�

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le v?u n��58 relatif aux modalit�s de vote lors des �lections professionnelles.

La parole est � Nicolas BONNET-OULALDJ, pour 2 minutes maximum.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Madame la Maire, mes chers coll�gues, ce v?u est pour nous d?une importance capitale, parce qu?il s?agit de d�mocratie.

Lorsque, dans cet h�micycle, dans cette s�ance, nous allons adopter le principe d?une votation citoyenne, qui permettra aux Parisien-nes de voter sur les mesures du Plan Climat, lorsque nous organisons des consultations citoyennes, nous invitons le Conseil local de la jeunesse, il serait bien, aussi, d?appliquer les m�mes mesures de d�mocratie pour le personnel de la Ville, lorsqu?il y a des �lections professionnelles, qui auront lieu en d�cembre.

Nous avons appris qu?il semblerait que la Ville ne proc�derait que sous une forme de vote par correspondance et ne permettrait pas aux agent-es de se d�placer physiquement sur leur lieu de travail pour voter.

Nous demandons donc par ce v?u que la Maire de Paris renonce au seul vote par correspondance pour les �lections professionnelles du 6 d�cembre, � l?exception des cas pr�vus par le d�cret, et de revenir au vote � l'urne. Je voudrais vous dire que vous avez tous re�u des courriers par les organisations syndicales, qu?il y a, bien s�r, un d�bat, mais la majorit� des agents repr�sent�s par les organisations syndicales se sont exprim�s en disant qu?ils voulaient les deux syst�mes. Je ne vois donc pas pourquoi on supprimerait aujourd?hui le vote physique par l?urne, au d�triment de la volont� des agents. Voil� le v?u que nous pr�sentons et j?esp�re que nous allons �tre entendus.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur BONNET-OULALDJ.

Pour vous r�pondre, la parole est � Christophe GIRARD, pour 2 minutes maximum.

M. Christophe GIRARD, adjoint. - Madame la Maire, mes chers coll�gues, cher Nicolas BONNET-OULALDJ, renoncer�? Non, jamais. Ce n?est pas dans ma nature. Je crois que nous devons �tre capables de d�battre et de progresser, mais vous verrez que du chemin a �t� fait depuis nos discussions, non seulement avec les groupes politiques, mais �galement avec les syndicats qui sont en effet divis�s sur ce sujet. Vous interrogez la Maire de Paris au sujet? Madame BERTHOUT, Monsieur? Le sujet, c?est les �lections syndicales.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Allez-y, Monsieur GIRARD, avancez.

M. Christophe GIRARD, adjoint. - Oui, mais j?irai � mon rythme.

Comme vous l?indiquez, il a �t� d�cid� de privil�gier le vote par correspondance comme mode de scrutin, c?est exact.

Ce choix est partag� par une tr�s large majorit� des organisations syndicales repr�sent�es � la Ville de Paris. Le vote par correspondance avait �t� majoritairement utilis� lors des �lections de 2014. Nous avons d?ailleurs fait le choix, apr�s nos �changes avec les organisations syndicales, de ne pas mettre en place le vote �lectronique pour �viter toute in�galit� d?acc�s au vote?

Si je d�range, dites-le�!

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Chers amis, pourriez-vous, s?il vous pla�t, laisser � Christophe GIRARD, qui n?a que 2 minutes pour r�pondre sur ce v?u important, le niveau de concentration n�cessaire�? Merci.

M. Christophe GIRARD, adjoint. - La concentration, je l?ai. J?aimerais juste qu?il y ait de l?�coute. D�j� que les bancs sont clairsem�s, ce n?est pas tr�s agr�able.

Nous avons d?ailleurs fait le choix, apr�s nos �changes avec les organisations syndicales, de ne pas mettre en place le vote �lectronique pour �viter toute in�galit� d?acc�s au vote, contrairement au budget participatif o� l?on peut voter par mail.

Je souhaite que nous ne nous trompions pas de d�bat. Le sujet qui nous pr�occupe et nous mobilise pour les �lections de la fin de l?ann�e n?est pas le mode de scrutin mais la mobilisation des agents de la Ville.

Je fais campagne, r�guli�rement, en effet, avec la DRH, pour inciter les agents � aller voter massivement en d�cembre prochain. L?enqu�te r�cente du Centre d?�tudes la vie politique fran�aise - le C.E.V.I.P.O.F. - a montr� la d�fiance qu?il y a vis-�-vis, certes, des partis politiques, mais �galement des organisations syndicales. La baisse de la participation aux �lections professionnelles est une tendance g�n�rale depuis 2008, quel que soit le mode de scrutin.

Notre enjeu majeur ne porte pas sur le mode de scrutin, mais sur la mobilisation, je le r�p�te. Le choix d?un mode de scrutin unique r�pond � un besoin de lisibilit� pour les agents. Le vote par correspondance est �galement un syst�me plus accessible, plus ind�pendant, que le vote � l?urne. Il s?agit d?un syst�me clair, simple, lisible, o� vous recevez � votre domicile le bulletin, respect de l?intimit� morale et physique pour r�fl�chir au vote que vous souhaitez faire. Il permet, en outre, aux agents en cong�s maladie, ou en cong�s tout court, ou ayant des contraintes professionnelles, de pouvoir voter. Il facilite l?expression et la participation des agents de la Ville qui travaillent de mani�re d�concentr�e dans les �coles, les cr�ches, les ateliers, les jardins publics.

Mais, en effet, 40�%...

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Je vais vous inviter � aller vers votre conclusion.

M. Christophe GIRARD, adjoint. - C?est un sujet cl�!

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Aucun des sujets examin� dans cette Assembl�e n?est pas un sujet cl�.

N�anmoins, nous en sommes � l?examen du v?u n��58?

M. Christophe GIRARD, adjoint. - Vous savez, quand vous �tes interrompus plusieurs fois, cela n?aide pas � se concentrer?

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous d�passons syst�matiquement le temps de parole sur les v?ux. Avec beaucoup de courtoisie et de sourire, j?essaye de faire en sorte que nous ne terminions pas demain soir car c?est aujourd?hui la projection sur laquelle nous sommes et nous aurons des bancs encore plus clairsem�s.

Donc, Monsieur GIRARD, je vous invite � aller vers votre conclusion tr�s sereinement et tranquillement sur un sujet, je le r�p�te, important.

M. Christophe GIRARD, adjoint. - Vous �tes applaudie par l?opposition, Madame BROSSEL. C?est nul�!

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Avan�ons�!

M. Christophe GIRARD, adjoint. - Donc, il y a une proposition d?amendement � votre v?u.

Je propose donc � votre v?u de supprimer les 5e et 9e consid�rants et remplacer votre demande, si vous en �tes d?accord, par "la Maire de Paris compl�te le dispositif du vote par correspondance par l?installation d?une urne dans chaque mairie d?arrondissement o� les agents pourront d�poser leur enveloppe re�ue � leur domicile". Et bien entendu, cela va de soi, pendant le temps de travail, ce qui �tait une grande pr�occupation que vous aviez sur la mobilisation.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Monsieur BONNET-OULALDJ, est-ce que ces demandes d?amendement vous conviennent�?

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Tout d?abord, Madame la Maire, la d�mocratie n?a pas de prix, c?est ce que m?a r�pondu Anne HIDALGO, et cela demande du temps. Donc prenons le temps pour une �lection qui concerne 55.000 agents.

Non, mais soyons s�rieux�! On passe du temps sur des sujets de caniveaux ou des "conneries". L�, il s?agit d?une �lection professionnelle et vous nous coupez...

Je demande une suspension de s�ance.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Elle est de droit et elle vous est accord�e pour une minute.

�