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M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration SG 53. Il s'agit du rapport de la Chambre r�gionale des comptes sur la gestion des piscines. Danielle SIMONNET, Delphine B�RKLI et Jean-Baptiste de FROMENT prendront successivement la parole. Danielle SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Cela arrive plus vite que je ne le pensais, je n'ai pas mes notes sous les yeux.

De m�moire, � la lecture du rapport, ce rapport �tait extr�mement int�ressant parce qu'il rappelait des �tudes pr�c�dentes pr�sentant la comparaison entre la gestion des piscines selon le mode - r�gie directe ou d�l�gation de service public au priv�. Il y avait un rapport qui rappelait l'�tude du co�t des piscines r�alis�e entre 2009 et 2010 sur la base de donn�es de 2008 et qui concluait � l'�poque � la sup�riorit� �conomique de la gestion en r�gie par rapport � la gestion d�l�gu�e. Vous savez que c'est une question sur laquelle je ne cesse de marteler.

De m�me que nous avons d�j� eu la d�monstration, concernant la gestion en r�gie directe de l'eau - "Eau de Paris" -, faite par des rapports qui ont montr� � quel point "Eau de Paris" permettait d'avoir � la fois une qualit� et un prix de revient de l'eau inf�rieurs � ceux o� les municipalit�s ont une exploitation par de grosses entreprises priv�es extr�mement lucratives.

Je ne cesse de vous dire que si nous faisions la m�me chose pour nombre de services publics, au lieu de les laisser � une gestion priv�e, voil� des �conomies saines que nous ferions sur les finances de la Ville avec, en plus � l'arriv�e, une meilleure qualit� et, en plus, des personnes qui travaillent dans les services bien mieux r�mun�r�es et en situation de moins grande pr�carit� puisque justement fonctionnaires.

Dans ce rapport, ce qui est int�ressant, c'est qu'il revient sur ce qui avait d�j� �t� constat� sur la piscine Champerret, puisque la piscine Champerret avait permis d�j� une comparaison entre le mode gestion directe en r�gie directe ou gestion externalis�e.

Mais l'�tude r�v�le quoi �galement�? Elle r�v�le que la tarification n'est pas la m�me selon les diff�rentes piscines. Cela, on le sait, mais comment se fait la diff�rence�? La diff�rence pour les usagers, quand on est en gestion externalis�e, c?est qu?ils paient plus cher. Ainsi, vous payez 2,21 euros en r�gie directe en moyenne, 2,98 quand c'est une d�l�gation de service public, et 3,13 euros quand c'est un march�.

Le rapport revient surtout sur la piscine flottante Jos�phine Baker. Vous vous en souvenez, � l'�poque, quand le choix d'un march� avait �t� fait, la Ville avait pr�text� que comme il y avait un certain nombre d'�l�ments extr�mement techniques bien particuliers, la r�gie directe n'�tait pas envisageable et qu'il fallait absolument pour toutes les innovations en r�f�rer � une entreprise priv�e bien sp�cialis�e dans ce domaine. A l'�poque, je m'�tais oppos�e et, au contraire, j'avais plaid� pour la r�gie directe en disant�: quand on est capable de s'occuper d?"Eau de Paris", qui a n�cessit� de nombreux nouveaux m�tiers, de nombreuses nouvelles formations, on est capable �galement de g�rer une piscine aussi innovante que Jos�phine Baker, quitte, � ce moment-l� et pour certains m�tiers ou certaines t�ches, � tenter peut-�tre dans une phase transitoire un recours au priv�.

Que nous apprend le rapport�? Que c'est un d�sastre de gestion, cette externalisation au priv�! Pas seulement parce qu'on a une fr�quentation somme toute assez faible, mais parce que les innovations techniques se sont r�v�l�es fort peu satisfaisantes. On est face � des incidents r�p�t�s, un dispositif de potabilisation de l?eau de la Seine qui a d'embl�e �t� abandonn�, celui d'ozonation de l'eau �galement. Or c'�taient justement ces types d'innovations qui avaient �t� pr�text�s pour justifier que l'on n'ait pas un recours en r�gie directe.

Au total, on a un co�t de l'�quipement qui est le double de la moyenne des piscines parisiennes et le plus �lev� de toutes les piscines. On est face � une piscine �nergivore qui a �t� en plus un gouffre financier. Bref, c'est un �chec total. La Ville a d�pens� dans le march� plus de 2,5 millions d?euros par an alors que le co�t net d'exploitation de l'�quipement est de 2,3 millions d'euros par an. Le co�t d'exploitation support� par la Ville a repr�sent� 99,1�% du montant plafond du march�. La C.R.C. conclut que la Ville a donn� de l'argent � volont� et de mani�re totalement incontr�l�e � l?exploitant sur la quasi-totalit� de l'exercice. Je conclus. Il est temps, mes chers coll�gues, d?en finir avec ce recours aux D.S.P., au march� pour nos services publics. Faisons confiance � la r�gie directe.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame SIMONNET. Delphine B�RKLI.

Mme Delphine B�RKLI, maire du 9e arrondissement. - Merci, Monsieur PENINOU, merci, Monsieur le Maire.

Moi aussi, j'ai trouv� int�ressant et instructif ce rapport, mais peut-�tre pas pour les m�mes raisons que Mme SIMONNET. Il dresse un bilan plus que mitig� de l'action de la Ville de Paris en mati�re de bonne gestion et de pilotage global de ses �quipements, et certains passages sont m�me affligeants et accablants sur votre gestion.

J'ai entendu en 2015 les bonnes volont�s affich�es par la Ville au moment de l'adoption du Plan "Nager � Paris" mais bon nombre de d�bats restent en suspens � l'heure actuelle.

Le premier point noir porte �videmment sur la gestion des ressources humaines par la Ville qui, passez-moi l'expression mais elle est de circonstance, se fait vraiment au doigt mouill�. La gestion RH est caract�ris�e par une vraie d�sorganisation qui s'en ressent jusqu'� l'accueil du public et il suffit de prendre connaissance des registres remplis par les usagers sur place pour s'en rendre compte.

La question est d'autant plus l�gitime que la C.R.C. estime que le taux de fermeture des �quipements aquatiques s'�l�ve � l'heure actuelle � pr�s de 20�%. Les gr�ves successives auxquelles nous devons faire face, en plus de conduire � des pertes financi�res cons�quentes sur lesquelles la Ville se garde bien d'ailleurs de communiquer, conduisent aujourd'hui de nombreux Parisiens � s'�tre d�tourn�s de nos piscines. Vous ne pouvez pas ignorer la baisse constante depuis 2011 du nombre d?usagers, estim� � 10�% par la C.R.C.

La faiblesse ou plus g�n�ralement l'absence de communication autour de ces fermetures inopin�es est �galement un facteur qui doit rentrer en ligne de compte et sur lequel il conviendrait de travailler tous ensemble.

Aujourd'hui, le d�fi est double. Non seulement il faut combler le retard de la Capitale concernant le ratio nombre de piscines/nombre d'habitants, ce qui n�cessite de cr�er de nouveaux �quipements et, on le voit dans le rapport sur ce point, des projets ont d� �tre abandonn�s, mais �galement faire revenir les Parisiens dans les piscines municipales, qu?ils ont quand m�me souvent raison de bouder. Cela n�cessite de mettre le paquet sur la r�novation de l'existant et pas uniquement en se concentrant sur des travaux de maintenance de l?arri�re-boutique qui sont certes essentiels mais qui n'am�liorent en rien la qualit� d'accueil et de confort de nos piscines qui fait cruellement d�faut aujourd'hui.

On en avait parl� lors du d�bat sur le Plan "Nager � Paris", plusieurs propositions avaient �t� faites alors sur tous les bancs de cette Assembl�e, notamment port�es par le collectif "Les nageurs citoyens". Toutes ces propositions aujourd'hui demeurent lettre morte. Je les rappelle�: service de location de serviettes, modernisation des douches et des plages, augmentation du nombre de s�che-cheveux, propositions d'une offre de restauration quand elle est possible en termes de locaux, v�g�talisation des espaces, r�duction de 30 � 15 minutes du d�lai entre le d�part du public et l'arriv�e du club, faire cohabiter plus syst�matiquement deux publics diff�rents, scolaires et individuels, ou clubs et individuels, ouvrir davantage les bassins �coles au grand public en dehors des scolaires. Bref, notre patrimoine m�rite plus, m�rite mieux qu'une succession d'op�rations de colmatage et de cache-mis�re comme nous le constatons trop souvent.

C'est dans ce contexte que les plaintes des habitants s?accumulent depuis plusieurs mois�: absence d?aide apport�e aux associations dans l'installation de leur mat�riel, carences en termes de nettoyage, fermeture prolong�e, pour ne citer que le 9e, de la piscine Georges Drigny pour des raisons sanitaires qui mettent en cause la sant� du personnel et des usagers et surtout d�faut global d?une surveillance des �quipements sportifs. Je prendrai encore l'exemple du centre Paul Valeyre, lorsque le 18 octobre dernier un individu s'est introduit alors que des enfants �taient pr�sents. Je ne reviendrai pas sur cet �pisode.

Cette situation est incompr�hensible, d'autant que Paris se pr�pare � accueillir les Jeux olympiques en 2024, que cet �v�nement est cens� mettre en avant et d�velopper la pratique dans la Capitale. Nous sommes � 7 ans de l'�v�nement. Sept ans, c'est � la fois encore long et tr�s court. Beaucoup reste � accomplir en mati�re d'accueil et de gestion de nos �quipements sportifs.

Avec mon groupe, nous souhaitons que s'ouvre une large concertation sur la gestion des agents des �quipements sportifs municipaux, en lien bien s�r avec les mairies d'arrondissement qui sont en premi�re ligne.

Deuxi�me point que je voudrais souligner. Outre la gestion du personnel, la C.R.C. pointe du doigt la connaissance plus qu'approximative - ce sont ses termes - du co�t des 30 piscines g�r�es en r�gie par la Ville de Paris. Elle rappelle � ce titre que la rubrique 413 relative aux piscines recense en r�alit� des charges g�n�rales qui concernent parfois des �quipements d'une toute autre nature alors que les charges g�n�rales relatives aux piscines sont, elles, incontestablement sous-estim�es.

Il est particuli�rement pr�occupant d?observer que les d�penses �nerg�tiques - enjeu � combien important sur le plan �conomique et environnemental -, qui repr�sentent habituellement le second poste de d�penses d'une piscine apr�s le personnel, ne sont tout simplement pas comptabilis�es par la Ville de Paris. Comment l'expliquez-vous, Monsieur MARTINS�? Pire encore, et alors que le Plan "Nager � Paris" pr�voyait une enveloppe de 23�millions d'euros par an consacr�s aux investissements, ce sont seulement 8,3�millions qui sont d�pens�s chaque ann�e afin d'am�liorer les infrastructures parisiennes. On peut l�gitimement s'interroger sur l'utilisation des quelque 15�millions d'euros manquants.

Par ailleurs, il est d�montr� dans ce rapport que la Ville est aujourd'hui d�pourvue d'indicateurs permettant d'appr�cier le d�tail de la fr�quentation des piscines, notamment s'agissant des scolaires et des associations, en cons�quence de quoi il lui est totalement impossible de d�terminer avec pr�cision le co�t de fonctionnement des piscines parisiennes. Alors, ces nombreuses lacunes, qui mettent une nouvelle fois en lumi�re la complexit� d'organisation des services de la Ville, nuisent aujourd'hui � un pilotage performant?

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Madame B�RKLI?

Mme Delphine B�RKLI, maire du 9e arrondissement. - ? de la gestion des infrastructures aquatiques. Elles nous interrogent plus largement sur la pertinence de la gestion en r�gie de ces �quipements et parce que - et je terminerai par-l� - le rapport compare la gestion des piscines en r�gie municipale et celles en D.S.P., il nous pose vraiment une question claire�: ne serait-il pas plus judicieux, partant de ce constat, d'envisager l'externalisation de la gestion d'un plus grand nombre de piscines parisiennes�? Ce d�bat m�rite d'�tre pos�.

C'est pourquoi j'ai dit que je n'�tais peut-�tre pas parfaitement d'accord avec vous, Madame SIMONNET.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Et, en m�me temps, on n?en est qu?� moiti� surpris.

Mme Delphine B�RKLI, maire du 9e arrondissement. - Merci beaucoup.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Je donne la parole � Jean-Fran�ois MARTINS pour r�pondre � ces interventions contradictoires.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire, Madame SIMONNET, Madame la Maire du 9e arrondissement.

Je constate que, comme souvent, les rapports de la C.R.C. sont lus de mani�re parcellaire et donc, je vais donner � la connaissance, peut-�tre, des conseillers de Paris les �l�ments que Mme�B�RKLI ou Mme�SIMONNET n'ont pas eu le temps de lire dans ce rapport ou qu?elles ont pr�f�r� ne pas mentionner, comme, par exemple, le fait que la C.R.C. note que la Ville de Paris et l?�laboration du Plan "Nager � Paris" se distingue par des choix d?orientation structurants, un haut niveau de formalisation, un contenu programmatique pr�cis et que ce Plan "Nager � Paris" suit une mise en ?uvre op�rationnelle m�thodique, avec un dispositif d?animation et de suivi satisfaisant. La C.R.C. souligne que le Plan "Nager � Paris" constitue un levier incontestable d'am�lioration du service aux usagers et est m�me interpr�t�, en termes d'am�lioration du patrimoine de maintenance des �quipements, comme �tant une rupture manifeste avec les cr�dits modestes qui existaient par le pass�.

Ce n'est pas moi qui le dis, Madame B�RKLI, c'est la C.R.C.

La C.R.C. poursuit m�me en mentionnant que des engagements importants du plan ont d�j� connu des avanc�es significatives�: le lancement de deux nouvelles piscines, celle de Davout et d'Elisabeth, avec, malheureusement, un petit retard sur celle de Belliard, mais en 2021�; l'ouverture des baignades de la Villette et bient�t dans le lac Daumesnil�; l?ouverture du bassin nordique � la Butte-aux-Cailles�; le respect des op�rations de r�novation, et j'y reviendrai puisque vous l'avez �voqu�, Madame B�RKLI.

Elle ajoute m�me qu'aujourd'hui, 60�% des 104�mesures du Plan "Nager � Paris", concert�es avec les usagers, sont mises en ?uvre. 2.000�heures en plus de cr�neaux publics ont �t� lib�r�es depuis 2014, avec 40�nocturnes d�sormais, soit le double de ce qui existait pour les nageurs grand public. Cr�ation de 11�matin�es pour les familles. Et enfin, et surtout, parce que c'est un sujet qui revient beaucoup dans la bouche des maires d'arrondissement de l?opposition, d�sormais, le nombre de fermetures par an et par piscine est en baisse de 35�%. Moins de travaux d�sordonn�s, moins de fermetures inopin�es, plus de fermetures anticip�es o� on concentre l'ensemble des interventions.

Alors, Madame B�RKLI, votre cas ne peut pas faire g�n�ralit�. Vous avez jou� de malchance, entre un probl�me de s�curit� �lectrique, une infiltration, qui, reconnaissez-le, ne sont pas dus � l'incurie des services de la Ville. Quand, � un moment donn�, il y a des orages, comme on en a connu l'�t� dernier, cela a des cons�quences sur un certain nombre de choses et on a essay� de le mettre en ?uvre aussi rapidement.

Tout comme, d'ailleurs, vous parliez de l?absence d?outils de comptage, Madame B�RKLI. Je ne peux que contester cette affirmation puisque depuis cet �t�, toutes les piscines parisiennes, � l'exception de deux sur lesquelles le b�timent ne le permettait pas, sont d�sormais munies de tripodes qui permettent un comptage automatique et d?un distributeur automatique de billets pour qu?en cas d'absence d'agent � la caisse - c?est arriv�- l'usager puisse quand m�me prendre son ticket.

150�millions d'euros�: la C.R.C., elle-m�me, estime que c'est une premi�re en termes de niveau d'investissement. Et c'est l� o�, Madame B�RKLI, je ne suis pas d'accord avec vous. Je pense que, justement, l'enjeu, et c'�tait celui qui a �t� identifi� dans l'audit s�curit� de nos �tablissements, c'est celui qui �tait identifi� au d�but du Plan "Nager � Paris", c?�taient justement les fermetures inopin�es pour incidents techniques. Et, effectivement, peut-�tre, ne vous en d�plaise, une grande partie des travaux de gros entretien et de r�novation, �taient sur les bacs tampons, �taient sur un syst�me de filtration, �taient sur la ventilation, parce que, pr�cis�ment, on avait une d�faillance technique et on avait des fragilit�s. Un, pour la bonne exploitation et donc, la fiabilit� de ces piscines, qui fermaient parce qu?on avait un P.H. qui �tait trop �lev�, parce qu'on avait un taux de chloramines dans l'air qui �tait trop important, mais aussi parce que des syst�mes d'eau et de traitement de l'air sont d�faillants, c'est la s�curit� des usagers et des agents qui sont mis potentiellement en danger par une qualit� d?eau ou d?air qui ne serait pas satisfaisante.

Donc j'assume qu'une grosse partie des travaux de r�novation soit aussi sur les installations techniques parce que c?est l� que repose la fiabilit� de l?exploitation de nos �tablissements. Mais, cependant, un certain nombre de piscines r�nov�es ont �t� livr�es, et cela se voit pour les habitants. Je pense �videmment � la piscine des Amiraux. Je pense �videmment � la piscine de la Butte-aux-Cailles et je pense �videmment, par exemple, � Mourlon qui va rouvrir, au bassin mobile au pied de la Tour Eiffel qui a ouvert cette semaine, au bassin Emile-Anthoine qui va ouvrir d�but 2018. Les op�rations, elles sont l� et elles se voient.

Sur la cohabitation des publics, Madame B�RKLI, j?entends l?une de vos propositions. Vous devez savoir qu'il est interdit de faire nager des scolaires et des enfants avec des adultes en m�me temps dans une piscine, du fait d'une circulaire de l'Education nationale qui se comprend assez bien sur la fr�quentation des adultes et des enfants, simultan�e, dans les vestiaires des piscines. On peut, ou pas, avoir un avis. Nous respectons, aujourd'hui, les consignes de l'Education nationale sur la non-cohabitation des publics, que je peux comprendre.

Sur les parties n�gatives, parce que, moi non plus, je n'ai pas une lecture que parcellaire dans ce rapport, dans les 36�secondes qu'il me reste, Monsieur le Maire, un, sur la question de notre mod�le de fonctionnement et de pilotage des piscines, il y a, effectivement, encore des faiblesses, notamment li�es aux trois fonctions n�cessaires au pilotage des piscines�: la gestion b�timentaire, l'exploitation et la gestion sportive. Ces trois fonctions �taient aujourd'hui �clat�es dans trois services diff�rents de la Direction des Sports. Elles sont petit � petit rapproch�es, avec le renforcement du r�seau des piscines parisiennes qui va devenir, petit � petit, le ma�tre � bord, avec une feuille de route, �tablissement par �tablissement, qui a l'ensemble de ces objectifs, tant en mati�re b�timentaire qu'en mati�re d'exploitation, qu'en mati�re d?animation sportive.

Sur la question de l'exploitation en r�gie ou en D.S.P., nous aurons peut-�tre l'occasion d'en rediscuter avec Mme�SIMONNET sur un prochain projet de d�lib�ration.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Et avec Mme�B�RKLI. Je mets donc aux voix le rapport? Non, c'est un rapport, il n'y a pas de vote. Je vous remercie.

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