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M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant aux v?ux r�f�renc�s nos 88, 89 et 89 bis, qui sont tous trois relatifs � la votation citoyenne sur les v�hicules thermiques.

Je donne la parole � MENGUY, puis M. AZI�RE.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Merci, PENINOU.

(Rires).

Non�? Ah, pardon�!

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Alors, je le refais�: "� M. MENGUY, puis M. AZI�RE".

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Au temps pour moi, Monsieur PENINOU.

(Rires).

C?est de sa faute�!

Mes chers coll�gues, lors de ses v?ux, la Maire?

C?est tr�s compliqu� d?encha�ner�!

La Maire de Paris a annonc� qu?au printemps, elle organiserait une votation citoyenne, un r�f�rendum parisien, pour solliciter les suffrages des habitants, � partir de 15 ans, d?ailleurs, dans les lyc�es, sur son choix de la r�duction et la suppression de certaines cat�gories de v�hicules thermiques.

M�me si on peut partager, sur le fond, certaines de ses orientations, on s?interroge�: d?abord sur les modalit�s pratiques de cette organisation et de cette votation, mais, surtout, pourquoi la Maire de Paris ne l?a pas fait avant sur d?autres sujets tout aussi importants, comme les Jeux Olympiques, la fermeture des voies sur berge, voire la r�vision des rythmes scolaires.

A n?en point douter, arrivant � mi-mandat, la Maire de Paris cherche ici, non pas une r�ponse sur le fond, puisqu?elle a souvent assum� des d�cisions qui n?�taient pas toujours populaires, mais cherche bien � se rel�gitimer politiquement aupr�s des Parisiens.

Nous souhaitons par ce v?u, au moins, que les conseillers de Paris, �lus et repr�sentant les habitants, les Parisiennes et les Parisiens, puissent d�battre, d�lib�rer et voter par le biais d?un projet de d�lib�ration sur les modalit�s pratiques d?organisation de cette consultation qui, je le crois, doit �tre transparente dans ses modalit�s, dans son fonctionnement�; doit �tre, �videmment, encadr�e juridiquement, pour ne pas pr�ter le flanc � des soup�ons d?ill�galit�; et surtout, doit �tre act�e par la repr�sentation pour que nous puissions voir comment cette votation serait, certes, politique, mais pourrait porter ses fruits sur le fond. Nous ne voulons pas que cela soit d�cid�, dans le bureau de la Maire de Paris, avec son cabinet, en catimini, parce que ce serait un premier �cueil � une d�marche d�mocratique, mais nous consid�rons, nous, qu?elle est uniquement politique.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � M. Eric AZI�RE. Trois minutes.

M. Eric AZI�RE. - Je vais d�fendre mon v?u en m�me temps et m?exprimer sur celui de l?Ex�cutif.

J?avais moi aussi compris, dans les d�clarations de la Maire de Paris, qu?elle souhaitait, un dimanche de printemps, faire cette votation citoyenne sur les orientations du plan Climat-Air-Energie de Paris.

Ma crainte, c?est ce qu?exprimait ce v?u, c?est que cette votation enferme dans le p�rim�tre parisien des conditions particuli�res plus contraignantes, la m�tropole a dit plus ambitieuses, elle a raison, que nous avons adopt�es d'ailleurs, ce n'est pas du tout une remise en cause de ces conditions, mais qui sont la fin de la mobilit� diesel en 2024 et de tout moteur thermique en 2030.

Je me disais, dans mon for int�rieur, partag� par les membres de mon groupe, que nous allions encore enfermer cette probl�matique dans un petit entre soi parisien, provoquant de la part des concitoyens de la m�tropole, une r�action sans doute d�sagr�able parce qu'ils ont le sentiment, depuis quelque temps, que tout est fait par provocation. On a bien ressenti, au moment de l'interdiction de circulation sur les voies sur berges, � quel point cette mesure de circulation avait eu un impact sur l'ensemble de la m�tropole.

Il faut que l'on r�alise un jour que l'on est une ville centre, que l'on r�alise que l'on est un c?ur de m�tropole. Toute d�cision sur ce plan ne peut pas �tre prise comme cela, sans consid�ration de nos concitoyens m�tropolitains, surtout � l'heure o� nous montons dans le train de la construction m�tropolitaine. Nous ne voulons pas donner le sentiment que les Parisiens voyagent en premi�re classe et le reste de la banlieue en seconde classe. C'�tait toute l'orientation de ce v?u, que je maintiens, bien �videmment, parce que c'est quand m�me ce que j'ai compris des d�clarations de la Maire de Paris. Cependant, je lis avec int�r�t le v?u de l'Ex�cutif. Et l�, je ne lis plus la m�me chose. Donc je m'interroge. Il y a un flou. Quand il y a un flou, il y a un loup. Ceci va nous permettre de nous abstenir sur le v?u de l'Ex�cutif. Le v?u de l'Ex�cutif propose la mise en ?uvre d'une plateforme Internet pour faire la p�dagogie la plus large, pour populariser les actions et les mesures du Plan Climat Air Energie de Paris, dont acte, et une campagne d'information p�dagogique et de mobilisation. Seulement, la votation citoyenne, d'un seul coup, se fera sur l'engagement et l'implication nationale des Parisiens pour atteindre les objectifs de l'Accord de Paris sur le climat. Cela n'est plus du tout la m�me chose. Entre les deux, les contraintes ne sont pas les m�mes, le calendrier n'est pas le m�me, les modalit�s que nous avons choisies � Paris ne sont pas celles de l'Accord de Paris sur le climat. L'Accord de Paris sur le climat est internationalement reconnu. Il baigne dans un humanisme absolu. Du coup, la question qui peut se poser de savoir s'il faut d�penser beaucoup d'argent sur cette votation citoyenne consensuelle et poser la question aux Parisiens "voulez-vous que le ciel soit bleu et que l'herbe soit verte en 2050", � mon avis, cela ne demande pas de dispositif particulier. Me voil� donc rassur� sur la votation citoyenne, mais encore une fois, comme tout cela est un peu contradictoire, je maintiens mon v?u et nous nous abstiendrons sur le v?u de l'Ex�cutif.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je vais donner la parole � Mme C�lia BLAUEL pour vous r�pondre.

Il y aura ensuite une explication de vote de Jean-No�l AQUA, pour le groupe Communiste - Front de Gauche.

Explication de vote aussi de Jean-Baptiste MENGUY.

Apr�s, un appel de ma part � laisser tranquille la grand-m�re de Martine AUBRY.

Mme C�lia BLAUEL, adjointe. - Il est tard?

Ce processus de votation s'inscrit dans la dynamique qui a �t� celle d'�laboration du nouveau Plan Climat parisien, processus qui a �t� tr�s long puisque nous sommes � un an et demi de travail sur ce sujet. D�s le d�part, notre volont� a �t� d'entrer dans une concertation tr�s large de l'ensemble des parties prenantes parisiennes et ne pas seulement faire ce travail avec les repr�sentants que nous sommes des Parisiens. Maintenant, apr�s un temps de vote, nous arriverons, effectivement, � ce temps de votation.

L'id�e, comme je le disais, c'�tait d'associer tr�s largement les Parisiens � cette d�marche parce que cela fait tout � fait �cho � notre culture politique pendant cette mandature. Mais il y a aussi une volont� d'embarquer avec nous les Parisiens dans un engagement collectif, pour faire face � cet enjeu majeur qu'est le d�r�glement climatique.

Je ne le r�p�terai jamais assez souvent ici, nous n'avons, avec nos d�cisions au sein du Conseil de Paris, de prise que sur seulement 20�% des �missions de gaz � effet de serre de notre territoire. 80�% d'entre elles n�cessitent une co-construction de l'action. C'est bien sur ce mode que nous avons construit le Plan Climat que vous avez adopt�, qui est de dire qu'il y a un volet tr�s fort de politiques publiques, parce que c'est notre travail � nous d'engager ces politiques structurelles. Mais un pan important du Plan Climat est d'emmener dans une dynamique collective, du citoyen � la grande entreprise, au quartier, au territoire m�tropolitain, � des coop�rations qui vont bien au-del�.

C'est sur ce mod�le qu'est construit le projet de la votation citoyenne avec un temps de sensibilisation, car il a �t� demand� - et attention je vais dire un gros mot dans ce Conseil, mais cela a �t� une des mesures phares demand�es lors de la Conf�rence citoyenne qui s'est tenue en septembre 2016 sur ce sujet - un temps de sensibilisation autour des enjeux du d�r�glement climatique. Cette �tape sera suivie par un temps de sollicitation des Parisiens, � la fois pour leur faire conna�tre ce Plan Climat et pour engager des Parisiens dans cette dynamique.

Pardonnez-moi, Eric, sur cette question, si, en fait Plan Climat de Paris et la COP 21, c'est la m�me chose. La COP 21 et l'Accord de Paris pr�voient que l'on entre dans une vision de neutralit� carbone au milieu du si�cle. Cela, c'est l'engagement politique pris par la COP 21. L'objectif du Plan Climat de Paris est de faire de Paris une ville neutre en carbone, 100�% �nergie renouvelable en 2050, sauf que nous d�finissions un plan d'action avec une premi�re �tape � 2030. L'objectif du Plan Climat, c'est cela. On soumettra ces diff�rentes mesures.

Du coup, on y reviendra. En tout cas, sur le sujet qui nous occupe ce soir, je vous propose � tous de retirer vos v?ux. Eric AZI�RE, nous sommes aussi � l'�chelle parisienne, la M�tropole a �galement adopt� un Plan Climat extr�mement ambitieux, et on travaille tr�s bien avec elle. Qui sait si la m�tropole prendra aussi l'initiative, mais je crois que ce n'est pas � nous de le d�cider ici. Quant � M. Jean-Baptiste MENGUY, je fais une demande similaire parce que ce v?u donne des �l�ments de r�ponse aux questions que vous soulevez. Je viendrai bien �videmment devant les groupes qui me solliciteront pour exposer plus en d�tail ce dispositif, qui sera organis� en lien tr�s �troit avec les mairies d'arrondissement. Nous nous retrouverons au mois de mars pour le deuxi�me vote d�finitif sur le Plan Climat, et je ne doute pas que nous aurons l'occasion de revenir sur ce sujet.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Il va �tre bien, le Conseil du mois de mars.

La parole est � M. Jean-No�l AQUA, pour une explication de vote.

M. Jean-No�l AQUA. - Merci, Monsieur le Maire.

Notre ville est d�cid�ment bien innovante et volontariste en mati�re �cologique. Je parlerai du v?u de l'Ex�cutif qui nous invite � r�fl�chir � nouveau sur le Plan Climat et la n�cessaire implication des citoyens pour le mettre en ?uvre.

C'est une r�elle avanc�e pour impliquer les citoyens qui, j'en suis s�r, seront tr�s int�ress�s par un sujet si politique. Nous voterons pour ce v?u.

Nous avons par ailleurs plusieurs interrogations sur la mani�re dont elle sera conduite. Il nous para�t important d'�tre associ�s � la conception de cette votation et au questionnaire destin� aux Parisiens.

La t�che sera complexe, car le Plan Climat pr�sente un large �ventail de mesures interd�pendantes. Il s'agira notamment de le mettre � la port�e des citoyens et de faire ?uvre de p�dagogie.

Mais, nous n'oublions pas non plus que les habitants sont tant des individus, des citoyens, mais aussi des travailleurs. Il nous semble int�ressant d'impliquer, au-del� des citoyens, les acteurs �conomiques. Pour conclure, permettez-moi � cette heure-l� de citer Karl Marx, en l'ann�e de son bicentenaire�: "Le libre d�veloppement des individus est la condition du libre d�veloppement de tous", une id�e d�cid�ment intemporelle.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Karl Marx et le Plan Climat, il fallait trouver tout de m�me.

Monsieur Jean-Baptiste MENGUY?

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Merci, Monsieur le Maire.

Je suis tr�s g�n� par le v?u de l'Ex�cutif, parce que je ne pense pas qu'en tant qu?�lu on puisse s'engager sur des propositions qui ne sont pas chiffr�es sur le co�t que cela implique pour la collectivit�, sur les modalit�s pratiques et juridiques de ce qui est propos�.

Organiser une votation dans les lyc�es, c'est de la comp�tence de la R�gion. Que va dire la R�gion�? On ne peut pas s'engager avant d'avoir sollicit� nos partenaires.

Faire voter les lyc�ens � partir de 15 ans, cela veut dire comment on organise ce fichier de votants. Les votants devront-ils �marger�? Auquel cas, la Ville se constitue un fichier de mineurs.

Ils ne devront pas �marger�? Cela veut dire que la votation ne sera pas encadr�e. Derni�re chose, Madame C�lia BLAUEL, vous disiez que vous vouliez embarquer les Parisiens. Les embarquer, ce n'est pas les mener en bateau. A partir du moment o� la Maire de Paris s'engage politiquement, ce qu'elle n'a pas fait sur d'autres mesures phares de sa mandature, nous demandons qu'elle assume et prenne ses responsabilit�s individuelles, pas que collectives, si cette votation �tait n�gative. Monsieur AQUA a cit� Karl Marx, j'ai plut�t l'impression qu'Anne HIDALGO veut mettre en place une esp�ce de r�f�rendum gaullien. Chacun ses r�f�rences, mais dans ces cas-l� il faudra qu'elle en tire toutes les cons�quences. Si cette votation n'est pas encadr�e juridiquement, si cette votation n'a pas le nombre de votants suffisant et satisfaisant compte tenu des enjeux, voire si cette votation a un r�sultat n�gatif pour la Maire de Paris, alors elle devra prendre ses responsabilit�s individuelles et remettre son mandat au service des Parisiens.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - J'ai compris que le v?u du groupe UDI-MODEM �tait maintenu. Le v?u du groupe LRI aussi.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe les R�publicains et Ind�pendants, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets maintenant aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets, enfin, aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

Le projet de v?u est adopt�. (2018, V. 47).

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, je vous remercie d'�tre rest�s si tard et avec ce temps. J'en profite pour remercier �videmment les agents du service du Conseil de Paris en leur souhaitant de pouvoir rentrer chez eux dans les conditions difficiles de circulation en Ile-de-France, actuellement.

Nous reprendrons demain matin, par l'examen du projet de d�lib�ration DDCT 3 - DAC - DJS - DFPE - DPSP, il faut au moins tout cela�!

Bonne soir�e�!

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