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2018 DU 75 GPRU Saint Blaise-Secteur cardeurs-Vitruve (20e) - Avenant n� 2 au trait� de concession de la SEMAEST. 2018 DCPA 2-G Coll�ge Hector Berlioz - 17, rue Georgette Agutte (18e) - D�g�t des Eaux - Demande d?indemnisation de la soci�t� Assurance Cr�dit Mutuel au nom de son assur�e, Mme NOALHYT.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2018 DPE 8 D�signation du repr�sentant de la Ville de Paris et de son suppl�ant � la CAO du groupement de commandes sur l'�tude de la s�curisation de l'alimentation en eau potable en Ile-de-France. 2018 DVD 25 Canal Saint Denis (19e). Convention d?occupation du domaine public fluvial avec SNCF R�seau pour le chantier Eole.

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2018 DASCO 1 Subvention (10.000 euros) � l?association Le BAL pour un projet de sensibilisation � la lecture d?image. 2018 DASCO 2 Subvention (105.000 euros) et convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association Office Central de Coop�ration � l?Ecole de Paris (15e). 2018 DASCO 4 Divers lyc�es municipaux parisiens - Subventions (4.870 euros). 2018 DFPE 1 Subvention (280.000 euros) et convention avec l?Association Olga Spitzer (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. 2018 DFPE 2 Subvention (196.800 euros) et convention pluriannuelle avec l?association Espace 19 pour le fonctionnement de l?Espace Ludo, espace d�di� aux familles sis Halle Secr�tan au 21, rue Bouret (19e). 2018 DFPE 3 Concilier vie familiale, vie professionnelle - Subventions (169.000 euros) � trois associations dont une avec avenant � convention pour leurs actions (9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e). 2018 DFPE 4 Subvention (300.000 euros) et convention avec l?association "A l?adresse du jeu" (Montreuil 93) pour l?animation de la place de la R�publique par des activit�s d�di�es aux familles (3e, 10e, 11e). 2018 DASCO 1-G Coll�ges publics parisiens - Dotations compl�mentaires de fonctionnement (205.471 euros), subventions (12.666 euros), et subventions pour travaux (155.862 euros). 2018 DASCO 2-G Fusion du coll�ge Janson de Sailly - Site Delacroix (16e) avec le coll�ge Janson de Sailly (16e). 2018 DASCO 3-G Subvention (2.000 euros) � l?association Union de Paris des D�l�gu�s D�partementaux de l?Education Nationale (19e).

M. Patrick BLOCHE, rapporteur. 2018 DLH 37 R�alisation 56 boulevard de la Villette (19e) d'un programme de r�novation Plan Climat �nergie et d?am�lioration de la qualit� de service par Paris Habitat OPH. 2018 DLH 38 R�alisation 119-119 bis rue Saint Antoine (4e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie de 23 logements par la RIVP. 2018 DLH 39 R�alisation 129, boulevard Mass�na (13e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2018 DLH 41 R�alisation 3-5, rue de Colmar (19e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2018 DLH 42 R�alisation 38-40, rue Milton (9e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2018 DLH 43 R�alisation 6, rue Caplat (18e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2018 DLH 44 R�alisation 9-11-15, rue Corbineau et 9-11-12-14-15-16, rue Desgrange (12e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2018 DLH 45 R�alisation 98-102 rue des Orteaux, 45-47 rue de la Croix Saint-Simon, 32-34 rue des Rasselins (20e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie de 307 logements sociaux par la SNI. 2018 DLH 49 Construction de logements sociaux 125 rue Didot (14e) - Modification des garanties de la Ville aux emprunts (2.030.000 euros) demand�e par Toit et Joie pour 23 logements (6 PLA-I, 14 PLUS et 3 PLS). 2018 DLH 53 Location de l?immeuble communal 146, rue de Vaugirard (15e) � I3F - Bail emphyt�otique. 2018 DLH 54 Ali�nation de parties communes dans l?immeuble en copropri�t� 22-24, rue Jacob (6e). 2018 DLH 55 Location des immeubles 126, quai de Jemmapes (10e) � Elogie-SIEMP et 116, quai de Jemmapes (10e) � Paris Habitat OPH - Avenants aux baux emphyt�otiques . 2018 DLH 56 R�am�nagement d'une partie de la dette contract� par Antin R�sidence aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations. 2018 DLH 58 Renouvellement de garantie accord�e par la Ville de Paris, pour la r�alisation d'un programme de 4 logements sociaux suppl�mentaires (4 PLA-I) 5 rue Houdart (20e) par Elogie-SIEMP. 2018 DLH 59 Location de l'immeuble 38, rue de Gergovie/1, rue Decr�s (14e) � la RIVP - Avenant au bail emphyt�otique. 2018 DLH 65 R�alisation 67 boulevard Pasteur (15e) d?un programme de cr�ation d?un logement PLA-I par SNL-Prologues. 2018 DLH 67 9 rue Saint-Bruno (18e) - R�novation de la salle polyvalente - Autorisations d'urbanisme. 2018 DLH 3-G "Ch�teau de Launay" Maison d?accueil sp�cialis�e � Reugny (Indre et Loire) - Construction d?un nouveau b�timent - Autorisations d?urbanisme. 2018 DLH 4-G Avenants de fin de gestion 2017 aux conventions 2017-2022 sign�es respectivement avec l?�tat et l?Agence nationale de l?habitat, en mati�re d?aide au logement et d?habitat. 2018 DU 22 Cession � AXIMO de 20 lots de copropri�t� pr�empt�s par la Ville de Paris en vue de r�aliser 11 logements sociaux (12e, 15e, 17e, 19e, et 20e).

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2018 DASES 4 Locaux 13, impasse Tourneux (12e) - Fixation du loyer pour la mise � disposition des locaux avec l?association "Jeunesse Feu Vert". 2018 DASES 42-G Participation (500.000 euros) et convention avec l'association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financi�re du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens. 2018 DASES 50-G Convention avec l?Association de Pr�vention Sp�cialis�e et d?Accompagnement des Jeunes pour ses actions de pr�vention sp�cialis�e. 2018 PP 1 BSPP - Fourniture de mat�riels incendie n�cessaires aux op�rations de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2018 PP 2 Autorisation de signer les march�s publics � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris et/ou les march�s publics lanc�s suivant la proc�dure pr�vue au I ou au II de l?article 30 du d�cret n�2016-360 du 25 mars 2016. 2018 PP 3 Autorisation de signer les march�s publics � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris et, au cas �ch�ant, les march�s publics lanc�s suivant la proc�dure pr�vue au I ou au II de l?article 30 du d�cret n�2016-360 du 25 mars 2016. 2018 PP 4 BSPP - Fourniture et livraison de draps � usage unique pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2018 PP 6 Report de la date d?entr�e en vigueur de certaines dispositions indiciaires contenues dans la d�lib�ration n� 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation � certains personnels de la Pr�fecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. 2018 PP 7 Dispositions fixant les modalit�s d?organisation du recrutement sans concours au grade d?adjoint technique du corps des adjoints techniques de la Pr�fecture de police dans les sp�cialit�s relevant de la famille de m�tiers de la logistique. 2018 PP 8 Dispositions fixant la nature, le programme des �preuves et l?organisation g�n�rale des concours externe et interne pour l?acc�s au grade de technicien sup�rieur du corps des techniciens sup�rieurs de la Pr�fecture de police. 2018 PP 9 Dispositions fixant les modalit�s d'organisation g�n�rale et la nature de l'�preuve de l'examen professionnel d'avancement au grade d?adjoint technique principal de 2�me classe de la Pr�fecture de police. 2018 PP 10 Dispositions fixant les modalit�s d?organisation des concours externe et interne d?adjoint technique principal de 2�me classe de la Pr�fecture de police. 2018 PP 11 Modification des dispositions fixant des principes g�n�raux de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d?avancement et des �preuves de s�lection ou d?aptitude organis�s � la Pr�fecture de Police. 2018 PP 12 Dispositions fixant les modalit�s d?organisation, la nature et le programme des �preuves de l?examen professionnel pour l?acc�s au grade de technicien sup�rieur du corps des techniciens sup�rieurs de la Pr�fecture de police. 2018 PP 13 Fixation des modalit�s d?organisation et des �preuves du concours professionnel pour l?acc�s au grade de technicien sup�rieur en chef de la Pr�fecture de police. 2018 PP 14 Modification des dispositions fixant la nature, le programme des �preuves et l?organisation g�n�rale des concours externe et interne pour l?acc�s au grade de technicien sup�rieur principal du corps des techniciens sup�rieurs de la Pr�fecture de police. 2018 PP 15 Dispositions fixant la nature et le programme des �preuves, les modalit�s et les r�gles g�n�rales d?organisation du concours sur titres pour l?acc�s au corps des m�decins civils de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2018 DDCT 1-G Subventions (157.600 euros), convention et avenants � des conventions pluriannuelles d?objectifs avec 12 associations pour le financement de 19 projets sur les quartiers populaires.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2018 DFPE 21 Cr�ation ou reconstruction-extension de quatre �quipements de petite enfance - Demandes de subventions (5.716.600 euros maximum) avec conventions � la Caisse d?Allocations Familiales de Paris. 2018 DFPE 22 Subvention et convention (2.257.200 euros) avec l?association "ABC Pu�riculture" (16e) pour la cr�ation de la structure multi accueil Saint-Antoine (12e). 2018 DFPE 26 Subvention et convention (441.639 euros) avec l?association "la maison kangourou" (10e) pour la cr�ation de la structure multi-accueil de petite enfance L�on Frot (11e). 2018 DFPE 30 Subvention (79.600 euros) et avenant � convention avec l?association "L.I.R.E. � Paris - Le Livre pour l?Insertion et le Refus de l?Exclusion" pour l?intervention dans les RAM. 2018 DFPE 33 Cr�che collective situ�e 16 promenade Claude Levi-Strauss (13e) - Convention de gestion avec Paris Habitat. 2018 DFPE 34 Conventions et garantie de la ville de Paris pour un emprunt de 5.600.000 euros contract� par la Soci�t� Civile Immobili�re Avron Croix Saint-Simon destin� au financement de l?acquisition de locaux. 2018 DFPE 35 Subvention (412.617 euros) et convention avec la fondation oeuvre de la croix Saint-Simon (20e) pour la cr�ation d?un multi-accueil au 38, rue Nicolo (16e). 2018 DFPE 36 Jardins d?enfants cog�r�s par la Ville de Paris et Paris Habitat - Convention-cadre d?objectifs r�nov�e avec Paris Habitat. 2018 DFPE 37 R�alisation d?un multi-accueil de 66 places 45 rue des Meuniers (12e) - Convention de transfert de ma�trise d?ouvrage Ville/Paris Habitat.

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure. 2018 DAE 38-G Formations professionnelles linguistiques - Demande de subvention du FSE/ITI aupr�s de la R�gion Ile de France.

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure. 2018 DAJ 3 Subvention (296.750 euros) et avenant � la convention pluriannuelle avec l?Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des R�glements P�cuniaires des Avocats de Paris. 2018 DDCT 6 Subvention (8.000 euros) et convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association "R�seau national des maisons des associations". 2018 DRH 1 Convention de mise � disposition � titre gratuit entre la Ville de Paris et l'Ecole des ing�nieurs de la Ville de Paris. 2018 DRH 2 Fixation du ratio promus-promouvables pour les ann�es 2017 et 2018 pour l'acc�s au grade de biblioth�caire hors classe. 2018 DRH 4 Modification de diverses d�lib�rations relatives � des primes et indemnit�s attribu�es aux personnels de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD, rapporteur. 2018 DFA 3 Fixation des taux de la taxe d'habitation, des taxes fonci�res et de la cotisation fonci�re des entreprises au profit de la commune pour 2018. 2018 DFA 3-G Fixation du taux de la taxe fonci�re sur les propri�t�s b�ties du D�partement pour 2018. 2018 DFA 4 Fixation du taux de la taxe d'enl�vement des ordures m�nag�res pour 2018. 2018 DFA 6 Caract�ristiques des instruments de couverture de la dette et de la tr�sorerie. 2018 DFA 7 Garantie � 50 % d?un emprunt de 16.000.000,00 euros � souscrire par la Fondation de la Maison de Tunisie pour la construction d?un nouveau pavillon sur le terrain de la CiuP. 2018 DFA 8 Garantie � 50 % d?un emprunt de 5.000.000,00 euros � souscrire par la Fondation des �tats-Unis (FEU) pour la r�novation de son pavillon situ� sur le terrain de la CiuP. 2018 DFA 2-G Programmation du Fonds Social Europ�en du D�partement.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2018 DAC 11 Subventions sollicit�es aupr�s de l?�tat et de la R�gion Ile-de-France pour la r�alisation d?un �quipement culturel � destination des circassiens et artistes de l?espace public, sis rue Watt (13e). 2018 DAC 732 Indemnisation � la suite du vol d'effets personnels d'un agent des biblioth�ques. 2018 DAC 733 Remboursement � l'Assurance Maladie de Paris des d�penses engag�es pour les soins d'une particuli�re, victime d'un accident dans une biblioth�que patrimoniale. 2018 DDCT 5 Indemnisation amiable en r�paration d?un pr�judice dont la responsabilit� incombe � la Ville. 2018 DICOM 4 Fixation du tarif de redevance d?occupation du domaine public pour les stands de vente autoris�s dans le cadre des expositions � la salle Saint-Jean de l?H�tel de Ville et � l?espace Paris Rendez Vous.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2018 DAC 195 - DGRI Locaux du 4 rue L�on Schwartzenberg (10e) - Convention d?occupation avec Fondation Institut Kurde de Paris et fixation de la redevance annuelle. 2018 DGRI 1 Subvention (200.000 euros) et convention avec l?association Maison de l?Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e). 2018 DGRI 3 Subvention (140.000 euros) et convention avec l'Institut fran�ais (15e).

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2018 DEVE 1 Indemnisation amiable en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2018 DEVE 2 Travaux de ravalement d?un mur pignon - Convention entre la Ville de Paris et le syndicat des copropri�taires du 22 rue du Clo�tre-Saint-Merri (4e). 2018 DEVE 26 Demande de subvention de 34.000 euros aupr�s du Minist�re de l?Int�rieur au titre du financement des travaux de restructuration des sanitaires publics Armand Carrel du parc des Buttes Chaumont (19e). 2018 DEVE 34 Autorisation de financement de travaux du jardin partag� situ� dans le jardin Debergue - Rendez-vous (12e) et communication sur la signature de la convention avec l?association "L?�cho des autres". 2018 DEVE 35 Autorisation de financement de travaux de r�fection du jardin partag� situ� impasse Piat (20e) et communication sur la nouvelle convention avec l?association "Archipelia". 2018 DEVE 41 Signature de la Charte Main Verte par l?Assembl�e des D�l�gu�s des Comit�s de R�sidents de la Cit� Universitaire, pour la gestion du jardin partag� de la Cit� Internationale Universitaire (14e). 2018 DEVE 42 Signature de la charte petites mains vertes par l?�cole polyvalente boulevard de Reims pour la gestion du jardin p�dagogique situ� Promenade Bernard Lafay (17e). 2018 DEVE 44 Convention d?occupation pr�caire du domaine public avec le Conseil d�partemental du Val-de-Marne, pour l?occupation provisoire du cours des Mar�chaux, dans le bois de Vincennes (12e).

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. 2018 DAE 52 Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Paris et l'�cole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI Paris). 2018 DAE 54 Relogement du restaurant universitaire Croisset (18e) - Convention d'occupation du domaine public avec le CROUS.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2018 DAC 3-G Adoption de la "Licence ouverte de r�utilisation d?informations publiques", telle qu?approuv�e par le d�cret n� 2017-638 du 27 avril 2017, pour les archives publiques num�ris�es publi�es sur le site.

Mme V�ronique LEVIEUX, rapporteure.

2018 DJS 106 Carri�res hippiques de la Plaine Saint-Hubert (12e) - Avenant n� 1 � la convention d?occupation du domaine public avec l?association Plaine Saint-Hubert.

2018 DJS 111 Subvention (55.000 euros) au Comit� D�partemental de Paris de Tennis au titre de l'ann�e 2018. 2018 DJS 113 Subvention (30.000 euros) au Racing Multi Athlon au titre de l'ann�e 2018. 2018 DJS 123 Grand Paris, Terrain de Jeux - Paris Seine Saint-Denis�: Parking des Deux-Moulins (13e) - Convention d?occupation du domaine avec Eko Events pour un complexe de karting �lectrique. 2018 DJS 124 Approbation d'une convention de coop�ration en mati�re sportive entre la Commune de Puteaux et la Ville de Paris. 2018 DJS 128 Indemnisation amiable d?un tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur. 2018 DAE 96 Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Paris Pionni�res (2e) 2018 DLH 63 Mise � disposition temporaire de l'immeuble Morland � son futur acqu�reur dans l'attente de sa cession - 17 boulevard Morland (4e). 2018 DLH 2-G Mise � disposition temporaire de l'immeuble Morland � son futur acqu�reur dans l'attente de sa cession - 17 boulevard Morland (4e). 2018 DU 51 Signature d?un protocole de cession d?un terrain 2-4 passage Legendre (17e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2018 DVD 1 Parc de stationnement Marcadet (18e). Avenant n� 2 � la convention de concession.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2018 DASES 40-G Avenant n� 1 � la convention d'habilitation � l'aide sociale du 26 mars 2012 � l'association Notre Dame de Bon Secours pour son foyer d'accueil m�dicalis� Sainte Genevi�ve (14e).

2018 DASES 43-G Subventions (91.000 euros) et convention avec les associations Le Papotin, Pro Aid Autisme, Service Plus � la Personne et Turbulences.

2018 DASES 44-G Subventions (119.500 euros) et convention pour six associations�: Accessijeux�; ACSV�; Class Open�; les Eclaireurs�; Point Vert�; UNAT IDF pour l'organisation de loisirs et s�jours de vacances.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur. 2018 DPE 3 Fixation des modalit�s d?organisation du travail pour les personnels ouvriers et techniques affect�s � l?atelier Villette-Delesseux du service technique de l?eau et de l?assainissement. 2018 DPE 4 Modalit�s de financement de la r�novation des stations de gestion locale du syst�me GAASPAR - Convention entre la Ville de Paris et le S.I.A.A.P. 2018 DPE 5 Travaux de r�habilitation d?une partie du tron�on aval du collecteur Marceau � Levallois Perret (92) - Convention entre la Ville de Paris et le S.I.A.A.P.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2018 DASES 7-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e). 2018 DASES 10-G Subvention (11.000 euros) et convention avec l?association L?Espace Psychanalytique d?Orientation et de Consultations (L?EPOC) (19e). 2018 DFPE 1-G Subvention (112.000 euros) et avenant � convention avec l?association "L.I.R.E. � Paris" pour ses interventions dans les centres de PMI. 2018 DFPE 2-G Subvention (113.969 euros) et avenants avec les associations "Espace 19" (19e) et "Pierre Ducerf" (3e).

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure. 2018 DDCT 1 Subventions (71.000 euros), conventions et avenants � convention avec sept associations au titre du soutien � la vie associative. 2018 DDCT 2 Subvention fonds du Maire (1.000 euros) � une association (15e). 2018 DJS 107 Subvention (5.000 euros) � l?association Prototypes Associ�s (20e). 2018 DJS 127 Subvention (25.000 euros) et convention pluriannuelle avec Unis-Cit� (18e), au titre de la Jeunesse. 2018 DJS 129 Subvention (13.000 euros) et convention pluriannuelle avec l?association Jets d?Encre (20e) au titre de la Jeunesse. 2018 DJS 133 Centre Paris Anim' Mercoeur (11e) - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour sa labellisation en tant que centre social.

Mme Pauline V�RON, rapporteure.

2018 DASES 1 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action d?accueil et d?accompagnement de femmes en situation de pr�carit�.

2018 DASES 3-G Subvention (50.000 euros) et avenant � la convention avec l?association Mouvement ATD Quart Monde pour ses actions de pr�vention et d?acc�s � la culture des jeunes parisiens, de leurs familles. 2018 DASES 4-G Subvention (30.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle avec l?association Mouvement pour la R�insertion Sociale (MRS) pour son action d?aide � la r�insertion sociale et professionnelle des personnes sortant de prison. 2018 DASES 22-G Convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris. 2018 DASES 25-G Reconduction pour 2018 des conventions de gestion avec l?Agence de Services et de Paiement (ASP) concernant la participation d�partementale aux contrats uniques d?insertion. 2018 DASES 26-G Subventions (371.710 euros) et conventions avec 3 associations pour le d�ploiement des actions de soutien aupr�s des �quipes accompagnant des allocataires du RSA et autres atteints de troubles psycho.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2018 DAC 452 Subvention (3.000 euros) � l?Union d�partementale de Paris de l?Union fran�aise des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C). 2018 DAC 453 Subvention (3.000 euros) � l?association 24 ao�t 1944. 2018 DAC 454 Subvention (9.800 euros) � l?association Cin�-Archives. 2018 DAC 455 Subvention (1.000 euros) � la Soci�t� de l'histoire de Paris et de l'Ile de France. 2018 DAC 456 Subvention (2.550 euros) � l?association nationale des anciens du R.I.C.M. 2018 DAC 457 Subvention (1.000 euros) � l?association La L�gion, amicale des anciens de la L�gion �trang�re de Paris. 2018 DAC 459 Subvention (800 euros) � l?Association de D�fense des Valeurs de la R�sistance. 2018 DAC 460 Subvention (1.000 euros) � l?association Les Amiti�s de la R�sistance. 2018 DAC 462 Subvention (4.000 euros) � l?Association Les amis des combattants en Espagne r�publicaine. 2018 DAC 463 Subvention (15.000 euros) � l?Union d?Associations La Flamme sous l?Arc de Triomphe. 2018 DAC 464 Subvention (2.000 euros) � l?Association nationale des Plus grands invalides de guerre. 2018 DAC 466 Subvention (500 euros) � l?Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants de Paris. 2018 DAC 468 Subvention (2.000 euros) � l?Association des Amis de la Fondation pour la M�moire de la D�portation. 2018 DAC 469 Subvention (1.000 euros) � l?association Amicale Ch�teaubriant- Voves- Rouill�- Aincourt. 2018 DAC 471 Subvention (10.000 euros) � la Fondation de la R�sistance. 2018 DAC 472 Subvention (3.500 euros) � l?Association d�partementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d?Alg�rie, Tunisie, Maroc de Paris. 2018 DAC 473 Subvention (1.900 euros) au Club informatique FNACA Paris. 2018 DAC 474 Subvention (10.000 euros) � l'association Centre d?�tude et de recherche sur les camps d?internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la d�portation juive CERCIL. 2018 DAC 475 Subvention (10.000 euros) � l'association ?uvre de Secours aux Enfants (10e). 2018 DAC 476 Subvention (1.500 euros) � l?association Amicale des anciens des services sp�ciaux de la D�fense Nationale A.S.S.D.N. 2018 DAC 477 Subvention (3.500 euros) � l?Association Fran�aise Buchenwald Dora et Kommandos. 2018 DAC 478 Subvention (5.000 euros) au Centre de Recherche et de Cr�ation Elsa Triolet-Aragon. 2018 DAC 479 Subvention (4.000 euros) � l'association Les Amies et Amis de la Commune de Paris 1871. 2018 DAC 480 Subvention (10.000 euros) � l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes�:

2018 DAJ 1 Communication de la liste des march�s conclus du 23 octobre au 20 d�cembre 2017 au titre de la d�l�gation donn�e � la Maire de Paris, pour la dur�e de son mandat, en mati�re de pr�paration, passation, ex�cution et r�glement des march�s publics. 2018 DAJ 1-G Communication de la liste des march�s conclus du 23 octobre au 20 d�cembre 2017 au titre de la d�l�gation donn�e � Madame la Pr�sidente du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil d�partemental, pour la dur�e de son mandat, en mati�re de pr�paration, passation, ex�cution et r�glement des march�s publics et des accords-cadres.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur.

2018 DEVE 37 Communication sur la convention d'occupation du domaine public pass�e avec l?association "Des Tours au Jardin" pour la mise � disposition d?un jardin partag� situ� 23, villa d?Este (13e).

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. Comptes rendus des Commissions.

1�re COMMISSION

R�union du 30 janvier 2018.

Pr�sent-e-s�:

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Afaf GABELOTAUD, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI, Dani�le PREMEL et Danielle SIMONNET.

MM. Julien BARGETON, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, J�r�me COUMET, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Christophe GIRARD, J�r�me GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GR�GOIRE, Jean-Fran�ois LAMOUR, Jean-Fran�ois LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT.

Excus�:

M. David BELLIARD.

Absent-e-s�:

Mmes Rachida DATI et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET.

M. Fran�ois VAUGLIN.

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M. GABORIAU ouvre la s�ance � 10 heures.

Compte tenu de la fermeture du syst�me d?information de la Direction des Finances et des Achats en raison du basculement des nomenclatures M14 et M52 vers la nomenclature M57, M. GABORIAU informe les membres de la Commission que les tableaux de bords ne seront pas pr�sent�s ce mois-ci. N�anmoins, il signale que le cabinet de M. GR�GOIRE s?engage � envoyer des �l�ments aux membres de la Commission avant le Conseil de Paris de mars. Intervention de Mme de LA GONTRIE.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 28 � son ordre du jour (dont 8 au Conseil d�partemental)�:

Ressources humaines, dialogue social et qualit� des services publics - M. GIRARD, rapporteur.

M. GIRARD a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

SG 1�: convention d?exp�rimentation sans occupation du domaine public. D�ploiement de la plate-forme intermodal de d�placement domicile/travail  HYPERLINK "http://www.karos.fr" www.karos.fr sur un panel choisi et volontaire de 150 agents VP�: interventions de MM. de FROMENT, BOULARD, BONNET. R�ponse de M. GIRARD.

Budget, financement et transformation des politiques publiques - M. GR�GOIRE, rapporteur.

DFA 8�: garantie � 50 % d?un emprunt de 5.000.000 euros � souscrire par la Fondation des Etats-Unis (F.E.U.) pour la r�novation de son pavillon situ� sur le terrain de la CiuP�: intervention de M. GABORIAU. R�ponse de M. GR�GOIRE.

SG 7�: rapport comportant les observations d�finitives de la C.R.C. sur la gestion par la Ville de Paris des animations embl�matiques conduites sur le domaine public sur l?exercice 2010 et suivants�: interventions de Mmes POLSKI et de LA GONTRIE et de MM. de FROMENT, GLEIZES, LEGARET, BARGETON. R�ponse de M. GR�GOIRE.

DFA 2 G�: programmation du Fonds Social Europ�en du D�partement�: intervention de Mme GUHL.

Commerce, artisanat et professions lib�rales et ind�pendantes - Mme POLSKI, rapporteure.

Pas d?intervention.

Politiques de l?emploi - Mme GABELOTAUD, rapporteure.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

35 v?ux et 1 amendement ont �t� d�pos�s. Aucun n?a �t� pr�sent�.

S�ance lev�e � 10 heures 40.

Prochaine Commission le mardi 13 mars 2018 � 10 heures.

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2e COMMISSION

R�union du lundi 29 janvier 2018.

Pr�sent-e-s�:

Mmes C�line BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, B�atrice LECOUTURIER, V�ronique LEVIEUX, Nathalie MAQUOI, Caroline M�CARY, Sandrine M�ES, Fadila M�HAL, Raphaelle PRIMET, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Pierre AIDENBAUM, St�phane CAPLIEZ, Fran�ois-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILL�RE, Fr�d�ric HOCQUARD, Thierry HODENT, Bruno JULLIARD.

Excus�es au sens du r�glement int�rieur du Conseil de Paris�:

Mmes Dani�le GIAZZI, Brigitte KUSTER.

Absent-e-s�:

Mmes Agn�s EVREN, Marielle de SARNEZ, M. Gr�goire CHERTOK.

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S�ance ouverte � 12 heures 3 minutes.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 38 � l?ordre du jour dont 2 � destination du Conseil d�partemental :

Culture et relation avec les arrondissements - M. JULLIARD, rapporteur.

M. JULLIARD a tout d?abord inform� les �lu-e-s de la 2e Commission de la nomination de Mme Claire GERMAIN en tant que directrice de la DAC.

M. JULLIARD a pr�sent� ensuite les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Patrimoine - Mme LEVIEUX, rapporteure.

Mme LEVIEUX a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Vie nocture, �conomie culturelle, m�tiers d?arts, mode, design - M. HOCQUARD, rapporteur.

M. HOCQUARD a pr�sent� le projet de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

M�moire, monde combattant et correspondante d�fense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure.

Suite � l?adoption de la d�lib�ration 2016 UDI-MODEM 1 propos�e lors des s�ances des 13, 14 et 15 juin 2016 concernant la cr�ation d?une mission de pr�figuration d?un "Parcours de la R�volution fran�aise" � Paris, Mme VIEU-CHARIER a souhait� faire un point sur le modus-operandi � suivre pour sa mise en place ainsi que sur l?installation d?un comit� de pilotage compos� de r�pr�sentants des groupes politiques et des diff�rentes directions de la Ville de Paris.

Pr�sentation d?une base de discussion par Marie AYNIE, secr�taire g�n�rale du Comit� histoire de la Ville.

Interventions de Mme M�HAL, M. AZI�RE, M. GAUDILL�RE, Mme M�ES, et r�ponse de Mmes AYNIE et VIEU-CHARIER.

Mme VIEU-CHARIER a ensuite pr�sent� les diff�rents projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�: 1 v?u rattach� et 16 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pr�sentation du v?u rattach� au projet de d�lib�ration SG 6 sur la gestion du CentQuatre par Mme GOLDGRAB et r�ponse de M. JULLIARD.

Pr�sentation du v?u concernant le devenir du cin�ma "La Clef" par Mme M�ES et r�ponse de M. JULLIARD.

Tour d?horizon des v?ux concernant les ateliers des Frigos et sur la promotion de la f�te par M. HOCQUARD.

Pr�sentation par M. HODENT du v?u concernant les cadenas dit "d?amour".

Pr�sentation par Mme M�HAL du v?u concernant Claude Cahun et r�ponse de Mme VIEU-CHARIER.

Pr�sentation par Mme PRIMET du v?u concernant No�l Rota dit "HELNO" et r�ponse de Mme VIEU-CHARIER.

Pr�sentation par M. HODENT des v?ux concernant France Gall, Jean d?Ormesson et Fran�oise Dorin et r�ponse de Mme VIEU-CHARIER.

Les autres v?ux et amendements n?ont pas �t� pr�sent�s.

Prochaine Commission le lundi 12 mars 2018.

S�ance lev�e � 13 heures 21 minutes.

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3e COMMISSION

R�union du lundi 29 janvier 2018

Pr�sent-e-s�:

Mmes C�lia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Jeanne d?HAUTESERRE, Halima JEMNI, P�n�lope KOMIT�S, D�borah PAWLIK, Carine PETIT, Aur�lie SOLANS, MM. Pierre CHARON, Fran�ois DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric H�LARD, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Fr�d�ric P�CHENARD, Mao PENINOU, Patrick TR�M�GE, Dominique TIBERI.

Excus�-e-s�:

Mme Joelle MOREL, M. Pascal JULIEN.

Absent-e-s�:

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, M. Yann WEHRLING.

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S�ance ouverte � 10 heures 34.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 57 � l?ordre du jour dont 2 � destination du Conseil d�partemental :

Espaces verts, nature, pr�servation de la biodiversit�, affaires fun�raires - Mme KOMIT�S, rapporteure.

Mme KOMIT�S a d�but� sa pr�sentation par un bilan de l?ouverture nocturne et matinale estivale des parcs et jardins.

Interventions de M. GOUJON et M. DAGNAUD et r�ponse de Mme KOMIT�S.

Mme KOMIT�S a ensuite pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Transports, voirie, d�placements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur.

M. NAJDOVSKI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Propret�, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris - M. PENINOU, rapporteur.

Introduction de M. PENINOU concernant le d�bat sur la propret�.

Pr�sentation du rapport de la Mission d?Information et d?Evaluation sur la propret� par Mme Florence BERTHOUT en tant que pr�sidente de cette mission et par M. Eric LEJOINDRE en tant que rapporteur.

Interventions de M. LAURET, M. TIBERI, Mme BERTHOUT et M. LEJOINDRE, r�ponse de M. PENINOU.

Pr�sentation de la m�thode de travail de la Conf�rence citoyenne sur la propret� par M. Cl�ment NICOLAS de l?agence "Plan�te Publique".

Pr�sentation du rapport de synth�se de la Conf�rence citoyenne par deux de ses membres�: Mme Liza BENOIT et M. Yassine HIRA.

Interventions de M. PENINOU, Mme BERTHOUT et M. DARGENT.

Pr�sentation du rapport du Conseil parisien de la jeunesse sur la propret� par deux de ses membres�: Mme Myriam SCHWARTZ et M. Sylvain P�RICHON.

Intervention de M. PENINOU.

M. PENINOU a ensuite pr�sent� les autres projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

D�bat sur le projet de d�lib�ration DPE 3 concernant la fixation des modalit�s d?organisation du travail pour les personnels ouvriers et techniques affect�s � l?atelier Villette-Delesseux du service technique de l?eau et de l?assainissement. Interventions de M. LE RESTE, de M. TIBERI et r�ponse de M. PENINOU.

Environnement, d�veloppement durable, eau, Plan Climat - Mme BLAUEL, rapporteure.

Mme BLAUEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

S�curit�, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Mme BROSSEL a ensuite pr�sent� le nouveau directeur-adjoint de cabinet du Pr�fet de police de Paris en charge des relations avec la Ville de Paris, M. Matthieu GARRIGUE-GUYONNAUD.

Intervention de M. TIBERI.

V?ux et amendements�: 5 v?ux rattach�s et 37 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Les v?ux et amendements n?ont pas �t� pr�sent�s.

Prochaine Commission le lundi 12 mars 2018.

S�ance lev�e � 12 heures 19.

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4e COMMISSION

R�union du 29 janvier 2018

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, H�l�ne BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Le�la DIRI, L�a FILOCHE, Fatoumata KON�, Nawel OUMER, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TA�EB ATTIAS, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Herv� B�GU�, Bernard DEBR�, Fran�ois HAAB, Christian HONOR�, Bernard JOMIER, Nicolas NORDMAN et Atanase P�RIFAN.

Excus�e au sens du r�glement int�rieur�:

Mme Myriam EL KHOMRI.

Excus�e�:

Mme Galla BRIDIER.

Absente�:

Mme Fanny GAILLANNE.

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Mme ATALLAH ouvre la s�ance � 9 heures 10.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 22 � son ordre du jour (dont 17 projets au Conseil d�partemental) et autres sujets :

Pr�vention sp�cialis�e et int�gration - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DASES 50 G�: convention avec l?Association de Pr�vention Sp�cialis�e et d?Accompagnement des Jeunes pour ses actions de pr�vention sp�cialis�e�: intervention de Mme CEYRAC. R�ponse de Mme BROSSEL.

Personnes en situation de handicap et accessibilit� - M. NORDMAN, rapporteur.

M. NORDMAN a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Sant� et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - Mme SOUYRIS, rapporteure.

Mme SOUYRIS a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

SG 4�: convention de partenariat entre la Ville de Paris, Enedis, Airparif, la Fondation du Souffle et "PlanetWatch24"�: intervention de Mme BERTHOUT. R�ponse de Mme SOUYRIS.

Solidarit�s, lutte contre les exclusions, accueil des r�fugi�s et protection de l?enfance - Mmes VERSINI et FILOCHE, rapporteures.

Mme VERSINI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DASES 22 G�: convention territoriale (CTG) avec la Caisse d?allocations familiales de Paris�: intervention de Mme ATALLAH. R�ponse de Mme VERSINI.

Egalit� femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?homme - Mme BIDARD, rapporteure.

Mme BIDARD a pr�sent� le projet de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

18 v?ux ont �t� d�pos�s.

Mme TA�EB a pr�sent� le v?u relatif au service PAM75. Interventions de Mmes ATALLAH et BERTHOUT et de M. HONOR�.

R�ponse de M. NORDMAN.

Mme TA�EB a �galement pr�sent� le v?u relatif au stationnement des professionnels � Paris.

R�ponse de Mme SOUYRIS.

Mme ATALLAH a pr�sent� le v?u relatif au projet de loi asile et immigration. Intervention de MM. HONOR� et B�GU�.

R�ponse de Mme VERSINI.

Mme ATALLAH a aussi pr�sent� le v?u relatif au soutien de l?A.P.-H.P.

R�ponse de Mme SOUYRIS.

M. B�GU� a pr�sent� le v?u relatif � la situation dans les �tablissements d?h�bergement pour personnes �g�es d�pendantes. Interventions de Mmes STOPPA-LYONNET et CEYRAC.

R�ponse de Mme de la VARDE, directrice de cabinet de Mme BRIDIER.

Mme VERSINI souhaite apporter des �l�ments concernant la Nuit de la solidarit�, suite au v?u d�pos� par le groupe D�mocrates et Progressistes. Interventions de Mme STOPPA-LYONNET et de MM. HONOR� et B�GU�. R�ponse de Mme VERSINI.

Prochaine Commission le lundi 12 mars 2018 � 9 heures.

S�ance lev�e � 10 heures 41.

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5e COMMISSION

R�union du lundi 29 janvier 2018.

Pr�sent-e-s�:

Mmes Delphine B�RKLI, Fr�d�rique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agn�s EVREN, Val�rie MONTANDON, Annick LEPETIT, Val�rie NAHMIAS et Anne TACH�NE, MM. David ASSOULINE, �ric AZI�RE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Daniel-Georges COURTOIS, J�r�me DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, �ric LEJOINDRE, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA, Paul SIMONDON et Buon Huong TAN.

Excus�:

M. Yves CONTASSOT.

Absent-e-s�:

Mme Mich�le ASSOULINE et M. VESPERINI.

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M. TAN ouvre la s�ance � 14 heures 05.

M. Paul SIMONDON est �lu pr�sident. Il remercie l?ensemble des membres de la Commission.

Son �lection sera effective � la prochaine r�union de la 5e Commission.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 46 � l?ordre du jour (dont 5 au Conseil d�partemental)�:

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, d�veloppement �conomique et attractivit� - M. MISSIKA, rapporteur.

Pas d?intervention.

Architecture et Grands Projets de Renouvellement Urbain - M. BAUDRIER, rapporteur.

M. BAUDRIER a pr�sent� le projet de d�lib�ration de sa d�l�gation. M. BAUDRIER a pr�sent� un bilan li� � la d�l�gation de comp�tence de la Maire en mati�re d?urbanisme. Pas d?intervention.

Logement, h�bergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur.

M. BROSSAT a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DLH 47�: composition de la conf�rence du logement�: intervention de M. DUBUS.

R�ponse de M. BROSSAT.

M. BROSSAT a pr�sent� aux membres de la Commission la nouvelle directrice de la Direction du Logement et de l?Habitat, Mme Blanche GUILLEMOT.

V?ux et amendements�:

1 v?u rattach� et 6 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Aucun n?a �t� pr�sent�.

Prochaine Commission le lundi 12 mars 2018 � 14 heures.

S�ance lev�e � 14 heures 21.

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6e COMMISSION

R�union du lundi 29 janvier 2018.

Pr�sent-e-s�:

Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Sandrine CHARNOZ, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER. MM. Jean-No�l AQUA, Patrick BLOCHE, Pascal CHERKI, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER.

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S�ance ouverte � 15 heures 48.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 27 � l?ordre du jour dont 7 � destination du Conseil d�partemental.

Education, petite enfance et familles - M. BLOCHE, rapporteur.

Pr�sentation de la nouvelle directrice de la DASCO, Mme B�r�nice DELPAL.

M. BLOCHE a ensuite pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation�:

DASCO 11 G concernant la cr�ation d?un observatoire parisien de la mixit� sociale et de la r�ussite �ducative.

Intervention de M. MENGUY et r�ponse de M. BLOCHE.

Petite enfance - Mme CHARNOZ, rapporteure.

Mme CHARNOZ a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Enseignement sup�rieur, vie �tudiante et recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

Mme LEMARDELEY a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements�: 1 amendement et 13 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pr�sentation par M. AQUA de l?amendement sur le projet de d�lib�ration DASCO 11 G sur l?observatoire de la mixit� sociale.

Intervention de Mme BOUGERET et r�ponse de M. BLOCHE.

Pr�sentation par M. MENGUY du v?u sur les vacances "Arc-en-ciel".

Intervention de M. LECOQ, de M. MENGUY et r�ponse de M. BLOCHE.

Pr�sentation par Mme BOUGERET du v?u sur la travers�e pi�tonne des �coles.

R�ponse de M. BLOCHE.

Pr�sentation par M. LECOQ du v?u sur les gardiens d?�coles.

Intervention de M. MENGUY et r�ponse de M. BLOCHE.

Pr�sentation par Mme LANG du v?u sur le d�doublement des classes de CP.

Intervention de Mme DELPAL, directrice de la DASCO et r�ponse de M. BLOCHE.

Pr�sentation par M. AQUA du v?u sur Parcoursup.

Intervention de Mme LANG et r�ponse de Mme LEMARDELEY.

Les autres v?ux et amendements n?ont pas �t� pr�sent�s.

Prochaine Commission le lundi 12 mars 2018.

S�ance lev�e � 16 heures 45.

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7e COMMISSION

R�union du lundi 29 f�vrier 2018.

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin J�GO, Pauline V�RON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, R�mi F�RAUD, Patrick KLUGMAN, Jean-Fran�ois MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO et Sergio TINTI.

Absent�:

M. Pierre LELLOUCHE.

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S�ance ouverte � 17 heures 06.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 25 � l?ordre du jour dont 2 � destination du Conseil d�partemental.

D�mocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme V�RON, rapporteure.

Mme V�RON a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Relations internationales et francophonie - M. KLUGMAN, rapporteur.

M. KLUGMAN a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Sports, tourisme et Jeux olympiques et paralympiques - M. MARTINS, rapporteur.

M. MARTINS a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Intervention de M. BOUTAULT sur l?Arena II et r�ponse de M. MARTINS.

V?ux et amendements�: 1 v?u rattach� et 13 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Tour d?horizon des v?ux relatifs � sa d�l�gation par Mme V�RON.

Pas d?intervention.

Tour d?horizon des v?ux relatifs � sa d�l�gation par M. KLUGMAN.

V?u relatif au probl�me pos� par la reconnaissance par le Pr�sident des �tats-Unis de J�rusalem comme capitale d?Isra�l�: intervention de M. BOUTAULT et r�ponse de M. KLUGMAN.

Tour d?horizon des v?ux relatifs � sa d�l�gation par M. MARTINS.

V?u pour un soutien plus marqu� � l?�quipe de football professionnelle f�minine du P.S.G.�: intervention de M. BOUTAULT et r�ponse de M. MARTINS.

V?u relatif au boni de liquidation du GIP�: r�ponse de M. MARTINS.

V?u relatif � la repr�sentation des partenaires priv�s au sein du Comit� d?�thique du Comit� d?organisation des Jeux olympiques�: interventions de Mmes BUFFETEAU et BLADIER-CHASSAIGNE et r�ponse de M. MARTINS.

Les autres v?ux et amendements n?ont pas �t� pr�sent�s.

Prochaine Commission le lundi 12 mars 2018.

S�ance lev�e � 17 heures 42.

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