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2018 DDCT 3 - DAC - DJS - DFPE - DPSP - Subventions (666.915 euros), 31 avenants à des conventions pluriannuelles d’objectifs avec 31 associations pour le financement de 80 projets sur les quartiers populaires.


M. Fr�d�ric HOCQUARD, adjoint, pr�sident. - Nous allons donc reprendre la s�ance en examinant le projet de d�lib�ration DDCT 3 relatif � l'attribution de subventions, 31 avenants � des conventions pluriannuelles d'objectifs avec 31 associations, pour le financement de 80 projets sur les quartiers populaires.

La parole est � Mme Virginie DASPET.

Mme Virginie DASPET. - Bonjour � tous. Bravo d'�tre arriv�s � l'heure ou presque. Merci Colombe BROSSEL d'�tre l�. C'�tait le challenge du matin.

Je vais �tre assez br�ve, m�me si mon intervention va concerner deux projets de d�lib�ration, le premier municipal, le DDCT 3, et le second, d�partemental, le DDCT 1 G.

Ces deux projets de d�lib�ration vont permettre de financer quasiment 100 projets associatifs en faveur de nos quartiers populaires. 80 pour ce qui concerne la Commune, et 19 pour le D�partement. C'est une bonne nouvelle pour les quartiers concern�s, puisque ces projets visent � am�liorer les conditions sociales et le cadre de vie de leurs habitants et r�duire les in�galit�s entre les territoires de la Ville.

C'est une bonne nouvelle �galement pour les associations, puisque nous le savons tous ici, elles vivent aujourd'hui un contexte pour le moins difficile du fait des baisses de financement de l'Etat � la politique de la ville d�cid�es abruptement pendant l'�t� dernier, qui ont aussi �t� aggrav�es par la mise en ?uvre de la politique gouvernementale de suppression des emplois aid�s.

Or, justement, notre projet parisien en faveur des quartiers populaires s'appuie beaucoup sur les associations. Il est incarn� � travers le contrat de ville qui nous lie jusqu'� 2020 et ses d�clinaisons au projet de territoire.

Bien �videmment, sans nos associations de quartier notamment nous n'arriverons pas � le mettre en ?uvre. Adopter ces deux projets de d�lib�ration d�s notre premi�re s�ance annuelle du Conseil de Paris est un signe fort envoy� aux acteurs locaux. Au total, les deux projets de d�lib�ration repr�sentent un montant de 824.515 euros.

Ce qu'il est surtout int�ressant de noter, c'est que ce sont des financements qui interviennent dans le cadre de conventions pluriannuelles d'objectifs, C.P.O. C'est un signe encore plus fort donn� par la Ville aux associations, puisque c'est un signe de confiance dans leur action et c'est aussi le signe de notre engagement pour le respect du contrat de ville que nous avons construit ensemble avec les habitants.

Pour faire un petit retour, ce mode de financement via les C.P.O. a pour but non seulement de simplifier les d�marches des associations, mais aussi et peut-�tre surtout de les s�curiser et de stabiliser leur action dans le temps, en leur permettant de d�velopper des actions p�rennes avec des projets qui sont soutenus normalement pendant trois ann�es.

Ce n'est pas juste une formalit� ou une modalit� technique, c'est un v�ritable choix politique. D'ailleurs, cela correspond aux engagements que la Maire de Paris avait pris � travers sa derni�re communication sur les associations.

Si je ne me trompe pas, Mme BROSSEL me corrigera, depuis 2016 nous avons engag� une quarantaine de conventions. Elles associent � la fois les financements politiques de la Ville et les cr�dits de 10 autres services ou directions. Aujourd'hui, avec ces deux projets de d�lib�ration, nous sommes en phase d'avenant. C'est simplement une reconduction de conventions qui avait �t� engag�es. Justement, je vais en profiter pour interroger l'adjointe en charge sur ce qui est pr�vu dans les mois � venir sur la potentialit� de conclure de nouvelles conventions pluriannuelles d'objectifs, que ce soit au niveau de la politique de la ville dans le cadre d'appel � projets, ou �ventuellement sur d'autres directions, voire notamment comment cela pourrait s'�tendre � des directions ou services qui ne sont pas mobilis�s aujourd'hui. Je vais m'arr�ter � ce niveau, apr�s cette question, et vous inviter en attendant les suites, � voter ces deux projets de d�lib�ration.

Je vous remercie.

M. Fr�d�ric HOCQUARD, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie.

La parole est � l'adjointe en charge, Mme Colombe BROSSEL.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire, merci, Madame DASPET, pour votre intervention. Ces deux projets de d�lib�ration proposent le financement et les avenants aux Conventions Pluriannuelles d'Objectifs de 31 associations qui interviennent en quartier populaire.

Gr�ce � ces C.P.O. ce sont donc plusieurs centaines de milliers d'euros que la Ville peut verser d�s ce d�but d'ann�e. Cela n'est pas rien dans la vie d'une association. C'est un effort �videmment de simplification et de s�curisation.

Cet effort va se poursuivre pour deux raisons. D'abord, parce que l'an dernier, une communication de la Maire de Paris nous fixait � nous tous, dans l'Ex�cutif, des objectifs ambitieux en termes de r�alisation de C.P.O., et que la politique de la ville, parce que c'est finalement une partie de son r�le, a �t� un beau laboratoire d'�laboration de C.P.O.

Nous sommes extr�mement conscients que la simplification et la s�curisation sont des questions particuli�rement pr�gnantes pour les associations dans nos quartiers populaires. C'est pourquoi nous travaillons aujourd'hui sur une liste de 33 nouvelles associations issues de nos �changes avec les mairies d'arrondissement et les cabinets de mes coll�gues, � partir de laquelle nous avons l'ambition de pouvoir pr�senter une liste de nouvelles C.P.O. au mois de juin, dans notre Assembl�e, qu'elles soient d'ailleurs port�es par la DDCT lorsqu'elle est la direction pilote, que ce soit en termes de montant ou de projet, ou d'autres directions de la ville. C'est en tout cas l'objectif que nous nous fixons.

Vous l'avez dit dans votre intervention, le tissu associatif a �t� fragilis� dans nos quartiers populaires avec la diminution du nombre d'emplois aid�s. Au-del� de la suppression de ces emplois aid�s, les questions de modification et de variation de leur prise en charge n'ont pas aid� � stabiliser les projets des associations. Des incertitudes pesaient jusqu'� il y a peu sur les budgets de l'Etat, m�me si le Pr�fet de Paris nous a annonc� il y a quelques jours, � cette tribune m�me, que les cr�dits de l'Etat seraient identiques � Paris, pour la politique de la ville. C'est une bonne nouvelle. Je crois que notre mobilisation collective a pes� dans le fait que ces arbitrages soient rendus au niveau de la Pr�fecture de R�gion Ile-de-France.

Mais bien entendu, lorsqu'on ajoute � cela la fin des emplois Tremplin r�gionaux, la fin des adultes relais dans les quartiers de veille, je regarde mon ami et coll�gue Didier LE RESTE car le 10e est tr�s impact� par cette d�marche, alors oui, nous avons une sorte de devoir d'accompagner, de stabiliser au maximum les associations.

C'�tait le sens de l'appel de Grigny, qui avait permis de rassembler des �lus locaux, des associations, des habitants des quartiers populaires. C'est le sens que nous continuons � donner avec l'ensemble des maires r�unis dans la d�marche des territoires gagnants de toute la France, qui � Mulhouse il y a quelques semaines, � Grigny, vont continuer � travailler, proposer, imaginer, d�cliner et faire en sorte qu'il y ait bien une mobilisation de tous, et au bon �tiage, dans nos quartiers populaires qui en ont vraiment besoin.

Merci d'avoir salu� ce projet de d�lib�ration. Soyez assur�s de notre engagement pour continuer. J'esp�re avoir le plaisir de revenir en juin devant cette Assembl�e pour vous proposer 33 nouvelles C.P.O.

M. Fr�d�ric HOCQUARD, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DDCT 3 - DAC - DJS - DFPE - DPSP.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2018, DDCT 3 - DAC - DJS - DFPE - DPSP).

2018 PP 5

Février 2018
Débat
Conseil municipal
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