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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Ce matin, nous avons eu un d�bat de grande qualit�, avec des interventions bien s�r des �lus, mais aussi des citoyens parisiens qui ont particip� � ce travail sur la propret�. Je donne � pr�sent la parole aux adjoints, c'est-�-dire Mao PENINOU puis Colombe BROSSEL, pour r�pondre au d�bat de ce matin, avant de proc�der au vote sur les v?ux propos�s. Mao PENINOU, vous avez la parole.

M. Mao PENINOU, adjoint. - Je voudrais tout d'abord remercier l'ensemble des intervenants. J'ai pour habitude de les citer, mais ils �taient un peu plus de 30 ce matin, donc nous allons essayer de gagner quelques secondes. Je vais les remercier dans leur globalit�. Remercier Florence BERTHOUT et Eric LEJOINDRE pour la mani�re dont ils ont men� les discussions de la M.I.E. qui portait sur la propret�.

Un exercice auquel nous sommes maintenant habitu�s � la Ville de Paris, puisque nous avons une M.I.E. tous les 6 mois, � tour de r�le. C'�tait cette fois au tour des R�publicains, et il �tait tout � fait normal et l�gitime que nous puissions avoir ce travail qui s'est d'ailleurs, � ce que j'en ai lu et vu pendant la M.I.E., et entendu comme compte rendu ce matin, excellemment d�roul�, � la fois dans un esprit constructif que je tiens � souligner, un esprit consensuel, puisque l'ensemble des recommandations ont �t� adopt�es � l'unanimit�, ce qui �videmment nous oblige en tant qu?Ex�cutif � les mettre en place. C'est ce que vous avez, Madame la Maire, d'ores et d�j� indiqu�, ce que je me ferai un devoir de mettre en place dans les semaines et mois qui viennent.

Remercier aussi pour son travail le Conseil parisien de la jeunesse, c'est vrai qu'il m'avait sollicit� il y a un peu plus d'un an de cela, au milieu de l'ann�e 2016, en me disant, on nous interroge sur des sujets tr�s souvent pr�sent�s comme �tant des sujets int�ressant la jeunesse, comme la question de l'�cologie, la question de l'environnement, des questions d'avenir. On nous interroge peu sur notre quotidien, et notre quotidien c'est aussi la propret�. Je suis vraiment tr�s heureux, tr�s content d'avoir pu mener ce travail avec eux.

J'en remercie Pauline V�RON, qui avait mis ceci � l'ordre du jour de leur travail au cours de l'ann�e 2017. Cela a �t� une approche int�ressante, diff�rente de la n�tre, diff�rente de celle des Conf�rences citoyennes sur lesquelles je reviendrai. Ma foi, aussi tr�s convergente, ce qui montre que quelles que soient les g�n�rations, l'int�r�t est le m�me au respect de notre cadre de vie.

Remercier les 105 citoyens qui ont particip� aux 7 Conf�rences citoyennes territoriales. Il nous a sembl� indispensable d'avoir une vision d'ensemble sur Paris, mais aussi 7 rapports concernant les diff�rentes zones g�ographiques de Paris. L'ensemble de ces rapports sont publics. Ils font � eux seuls plusieurs centaines de pages, et non pas 14 comme le r�sum� pourrait le laisser entendre. Cela a �t� un travail de pr�s de 4 mois, extr�mement important, valorisant, qui a �t� men�, � l'issue d'un appel d'offres, par l'IFOP, qui l'a fait de la m�me mani�re qu'ils ont fait les pr�c�dentes Conf�rences citoyennes, dont je note qu'� l'�poque personne ne s'�tait offusqu� de leur fonctionnement.

Plusieurs intervenants ont soulign� le co�t de cette conf�rence, c'est vrai, la d�mocratie a un co�t. Nous sommes, nous �lus, bien plac�s pour le savoir, puisque nous sommes indemnis�s tr�s largement pour faire notre travail d'�lus. A Paris, nous sommes tr�s bien indemnis�s pour faire notre travail. Je remercie Mme POPADYAK et M. DES BOSCS, qui eux aussi sont des salari�s de la Ville.

Faire une Mission d'Information et d'Evaluation, cela a un co�t, celui du secr�tariat du Conseil de Paris. Je tiens � remercier son professionnalisme dans toute cette affaire, dans tout le suivi, car si le travail est riche, c'est aussi parce que le travail de synth�se fut lui, extr�mement int�ressant.

Ces �l�ments dits, je voudrais commencer ce d�bat apr�s m'�tre f�licit� que pour la troisi�me fois, nous abordions au cours d'un d�bat organis� et d'une communication au Conseil de Paris, la question de la propret�, souligner l'importance que vous, Madame la Maire, y avez attach�e d�s votre �lection, je dirais m�me d�s votre campagne �lectorale de 2014. C'est bien parce que nous avions constat� qu'il y a un probl�me sur la propret� � Paris, que l'on doit pouvoir faire beaucoup mieux que ce que l'on faisait, et encore aujourd'hui que nous y avons consacr� � la fois beaucoup de temps, de d�bats au Conseil, beaucoup de temps mais c'est mon travail en tant qu?adjoint, mais aussi beaucoup d'argent. Depuis 2014, ce sont 250 postes qui ont �t� cr��s � la Direction de la Propret�, d'�boueurs et de conducteurs, je tiens � le souligner. C'est aussi un investissement massif, 22 millions sur l'ann�e 2017, 32 millions sur l'ann�e 2018, eh oui, cela n'est pas rien. C'est m�me le plus haut score d'investissement que nous puissions relever sur toutes ces derni�res ann�es en termes de machine et de modernisation de notre parc.

Je voudrais commencer cette r�ponse en tordant le cou � 2, 3 d�bats qui au-del� de la M.I.E. nous ont agit�s ce matin. D'abord, des d�bats assez r�currents, public ou priv�, collecte et nettoyage, ou collecte s�par�e du nettoyage.

Nous avons l'avantage � Paris de pouvoir constater les deux. Du point de vue de la collecte, nous avons 10 arrondissements qui sont en collecte en r�gie, 10 arrondissements qui sont en collecte en march�. Dans les 10 arrondissements en collecte en r�gie, 8 dans lesquels le nettoyage et la collecte sont effectu�s par les m�mes �quipes, et 2, le 2e et 12e arrondissements, dans lesquels la collecte et le nettoyage sont s�par�s. Nous avons tout le panel pour voir les diff�rences.

Honn�tement, on n'en voit pas beaucoup. On n'en voit pas beaucoup entre la collecte par la r�gie et la collecte par le priv�, voire m�me tr�s peu, que ce soit en termes de co�ts ou d'efficacit�.

On n'en voit pas beaucoup non plus entre les arrondissements dans lesquels ce sont les m�mes �quipes qui font la collecte et le nettoyage et celles dans lesquelles ces �quipes sont s�par�es.

C'est int�ressant parce que cela montre que cela n'est sans doute pas l� le c?ur de la question des politiques publiques en mati�re de nettoyage. Mais cela ne nous emp�che pas de continuer � nous poser des questions. J'ai not� l'interpellation du groupe DP sur le fait de pouvoir faire remonter � la M�tropole la comp�tence collecte, puisque c'est d�j� la M�tropole qui a la comp�tence traitement des d�chets. C'est un d�bat que je trouve int�ressant pour la suite, encore faudrait-il savoir exactement o� va la M�tropole. Je ne doute pas que dans les semaines qui viennent, nous aurons un peu plus de pr�cisions sur ce cadre, qui nous montreront comment les comp�tences pourraient �tre exerc�es.

Il y a d�j� beaucoup de comp�tences � exercer pour la M�tropole, essayons d�j� de bien les exercer.

Deuxi�me d�bat auquel je voudrais tordre le cou en commen�ant, c'est la question de la baisse des moyens. C'est un d�bat que l'on a entendu pendant la M.I.E., que l'on a vu surgir sur les r�seaux sociaux, dans quelques articles de presse, et sur lequel je tiens � apporter un d�menti formel et circonstanci� aujourd'hui.

Premier �l�ment, sur la question des postes � la DPE et du nombre d'agents. J'entends bien que quand on regarde la DPE en 2001, et la DPE en 2018, il y a un diff�rentiel de postes important, de l'ordre de 1.000 je crois, cela a �t� dit.

Notons tout de m�me qu'avant 2001, la DPE �tait la Direction de la Propret� et de l'Environnement, qu'elle est aujourd'hui la Direction de la Propret� et de l'Eau, que l'ensemble du secteur environnement a �t� rattach� � l'ancienne Direction des Parcs et Jardins, devenue Direction des Espaces verts et de l'Environnement entre-temps. Une grosse centaine d'agents de la DPE ont rejoint la DPSP pour mettre en place la Brigade de lutte contre les incivilit�s.

Bref, il se trouve que depuis 2001, que ce soit entre 2001 et 2014 ou depuis 2014, cette majorit� a effectu� un certain nombre de r�formes de structure de l'administration. On lui demandait, les Parisiens demandaient cette meilleure gestion.

Venons aux chiffres qui concernent la propret�. En 2001, il y avait 4.444 �boueurs � la Ville de Paris. En 2018, � l'heure o� je vous parle, il y en a 5.036, soit 594 de plus, ce qui correspond � une augmentation sup�rieure � 10�% des effectifs des �boueurs. De la m�me mani�re, nous avions alors 580 conducteurs d'engins, il y en a aujourd'hui 696, ce qui correspond � pr�s de 20�% d'augmentation des effectifs.

Donc non, les effectifs de la propret� de Paris n'ont pas diminu�, ils ont m�me augment�, pour moiti� entre 2001 et 2014, peut-�tre aurait-il fallu faire plus, et pour moiti� depuis 2014, en l'espace de 3 ans, et nous sommes d�j� tr�s contents d'avoir pu faire cela dans un cadre, je vous le rappelle, de contraintes budg�taires. Je pourrais comme beaucoup dire qu?avec plus de moyens, je ferai mieux. C?est sans doute vrai, mais avant tout il faut se dire qu?il faut �tre responsable sur l?argent des imp�ts des Parisiens, mieux utiliser cet argent et �tre le plus efficace possible.

Ce sont les deux premi�res choses que je voulais dire.

J?ai entendu aussi ce matin que nous avions un probl�me de disponibilit� de nos engins, qu?un grand nombre d?entre eux �taient en panne pour cause de vieillissement du parc. Je vous le confirme, et je vous le confirme tellement que je vous avais dit ici en 2015, 2016 et 2017 que nous n?avions pas d?engins, que les constructeurs ne fournissaient pas d?engins qui fonctionnent en dehors du diesel.

Cela nous a amen�s � faire une d�marche vers l?ensemble de ces constructeurs que nous sommes all�s voir, � nous associer avec d?autres villes fran�aises ou europ�ennes pour faire pression sur eux, pour qu?ils abandonnent leur motorisation diesel. C?est aujourd?hui fait, des engins sortent et c?est ce qui explique que nous mettions 32 millions d?euros cette ann�e pour acheter 170 engins � motorisation propre.

C?est ce qui explique que nous renouvelons la totalit� de notre parc d?engins de nettoiement, ce qui va nous permettre d?avoir non seulement une meilleure disponibilit� de ces engins car ils seront moins en panne, une meilleure efficacit� car ils sont plus modernes et silencieux, mais aussi un meilleur confort de travail pour nos agents. Vous avez �t� nombreux � souligner ce matin la qualit� et la difficult� de leur travail. Ainsi am�liorer leurs conditions de travail fait aussi partie de nos priorit�s car c?est comme cela que nous ferons baisser l?absent�isme.

Oui, l?absent�isme est trop �lev� parmi nos agents. Il est aux alentours de 14�%. Il est � peu pr�s dans la m�me �pure que les autres villes ou que les soci�t�s priv�es, mais cela n?emp�che pas que l?on doit pouvoir faire beaucoup mieux. On doit faire beaucoup mieux en am�nageant les horaires, beaucoup mieux en r�duisant des rythmes horaires qui posent de nombreux probl�mes.

Je vous donne par exemple le rythme dit 6-9 qui consiste � alterner des journ�es de 6 heures et de 9 heures pour nos agents. Nous constatons que la journ�e de 9 heures est non seulement celle qui produit le plus d?absent�isme mais surtout, et c?est sans doute l� le plus grave, celle qui produit le plus d?accidents du travail. Ainsi r�duire les accidents du travail, c?est participer �videmment � la meilleure qualit� de notre service. C?est pourquoi nous souhaitons abandonner progressivement ce rythme 6-9 pour passer sur un rythme plus r�gulier en semaine.

D?ailleurs, c?est une des recommandations de la M.I.E. que je n?aurai pas de mal � reprendre puisque nous l?avons d�j� lanc�e. Nous avons mis en place effectivement une A.M.O., assistance � ma�trise d??uvre, sur la question des ressources humaines � la Direction de la Propret� et de l?Eau, notamment sur le S.T.P.P. qui s?occupe de la propret�. Cette mission a �t� entam�e, il y a un peu plus de six mois, et nous en attendons les conclusions dans les semaines � venir. Nous savons d?ores et d�j� qu?il faudra r�fl�chir � la question de la hi�rarchie, et notamment � la formation de l?encadrement de proximit�. C?est une de nos priorit�s�; elle est reprise par la M.I.E. et ne doutez pas que nous avancerons l�-dessus aussi.

Je voudrais dire, puisque la question des arrondissements, de la d�centralisation ou de la d�concentration a �t� largement abord�e, que nous sommes tout � fait convaincus que la propret� est d?autant plus efficace qu?elle est men�e avec proximit� et avec r�activit�. Nous l?avions entam� d�s la pr�c�dente mandature, Fran�ois DAGNAUD, mon pr�d�cesseur, avait mis en place les contrats de propret� d?arrondissement, au d�part uniquement relay�s par les arrondissements de la majorit� et aujourd?hui tr�s largement relay�s par 19 arrondissements sur 20 qui les ont mis en place.

Je partage les regrets de Thomas LAURET sur le fait que le 16e arrondissement n?a pas souhait� s?inscrire dans cette d�marche de proximit�, d?autant plus que la division du 16e est sans doute une des divisions les plus innovantes de Paris. Je voudrais saluer ici le travail qui a �t� fait autour du parc des Princes pour la question de la gestion des d�chets. Vraiment j?invite la mairie d?arrondissement � s?y pencher, c?est extr�mement int�ressant.

Mais qu?avons-nous fait au cours de cette M.I.E.�? Nous avons fait un exercice de transparence sans pr�c�dent. Cela fait plus de dix ans - plus de dix ans�! - que la r�partition des effectifs par arrondissement n?avait pas �t� publi�e�; elle l?a �t� dans cette M.I.E. parce que nous avons souhait� pouvoir donner aux �lus le maximum d?�l�ments pour avoir un diagnostic et des propositions les plus pr�cises possible.

Oui, la proximit�, nous y tenons.

Contrats d?arrondissement mis en place, dans les arrondissements les plus en avance ils sont d?ores et d�j� discut�s dans les conseils de quartier pour avoir un �chelon de proximit� encore plus fort.

Cr�dits d?investissements localis�s pour adapter notre mat�riel � la r�alit� de notre terrain.

Implication des habitants et mise en place, nous l?annon�ons aujourd?hui, de comit�s de suivi du Plan de propret� avec les citoyens, les conseils de quartier et les �lus dans chacun des arrondissements.

Ensuite, nous avons commenc� et nous allons le d�velopper, c?est aussi la mise en place de cr�dits de fonctionnement d�centralis�s qui vont permettre de travailler avec des entreprises d?insertion, et notamment des r�gies de quartier pour venir nous appuyer l� o� nous en avons besoin.

Et puis c?est l?excellente, je le dis, l?excellente exp�rimentation men�e par Florence BERTHOUT, la maire du 5e arrondissement, dans son arrondissement, sur l?id�e d?une brigade volante qui, au-del� de nos agents fid�lis�s, canton par canton, peut conna�tre ainsi les commer�ants, les gardiens d?immeubles, les gestionnaires, les voisins, les enfants dans les �coles. Au-del� de cette fid�lisation indispensable dans le fonctionnement de la propret�, nous sommes tout � fait favorables et nous allons g�n�raliser, en y mettant les moyens, y compris humains, des �quipes volantes par arrondissement qui soient capables de se projeter sur les situations de crise.

L� o� je mettrai un peu plus de b�mols, c?est quand je vous ai entendu dire que ceci devait accompagner la mise � disposition de "smartphones" pour nos agents. S?il s?agit que des �lus ou d?autres passent leur temps � appeler nos agents en leur disant�: courez l�! Courez l�! Ce serait au risque d?avoir assez rapidement une d�sorganisation de nos services et un �puisement de nos agents. Mais je suis s�r que les uns et les autres, vous serez raisonnables, ces �quipes auront vocation � se projeter sur les situations de crise.

Je pense que ces �quipes par arrondissement seront beaucoup plus adapt�es qu?une force d?action rapide, dont parlait M. DUBUS. La fonctionnelle existe, elle a pour principale caract�ristique sa tr�s haute technicit�, gardons-la dans ce qu?elle sait faire. Pour ce qui est de l?intervention sur le terrain, d�concentrons et allons au plus pr�s du terrain au maximum.

J?ai entendu dire�: vous ne reconnaissez pas quand cela ne marche pas bien. Que faisons-nous depuis le d�but de la mandature si ce n?est de dire que cela n?est pas satisfaisant et que nous remettons le m�tier sur l?ouvrage chaque fois que cela est n�cessaire�?

Exemple�: les corbeilles de rue. Il avait �t� d�cid� d?installer ces corbeilles de rue sous la pr�c�dente mandature, suivant un certain nombre de recommandations y compris de s�curit� � l?�poque extr�mement strictes. Nous avons d�pens� 3 millions d?euros pour installer ces 30.000 corbeilles de rue. Faut-il aujourd?hui tout effacer et dire que l?on reprend tout � z�ro�? Non. Elles ont leur utilit�. Elles ne sont pas suffisantes, il y a des endroits o� elles ne correspondent pas � nos besoins, ni en termes de volume ni en termes d?herm�tisme par rapport � tout ce qu?il peut se passer � l?ext�rieur, qu?il s?agisse d?animaux ou d?humains ind�licats, va-t-on dire. Oui, nous prenons en compte le fait que ces 30.000 corbeilles de rue ne sont pas suffisantes, qu?il faut autre chose, qu?il faut d?autres corbeilles demain qui viennent compl�ter ce dispositif, mais ce n?est pas en balan�ant l?argent des Parisiens par les fen�tres et en reprenant tout � z�ro.

Quant � savoir s?il vaut mieux un �teignoir ou un cendrier, on a entendu sur les bancs m�mes de l?opposition des opinions tr�s tranch�es. Je dois dire que, comme nos agents, je suis assez sensible � ce que disait Mme BOULAY-ESPERONNIER. C?est vrai que des cendriers, c?est plus de travail pour nos agents pour aller les vider et c?est moins simple. C?est pour cela que nous avons fait appel � l?ensemble de nos partenaires sur la question des cendriers de rue, sur les terrasses de caf�, de restaurants, devant maintenant, et je les en remercie, l?ensemble des locaux professionnels EDF. Nous avons le m�me travail avec la Poste et les universit�s.

Il faut d�velopper les cendriers dans la rue, comme cela a �t� fait dans plusieurs arrondissements en relation avec les associations de commer�ants. Il y a un certain nombre de nouvelles corbeilles, et notamment les nouvelles corbeilles de rue qui vont �tre install�es, sur lesquelles nous souhaitons des cendriers pour que ce soit plus intuitif pour les Parisiennes et Parisiens. Que cela ne nous emp�che pas les uns et les autres de continuer � utiliser et � populariser les �teignoirs.

Voil�, Madame la Maire, ce que je comptais vous dire ce matin et que je vous dis cet apr�s-midi.

J?ai longtemps r�fl�chi � comment r�pondre � l?intervention d?Eric AZI�RE, cela me para�t un peu compliqu�. D?abord Alexandre VESPERINI lui a d�j� tr�s largement r�pondu sur la question de Paris qui n?a jamais �t� aussi sale, mais peut-�tre M. AZI�RE a-t-il peu de m�moire ou peu de culture historique de Paris.

En tout cas, sans m�me remonter aux �poques antiques, m�di�vales ou contemporaines, restons � l'�poque moderne. J'en profiterai pour saluer le travail fait par Yves CONTASSOT � partir de 2001, qui a permis que nous ne passions pas notre temps � regarder le trottoir pour voir si on mettait le pied gauche l� o� cela portait bonheur. Rappelez-vous, c'�tait il n'y a pas si longtemps. Paris n'a jamais �t� aussi sale, Monsieur AZI�RE, c'est non seulement caricatural, c'est non seulement politicien, c'est non seulement du positionnement, mais ce n'est surtout pas � la hauteur de ce que vous nous avez habitu�s � �tre.

Je voudrais conclure en donnant les avis sur les v?ux, mais l?essentiel a �t� dit dans ma r�ponse. Sur le v?u n��1 d�pos� par le groupe Ecologiste de Paris, c'est un avis favorable avec un certain nombre d'amendements. Les deux amendements, essentiels, portent d'une part sur la demande d'un Grenelle de la propret�. Je pense que nous sortons d�j� d'une tr�s longue concertation parisienne. Je vous propose donc que nous renvoyons ceci au niveau de la discussion des plans de propret� d'arrondissement, de mani�re, dans la philosophie que avez indiqu�e, � pouvoir associer non pas simplement les acteurs traditionnels de la propret�, mais l'ensemble des directions et l'ensemble de nos partenaires, l� aussi sur les arrondissements.

Sur la question de la fiscalit� incitative, on a ce d�bat longtemps. Vous savez, Monsieur CONTASSOT, que je ne suis pas convaincu. Mais, je le r�p�te, je ne demande qu'� l'�tre. Tout � fait, principe essentiel en politique, je suis bien d'accord. Puisqu'il y a des avis divergents qui nous remontent, et notamment qu'� mon sens on manque d'exp�rience en tissu urbain dense, je vous propose qu'� travers le groupe de travail que nous avions d�j� �voqu�, nous le mettions en place en lien bien s�r avec les diff�rentes directions de la Ville, mais aussi avec l'ADEME Ile-de-France qui m�ne aujourd'hui ces exp�rimentations. Je donnerai donc un avis favorable si vous acceptez ces amendements.

Sur le v?u n��2 du groupe Communiste, Antoinette GUHL n'est malheureusement pas parmi nous aujourd'hui, retenue par des questions priv�es. Evidemment, nous sommes tout � fait d'accord sur la strat�gie Z�ro D�chet et pour cause�: on vous proposera simplement, notamment sur la question de la consigne, que l'on centre bien les choses, non pas sur la consigne de verre, qui assure aujourd?hui tr�s bien le traitement du verre, mais sur d?autres consignes et je pense � toute la question de la vente � emporter que vous avez abord�e tout � l'heure. A cette r�serve pr�s, je donnerai un avis favorable.

Sur le v?u n��3, vous savez bien que nous ne serons l� pas en accord. Ce qu?on prend, ce sont les propositions du groupe Communiste � Paris depuis le d�but de cette mandature, en tout cas au moins depuis le d�but de cette mandature, j'en suis certain. Je vous demanderai donc de retirer votre v?u, sinon je devrai y donner un avis d�favorable.

Sur le v?u n��4 du m�me groupe Communiste - Front de Gauche, ce sera le m�me avis. Nous avons choisi de maintenir la collecte en deux r�gimes s�par�s. Je l'ai expliqu� � plusieurs reprises, je trouve cela utile, utile du point de vue de l'exp�rimentation, utile du point de vue du d�veloppement de la collecte, et on voit bien qu?il n'y a pas de diff�rences fondamentales. Cela permet de maintenir des r�gimes diff�rents. Ce sera donc l� aussi un avis d�favorable si vous maintenez votre v?u.

Sur le v?u n��5 relatif � la valorisation des m�tiers de la collecte, aux conditions de travail et � l'augmentation des effectifs au sein de la DPE, je vais vous proposer un certain nombre d'amendements, notamment pour remplacer "qu?une augmentation des effectifs soit planifi�e d?ici la fin du mandat", parce qu?on en a d�j� beaucoup fait, par "que l'opportunit� de la poursuite de l?augmentation des effectifs soit �tudi�e pr�cis�ment lors des discussions budg�taires".

Il y a aussi un petit amendement sur la question m�dicale, mais nous sommes � peu pr�s d'accord.

Sous r�serve de ces amendements, je donnerai un avis favorable.

Sur le v?u n��6 du groupe D�mocrates et Progressistes, ce sera aussi un avis favorable sous r�serve d'amendements. C'est le v?u qui concerne l'espace public. Les amendements consistent essentiellement � ne pas �tre trop violents avec nos partenaires et n�anmoins amis de la R.A.T.P., m�me si je vous confirme que ce n'est pas tous les jours facile sur le nettoyage du m�tro et notamment la sortie des d�chets du m�tro - la Maire en a parl� encore ce matin. A partir du moment o� nous formalisons les choses sous la forme d'un v?u, je propose d'�tre un peu plus doux avec eux, et notamment d'inclure la S.N.C.F. et le R.E.R. dans ce qui est concern� par cela, et qu'on leur demande qu'ils nous communiquent les moyens d'action. Sous cette r�serve, je donnerai un avis favorable.

Enfin, sur le v?u du groupe PPCI, il est rattach� au projet de d�lib�ration et ce sera donc pour demain.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Mao PENINOU.

Maintenant, la parole est � Colombe BROSSEL - on peut l'applaudir - pour compl�ter la r�ponse.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe. - Merci beaucoup, Madame la Maire.

J'apporterai un compl�ment rapide sur un certain nombre de sujets qui ont pu �tre �voqu�s par les uns et les autres au cours de nos d�bats ce matin. D'abord, je n'y reviendrai pas, mais je tiens � souligner que nous avons eu, que ce soit en 3e Commission ou dans cet h�micycle, � de nombreuses reprises l'occasion de travailler ensemble sur la r�forme de l'administration pour mettre en place la Brigade de lutte contre les incivilit�s. Je suis donc toujours un peu d�sarm�e de voir des �lus, pourtant aff�t�s sur le sujet, parfois d�couvrir notamment l'impact de ces r�formes, par exemple en terme de postes.

Mao PENINOU y faisait r�f�rence � l'instant. Nous n'avons pas cach� le fait qu'un certain nombre d'agents qui auparavant �taient �clat�s en plusieurs directions de la Ville, avaient retrouv� une mission commune au sein de la DPSP. C'�tait le c?ur de la premi�re r�forme de la DPSP, et cela a donc un impact sur les effectifs des directions prises s�par�ment.

Peut-�tre vous rappeler tr�s rapidement que la r�forme que nous avons mise en ?uvre sur l'organisation de la lutte contre les incivilit�s nous a permis d'abord de voir arriver de nouveaux agents provenant d'autres directions. En effet, les agents verbalisateurs ou ayant la comp�tence de verbaliser ont retrouv� une direction commune. Par ailleurs, nous en avons accueilli d'autres venus par d�tachement, notamment de la Pr�fecture de police.

Nous en avons encore accueilli un certain nombre il y a une semaine.

Par ailleurs, nous avons ouvert des postes au concours et nous attendons impatiemment les r�sultats du nouveau concours pour 150 nouveaux inspecteurs de s�curit�. Nous sommes en train de finaliser la correction des �crits. Ils vont donc arriver rapidement.

Mais au-del� de cela, nous avons structur� la DPSP en 10 circonscriptions territoriales. Nous avons eu le plaisir d'inaugurer la nouvelle "circo" 16/17 avec le maire du 17e et une adjointe � la maire du 16e arrondissement. Je constate, car nous �changeons sur ce sujet avec les maires d?arrondissement, que quelles que soient leurs couleurs politiques, les maires se satisfont de ce lien privil�gi� avec leur circonscription et des renforts d'effectifs, qui leur permettent d'�tre plus efficaces et de faire en sorte que nos agents soient d�ploy�s l� o� il y a des besoins.

Je vous rappelle peut-�tre quelques chiffres, qui ont de l'importance. Nous avons beaucoup parl� de verbalisations au cours de nos d�bats. La verbalisation n'est pas une fin en soi mais c?est le moyen, lorsque les incivilit�s sont av�r�es, d'y mettre fin. De ce point de vue, je dois avouer que j'ai �t� un peu �tonn�e, m�me s?ils n'�taient pas la majorit�, par quelques discours un peu discordants sur le sujet. Ma foi, si nous actons et je crois que c'�tait globalement le sens des propos de la M.I.E., le fait que nous nous donnions des r�gles mais aussi les moyens de faire respecter ces r�gles, il faut que cela soit vrai, partout et pour tout le monde. J'avoue avoir �t� un peu �tonn�e par quelques propos de certains de nos coll�gues sur le sujet.

La verbalisation, je le disais, a connu une hausse extr�mement importante. Evidemment, parce que nous avons plus d'agents mais aussi parce que c'est une priorit� de la politique que nous menons. Je le redis, nous avons pass� l'ann�e derni�re, vous le savez, le 100.000e P.V. En effet, nous avons dress� plus de 108.000 P.V. en 2017, alors qu?il n'y en avait que 43.500 en 2016. C'est une hausse globale d'environ 150�% et je vais vous donner le d�tail sur quelques-uns des sujets�: les d�p�ts sur la voie publique ont fait l'objet de plus de 44.000 P.V., les jets de m�gots, plus de 24.000 P.V., les �panchements d'urine, plus de 5.000 P.V. Et nous veillons � transmettre des �tats des lieux, des statistiques, � l?ensemble des maires d?arrondissement, tous les mois.

Cela permet d?abord d?avoir une visibilit� globale, mais aussi d?affiner�- cela a �t� une demande faite par un certain nombre d?entre vous - � l?�chelle d?une circonscription, d?un arrondissement, mais �galement d?un quartier, les points noirs, afin d?arriver encore mieux � objectiver o� nous devons mobiliser nos agents, en force de frappe, que ce soit en termes quantitatifs ou sur les sujets. Nous n?oublions pas - c?est un �change que nous avons eu il y a peu de temps, par exemple, avec le maire du 17e - les �l�ments de communication, d?information et d?�ducation, parce que c?est �videmment l?autre levier sur lequel nous devons agir.

Merci � l?ensemble de ceux qui ont travaill� au sein de la M.I.E. sur leurs pr�conisations, que nous regardons, �videmment, avec la DPSP, avec beaucoup d?attention.

Permettez-moi peut-�tre de vous donner deux ou trois �l�ments sur quelques-unes d?entre elles, qui sont embl�matiques. Il y a beaucoup de choses int�ressantes sur lesquelles nous avons commenc� � engager le travail�: ce que vous avez fait va nous permettre d?aller plus loin, donc un grand merci � vous.

Je voudrais peut-�tre revenir sur l?une d?entre elles, qui revient dans la M.I.E. et qui avait d�j� �t� �voqu�e dans nos d�bats, et vous expliquer pourquoi c?est compliqu�.

Vous proposez d?utiliser la vid�o-verbalisation pour lutter contre les d�p�ts sauvages. Nous ne pouvons pas, en tant que tel, utiliser la vid�o-verbalisation sur les incivilit�s. C?est un d�bat que nous avons d�j� eu dans cet h�micycle. Il faudrait pour cela modifier un article - dont je vous �pargne la lecture - du code de s�curit� int�rieure. Nous avons cependant engag� des exp�rimentations.

Il y a �t� fait �cho ce matin par la Maire et par Mao PENINOU pour utiliser les cam�ras sur le sujet des d�p�ts de gravats. Si les textes �voluent, nous ne pourrons, de toute fa�on, pas faire des P.V. � l?identit�, mais avec la plaque d?immatriculation. C?est la raison pour laquelle nous essayons d?�tre le plus efficace possible. Cela a �t� exp�riment�, notamment dans le 19e arrondissement, o� nous utilisons les cam�ras pour nous aider � rep�rer les d�p�ts en flagrant d�lit. Du coup, nous mobilisons les moyens de la DPSP, ce qui nous a permis de faire de belles affaires de flagrant d�lit dans le 19e arrondissement. Nous allons donc �videmment continuer � travailler de cette mani�re.

J?ai �t� tr�s int�ress�e par l?une des propositions qui est faite de pr�voir des travaux d?int�r�t g�n�ral pour les auteurs d?infraction � la propret�, substituant � l?amende des heures de travail � la DPE. En tant que telle, la proposition n?est pas juridiquement possible car le travail d?int�r�t g�n�ral - vous le savez - est une peine prononc�e par un tribunal�; ce n?est pas une amende. Comme nous d�ployons les dispositifs en mati�re de r�paration p�nale - nous avons un sujet "Tu casses, tu r�pares" sur les v�los, que nous allons reprendre -, comme nous le d�ployons avec "EVESA" pour les d�gradations dans l?espace public, comme nous allons le d�ployer, avec Ian BROSSAT, sur les d�gradations � l?int�rieur des parties communes des bailleurs sociaux. Je pense que nous avons l� un levier, notamment sur le travail d?int�r�t g�n�ral, que nous devrions travailler et travailler mieux.

La Ville de Paris est, je le rappelle, le premier accueillant de personnes en travail d?int�r�t g�n�ral � Paris. Nous pouvons peut-�tre le faire encore mieux, notamment � la DPE. Nous pouvons peut-�tre l?organiser diff�remment.

En tant que telle, la proposition n?est pas juridiquement possible mais je trouve qu?il y a une vraie id�e l�-dedans, d?arriver � �tre plus efficace sur ce sujet. Je souhaite donc vraiment que l?on puisse travailler dessus, avec Mao PENINOU, et revenir pour faire quelques propositions. Je pense que c?est un bon levier.

Et puis - je terminerai par cela -, il y avait un v?u du groupe UDI-MODEM, qui, de fait, nous engage � mieux communiquer sur l?ensemble des moyens qui sont � la disposition des Parisiens pour pouvoir remonter des situations d?incivilit�. On a �videmment "DansMaRue", mais on a aussi la possibilit� d?appeler en direct les circonscriptions de la DPE. On a �galement les signalements via le 39 75. De fait, le groupe UDI-MODEM nous demande - je pense que c?est une bonne demande - de mieux communiquer sur l?ensemble de ces possibilit�s de signalement.

J?y rendrai donc un avis favorable. Concernant le deuxi�me alin�a du v?u qui demande � ce que le 39 75 soit accessible � des horaires �largis, notamment en soir�e le week-end�: nous allons regarder tout ceci, parce que cela a �videmment un co�t et un impact et je ne peux pas prendre d?engagement sur la question des horaires, je ne suis pas en charge de ces questions.

Mais je crois que votre incitation � ce que nous communiquions mieux aupr�s des Parisiens sur toutes les possibilit�s de saisir et remonter en direct des informations va dans le bon sens, et dans le sens de nos �changes de ce matin.

J?y apporterai donc un avis favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Colombe BROSSEL. Je crois que Mao, sur l?un des v?ux, a donn� une indication qui n?�tait pas tout � fait celle qu?il souhaitait donner.

M. Mao PENINOU, adjoint. - J?ai dit que le v?u du groupe PPCI �tait rattach� au projet de d�lib�ration de demain mais, non, il est bien rattach� � notre d�bat d?aujourd?hui.

Cela dit, j?avais d�j� r�pondu � J�r�me DUBUS sur le fond.

A son v?u qui demande la mise en place d?une force d?action rapide de la propret� d?une centaine de personnes, nous pr�f�rons mettre en place des brigades volantes, qui ne seront pas tr�s loin, puisqu?il s?agit de 84 agents, localis�s sur les arrondissements, mais avec la m�me fonction. Soit vous retirez votre v?u, soit j?y donnerai un avis d�favorable�: nous voyons bien que cela va dans la m�me direction.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, merci aux r�ponses des deux adjoints.

Je vais maintenant mettre aux voix les v?ux d�pos�s.

Le v?u n��1, d�pos� par le groupe Ecologiste de Paris, a un avis favorable avec l?amendement fait en s�ance. Je pense que le groupe Ecologiste est d?accord, Yves CONTASSOT�?

M. Yves CONTASSOT. - Oui, Mao PENINOU nous a fait passer la version �crite et nous sommes d?accord avec cette version. Il n?y a pas de souci.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��1 ainsi amend� avec un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Abstentions�?

Le v?u amend� est adopt� � l?unanimit�. (2018, V. 1).

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��2 d�pos� par le groupe Communiste - Front de Gauche avec un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Abstentions�?

Le v?u est adopt�. (2018, V. 2).

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��3 d�pos� par le groupe Communiste - Front de Gauche avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Abstentions�? Le v?u est rejet�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��4 d�pos� par le groupe Communiste - Front de Gauche avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Abstentions�? Le v?u est rejet�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��5 d�pos� par le groupe Communiste - Front de Gauche avec un avis favorable de l'Ex�cutif, sous r�serve d?un amendement qui, je crois, a �t� accept� par le pr�sident du groupe.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Abstentions�?

Le v?u amend� est adopt�. (2018, V. 3).

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��6 d�pos� par le groupe DP avec un avis favorable de l'Ex�cutif, si amend�.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Abstentions�?

Le v?u amend� est adopt�. (2018, V. 4).

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��7 d�pos� par le groupe UDI-MODEM avec un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Abstentions�?

Le v?u est adopt�. (2018, V. 5).

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��8 d�pos� par le groupe PPCI avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Abstentions�?

Le v?u est rejet�.

Comme il n?y a pas de vote sur la communication, ni sur le rapport de la Mission d?Information et d?Evaluation, je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPE 2.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2018, DPE 2).

Je vous remercie pour ce d�bat et le vote de ces mesures essentielles pour Paris.

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