2018, donnera un certain nombre de r�ponses � la majorit� de la Ville de Paris.

Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��72 du groupe Socialiste et Apparent�s, avec un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s'abstient�?

Le v?u est adopt�. (2018, V. 308).

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