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2006, DF 11 G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire du budget d’investissement de Département de Paris de 2006.
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Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DF 11 G, portant individualisation des autorisations de programme.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2006, DF 11 G).
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Débat
Conseil général