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M. Fr�d�ric HOCQUARD, adjoint, pr�sident. - Nous allons maintenant passer � l'examen de v?ux non rattach�s, les v?ux r�f�renc�s n��98 et n��98 bis sont relatifs au permis de v�g�taliser.

La parole est � M. Pierre AIDENBAUM.

M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, c'est en tant que maire d'arrondissement que je voulais aborder devant vous la question du permis de v�g�taliser.

Ce dispositif, qui permet aux Parisiens d'agir pour embellir l'espace public, est un dispositif ambitieux qui, depuis deux ans maintenant, a port� de beaux r�sultats. Il faut s'en f�liciter et l'encourager plus encore. Si ces deux ann�es ont montr� un succ�s, et je veux saluer la pers�v�rance de P�n�lope KOMIT�S, elles ont aussi montr� leur limite.

Les Parisiennes et les Parisiens sollicitent un permis et finissent au bout de quelque temps de ne plus entretenir l'espace qui leur a �t� confi�.

La cons�quence sur nos trottoirs, aux pieds des arbres, d'espaces sales, souill�s, de r�ceptacles � d�chets divers est la pire des promotions pour le permis de v�g�taliser. Il convient donc d'agir pour que ces dysfonctionnements trouvent au plus vite une solution.

Madame la Maire, depuis toujours, je vous sais partisane de la d�centralisation des comp�tences pour que l'on intervienne au bon niveau.

Dans ce cas pr�cis, il appara�t n�cessaire que le maire d'arrondissement puisse d�cider, quand il constate qu'un permis de v�g�taliser ne fonctionne plus, de le supprimer dans les meilleurs d�lais et de faire proc�der au retrait des diff�rents am�nagements. Pour un des am�nagements dans le 3e arrondissement, il a fallu attendre sept mois.

Les Parisiennes et les Parisiens demandent l�gitimement que nous agissions pour leur cadre de vie. Ils ne comprennent pas les d�lais d'intervention qui sont parfois le fait d'une mauvaise coordination entre les services de la Ville ou d?une d�cision prise � un niveau qui emp�che une grande r�activit�.

Aussi, je propose que la Charte des permis v�g�talis�s soit amend�e pour redonner aux maires d'arrondissement une pr�rogative qui, en toute logique, doit leur appartenir. Je vous remercie.

M. Fr�d�ric HOCQUARD, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie, Monsieur le Maire. Je donne, pour vous r�pondre, la parole � P�n�lope KOMIT�S.

Mme P�n�lope KOMIT�S, adjointe. - Merci. Monsieur le Maire, vous souhaitez que les mairies d'arrondissement puissent mettre fin en direct aux permis de v�g�taliser. Il y a effectivement une proc�dure centralis�e qui a �t� revue, puisque tous les maires d'arrondissement ont �t� destinataires d'un courrier au mois de janvier, leur indiquant que nous avons contr�l� tous les permis v�g�talis�s install�s et que nous sommes en train, apr�s �videmment avoir demand� des informations aux personnes qui les ont, d?abroger ceux qui ne seraient pas entretenus. Nous avons effectivement d�cid� que nous allions maintenant tous les 6 mois faire une v�rification pour s'assurer du bon entretien. Ce que je vous propose, de mani�re � avoir une harmonie sur la totalit� du territoire parisien et � s'assurer que tous les permis peuvent continuer � �tre d�livr�s dans tous les arrondissements parisiens, c?est que nous maintenions cette proc�dure mais que par ailleurs les maires d'arrondissement puissent me signaler � tout moment des probl�mes de d�faut dans leurs permis, de mani�re � ce que la DEVE puisse se mettre en relation avec les titulaires pour leur rappeler les obligations, faute de quoi, sous 20 jours, nous d�monterions les installations. J'ai donc propos� un v?u de l?Ex�cutif qui pr�voit ces nouvelles modalit�s et je vous demanderais, si vous �tes d'accord, de retirer votre v?u.

M. Fr�d�ric HOCQUARD, adjoint, pr�sident. - J'ai d'abord une explication de vote qui m'est demand�e par Jo�lle MOREL, pour le groupe Ecologiste.

Ensuite, je vous donne la parole, Monsieur AIDENBAUM. L?explication de vote, c?est Mme MOREL qui l?a demand�e.

La parole est donc � Mme Jo�lle MOREL, pour l?explication de vote.

Mme Jo�lle MOREL. - Merci.

Les permis de v�g�taliser ont permis d'initier un nouveau rapport � l'espace public�; c'est une petite r�volution douce qui se passe. Le groupe "Europe Ecologie" salue la bonne volont� des citoyens et nous les remercions de leur engagement. C'est le suivi, l'accompagnement et l'encouragement des citoyens qui est indispensable et c'est sans doute la relation �troite entre les services, les mairies d'arrondissement et la Mairie centrale qui doit �tre renforc�e pour accompagner au mieux les permis de v�g�taliser. Ainsi, nous nous abstenons par rapport � ce v?u.

M. Fr�d�ric HOCQUARD, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie, mais le v?u n��98 est-il retir�?

M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. - Oui.

M. Fr�d�ric HOCQUARD, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

Le projet de v?u est adopt�. (2018, V. 54).

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