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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous avons deux questions qui se rapportent au syst�me Autolib'. L'une est pos�e par le groupe UDI-MODEM, Mme Edith GALLOIS, et l'autre par Mme SIMONNET. Je propose de regrouper la r�ponse, mais chacune aura sa r�ponse pr�cise.

Tout d'abord, la parole est � Mme Edith GALLOIS pour le groupe UDI-MODEM.

Mme Edith GALLOIS. - Madame la Maire, mes chers coll�gues, cela fait d�j� plusieurs mois que le groupe UDI-MODEM vous questionne sur cette question d?Autolib', son avenir et la prise en charge de ce que nous devinions d�j� comme �tre un d�ficit. Il a fallu, malheureusement, que la presse s'empare du sujet pour que nous commencions � avoir des r�ponses, malheureusement encore trop partielles, mais malheureusement d�j� trop alarmantes. Au vu des chiffres annonc�s de pertes, on comprend mieux maintenant votre discr�tion. Si j'osais, je vous dirais�: "On vous l'avait bien dit".

Lors des d�bats en 2009, alors que j?�tais la porte-parole de mon groupe, j'avais appel� le Maire � la prudence sur ce sujet, rappelant - eh oui, j'avais os� le faire - qu'une voiture co�te et revient beaucoup plus cher qu'un v�lo. Nous l'avions fait et nous avions aussi fait des propositions qui consistaient � inciter des jeunes entreprises � d�velopper l?auto-partage, la location � courte dur�e, ainsi que les bornes de recharge �lectriques accessibles � tous.

Cependant, le Maire voulait surfer sur la vague V�lib?, tellement porteuse � l?�poque. Il avait aussi pr�f�r� ce contrat avec le groupe "Bollor�", qui consistait � privatiser les profits mais � collectiviser le plus gros des pertes. Le groupe "Bollor�" ne pouvait qu?�tre enchant�, quand les collectivit�s ne pouvaient que d�chanter. Apr�s quelques mois d?euphorie, le syst�me s?est av�r� d�cevant, la rotation avec la banlieue ne se faisant pas suffisamment bien. La concurrence des V.T.C. et des scooters �lectriques s?est accentu�e. L?�tat des voitures s?est d�grad�. Les stations du Centre de Paris sont rest�es d�sesp�r�ment vides.

Par cons�quent, le nombre de trajets n?a cess� de diminuer - moins d?un million entre 2016 et 2017. R�sultat�: malgr� la hausse des tarifs de d�but 2017, le d�ficit de la D.S.P. continue de se creuser. La semaine derni�re, "le Monde" annonce donc un d�ficit pr�vu de 294 millions d?euros, chiffre annonc� par "Bollor�" mais que vous contestez. Se r�fugiant derri�re le contrat, le groupe "Bollor�" pr�voit de prendre seulement 60 millions d?euros � sa charge et demande express�ment aux collectivit�s membres du Syndicat de commencer � payer le reste, � hauteur de 40 millions d?euros par an d?ici � 2023, dont la moiti� pour Paris qui poss�de la moiti� des stations. Au final, l?op�ration pourrait donc co�ter � la Ville plus de 120 millions d?euros. C?est �norme.

Depuis plusieurs semaines, on nous parle d?une n�gociation sur le point d?aboutir, mais rien n?arrive, d?o� l?agacement d?un grand nombre de communes du Syndicat qui, maintenues dans le flou, ont d?ailleurs choisi de ne pas voter le dernier budget Autolib?. Soudainement, on apprend par voie de presse, comme toujours dans ce dossier, que vous avez engag� des discussions avec d?autres op�rateurs pour permettre le d�veloppement d?alternatives � Autolib?, issues cette fois-ci du secteur priv�, ce que nous avions � l?�poque demand� et bas�es sur le syst�me du "free-floating", c?est-�-dire de la libre borne. Avouez que pour relancer les abonnements et tenter de sauver Autolib?, un autre message �tait attendu. Vous annoncez ainsi, de fait, une fin anticip�e de la D.S.P. Autolib?.

Ce que nous craignions depuis le lancement d?Autolib?, ce que nous flairions depuis plusieurs mois s?av�re malheureusement juste�: Autolib? est un gouffre financier dans lequel vous avez pr�cipit� 98 communes.

Quel sera pr�cis�ment le r�le de la commission que vous souhaitez mettre en place�? S?agira-t-il juste de g�rer la fin annonc�e d?Autolib? ou de pr�parer l?avenir�? Les �lus auront-ils enfin acc�s � tous les documents utiles pour avoir les chiffres r�els et pour comprendre les raisons d?un tel d�ficit�? Quels sont les nouveaux op�rateurs que vous souhaitez installer � Paris, avec quel mod�le �conomique et quelles garanties�?

Enfin, la question principale est la suivante�: quelles seront les cons�quences financi�res pour la Ville d?une fin anticip�e de la D.S.P. Autolib?�? Sur toutes ces questions, les �lus parisiens et franciliens attendent des r�ponses. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci. Je donne la parole � Mme SIMONNET. Emmanuel GR�GOIRE vous r�pondra ensuite.

Mme Danielle SIMONNET. - Apr�s le fiasco V�lib?, la Ville de Paris est donc confront�e au fiasco Autolib?. La pr�vision du d�ficit, selon M. BOLLOR�, atteindrait d�sormais 293,6 millions d?euros en 2023. BOLLOR�, aupr�s de qui vous deviez inaugurer le Jardin d?Acclimatation ce weekend, r�clame au contraire 46 millions d?euros par an aux communes du Syndicat Autolib? V�lib? M�tropole, principalement Paris o� se concentrent la moiti� des stations, soit 233 millions d?euros d?ici la fin du contrat. Ces grands patrons osent tout.

Le S.A.V.M. a men� en 2017 un audit par le cabinet "Ernst & Young", qui aurait confirm� qu?une partie du d�ficit que l?entreprise voulait faire peser sur les collectivit�s �tait contestable. La phase de conciliation qui a suivi n?aurait pas abouti non plus. Le groupe "Bollor�" aurait mis fin par courrier dat� du 25 mai � toute proc�dure de conciliation et conditionnerait la poursuite du service � un financement des collectivit�s dont le montant sur sa seule �valuation. C?est ce que d�nonce le syndicat. Est-il possible d?avoir acc�s � cet audit�?

Madame la Maire, vous dites dans la presse, suite � ces demandes excessives de M. BOLLOR�, vouloir cr�er une commission et envisager de rompre ce contrat avec M. BOLLOR�. Vous dites aussi rechercher d?autres industriels pour assurer le service. Pourriez-vous nous en dire plus�?

Le mod�le Autolib? n?avait, par ailleurs, pas fait l?unanimit� dans sa conception m�me des d�placements. Comme le groupe Ecologiste de l?�poque, je n?avais pas approuv� cette fausse bonne id�e qui repose sur le mythe anti-�cologique du tout voiture �lectrique, alors que l?enjeu �cologique exige de r�duire le trafic automobile. La prolif�ration des V.T.C. est une des causes de l?�chec d?Autolib?. Allez-vous enfin demander une r�gulation du nombre de V.T.C. dont la multiplication est anti-�cologique�?

En Espagne, par exemple, des villes ont instaur� des quotas de 1 V.T.C. pour 30 taxis. En France, la maraude �lectronique est cens�e leur �tre interdite par la loi TH�VENOUD, mais aucunement respect�e. Pourquoi refusez-vous de vous soucier de cette probl�matique des V.T.C., de toutes ces berlines noires qui tournent � vide dans la Capitale�? J?aimerais que le groupe Ecologiste et l?adjoint Christophe NAJDOVSKI s?en pr�occupent enfin - il y a un v?u�: nous allons peut-�tre enfin pouvoir avancer dans cette Assembl�e.

Aussi, le mod�le �conomique ne semblait pas viable et le montage financier de l?op�ration inacceptable avait �t� d�nonc� � l?�poque. Chacune des 46 communes participantes paye 50.000 euros par station, soit environ 25 millions d?euros pour la seule Ville de Paris. Selon BOLLOR� lui-m�me, � l?�poque, il aurait fallu patienter 7 ans avant que le projet soit rentable et seulement si 66 mille d?abonn�s utilisaient le service au moins deux fois par jour. Au-del� de 60 millions d?euros de pertes, il �tait d?ores et d�j� pr�vu que les collectivit�s paient le d�ficit suppl�mentaire.

La le�on de ce fiasco, comme du fiasco V�lib? avec "Smovengo", comme du fiasco du stationnement avec "Streeteo", est qu?il faut aussi cesser de recourir � des op�rateurs de services priv�s pour ces services publics car ils co�tent toujours plus chers, sont souvent moins efficaces et semblent parfois avoir comme objectif unique de flouer les collectivit�s en empochant les profits et en lui faisant subir les pertes�: la privatisation des profits et la socialisation des pertes.

Pour les autres services, n?est-il pas temps de mettre en place une r�gie directe - en ce qui concerne V�lib? - qui permette une vraie ma�trise du service public et �vite les d�convenues�?

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il faut conclure, Madame SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Quelles mesures comptez-vous mettre en ?uvre pour que Paris n?ait pas � payer les frais de l?�chec de M. BOLLORɠ? Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Emmanuel GR�GOIRE cumule le temps des deux r�ponses. Je vous en prie.

M. Emmanuel GR�GOIRE, adjoint. - Merci beaucoup, Madame la Maire.

Merci, Madame GALLOIS, Madame SIMONNET, pour vos questions qui permettent de faire le point complet sur la situation d?Autolib?.

Mes chers coll�gues, permettez-moi comme vous de m?�lever contre les chiffres inacceptables, si ce n?est extravagants, annonc�s par le groupe "Bollor�" dont la presse s?est fait l?�cho, qui est titulaire depuis 2011 de la d�l�gation de service public Autolib?. J?y reviendrai dans le d�tail mais, avant toute chose, j?aimerais, devant le Conseil de Paris, pr�senter formellement la juste chronologie des faits et l?action conduite avec le Syndicat m�tropolitain depuis 2016 dans ces dossiers.

J?aimerais, en premier lieu, rappeler qu?� l?origine - c?est important pour le d�bat aujourd?hui -, le plan d?affaire du d�l�gataire anticipait un service tr�s rentable car il pr�voyait un b�n�fice net de plus de 56 millions d?euros au terme du contrat en 2023. Il �tait pr�vu que ce service fonctionne sans aucun fond public en dehors des d�penses d?investissement li�es � l?installation des stations. En outre, le contrat de d�l�gation n�goci� indiquait que tout d�ficit dans une limite de 60 millions d?euros � l?�ch�ance du contrat serait enti�rement � la charge du d�l�gataire.

Vous conviendrez que, dans le contexte de l?�poque, cette n�gociation ait pu appara�tre comme tr�s int�ressante pour les collectivit�s adh�rentes au Syndicat m�tropolitain - en tout cas, la plus int�ressante parmi l?ensemble des offres propos�es. D?ailleurs, je tiens � vous confirmer que ni le plan d?affaire de 2014, ni celui de 2015, ne pr�voyait un niveau de d�ficit de la concession en 2023 qui aurait n�cessit� une prise en charge par les collectivit�s.

En outre, le d�l�gataire se faisait fort de maintenir les parts de march� du service.

Ce n?est qu?� la rentr�e 2016, dans un nouveau plan d?affaires actualis� que l?entreprise a annonc�, pour la premi�re fois, la possibilit� d?un r�sultat net pr�visionnel d�ficitaire, au terme de la concession, � hauteur de 179,3 millions d?euros en marquant toutefois sa confiance dans la possibilit� de ramener ce d�ficit en dessous des 60 millions d?euros gr�ce � des mesures correctives.

D�s cette date, le Syndicat qui regroupe, je le rappelle, des �lus de diff�rents bords politiques a vivement r�agi en refusant, d?une part, d?agr�er le plan d?affaires et en demandant qu?un audit puisse �tre r�alis� afin de comprendre pr�cis�ment ce qu?il se passait, quelle devait �tre la r�partition des charges financi�res entre l?entreprise et les communes, et enfin d�finir les mesures correctives pour redresser la barre et rendre le service � nouveau b�n�ficiaire.

Cet audit a �t� confi� - cela a �t� mentionn� - au cabinet "Ernst & Young" qui a rendu ses conclusions au printemps 2017. Il a alors confirm� qu?une partie du d�ficit que l?entreprise voulait faire peser sur les collectivit�s �tait contestable, notamment par les m�canismes de refacturation interne au groupe. L?audit comportait aussi des recommandations pour que le service redevienne b�n�ficiaire. D?abord, pour le Syndicat, il s?agissait de r�actualiser les tarifs, d?exp�rimenter la publicit� sur les voitures, d?accueillir de nouveaux services dans les espaces d?abonnement, de d�cider de la fermeture des stations les plus d�ficitaires. Toutes ces mesures ont �t� progressivement mises en ?uvre. Pour l?entreprise, il s?agissait d?am�liorer la qualit� du service, notamment l?entretien et la propret� des v�hicules, et de relancer une campagne de communication.

Cela n'a pas �t� mis en ?uvre � ce jour, comme le montre la d�t�rioration continue du service. J?aimerais rappeler que cet audit a �t� partag� avec les �lus membres du comit� de suivi Autolib' qui repr�sente toutes les tendances politiques.

A la suite de cet audit, en raison de d�saccords persistants, le Syndicat m�tropolitain et l'entreprise gestionnaire ont d�cid� d'un commun accord d'engager une proc�dure dite de conciliation, dont vous vous �tes fait l'�cho. La conciliation est une proc�dure courante, par ailleurs pr�vue explicitement au contrat, c'est-�-dire que les deux parties d�cident de d�signer des experts ind�pendants qui d�finissent ensemble quel sera leur champ d'action, ces experts �tant mandat�s pour trouver une solution.

Le travail des experts ind�pendants a d�but� � la rentr�e 2017 et a abouti aux propositions suivantes en mars dernier. Tout d'abord, les collectivit�s prendraient � leur charge 88�millions d?euros du d�ficit pass�, ce qui sur la dur�e de la D.S.P. ramen�e � l'ann�e, est assez faible. Les collectivit�s de la soci�t� d�l�gataire mettraient en ?uvre les mesures permettant de redresser le service Autolib'. L'entreprise serait responsable de l'�ventuel d�ficit � venir, retrouvant ainsi un int�r�t � redresser le service.

Cette solution aurait pu sembler assez �quitable malgr� l'ampleur de la contribution publique demand�e, mais avant m�me que les collectivit�s aient eu le temps d'en d�battre entre elles, le groupe "Bollor�", qui avait pourtant accept� de se pr�ter � cette conciliation, a annonc� par courrier au Syndicat qu'il rejetait les conclusions des conciliateurs. Il demande � pr�sent aux collectivit�s de prendre � leur charge 46�millions par an, soit 233�millions d?ici le terme du contrat, une somme �videmment inacceptable. Comme indiqu� par la Maire de Paris, il est hors de question que les communes, donc les contribuables locaux, la prennent � leurs charges.

D�sormais, il nous faut collectivement, �lus des plus de 100�communes disposant du service Autolib' sur notre territoire, r�fl�chir aux suites � donner aux demandes du groupe "Bollor�". Un conseil syndical s'est tenu jeudi 31�mai, qui a confirm� la d�termination des communes adh�rentes � Autolib' � d�fendre l'int�r�t de leurs habitants face � l'entreprise gestionnaire. Comme je l'indiquais, il est hors de question de faire peser sur le contribuable des co�ts qui seraient de la responsabilit� de l'entreprise.

Deux sc�narios sont � pr�sent sur la table, que les communes concern�es auront � trancher dans les semaines qui viennent. La premi�re, l'entreprise gestionnaire accepte de trouver un accord raisonnable pour r�partir �quitablement la prise en charge du d�ficit actuel, prend des mesures correctives qui �vitent que le d�ficit se creuse plus encore dans les ann�es � venir et propose un service de qualit� aux usagers. Deuxi�me possibilit�, le d�saccord perdure, le Syndicat fera alors valoir ses droits devant la justice qui se prononcera sur la r�partition de la prise en charge du d�ficit par l'entreprise et les collectivit�s. Dans cette r�flexion, il est important que les conseillers de Paris soient associ�s et puissent avoir acc�s aux pi�ces du dossier dans le cadre de la r�glementation en vigueur. Une r�union avec les diff�rents groupes sera donc prochainement organis�e. J'aimerais conclure mon propos en apportant quelques r�ponses aux questions pos�es par Autolib' sur le mod�le pertinent en mati�re de mobilit�. En vous confirmant tout d'abord que si le d�saccord perdure avec l'entreprise gestionnaire, il est possible que le service Autolib' s'arr�te avant le terme du contrat. La Ville de Paris �tudie donc d�s � pr�sent des solutions alternatives pour continuer � proposer un service d'autopartage �lectrique aux Parisiens et m�tropolitains plus adapt� aux nouvelles mobilit�s et aux nouveaux usages. Autolib' aura a minima montr� que le v�hicule �lectrique fonctionne. Le mod�le, r�volutionnaire � l'�poque de sa mise en ?uvre, a depuis �t� percut� par de tr�s nombreuses �volutions technologiques et des �volutions du rapport de l'usager � son v�hicule. Une r�flexion doit s'engager pour d�terminer quel est aujourd'hui le mod�le le plus pertinent en mati�re de mobilit� partag�e. De nombreuses offres existent d�sormais et nombreux sont les constructeurs int�ress�s pour implanter leur mod�le. Nous devrons en comparer les modalit�s et notamment le r�le des collectivit�s dans leur mise en place. L'Ex�cutif municipal r�unira prochainement une commission de travail associant les groupes politiques du Conseil de Paris de la majorit� comme de l'opposition municipale pour discuter de ces solutions et de leur mise en ?uvre. Merci beaucoup.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci � vous, cher Emmanuel GR�GOIRE. Je redonne la parole � Mme GALLOIS et � Mme SIMONNET. Madame GALLOIS.

Mme Edith GALLOIS. - Deux points seulement. Vous parlez de r�flexion collective�; il �tait temps, on vous la r�clamait. Jusqu?� pr�sent, force est de constater que, malheureusement, tout se d�cidait, comme tr�s souvent, directement de votre cabinet. Maintenant que les soucis sont av�r�s et officialis�s, enfin vous nous parlez de r�flexion collective.

Deuxi�me chose concernant l'offre �ventuelle future et priv�e et pourquoi pas diversifi�e, nous sommes �videmment tout � fait d'accord avec cette possibilit�, puisque nous vous l'avions r�clam�, je vous le rappelle, d�j� en 2009.

Une petite pri�re, ax�e sur notre r�flexion commune, sur la diversification de l'offre, mais aussi sur la qualit�. En effet, force est de constater que les "Bluecar", v�hiculaient - sans jeu de mots - une bien triste image de Paris, des voitures qui �taient sales, d�grad�es. Finalement, l'image parisienne v�hicul�e par ces petites voitures n'�tait pas terrible. Aujourd'hui, il serait souhaitable d'accentuer davantage nos efforts sur la qualit� voire la joliesse de ces voitures. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci.

Madame SIMONNET?

Mme Danielle SIMONNET. - Ecoutez, je pense que le probl�me d'Autolib' on ne peut pas le r�duire � l'esth�tique, � la qualit� et � la propret� des voitures. Je crois que le probl�me, le fiasco est bien au-del� de cela.

Il faut d?abord se poser la question de la pertinence �cologique, quand sur certains trajets il �tait plus int�ressant pour un couple avec deux enfants d'utiliser Autolib' que d'utiliser des transports en commun, ce qui est un peu une aberration �cologique, et que tr�s rapidement, avec la prolif�ration de V.T.C., il �tait plus int�ressant �conomiquement de faire un d�placement en V.T.C. que de faire un d�placement en Autolib', ce qui est encore plus aberrant, puisqu?on sait que la logique des V.T.C., au m�pris de la loi, c'est de tourner � vide dans Paris en attendant que sur la plateforme on puisse avoir une sollicitation par un client. C?est une aberration. Le nombre de taxis est r�glement� et cela a un int�r�t aussi d'un point de vue �cologique de r�glementer le nombre de v�hicules qui permettent le transport des personnes � titre on�reux. Il va bien falloir un jour se poser cette probl�matique-l�, globale. L'enjeu des d�placements urbains est de r�duire les d�placements automobiles en tant que tels.

Maintenant, je me r�jouis de cette commission. Il �tait communiqu� sur le fait que les tendances politiques diverses pourraient participer � cette commission et je vous fais la demande expresse de pouvoir, � ce titre, participer aux travaux de cette commission. Je pense que le bras de fer avec BOLLOR� est plus que jamais n�cessaire. D'ailleurs, je rappelle que nous �tions plusieurs � vous avoir alert�s sur le fait qu'il n'�tait pas acceptable � l'�poque de se soumettre � ce march� qui faisait qu'au-del� de 60�millions d?euros de perte, c'�tait aux collectivit�s de r�gler les factures. Ce mod�le est une totale aberration �conomique. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci � vous.

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