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M. Emmanuel GR�GOIRE, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le v?u n��36 relatif aux gardiens des �coles.

La parole est � Mme Florence BERTHOUT, pour deux minutes.

Mme Florence BERTHOUT, maire du 5e arrondissement. - Monsieur le Maire, le nouveau r�glement de service des gardiens, adopt� par notre Assembl�e l'ann�e derni�re, pose aujourd'hui quelques soucis de fonctionnement.

D�sormais, les gardiens des �coles sont soumis � une dur�e l�gale de travail de 47 heures 30. Ils ont vu leur obligation all�g�e le soir, le week-end et pendant les vacances, ce qui facialement peut �tre une bonne chose. Durant ces absences, c'est en effet un gardien vacataire qui prend le relais. Sur le papier, car dans les faits, on peut tout � fait s'en satisfaire. Le nouveau r�glement n'�voquant pas, en particulier, la possibilit� d?effectuer des heures suppl�mentaires, pour les r�unions d?information des parents, les conseils d?�cole, les f�tes, les kermesses. Pendant ces temps, qui sont tr�s importants, qui font partie int�grante de la vie de l?�cole, l?�cole doit recourir � un gardien vacataire or, c?est plut�t souhaitable que ce soit le gardien de l?�cole qui soit pr�sent pour assurer sa mission de surveillance des entr�es et des flux, tout simplement parce qu?il conna�t les parents d?�l�ves, les �l�ves. Pour les moments plus festifs, il para�t assez naturel et normal que le gardien participe � ces moments, d?autant qu?il effectue � nouveau une mission de surveillance.

J?ai �t� saisie par de nombreuses directrices et directeurs d?�cole sur ce sujet. Je demande � M. le Maire de bien vouloir s?en saisir �galement pour trouver une formule qui autorise les gardiens � effectuer des heures suppl�mentaires. Je vous remercie.

M. Emmanuel GR�GOIRE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Pour vous r�pondre, la parole est � M. Patrick BLOCHE.

M. Patrick BLOCHE, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Merci, Madame la Maire, de ce v?u, qui permet de rappeler le progr�s social que constitue le nouveau r�glement de service des gardiens, en vigueur depuis le 1er janvier 2018, et nous savons l?attachement qui peut exister dans chaque �cole, en ce qui concerne ce positionnement central des gardiennes et des gardiens des �coles.

Ce nouveau r�glement fixe un temps de travail hebdomadaire de 47,5 heures durant le temps scolaire, avec un temps de travail annualis�: 38 semaines sont travaill�es pendant l?ann�e, 36 semaines sur p�riodes scolaires et 2 semaines, l?une en d�but et l?autre en fin des vacances d?�t�.

Donc, il n?est pas envisageable de proposer des heures suppl�mentaires dans ce cadre, sauf � d�passer la dur�e maximale de travail hebdomadaire, fix�e � 48 heures.

La question de la tenue des conseils d?�cole, ainsi que l?accueil des familles pour les f�tes d?�cole, ou encore les demandes des associations de parents d?�l�ves de pouvoir se r�unir sur le temps extrascolaire, nous ont bien entendu interpell�s. C?est la raison pour laquelle les circonscriptions aux affaires scolaires et � la petite enfance vont travailler sur la possibilit� de mobiliser des vacataires et, en ce qui concerne plus particuli�rement les f�tes d?�cole, il pourrait �tre envisag�, au cas par cas, de pr�voir une vacation la semaine pr�c�dant le conseil, afin que le gardien puisse �tre pr�sent lors de la f�te, g�n�ralement le samedi. Bien entendu, cette pr�sence ne pourra se faire que sur la base du volontariat.

Voil� toutes les raisons qui m?am�nent - et nous en avions d�j� discut�, Madame BERTHOUT - � vous demander de retirer ce v?u, puisqu?il est contraire � la l�gislation sur le travail, notamment sur la dur�e l�gale du travail.

M. Emmanuel GR�GOIRE, adjoint, pr�sident. - Souhaitez-vous retirer votre v?u�?

Mme Florence BERTHOUT, maire du 5e arrondissement. - Je crois que ce n?est pas tout � fait ce que vous aviez dit, Monsieur l?adjoint, en commission. En tout cas, ce n?est pas ce que l?on a compris.

On a compris notamment que, pour les r�unions, vous envisageriez pour les conseils d?�cole un autre syst�me qui �tait - peut-�tre ai-je mal compris - un syst�me de r�cup�ration du temps de pr�sence.

Vous n?aviez pas �voqu� cela�? C?est un sujet important, pardonnez-moi.

M. Patrick BLOCHE, adjoint. - La r�ponse que je viens de vous faire en s�ance du Conseil de Paris est la r�ponse que je vous avais d�j� faite en Commission. Je n?ai pas renouvel� mon argumentaire d?une semaine � l?autre�: pour les conseils d?�cole, des vacataires�; pour les f�tes d?�cole, en revanche, la possibilit� d?avoir la pr�sence des gardiens, parce que le gardien est central dans une �cole, il conna�t les parents d?�l�ves, il conna�t les enfants. C?est une adaptation qui permet de respecter la dur�e l�gale du travail et la possibilit� de travailler plus de 48 heures par semaine.

M. Emmanuel GR�GOIRE, adjoint, pr�sident. - Retrait�?

Maintien.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��36 avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Abstentions�?

Le v?u n��36 est rejet�.

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